Faute grave ???

christabelle · 09-11-2011 23:55:10

Bonsoir,

Je me présente, j'ai 25 ans maman d'un petit de 3ans, j'ai obtenu mon agrément en Mai 2009 !

Depuis le mois d'aout, je garde un petit garçon de 2 ans, une fille de 3ans et depuis peu son petit frére de 3 mois.

Hier, malheureusement, pendant que je fessais le biberon du bébé, les 3 autres étaient dans la chambre/salle de jeux, ils dessinaient ! J'ai entendu le petit de 2ans chouiner je suis donc aller voir une premiére fois, il n'avait rien d'alarmant à premiere vu, j'ai donc prevenu les enfants de faire doucement. Puis je retourne préparer le biberon, et je l'entend a nouveau chouiner... J'y retourne et là je vois la fille sur le dos du petit garçon qui lui etait a terre sur le ventre... et mon fils me dit " elle le tape avec un crayon". Je regarde donc le dos du petit et effectivement il avait des marques rouge sur le dos.

Bien sur elle a été puni, j'ai prevenu de suite sa maman ainsi que la maman du petit garçon... Je lui dis qu'il n'a pas eu de comportement bizarre, il a continuer a jouer tranquillement aprés, que pour moi il n'y avait rien d'alarmant !

Sauf qu'aujourd'hui les parents sont aller faire un certificat medical, on prevenu la pmi et me licencie pour faute grave !!!

Je me retourne vers vous, pour savoir si vous considerer cela comme une faute grave et si je peux contester cela.

Je suis complétement abattu...

Cordialement

09-11-2011 23:55:10

sam01 · 09-11-2011 23:58:58

christabelle a écrit :

Bonsoir,
Je me présente, j'ai 25 ans maman d'un petit de 3ans, j'ai obtenu mon agrément en Mai 2009 !
Depuis le mois d'aout, je garde un petit garçon de 2 ans, une fille de 3ans et depuis peu son petit frére de 3 mois.
Hier, malheureusement, pendant que je fessais le biberon du bébé, les 3 autres étaient dans la chambre/salle de jeux, ils dessinaient ! J'ai entendu le petit de 2ans chouiner je suis donc aller voir une premiére fois, il n'avait rien d'alarmant à premiere vu, j'ai donc prevenu les enfants de faire doucement. Puis je retourne préparer le biberon, et je l'entend a nouveau chouiner... J'y retourne et là je vois la fille sur le dos du petit garçon qui lui etait a terre sur le ventre... et mon fils me dit " elle le tape avec un crayon". Je regarde donc le dos du petit et effectivement il avait des marques rouge sur le dos.
Bien sur elle a été puni, j'ai prevenu de suite sa maman ainsi que la maman du petit garçon... Je lui dis qu'il n'a pas eu de comportement bizarre, il a continuer a jouer tranquillement aprés, que pour moi il n'y avait rien d'alarmant !
Sauf qu'aujourd'hui les parents sont aller faire un certificat medical, on prevenu la pmi et me licencie pour faute grave !!!
Je me retourne vers vous, pour savoir si vous considerer cela comme une faute grave et si je peux contester cela.
Je suis complétement abattu...
Cordialement

Bonsoir,
cela peut etre considéré,comme un default de surveillance
Suite a cela, les parents vous on t-ils remit l'enfant? car pour une faute grave, le retrait doit etre immediat

christabelle · 10-11-2011 00:05:58

Cela c'est passer hier, et effectivement aujourd'hui je n'est pas eu le petit. Un simple message me precisant qu'ils l'emmener voir le docteur.

Et ensuite plus de nouvelles, jusqu'à l'appel de la pmi, me demandant un rdv pour parler d'un des enfants que je garde.

momy87 · 10-11-2011 00:09:11

bonsoir,
je pense également que cela peut-être considéré, comme un défaut de surveillance.
cela c'est passé quel jour, les pe t'ont ils remis l'enfant le lendemain,
qu'a l'enfant comme marque, tout se passait-il bien avec les pe avant cet incident??

10-11-2011 00:09:11

alyenor · 10-11-2011 00:10:09

Voici la définition d'une faute grave :
"Pour autant, la faute grave n’est pas une faute lourde (faute en principe intentionnelle ayant de graves conséquences pour l’employeur...et le salarié, qui se voit privé de toute indemnité, y compris l’indemnité compensatrice de congés payés).

En effet, une faute grave n’est pas nécessairement intentionnelle, elle peut résulter tout simplement de l’incapacité du salarié, quelle que soit sa bonne volonté, à fournir un travail exempt d’erreurs, si celles-ci sont graves."

Ne pas surveiller un enfant qui t'est confié semble bien rentré dans cette catégorie...

Ceci dit je reconnais qu'on a un métier pas facile, sachant que certaines pmi refuse que les enfants aillent dans la cuisine, ça devient compliqué quand on doit préparer un biberon ou le repas des enfants... mais bon, ça fait partie des incohérences nombreuses de notre profession...

sam01 · 10-11-2011 00:13:36

Voilà ce que j'ai trouvé
Le licenciement pour faute grave :

Lorsque la faute commise est telle qu'il n'est plus possible de maintenir l'enfant en accueil chez l'assistante maternelle, la sanction qui en découle est le licenciement pour faute grave.

Celui-ci prive la salariée de son indemnité de préavis et de son indemnité de licenciement.

L'employeur doit pouvoir apporter la preuve de la faute grave pour sanctionner l'assistante maternelle de cette manière. Si aucune preuve ne peut être apportée, la salariée pourra alors se retourner contre son employeur et demander des dommages et intérêts.

