question de tercer

lulu54 · 19-02-2012 13:55:19

tercer a écrit :

bonjour je voulais vous poser une question car je trouve cela bizzare, je vais arreter avec ma nourrice, car je suis enceinte, donc je garderais mon grand.
par contre ma nourrice me dit que je doit lui regler les conges payes de la 1ere annee ou elle a travailler, je trouve cela bizzare puisque nous lui payons ces conges tout les mois, (1/10 du salaire)
la 1ere annee, elle n avait pas aquis de conges payes , c est comme dans uen entreprise non? merci pour votre aide
bonne journee

19-02-2012 13:55:19

lulu54 · 19-02-2012 14:02:33

bonjour
commençons par le debut ....
vous etes en annee complete ou incomplete ....??

Zen56 · 19-02-2012 14:52:05

Bonjour,

Comment a été calculée la mensualisation ?

... sur 52 semaines ou sur moins de 47 semaines ?

coco79 · 19-02-2012 15:08:18

La première année, elle n'a pas acquis de CP pour les prendre mais par contre il faut lui payer à la fin de la période si vous êtes en année incomplète.

19-02-2012 15:08:18

tercer · 19-02-2012 21:39:44

nous sommes en annee incomplete

nanda · 19-02-2012 22:44:12

bonsoir

apparement vous etes en année incomplète
et vous avez decidé de lui payer ses cp à hauteur de 10% des la signature du contrat
c'est bien ça ?

si c'est le cas, vous ne lui devez pas d'indemnité compensatrice de cp, puisque vous les lui payez mensuallement
les cp en temps qui n'ont pas été posés, sont en revanche perdus pour l'ass mat

tercer · 21-02-2012 10:52:25

oui nous sommes en annnee incomplete, par contre la premiere annee nous lui avons rien payer , puisque je pensais que c ete comme dans une entreprise,la 1ere annee nous n avons pas droit au cp, nous cotisons pour l annee d apres, je pensais que pour la nourrice c ete pareil.
elle a qd meme pris des cp la premiere annee, mais que nous lui avons pas payer.
merci pour vos reponses

nanda · 21-02-2012 10:57:09

donc vous ne lui payez pas 10% pour les cp des le debut du contrat ce qui change tout du coup
à partir de quand et comment lui avez vous payez des cp ?
quand vous dites qu'elle n'avait pas le droit au cp la première année, c'est en partie juste, c'est à dire qu'elle n'a pas le droit à des cp en argent (tout depend de ce qu'elle a acquis) mais elle à le droit d eposer ses 5 semaines en temps...

tercer · 23-02-2012 10:21:20

en fait notre contrat a donc dbuuter en juin 2007, nous avons attaquer a lui payer ses cp a partir de juin 2008, et 10%par mois.
en aout 2007 et dec 2007 elle a poser 5 semaines de vacances (car elle garde d autre enfants) mais nous nous ne lui avons pas regler ceux qu elle apris en 2007

Occitane · 23-02-2012 10:38:41

Donc, elle a raison : vous ne lui avez pas payé tous ses CP.
La 2e année, vous lui avez payé les CP de la 1ère année.
La 3e année, vous lui avez payé les CP de la 2nde année
Il reste donc à payer les CP de la dernière année.
Donc, 10 % de tous les salaires nets depuis juin dernier.

Ce n'est pas parce qu'on décale le paiement des CP qu'on ne doit pas les payer du tout : tous les salaires ouvrent droit à l'indemnité de CP, même si c'est décalé dans le temps...

katia21 · 23-02-2012 10:47:35

si je vous comprends: pour vous
juin2007 à mai2008 CP du
juin2008 à mai2009 CP payés par 1/10° tous les mois
juin2009 à mai2010 CP payés par 1/10° tous les mois
juin2011 à mai2011 CP payés par 1/10° tous les mois
juin2011 à ??? CP payés par 1/10° tous les mois

pour moi, vous avez reglé: les
conges payés de 2007-2008 sur douze mois a partir de juin2008
conges payés de 2008-2009 sur douze mois a partir de juin2009
conges payés de 2009-2010 sur douze mois a partir de juin2010
conges payés de 2010-2011 sur douze mois a partir de juin2011
donc il vous restera à payer les congés payes 2010-2011 non reglés encore par les 10% et ceux acquis de juin2011 à la rupture de contrat

on a envoyer en meme temps OCCITANE ET MOI, mais nous disons bien la meme chose

Dernière modification par katia21 (23-02-2012 10:59:22)

tercer · 26-02-2012 14:48:28

ce que je comprends pas c pourquoi je devrais lui regler les conges payer de la premiere annee, puisque elle n ya pas le droit, elle n avait pas acquis de jou, en sachant que elle la qd meme poser des cp mais non remunere
en fait je lui payes les cp pour l annee en cours
j ai un peu du mal a comprendre pourquoi lui payer des cp alors qu elle y avait pas droit la 1ere annee

tercer · 26-02-2012 14:50:20

en fait je lui regles les cp 10%par mois mais pour l annee en cours, la je lui regle les cp qu elle a aquis de mai 2011 juin 2012, puisque je lui paye par mois.

