Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

ptit.papillon · 07-11-2011 13:23:54

Bonjour,

Je me permets de venir poser une question afin qu'une bonne âme puisse éclairer ma lanterne.
Voilà je suis agréée pour 3 temps plein. J'accueille 3 petits, dont un, (H) depuis quelques mois.
Jusqu'à la rentrée, on était au réel (nouveau boulot pour la maman, donc horaires aléatoires de départ etc)
Bref depuis septembre nous sommes en mensu sur la base de (arrondi) 23 heures par semaine. L'accueil se fait par un roulement tout les 15 jours:
- semaine A: lun/mardi Repos; mer/jeu/ven 7h30-14h30
- semaine B: lun/mar 7h30-14h30; mer/jeu/ven 13h15-16h45
Récemment l'entreprise ou travaille la maman change de direction, en octobre pas mal d'heures complémentaires j'étais ravie.
Mais là ce matin "changement d'horaires" à partir d'aujourd'hui jusqu'au 19/12:
- lun/mar 7h40-13h40
- mer/jeu Repos
- ven 13h10-16h45
Donc pour 6 semaines seulement 15h/semaine

Les parents: "vous voudrez bien préparez un avenant"...

Je me dis "euh.... je suis pas obligée d'accepter quand même??". Donc je jette un coup d’œil sur le net. Résultat des recherches: je ne suis pas obligée d'accepter et donc soit les parents restent sur la base habituelle, soit ils me licencient.
Ce serait dommage mais bon...

Bref j'appelle mon RAM pour vérifier et par la même occasion savoir comment faire pour compter les heures réelles par rapport aux heures habituelles (à savoir si certaines plages d'accueil doivent passer en complémentaires parce que ne correspondant pas aux plages habituelles, même si en réalité l'enfant est accueilli moins longtemps que d'habitude)
Et là on me dit que les parents peuvent bien entendu me présenter un avenant, que je ne suis pas obligée de l'accepter, mais que si aucun accord n'était trouvé (donc si je ne change pas d'avis ou si les parents ne veulent pas garder la base habituelle) , alors je dois démissionner pour "refus d'accueil".

Ma question est donc:
1) si je refuse l'avenant (ce que je veux faire), je dois démissionner ou les laisser me licencier??
2) [du coup] en cas de "maintien de salaire" accepté par les parents, pour les nouvelles plages horaires je note juste mes nouvelles heures, et les heures d'absence de l'enfant ben... tant pis pour les parents. Ou dois-je calquer les nouveaux horaires sur l'ancien roulement et donc compter des heures complémentaires sur certaines plages (exemple aujourd'hui, lundi de semaine A non accueilli habituellement) alors qu'en réalité l'enfant est accueilli moins d'heures que d'habitude

J'espère avoir expliqué clairement. Merci de m'aiguiller. Je ne sais pas quoi répondre au parent qui viendra le chercher en début d'après-midi...
Par avance merci!

07-11-2011 13:23:54

nanda · 07-11-2011 13:28:16

ptit.papillon a écrit :

Bonjour,
Je me permets de venir poser une question afin qu'une bonne âme puisse éclairer ma lanterne.
Voilà je suis agréée pour 3 temps plein. J'accueille 3 petits, dont un, (H) depuis quelques mois.
Jusqu'à la rentrée, on était au réel (nouveau boulot pour la maman, donc horaires aléatoires de départ etc)
Bref depuis septembre nous sommes en mensu sur la base de (arrondi) 23 heures par semaine. L'accueil se fait par un roulement tout les 15 jours:
- semaine A: lun/mardi Repos; mer/jeu/ven 7h30-14h30
- semaine B: lun/mar 7h30-14h30; mer/jeu/ven 13h15-16h45
Récemment l'entreprise ou travaille la maman change de direction, en octobre pas mal d'heures complémentaires j'étais ravie.
Mais là ce matin "changement d'horaires" à partir d'aujourd'hui jusqu'au 19/12:
- lun/mar 7h40-13h40
- mer/jeu Repos
- ven 13h10-16h45
Donc pour 6 semaines seulement 15h/semaine
Les parents: "vous voudrez bien préparez un avenant"...
Je me dis "euh.... je suis pas obligée d'accepter quand même??". Donc je jette un coup d’œil sur le net. Résultat des recherches: je ne suis pas obligée d'accepter et donc soit les parents restent sur la base habituelle, soit ils me licencient.
Ce serait dommage mais bon...
Bref j'appelle mon RAM pour vérifier et par la même occasion savoir comment faire pour compter les heures réelles par rapport aux heures habituelles (à savoir si certaines plages d'accueil doivent passer en complémentaires parce que ne correspondant pas aux plages habituelles, même si en réalité l'enfant est accueilli moins longtemps que d'habitude)
Et là on me dit que les parents peuvent bien entendu me présenter un avenant, que je ne suis pas obligée de l'accepter, mais que si aucun accord n'était trouvé (donc si je ne change pas d'avis ou si les parents ne veulent pas garder la base habituelle) , alors je dois démissionner pour "refus d'accueil".
Ma question est donc:
1) si je refuse l'avenant (ce que je veux faire), je dois démissionner ou les laisser me licencier??
2) [du coup] en cas de "maintien de salaire" accepté par les parents, pour les nouvelles plages horaires je note juste mes nouvelles heures, et les heures d'absence de l'enfant ben... tant pis pour les parents. Ou dois-je calquer les nouveaux horaires sur l'ancien roulement et donc compter des heures complémentaires sur certaines plages (exemple aujourd'hui, lundi de semaine A non accueilli habituellement) alors qu'en réalité l'enfant est accueilli moins d'heures que d'habitude
J'espère avoir expliqué clairement. Merci de m'aiguiller. Je ne sais pas quoi répondre au parent qui viendra le chercher en début d'après-midi...
Par avance merci!