On invoque la faute grave quand l'assistante maternelle ne respecte pas son agrément, mettant en danger les enfants. Ainsi, laisser un enfant seul, ou en compagnie d'un tiers, dépasser les limites d'accueil de son agrément, laisser des objets dangereux traîner à la portée des petits, ou se comporter de façon violente devant les enfants, peuvent être des motifs sérieux de faute grave.

christabelle · 10-11-2011 00:19:35

Effectivement cela est plutôt incohérent mais je l'accepte. Le petit avait des traces rouge sur le dos, rien de plus grave en apparence ! Mais d'après le papa ( que j'ai eu plus tard dans la soirée après nombres d'appel ) m'a dit que le petit est totalement traumatiser, qu'il cris de douleurs...Alors qu'on partant de chez moi, il était tout a fait comme d'habitude !

Simplement, si je comprend bien, il y a une différence entre faute lourde et grave?!

Au niveau, des CP, du préavis, cela change t il quelque chose??

momy87 · 10-11-2011 00:20:21

si l'enfant était scolarisé, cela aurait pu lui arriver à l' école, ils n' auraient pas pu licencier la maîtresse pour faute grave, les enfants sont des imprévisibles, même si ils avaient été dans le salon ou à coté de toi ça aurait pu se produire aussi.

sam01 · 10-11-2011 00:23:00

Normalemnt c'est juste en cas de faute lourde, que l'on na pas le droit a l'indemnité de cp,
pour la faute grave on y a droit, juste pas d'indemnité de preavis et de rupture

alyenor · 10-11-2011 00:23:32

Oui une faute lourde est une faute qu'on commet dans le but intentionnel de nuire à son employeur!

Dans les deux cas, tu es licenciée sans préavis et sans indemnité de licenciement, mais dans le cas de la faute lourde on perd aussi le droit au paiement des cp...

Par contre l'employeur doit te remettre tes papiers et ton attestation assedic immédiatement et tu ouvres droit aux allocations chomages.

sam01 · 10-11-2011 00:25:27

Le risque est la perte de votre agrement si la pmi,estime qu'il y a default de surveillance

christabelle · 10-11-2011 00:25:48

Oui momy87, mais les parents n'ont pas le même point de vu, et considère que j'ai manquer à mon obligation de surveillance ! Ils en rajoute, on me disant qu'elle aurait pu lui crever les yeux ou même l'ettouffer, tout ça parce que je fessait le biberon du petit et que je les ai laisser jouer...

La dame de la pmi, m'a simplement demander ou j'avais l'intention de donner le biberon au petit et je lui ai dit que comme a mon habitude je le donne là ou ce trouve les enfants... Mais le biberon je ne peux pas le faire nimporte ou ...

christabelle · 10-11-2011 00:32:01

Sam01, la dame de la pmi, m'a dit qu'elle ne passerait pas puisqu'elle avait entendu ce qu'elle avait besoin de savoir, mais qu'elle devait le marquer tout de même dans mon dossier...

sam01 · 10-11-2011 00:36:18

Donc apparament, il n'y a pas de risque pour votre agrément,
par contre je doute que vous puissiez contester, car malgré tout il y a un defaut de surveillance.

labelette · 10-11-2011 00:37:46

christabelle a écrit :

Oui momy87, mais les parents n'ont pas le même point de vu, et considère que j'ai manquer à mon obligation de surveillance ! Ils en rajoute, on me disant qu'elle aurait pu lui crever les yeux ou même l'ettouffer, tout ça parce que je fessait le biberon du petit et que je les ai laisser jouer...
La dame de la pmi, m'a simplement demander ou j'avais l'intention de donner le biberon au petit et je lui ai dit que comme a mon habitude je le donne là ou ce trouve les enfants... Mais le biberon je ne peux pas le faire nimporte ou ...

bonsoir
il ne s'agit pas juste d'un "point de vue" des parents, mais bel et bien d'un defaut de surveillance
il serait mieux pour toi que tu l'admettes, pour te remettre en question et eventuellement preparer une defense, si les choses vont plus loin.
tu as commis une negligence, il faut assumer
courage :;

christabelle · 10-11-2011 00:47:01

Bon, ben... je ne contesterai pas alors...

Et comment ce passe le calcul des CP dans ce cas??

En tout cas merci pour vos réponses !

sam01 · 10-11-2011 00:48:55

A savoir,quand a debuté le contrat ?
année complete ou incomplete?
et qu'est il noté au contrat au sujet des cp?

christabelle · 10-11-2011 00:53:52

Labelette, les enfants sont imprévisibles, malheureusement j'en ai eu la preuve hier... et malgré toute l'attention que je leur porte ce sont des choses qui arrivent !!!!

Chez moi, les enfants ne vont pas dans la cuisine, et je ne changerai pas ma façon de faire... je "préfére cela" ( si je puis dire ) à un enfant brulé !!!

christabelle · 10-11-2011 01:07:36

Sam01, le contrat a debuter le 20 aout 2011, sur une année compléte.

Au sujet des CP, il n'y a rien noter !!!

labelette · 10-11-2011 01:08:28

christabelle a écrit :

Labelette, les enfants sont imprévisibles, malheureusement j'en ai eu la preuve hier... et malgré toute l'attention que je leur porte ce sont des choses qui arrivent !!!!
Chez moi, les enfants ne vont pas dans la cuisine, et je ne changerai pas ma façon de faire... je "préfére cela" ( si je puis dire ) à un enfant brulé !!!

tu sais nous savons toutes que les enfants sont imprevisibles, c'est justement la base du metier
donc,si nous allons dans la cuisine faire un truc, on ne laisse pas les enfants seuls,, on les securise tout simplement....

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