tercer · 26-02-2012 16:17:28

si je comprend bien :
juin 2007-mai 2008: 30 jours cp acquis pris en aout et dec 2008, et payer a partir de juin 2008 jusque mai 2009 ok
juin 2008-mai 2009: 30 jours acquis pris en aout et dec 2009, et payer a partir de juin 2009 jusque mai 2010 ok
juin 2009 mai 2010 : 30jours acquis pris en aout et dec 2010, payer en juin 2010 jusque mai 2011 ok
juin 2010 -mai 2011 : 30 jours acquis pris en aout et dec 2011 : payer entre mai 2011 et juin 2012,(en cours)
juin 2011-mai 2012: 30 jours acquis non pris donc je dois lui verser
donc vu que je lui donne par mois 12,65 (qui correspond au 10% du salair de base)
donc je lui dois 126,5 euros de cp pour la periode 2011-2012!!
ouf je crois que j ai compris!!!!
par contre je lui dois ca , mais apres je sais que ya une prime de licenceiemtn et je sais plus quoi.pouvez vous m aider pour le calcul? merci pour votre aide c est vraiment tres gentil

tercer · 26-02-2012 17:39:40

me suis tromper, en fait le contrat a debuter en juin 2008
donc :

juin 2008-mai 2009: 30 jours acquis pris en aout et dec 2009, et payer a partir de juin 2009 jusque mai 2010 ok
juin 2009 mai 2010 : 30jours acquis pris en aout et dec 2010, payer en juin 2010 jusque mai 2011 ok
juin 2010 -mai 2011 : 30 jours acquis pris en aout et dec 2011 : payer entre mai 2011 et juin 2012,(en cours)
juin 2011-mai 2012: 30 jours acquis non pris donc je dois lui verser
donc vu que je lui donne par mois 12,65 (qui correspond au 10% du salair de base)
donc je lui dois 126,5 euros de cp pour la periode 2011-2012!!
pour l annee 2008 2009 : annee incomplete,
annee 2009-2010: annee incomplete
annee 2010-2011: annee incomplete:
annee 2011-2012: anne incomplete :44 semaines
je ne me souviens plus

par contre je lui dois ca , mais apres je sais que ya une prime de licenceiemtn et je sais plus quoi.pouvez vous m aider pour le calcul? merci pour votre aide c est vraiment tres gentil

tercer · 02-03-2012 16:07:40

bonjour si quelqu un peut m aider a calcluer indemnites de licenciement, car j ai vraiment du mal
merci

nathodisab · 02-03-2012 16:25:30

tercer a écrit :

me suis tromper, en fait le contrat a debuter en juin 2008
donc :

juin 2008-mai 2009: 30 jours acquis pris en aout et dec 2009, et payer a partir de juin 2009 jusque mai 2010 ok
juin 2009 mai 2010 : 30jours acquis pris en aout et dec 2010, payer en juin 2010 jusque mai 2011 ok
juin 2010 -mai 2011 : 30 jours acquis pris en aout et dec 2011 : payer entre mai 2011 et juin 2012,(en cours)
juin 2011-mai 2012: 30 jours acquis non pris donc je dois lui verser
donc vu que je lui donne par mois 12,65 (qui correspond au 10% du salair de base)
donc je lui dois 126,5 euros de cp pour la periode 2011-2012!!
pour l annee 2008 2009 : annee incomplete,
annee 2009-2010: annee incomplete
annee 2010-2011: annee incomplete:
annee 2011-2012: anne incomplete :44 semaines
je ne me souviens plus

par contre je lui dois ca , mais apres je sais que ya une prime de licenceiemtn et je sais plus quoi.pouvez vous m aider pour le calcul? merci pour votre aide c est vraiment tres gentil

bonjour, là où il y a une grosse erreur à mon avis, c'est que vous parlez de 10% du salaire mensualisé !
hors cela aurait du être,
10% du total des salaires de la période de référence payé par 1/12eme en + de la mensu de base à partir du mois de juin suivant
ex pour la première année, si elle n'a fait aucune heure sup ok 12.65 en plus à partir de juin 2009
mais l'année suivante (si il n'y a toujours pas d'h sup)
(mensu +12.65)=139.15 x 12= 1669.8
1/12eme de 10% de 1669.8 = 13.92
à partir de juin 2010 elle aurait du toucher 13.92 en + de sa mensu et non 12.65 et ainsi de suite

et qu'est il noté sur le contrat pour le paiement de cp ? 10% OU une des méthodes conventionnelles, car en principe il convient de comparer une des 2 méthodes de calcul, celle des 10% et le maintien du salaire et de garder la plus avantageuse pour l'employée...

