congés payés en année incomplète

koy28 · 17-06-2014 15:12:29

coucou,
j'ai apporté les corrections sur le dernier contrat :

Calcul du nombre de CP acquis

j'ai travaillé 6 semaines /4 = 1.5 x 2.5 = 3.75 jrs ouvrables soit 4 + 2 jrs enfants - 15 ans = 6 jrs ouvrables

Pour le maintien de salaire
199.50 /10.50 (21 sem x 6 jrs / 12 mois) x 6 = 114.00€

Règle des 1/10ème
599.25 (199.50 x 3 mois + 0.75 H complé) x 10% = 59.93€
soit : 59.93€/4j acquis x 6 jours =89.90€

17-06-2014 15:12:29

koy28 · 18-06-2014 09:32:15

Coucou, y a plus personnes pour m'aider.......

nathodisab · 18-06-2014 09:54:25

koy28 a écrit :

coucou,
j'ai apporté les corrections sur le dernier contrat :
Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 6 semaines /4 = 1.5 x 2.5 = 3.75 jrs ouvrables soit 4 + 2 jrs enfants - 15 ans = 6 jrs ouvrables
Pour le maintien de salaire
199.50 /10.50 (21 sem x 6 jrs / 12 mois) x 6 = 114.00€
Règle des 1/10ème
599.25 (199.50 x 3 mois + 0.75 H complé) x 10% = 59.93€
soit : 59.93€/4j acquis x 6 jours =89.90€

c'est nickel

koy28 · 18-06-2014 12:28:04

merci Nathodisab,

pourrais-je encore abuser de ton temps pour le calcul du 2ème contrat avec ta façon à toi de calculer.

Et en ce qui concerne le contrat périscolaire, je suis en train d'apporter les modifications et je te le post dès que possible pour que tu le corrige.
Merci

18-06-2014 12:28:04

koy28 · 19-06-2014 14:30:12

Coucou voici les modifications au contrat périscolaire.

Mensualisation à compter d’avril 2012
Période école : 37 semaines Me 9 h 30
Période vacances : 11 semaines L M Me J V / M Me J V 9 h 30 9 h 50 x 9 j de garde/2 = 42 h 75

(37 sem x 9 h 50) + (11 semaines x 42 h 75) x 2.80 / 12 mois = 191.74
période école période vacances scolaires

Mensualisation à compter de mai 2012
(37 sem x 9 h 50) + (11 semaines x 42 h 75) x 2.90 / 12 mois = 198.59
période école période vacances scolaires

Mensualisation à compter d’avril 2013
(18 sem x 9 h ) + ( 18 sem x 9 h 50) + (4 sem x 45 h ) + ( 6 sem x 38 h) x 2.90€ / 12 mois = 179.08
9 h le L M Me J V 9 h 30 le M Me J V

Mensualisation à compter de janvier 2014
(18 sem x 9 h ) + ( 18 sem x 9 h 50) + (4 sem x 45 h ) + ( 6 sem x 38 h) x 3.00€ / 12 mois = 185.25

1ère ANNEE du 2 mars 2012 au 31 mai 2012

Mars 2012 113.40€ (au réel) 1 sem vacances
Avril 2012 193.14€ 2 sem école + 1 sem vacances
Mai 2012 198.59€ 4 sem école + 1 sem vacances
TOTAL 505.13€

Calcul du nombre de CP acquis
9 sem /4 *2.5 = 5.625 soit 6 jrs ouvrables + 4 jrs enfant à charge (2 enfant - 15 ans) soit 10 jours ouvrables de CP acquis (1 semaine et 4 jours).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

Mensualisation par jour : 198.59€ est le salaire de référence à prendre, et il ne faudra pas diviser par 26j mais par la moyenne de j ouvrables par mois pour ce contrat, soit 23j = (46 sem x 6 jrs ouvrables / 12 mois)

198.59€ / 23j x 10j = 86.34 €
86.34€ /12 mois = 7.20€ de CP de juin 2012 à mai 2013

Régle des 1/10ème
505.13 x10% = 50.51€
50.51€/ 12 mois = 4.21€ de CP de juin 2012 à mai 2013
A compter du mois de juin 2012 et jusqu’au 31 mai 2013, la somme des congés payés est de 4.21€ par mois en plus de la mensualisation car j'ai retenue et fait payer aux PE cette somme.

