Difficuluté de calcul d'un contrat

mandrax981 · 13-12-2011 16:30:22

Bonjour,

Voilà je vous explique ma situation :

Je suis le papa d'un petit Nathan de 2 ans maintenant, qui devrait faire sa première rentrée scolaire en septembre 2012, or je me pose quelques questions sur la manière d'établir un nouveau contrat avec notre assistante maternelle.

En fait, l'année 2012 devrait se décomposer en deux temps :

- de janvier 2012 à fin août 2012, nous comptons faire garder le petit à temps plein de 08h30 à 17h30 (soit 45h/semaine), et ce, 5 jours par semaine, sur une base horaire de 3€ par jour.

- à partir de la rentrée de septembre, le petit devant aller à l'école, nous envisageons de le faire garder par l'assistante maternelle mais uniquement l'après midi (disons de 13h à 17h30)

A partir de là, comment calculer le nouveau contrat à mettre en place, tout en sachant que sur l'année entière, ma femme a 9 semaines de congés, dont évidemment 5 semaines qui sont payés à l'assistante maternelle.

J'avou être un peu perdu, et le relais assistante maternelle dont on dépend ne sait pas exactement nous renseigner sur cela.

Je me tourne donc vers vous,

Toutes vos suggestions seront les bienvenues

Merci d'avance,

Cyril

13-12-2011 16:30:22

lulu54 · 13-12-2011 16:53:13

bonjour
deux solutions s'offre a vous :

mais avant tout il s'agira d'un contrat en annee incomplete les cp seront a regler en plus ( les ie et repas au reel de presence )
on ne se basera que sur les h de travail prevu chez l'assmat pour calculer la mensu

1)
45h *nbre de sem de presence de l'enfant de janv à fin aout chez l'assmat= A
+
22h30* nbre de sem de presence de l'enfant chez l'assmat du 1/09 au 31dec =B

==>A+B/12 = mensu en h * 3€ de l'h ( et non par jour ) =mensu en €
(pour info 22h30= 22.5 centieme pour le calcul )

ou

2)une mensu de janv a fin aout puis une autre sur 12 mois de sept a fin aout 2012
-45h* nbre de sem jusque fin aout /8 = mensu en h* 3€ = mensu en € les cp seront a regler en plus a partir de juin

- et a partir de sept vous repatez sur une mensu sur 12 mois
22h30 * nbre de sem de presnece de l'enfant /12= mensu en h * 3€ mensu en €

jeluma · 13-12-2011 16:55:38

bonjour

dans un premier temps il faut faire une mensu en année incomplete ..enlever toutes les semaines ou l'enfant ne sera pas present chez l'assmat ( congés parent + assmat )
ensuite sur la periode de janvier a fin aout faire la mensu avec ces semaines de presence ...
soit taux horaire X nbrs d'heures de garde/semaine X nbrs de semaines travaillées : 12 mois = mensu ( a payer chaque mois ...a ceci tu ajoutes les IEN selon le nombre de jours de garde/mois
fin aout il te faudra proposer un avenant a ton assmat avec les nouvelles données ....a elle d'accepter ou refuser cet avenant ..si elle accepte parfait ..si elle refuse soit tu devras rester sur les termes initiaux du contrat soit tu devras la licencier
a ce moment la il faudra voir si vous comptez laisser l'enfant en garde uniquement en periode scolaire soit scolaire + vacances scolaire ...
il faudra alors calculer avec les semaines scolaire et semaines vacances scolaire

mandrax981 · 13-12-2011 18:53:49

Super. Merci beaucoup à vous deux pour ces explications. ça me parait déjà plus clair.
En revanche, en réponse à Jeluma, je sais d'ores et déjà que notre assmat ne veux pas d'un avenant à partir de septembre. Elle souhaite faire un lissage des divers contrats (debut janvier 2012 au 31 aout + 1er septembre au 31 décembre 2012 + 1er janvier 2013 au 31 aout 2013) afin de lui apporter une rémunération constante sur toute la durée de la garde jusqu'à fin aout 2013.

Comment faire alors ? et ce que je n'ai pas trop compris en revanche c'est comment calculer les congés payés .

Est ce :

8(mois) * mensu € * 10%

ou

mensu € * 20(jours, puisqu'elle prend 4 semaines entre janvier et fin aout)/26(nb de jours moyen dans un mois)

ça, ça serait pour la première période jusqu'à fin aout, mais après, je refais pareil mais avec 1 semaine restante de congés ?

Lulu54, pourquoi ne payer les congés qu'à partir de juin ? Notre assmat prendra 4 semaines avant fin aout.

Dans tous les cas, merci beaucoup pour votre aide, vous m'êtes d'un très grand secour.

13-12-2011 18:53:49

jeluma · 13-12-2011 22:20:35

je pense que tu devrais aller dans l'index sous mon post et aller lire ce qui concerne la mensu et les congés tu y varras plus clair sur le fonctionnement ..et au besoin n'hesite pas a venir poser d'autres questions

index lettre M ..

mandrax981 · 14-12-2011 00:18:08

ok, merci bien

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