Bonjour

1/ si tu refuse l'avenant soit les pe continuent le contrat sur la base de 21h/sem, soit ils te licencie
2/ j'ai pas tout compris..

tomer06 · 07-11-2011 13:32:39

Bonjour , alors c'est à eux de presenter un avenant , soit ut acceptes soit tu refuses , si tu refuses les conditions d'acceuil reste les mêmes ou boien il te licencie .

La il te met devant le faite accomplit et c'est pas du tout sympa , j'éspere au moins que c'étais pas la semaine ou tu es en repos lundi, mardi.

alors moi tant que j'ai pas d'avenant je calculerais ainsi.lundi,mardi +10 min , mercredi,jeudi comme le planning d'avant et vendredi en fonction de la semaine je compte en heure complementaire a partir de 14h30 .
J'éspere que tu as compris ce que je voulais dire !!

2mesfilles76 · 07-11-2011 13:36:42

Pour le 2ème point: si tu refuses l'avenant et que les parents décident de te garder tes horaires sont ceux prévus au contrat et donc toute heure en dehors de ce qui est prévu sont en heure complémentaire.

Par contre s'ils te gardent, tu peux peut-être faire une concession et caler les 23h (prévus à la base) sur les jours qui conviennent plus aux parents pour leur éviter les heures complémentaires (abusées) alors qu'au final tu feras moins que ton contrat. Je dis ça juste parce que ce qui semble te gêner c'est surtout la réduction d'heure et non pas le changements des jours.

Mais si ces changements de jours te gênent, alors tu refuses l'avenant et le mieux est que les parents cherchent quelqu'un d'autre.

07-11-2011 13:36:42

ptit.papillon · 07-11-2011 13:50:45

Merci pour vos réponses rapides!!

2mesfilles76 c'est en effet la réduction d'heures qui me gêne et pas le changement de jours.
Je sais qu'il peut y avoir "modification de planning" en respectant le délai de prévenance, mais sur les horaires, pour moi ça ne s'étend pas aux nombres d'heures; car le contrat indique un minimum garanti. Sur 6 semaines ça me fait 46.5h en moins tout de même!

J'ai fait l'erreur d'accepter un avenant déjà en septembre... 22h en moins à titre exceptionnel car la grand-mère était là. Une bonne poire quoi... :-/
Je refuse donc de me faire avoir une deuxième fois. Y'a-t-il un document ou un article dans la convention sui indique que les parents s'ils ne veulent pas maintenir le minimum garanti doivent me licencier, et non que je dois démissionner?? Car je ne suis pas d'accord avec cette démission donc l'animatrice du RAM me parle.

Laadma · 07-11-2011 14:07:06

ptit.papillon a écrit :

Merci pour vos réponses rapides!!
2mesfilles76 c'est en effet la réduction d'heures qui me gêne et pas le changement de jours.
Je sais qu'il peut y avoir "modification de planning" en respectant le délai de prévenance, mais sur les horaires, pour moi ça ne s'étend pas aux nombres d'heures; car le contrat indique un minimum garanti. Sur 6 semaines ça me fait 46.5h en moins tout de même!
J'ai fait l'erreur d'accepter un avenant déjà en septembre... 22h en moins à titre exceptionnel car la grand-mère était là. Une bonne poire quoi... :-/
Je refuse donc de me faire avoir une deuxième fois. Y'a-t-il un document ou un article dans la convention sui indique que les parents s'ils ne veulent pas maintenir le minimum garanti doivent me licencier, et non que je dois démissionner?? Car je ne suis pas d'accord avec cette démission donc l'animatrice du RAM me parle.

Ce n'est pas toi qui est à l'initiative du changement , ce sont les parents qui souhaitent changer les modalités de l'accueil donc pour le cas où vous ne puissiez pas trouver un terrain d'entente , c'est à eux de te licencier et non pas à toi de démissionner.
Si c'était toi qui demandais à changer les conditions d'accueil , ce serait à toi de présnter un avenant et de démissionner si les parents ne sont pas d'accord

moietlesloulous50 · 07-11-2011 14:16:18

Bonjour,

Oui voilà, c'est à la partie demandante de réaliser l'avenant déjà et puis s'il n'est pas
accepté alors soit elle continue sur les bases du contrat initial, soit elle te licencie.

Euh une question: ne sont-ils pas capables de rédiger un avenant?

lulu54 · 07-11-2011 14:16:45

comme Laadma

si ils veulent modifier quelque chose du contrat ils doivent te présenter un avenant ( voir modele dans l'index)mais il doit venir d'eux !!
pas de toi !

donc ils te pressentent l'avenant ( proposition de changement )et :
# tu dis oui ==> pas de soucis

# tu refuses et là :==> soit ils te licencient car tu refuses l'avenant
==> soit ils maintiennent comme avant sans changement , car ils souhaientent te garder
==> soit tu negocies en augmentant ton tarif horaire : tu acceptes le changemetn mais gardes ton salaire

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#1 07-11-2011 13:23:54

Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

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#2 07-11-2011 13:28:16

Re : Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

#3 07-11-2011 13:32:39

Re : Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

#4 07-11-2011 13:36:42

Re : Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

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Re : Avenant pour heures en moins: pas d'accord...

#6 07-11-2011 14:07:06

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#7 07-11-2011 14:16:18

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#8 07-11-2011 14:16:45

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