2ème ANNEE du 1er juin 2012 au 31 mai 2013

Calcul du nombre de CP acquis
46 sem travaillées (36 sem période école et 10 sem période vacances) + 1 sem précédente (reste 4 jrs) /4 *2.5 = 29.375 soit 30 jrs ouvrables de CP acquis (5 semaines).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

j ouvrables moyen = 46 sem x 6j ouvrables + 10j (cp année précédente) /12mois =23.83j
salaire de référence en mai 2013
186.28€ / 23.83j x 30 = 234.51€
234.51 / 12 mois = 19.54€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Régle des 1/10ème
2394.58 x10% = 239.46€

239.46 / 12 mois = 19.95€ de CP de juin 2013 à mai 2014

La somme prise aux PE était de 20.66€ du mois de juin 2013 et jusqu’au 31 mai 2014, car j'avais fait mon calcul en différenciant les semaines école et vacances scolaires

Période Ecole

34 sem. Travaillée école/ 4 = 8.5 périodes x 2.5 jours = 21.25 soit 22 jours ouvrables + 1 jr de l'année précédente = 23j.

L M Me J V S L M Me J V S L M Me J V S L M Me J V = 23 jours ouvrables soit 4 jours ouvrés (4 Me sont réellement travaillés).

2 sem. Travaillée école/ 4 = 0.5 périodes x 2.5 jours = 1.25 soit 2 jours ouvrables.

V S = 2 jours ouvrables soit 0 jours ouvrés (réellement travaillés).

Période Vacances Scolaires

10 sem. Travaillée + 1 sem. de l’année précédente / 4 = 2.75 périodes x 2.5 jours = 6.875 soit 7 jours ouvrables + 1 jr de l'année précédente.

S L M Me J V S L = 7 jours ouvrables soit 5 jours ouvrés (L M Me J V réellement travaillés).

Pour le calcul de la rémunération j'ai fait :

Pas le droit aux jr enfant de - 15 ans car les 30 jr ouvrables maximum ont été atteins.

Maintien de salaire

4 jrs ouvrés (période école) + 5 jrs ouvrés (période vacances) x 9 h 50 x 2.90€ = 247.95€ de congés payés.

Règle des 1/10ème =

Soit 2394.58 x 10% = 239.46€ de congés payés.

247.95 / 12 mois = 20.66€ de CP de juin 2013 à mai 2014.

3ème ANNEE du 1er juin 2013 au 31 mai 2014

Calcul du nombre de CP acquis
46 sem travaillées (36 sem période école et 10 sem période vacances) + 5 sem précédente /4 *2.5 = 31.875 soit 30 jrs ouvrables de CP acquis (5 semaines).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

j ouvrables moyen = 46 sem x 6j ouvrables + 30j (cp année précédente) /12mois =25.50j
salaire de référence en mai 2014
205.91€ / 25.50j x 30 = 242.25€
242.25 / 12 mois = 20.19€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Régle des 1/10ème
2382.22 x 10% = 238.22€

238.22 / 12 mois = 19.85€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Je prendrais le maintien de salaire pour le montant des CP pour cette année.

Voilà.....

Petite question : Quand il y a des heures complémentaires ou supplémentaires dans le mois, faut-il compter les 10% de CP sur la somme calculée
ex : 1 h complé à 3€ on compte 3€ ou 3.30€

Je te remercie à l'avance Nathodisab.

koy28 · 19-06-2014 14:34:03

HO, j'ai oublié de te demander comment je pourrais faire pour expliquer aux PE que je change de formule de calcul pour les CP pour cette année.

nathodisab · 19-06-2014 15:53:38

koy28 a écrit :

HO, j'ai oublié de te demander comment je pourrais faire pour expliquer aux PE que je change de formule de calcul pour les CP pour cette année.

lorsqu'on fait des heures comp ou sup, leur paiement se rajoute au cumul de salaires de la période pour le calcul des 10%
ON NE DOIT PAS se faire payer les 10% sur les h sup ou comp chaque mois,

Pour l'explication, tu n'a qu'à leur dire que la ccn et le code du travail prévoit deux méthodes de calcul pour le paiement des cp et que la plus avantageuse des deux est à retenir
que chaque période de travail effectif ( donc congés payé de l'année précédente inclus) ouvre droit à des cp

koy28 · 19-06-2014 18:40:47

OK merci Nathodisab, je vais faire les calculs et donner la feuille aux PE en mentionnant ce que tu m'as dit plus haut.

Je sais que je suis insistante mais pourras-tu regarder mes calculs.

