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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 22-11-2011 15:13:06

oceanie56
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Le calcul de la Cour de Cassation

Bonjour,

J'ai lu le post concernant le calcul de la Cour de Cassation (qui se trouve dans "index alphabétique")
deux calculs se distinguent :
un pour l'année complète et l'autre pour l'année incomplète

Sur ce même post, il y a un lien qui me renvoie sur le site casamape
Là, cette distinction entre l'année complète et incomplète n'existe pas

Je m'interroge. Merci pour votre aide

Dernière modification par oceanie56 (22-11-2011 15:13:29)


mini_110118114254968367.jpg

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22-11-2011 15:13:06

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#2 22-11-2011 16:16:33

nathodisab
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Re : Le calcul de la Cour de Cassation

bonjour,
Je suis allée relire le calcul de la cour de cassation dans l'index, et je n'ai pas vu où il était dit qu'il fallait distinguer les contrat en année complète et incomplète, pour moi le calcul est le même pour les deux

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