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#1 28-12-2011 20:03:18
- Barbamaman
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indemnité d'entretien recalculée ?
Bonsoir, on dit que l'indemnité d'entretien est calculée sur la présence réelle de l'enfant. OK , mais si le parent récupère l'enfant plus tôt pour un rendez-vous médecin (par exemple) à la fin du mois il faut recalculer si on passe de + de 9h à - 9h ladite journée ? En est-il de même lorsque le parent décide de le garder chez lui on ne compte pas l'indemnité d'entretien ?
Bonne soirée et merci pour vos réponses.
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28-12-2011 20:03:18
#3 28-12-2011 20:48:19
- AssMat76700
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- Inscription : 25-10-2010
- Messages : 110
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Re : indemnité d'entretien recalculée ?
L'indemnité est due seulement en présence de l'enfant !
Si l'enfant devait être là 10h et que le parent, pour X raison, me le laisse que 8h
je fais payer 8h d'indemnité d'entretien et non 10 !
Idem si le parent décide de garder son enfant pour X raison, je ne compte pas l'indemnité
puisque l'enfant n'est pas chez moi.
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28-12-2011 21:24:59
#5 28-12-2011 21:30:51
Re : indemnité d'entretien recalculée ?
pas d'estimation possible !!!
les ie sont au reel de presence .. rien d'autre a ajouter
c'est pour cette raison qu'il y a un minima pour la journee ...
il faut rester juste, logique et coherent dans ce que l'on demande
ou alors etablissez contractuellement un forfait ie
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#7 29-12-2011 11:21:39
Re : indemnité d'entretien recalculée ?
Tout dépend de ce que vous avez mis sur le contrat. S'il est juste indiqué que l'ie est l'ie minimum alors on diminue si l'enfant part plus tot. S'il est marqué que l'ie est de 3 euros alors elle ne pourra jamais être inférieure à 3 euros. Même si l'enfant ne vient qu'une demi journée.
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