Encore merci.

nathodisab · 19-06-2014 19:03:18

koy28 a écrit :

OK merci Nathodisab, je vais faire les calculs et donner la feuille aux PE en mentionnant ce que tu m'as dit plus haut.
Je sais que je suis insistante mais pourras-tu regarder mes calculs.
Encore merci.

je les ai regardé, et ils me semblent corrects

koy28 · 19-06-2014 20:25:30

merci à toi et bonne soirée

koy28 · 23-06-2014 14:52:01

Coucou Nathodisab,

Comment faire pour le calcul du nombre de CP ainsi que pour la rémunération avec un contrat ou il y a plusieurs mensualisations dans la même période :
Mensualisation
Du 1er mai 2012 au 31 août 2012
(44 sem x 21 h 00) x 2.80€ / 12 mois = 215.60€

Du 1er septembre 2012 au 31 mars 2013
(34 sem x 9 h 00) + (10 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 124.70€

Du 1er avril 2013 au …..
(9 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 45.70€

Comment calculerais-tu ce contrat là :

Début du contrat le 04 avril 2012
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 47 h 50) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 458.85€
Salaire d'avril 2012 : 443.81€ au réel
Salaire de mai 2012 : 458.85€

1ère année

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 9 semaines /4 = 2.25 x 2.5 = 5.63 jrs ouvrables soit 6 + (2 jrs enfant - 15 ans, car en 2012 mes deux enfants n'avaient pas 15 ans) = 8 jrs ouvrables soit 6 jrs ouvrés réellement travaillés (L M Me J V M)

Pour le maintien de salaire
6 jrs x 9 h 50 x 2.80€ = 159.60€ /12 mois = 13.30€

Règle des 1/10ème
443.81 + 458.85 = 902.66 x 10% = 90.27€

2ème année

Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 43 sem de 9 h 50 /jrs + 1sem année précédente = 44 /4 x 2.5 = 27.50 jrs = 28 jrs ouvrables soit 21 jrs ouvrés
et j'ai travaillé 3 sem de 9 h /jrs = 3/4 x 2.5 = 1.88 =2 jrs ouvrables soit 2 jrs ouvrés
(je repart donc du Me J V L M Me J V M Me J V L M Me J V M Me J V L M Pas droit aux jrs enfants - 15 ans car 30 jrs de CP acquis).

Pour le maintien de salaire

21 jrs x 9 h 50 x 2.80 = 558.60€
2 jrs x 9 h 00 x 2.80 = 50.40€ soit un total de 609.00€ / 12 mois = 50.75€

Règle des 1/10ème
5651.57 x 10% = 565.16€

merci pour ton aide.

nathodisab · 23-06-2014 15:38:17

c'est la mensualisation au mois de mai qui sert de référence
désolée, j'ai pas le temps de regarder + tes calculs là

nathodisab · 24-06-2014 03:55:44

koy28 a écrit :

Coucou Nathodisab,
Comment faire pour le calcul du nombre de CP ainsi que pour la rémunération avec un contrat ou il y a plusieurs mensualisations dans la même période :
Mensualisation
Du 1er mai 2012 au 31 août 2012
(44 sem x 21 h 00) x 2.80€ / 12 mois = 215.60€
Du 1er septembre 2012 au 31 mars 2013
(34 sem x 9 h 00) + (10 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 124.70€
Du 1er avril 2013 au …..
(9 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 45.70€

Comment calculerais-tu ce contrat là :
Début du contrat le 04 avril 2012
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 47 h 50) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 458.85€
Salaire d'avril 2012 : 443.81€ au réel
Salaire de mai 2012 : 458.85€
1ère année
Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 9 semaines /4 = 2.25 x 2.5 = 5.63 jrs ouvrables soit 6 + (2 jrs enfant - 15 ans, car en 2012 mes deux enfants n'avaient pas 15 ans) = 8 jrs ouvrables soit 6 jrs ouvrés réellement travaillés (L M Me J V M)
Pour le maintien de salaire
6 jrs x 9 h 50 x 2.80€ = 159.60€ /12 mois = 13.30€
tu avais droit à 4j sup en pas 2j , donc droit à 10j ouvrables
tu aurais du faire pour le maintien :
mensu de mai 458.85
46sem au contrat *6j/12mois =23j ouvrables en moy par mois
458.85/23j*10j = 199.50€
199.50/12 = 16.63€ par 1/12eme
Règle des 1/10ème
443.81 + 458.85 = 902.66 x 10% = 90.27€
90.72€/6j acquis * 10j ( acquis + j sup ) = 151.20€
2ème année
Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€
Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 43 sem de 9 h 50 /jrs + 1sem année précédente = 44 /4 x 2.5 = 27.50 jrs = 28 jrs ouvrables soit 21 jrs ouvrés
et j'ai travaillé 3 sem de 9 h /jrs = 3/4 x 2.5 = 1.88 =2 jrs ouvrables soit 2 jrs ouvrés
(je repart donc du Me J V L M Me J V M Me J V L M Me J V M Me J V L M Pas droit aux jrs enfants - 15 ans car 30 jrs de CP acquis).
Pour le maintien de salaire
445.43e = mensu de mai +16.63€ pour les 1/12eme =462.06€
moyenne de j ouvrables/mois
(46sem*6j + 10j de l'année 1)/12 mois = 23.83j
Tu dis que tu as travaillé 43 sem sur la période de référence soit 28j ouvrables acquis, + 2j sup pour enfant à charge soit 30j
donc 462.06/23.83*30j = 581.70€
21 jrs x 9 h 50 x 2.80 = 558.60€
2 jrs x 9 h 00 x 2.80 = 50.40€ soit un total de 609.00€ / 12 mois = 50.75€
Règle des 1/10ème
5651.57 x 10% = 565.16€565.16/28j acquis *30j ( acquis + j sup) = 605.53€
merci pour ton aide.