tercer · 02-03-2012 17:46:23

franchement je n y comprend absolument rien du tout, la je lui paye 12,65 du salaire de base (126,50) pour la periode 2011-2012, donc 12,65 correspond au cp de 2010-2011?
pour les autres annees ce n ete pas 12,65, puisque mon fils n ete pas en periscolaire, je lui verser donc 10% du salaire de base.
ma nourrice m a dit de faire comme ca.
en plus je comprend absolument rien du tout la dedans

nathodisab · 02-03-2012 19:10:53

tercer a écrit :

franchement je n y comprend absolument rien du tout, la je lui paye 12,65 du salaire de base (126,50) pour la periode 2011-2012, donc 12,65 correspond au cp de 2010-2011?
pour les autres annees ce n ete pas 12,65, puisque mon fils n ete pas en periscolaire, je lui verser donc 10% du salaire de base.
ma nourrice m a dit de faire comme ca.
en plus je comprend absolument rien du tout la dedans

votre ass-mat c'est trompée, lorsqu'on applique la méthode des 10% conventionnelle, ce n'est pas 10% du salaire de base qu'il faut prendre, mais 10% du total des salaires de la période de référence /12 et payée par 1/12eme en plus chaque mois à partir du mois de juin qui suit

nathodisab · 02-03-2012 20:19:23

tercer a écrit :

juin 2008-mai 2009: 30 jours acquis pris en aout et dec 2009, et payer a partir de juin 2009 jusque mai 2010 ok
juin 2009 mai 2010 : 30jours acquis pris en aout et dec 2010, payer en juin 2010 jusque mai 2011 ok
juin 2010 -mai 2011 : 30 jours acquis pris en aout et dec 2011 : payer entre mai 2011 et juin 2012,(en cours)
juin 2011-mai 2012: 30 jours acquis non pris donc je dois lui verser
donc vu que je lui donne par mois 12,65 (qui correspond au 10% du salair de base)
donc je lui dois 126,5 euros de cp pour la periode 2011-2012!!
pour l annee 2008 2009 : annee incomplete,
annee 2009-2010: annee incomplete
annee 2010-2011: annee incomplete:
annee 2011-2012: anne incomplete :44 semaines
je ne me souviens plus

par contre je lui dois ca , mais apres je sais que ya une prime de licenceiemtn et je sais plus quoi.pouvez vous m aider pour le calcul? merci pour votre aide c est vraiment tres gentil

-1ere chose, comme vous êtes en année incomplète votre ass-mat n'acquiert pas 2.5j ouvrables par mois, mais par période de 4sem travaillées
elle a droit en temps à 5sem de congés par an mais il faut différencier la notion d'argent...et on ne prend pas 10% du salaire de base car on ne peut présumer d'avance s'il y aura des heures sup ou des absences à déduire!

si on applique les 10%,
De juin 2009 à mai 2010 , elle a acquis en argent 10% des salaires pour la période payé à partir de juin 2010
de juin 2010 à mai 2011 , elle aura acquis en argent 10% des (salaires + les cp) payé à partir de juin 2011
et etc
donc la somme de 12.5 que vous lui payez tous les mois ne correspond pas réellement à la somme que vous lui auriez du lui payer .
et oui, en plus vous les devrez en solde de cp, les congès acquis de juin 2011 à mai 2012, car elle n'aura pas pris ces congés

ensuite pour la prime de licenciement, vous avec un tableau sur le site, il vous suffit de remplir les données et le calcul se fait tout seul!
il existe 3 méthodes de calcul à comparer, et vous devrez garder la plus avantageuse pour votre ass-mat

bonne soirée

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 19-02-2012 13:55:19

question de tercer

19-02-2012 13:55:19

#2 19-02-2012 14:02:33

Re : question de tercer

#3 19-02-2012 14:52:05

Re : question de tercer

#4 19-02-2012 15:08:18

Re : question de tercer

19-02-2012 15:08:18

#5 19-02-2012 21:39:44

Re : question de tercer

#6 19-02-2012 22:44:12

Re : question de tercer

#7 21-02-2012 10:52:25

Re : question de tercer

#8 21-02-2012 10:57:09

Re : question de tercer

#9 23-02-2012 10:21:20

Re : question de tercer

#10 23-02-2012 10:38:41

Re : question de tercer

#11 23-02-2012 10:47:35

Re : question de tercer

#12 26-02-2012 14:48:28

Re : question de tercer

#13 26-02-2012 14:50:20

Re : question de tercer

#14 26-02-2012 16:17:28

Re : question de tercer

#15 26-02-2012 17:39:40

Re : question de tercer

#16 02-03-2012 16:07:40

Re : question de tercer

#17 02-03-2012 16:25:30

Re : question de tercer

#18 02-03-2012 17:46:23

Re : question de tercer

#19 02-03-2012 19:10:53

Re : question de tercer

#20 02-03-2012 20:19:23

Re : question de tercer

Pied de page des forums