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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 20-11-2011 18:01:35

mamame25
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licenciement et cp 10%

bonjour,

J'ai lu les articles mais il y a une choses que j'ai du mal à comprendre.
Lors d'un licenciement si les cp étaient payé tous les mois 10 % pas besoin d'une rgul ou autre on ne paye que le salaire ?

merci

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20-11-2011 18:01:35

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#2 20-11-2011 18:23:08

tartinauchocolat
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Re : licenciement et cp 10%

bonjour

si les conges sont payes par 10% tout les mois , rien de plus a verser en fin de contrat pour les conges payes
par contre en annee incomplete il faut faire une regul pour comparer les salaires verses avec les heures travaillees  wink


agrée pour 4
3 de 0/10 ans
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le bonheur.............

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#3 20-11-2011 18:24:13

mamame25
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Re : licenciement et cp 10%

nous avons un contrat en année incomplète mais notre assistante maternelle a moins d'un an d'ancienneté

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#4 20-11-2011 18:49:25

tartinauchocolat
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Re : licenciement et cp 10%

il faut quand même faire une regul
ça n'a rien a voir avec l'indemnite de rupture de contrat que vous n'avez pas a verser car moins d'1 an de contrat


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20-11-2011 18:49:25

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