Par contre, ta mensu en mai 2013 était de :

Du 1er avril 2013 au …..
(9 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 45.70€

ou

Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

car dans le même post tu donnes deux mensus considérablement différentes

koy28 · 24-06-2014 08:41:47

coucou Nathodisab,

En fait c'est 2 contrats différents

1er contrat
Comment faire pour le calcul du nombre de CP ainsi que pour la rémunération avec un contrat ou il y a plusieurs mensualisations dans la même période :

Mensualisation
Du 1er mai 2012 au 31 août 2012
(44 sem x 21 h 00) x 2.80€ / 12 mois = 215.60€

Du 1er septembre 2012 au 31 mars 2013
(34 sem x 9 h 00) + (10 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 124.70€

Du 1er avril 2013 au 31 décembre 2013
(9 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 45.70€

2ème contrat

Début du contrat le 04 avril 2012
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 47 h 50) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 458.85€
Salaire d'avril 2012 : 443.81€ au réel
Salaire de mai 2012 : 458.85€

Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 M Me J V semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

Donc ma mensualisation était de :

Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

merci à toi

koy28 · 24-06-2014 08:46:45

Nathodisab,

aurais-tu une adresse mail pour que je puisse t'envoyer mes calculs en intégralité pour que tu puisses les regarder.
avec l'adresse mail :contacter.un.moderateur@gmail.com , je n'arrive pas à envoyer de message.

nathodisab · 24-06-2014 10:07:57

koy28 a écrit :

Nathodisab,
aurais-tu une adresse mail pour que je puisse t'envoyer mes calculs en intégralité pour que tu puisses les regarder.
avec l'adresse mail :contacter.un.moderateur@gmail.com , je n'arrive pas à envoyer de message.

tu clic sous mon pseudo et tu auras mon mail

par contre, je suis pas dispo aujourd'hui...

koy28 · 24-06-2014 15:02:45

ok merci

koy28 · 25-06-2014 13:32:20

cocucou Nathodisab,

Les semaines de congés des parents prises en plus, les semaines d'absence de l'enfant et les semaines d'arrêt maladie de l'assistante Maternelle sont elles a prendre en compte pour le calcul du nombre de CP.
merci

nathodisab · 25-06-2014 13:35:34

koy28 a écrit :

cocucou Nathodisab,
Les semaines de congés des parents prises en plus, les semaines d'absence de l'enfant et les semaines d'arrêt maladie de l'assistante Maternelle sont elles a prendre en compte pour le calcul du nombre de CP.
merci

les sem d'abs non prévues , oui
les abs pour maladie de l'enfant ( déduites du salaires ) et les abs pour maladie de l'am, non

ps : tu m'as mailé ou pas ? car j'ai rien reçu !

koy28 · 25-06-2014 13:52:56

non je ne t'ai toujours pas mailé, il faut que je reprenne mes calculs, c'est bientôt fini.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#61 17-06-2014 15:12:29

Re : congés payés en année incomplète

17-06-2014 15:12:29

#62 18-06-2014 09:32:15

Re : congés payés en année incomplète

#63 18-06-2014 09:54:25

Re : congés payés en année incomplète

#64 18-06-2014 12:28:04

Re : congés payés en année incomplète

18-06-2014 12:28:04

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Re : congés payés en année incomplète

#66 19-06-2014 14:34:03

Re : congés payés en année incomplète

#67 19-06-2014 15:53:38

Re : congés payés en année incomplète

#68 19-06-2014 18:40:47

Re : congés payés en année incomplète

#69 19-06-2014 19:03:18

Re : congés payés en année incomplète

#70 19-06-2014 20:25:30

Re : congés payés en année incomplète

#71 23-06-2014 14:52:01

Re : congés payés en année incomplète

#72 23-06-2014 15:38:17

Re : congés payés en année incomplète

#73 24-06-2014 03:55:44

Re : congés payés en année incomplète

#74 24-06-2014 08:41:47

Re : congés payés en année incomplète

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Re : congés payés en année incomplète

#80 25-06-2014 13:52:56

Re : congés payés en année incomplète

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