heures compémentaires

zuenna · 02-03-2012 09:28:33

Bonjour à toutes,

Ce matin je suis très dépitée : 3ans et demi de travail sans problème qui va se terminer en eau de boudin! et avec un pe dont je ne pensais absolument pas que ça puisse arriver. comme quoi, on est jamais à l'abri.
je vais vous passer tout l'historique et le pourquoi du comment on en est arrivée là mais nous avons une divergence au sujet des heures complémentaires.
Pour faire court, nous avons fait une grosse erreur depuis 2010 et elle me doit depuis avril 2010 jusqu'à janvier 2012 305 heures complémentaires!!!! Elle a reconnu et va me les payer.

Pour qu'il y ai moins d'heures complémentaires dorénavant, nous avons revu la mensualisation avec un avenant en janvier en augmentant le nombre d'heures par semaine.

Donc en janvier, j'ai fais seulement 2h50 d'HC. Ce matin, elle m'annonce qu'elle ne veut pas me les payer mais recommencer à tenir un compteur car par exemple, la semaine prochaine, je vais avoir sa fille 10 heures de moins et donc elle veut déduire ses fameuses 2h50.

Je refuse en lui expliquant que ça ne marche pas comme ça, qu'on ne remet pas des heures complémentares d'une semaine sur l'autre ou d'un mois sur l'autre comme elle le veut.

Je lui rappelle qu'on en a bien parlé lors de l'avenant de janvier (on avait pris rendez vous sans les enfants que je garde pour tout remettre à plat) et comme à chaque fois qu'il y a quelque chose qui lui déplait, elle me dit qu'elle n'avait pas compris ça comme ça.

Et elle me dit que dans la CNN, il n'est pas indiqué que les heures complémentaires doivent être payées par jour (ou dans mon cas par semaine) et qu'il n'est pas indiqué qu'on ne peut pas tenir un compteur!!

Comment lui démontrer le contraire??

Elle veut refaire un avenant pour de nouveu changer tout ça.
J'ai refusé.
Elle a fini par me dire que la CNN n'était qu'à l'avantage de l'ass mat et que les pour les pe comme elle qui avaient un planning changeant, rien n'était prévu.

Je lui ai fait remarqué que mon tarif avec elle était très bas ( 40cts de moins que la moyenne ici), que je ne lui avais jamais majoré aucune heure sup et que je commence à 6h20 voire 6 heurele matin avec elle.

La discussion s'est malheureusement fini en eau de boudin : je lui ai annoncé qu'en septembre, je n'accepterai pas son nouvel avenant car sa fille qui est scolarisée uniquement le matin ira à l'école toute la journée mais elle aura besoin de moi le matin de 6h à 8h30 pour que je l'amène à l'école, les mercredis et vacances scolaires et qu'elle devra me licencier!

Les derniers mois vont être rudes.
Elle m'a fait comprendre qu'elle ne peut pas continuer à me payer comme ça des heures complémentaires alors que certaines semaines, elle va faire moins d'heures que prévues au contrat et donc je suppose qu'elle va chercher ailleurs.

En y réfléchissant avec l'esprit plus clair, la seule chose que je peux éventuellement faire , c'est de refaire un avenant ( le 3eme en 6 mois ) en baissant de nouveau le nombre d'heures par semaine et en me payant les HC pour coller au plus juste mais ça va me faire de nouveau beacoup d'Hc car si on diminue de seulement 2 heures par semaine, j'aurai très souvent ses fameuses 2 heures en Hc car pour la mensualisation qu'on a actuellement, ça colle au plus juste avec ce qu'elle fait sauf de temps en temps comme la semaine prochaine ou elle fera 10 heures de moins que prévu.

Je ne sais pas quoi faire.

02-03-2012 09:28:33

4i.modo · 02-03-2012 09:35:30

alors qu'elle relise :
art 6 durée de l'accueil
art 14 absences

ensuite, moi je ne referais plus d'avenant.
et dis lui que pour alleger la note tu peux refuser les heures complementaires...
comme n'importe quel salarié !

courage

bidy · 02-03-2012 09:38:01

c'est compliqué, surtout que tu as mis les choses à plat avec beaucoup d'ouverture d'esprit !! si tu penses que de refaire un avenant est le mieux pour toi et bien evidement pour le pe aussi, refait le! mais si dans ta tête, tu penses le contraire, ne le fait pas...tu auras toujours de l'animosité pour ce pe, et tu sais que c'est pas bon pour le métier.
as tu vraiment besoin de continuer ce contrat en septembre ?

corinette68 · 02-03-2012 09:56:53

Bonjour Zuenna
Moi ,j'aurai tendance à penser comme 4i
Je n'accepterai pas de nouvel avenant ,tu as été très conciliante je trouve et comme dit 4i ,si cette maman trouve que tu fais trops d'heures complémentaires et qu'elle ne peut te payer et bien dis lui que dorénavant tu t'en tiens aux heures du contrat ,les hc tu les refuse ,qu'elle se débrouille ,elle ne peut pas tout avoir ,te faire bosser plus et ne pas te payer en conséquence ,faut pas pousser !!!
Bon courage .

02-03-2012 09:56:53

zuenna · 02-03-2012 10:51:23

Merci pour vos réponses.

c'est très inconfortable comme situation, on ne fait que ressasser, ça occupe complètement l'esprit.

On en vient à se dire qu'on a peut être tort, qu'il faut être plus arrangeante : je l'ai été pendant 3 ans et résultat des courses, elle me doit plus de 700 euros d'HC...:(

En relisant le contrat d'origine qu'on a un peu tendance à oublier au fil du temps, il est stipulé qu'une fois par semaine, l'horaire peut être de 10h à 19h mais que 1 fois par semaine.

Et rien n'a été changé là dessus sur les différents avenants.

Hors je m'aperçois que la semaine prochaine, je termine 3 fois à 19h. je pense que si elle veut vraiment me pousser dans mes retranchements, je peux refuser?

Sur le contrat d'origine il est indiqué 6h-17h et 1 fois par semaine 10h-19h, 53 heures par semaine.

Sur le nouvel avenant, nous n'avons indiqué 41h50 les semaines d'école et 52h les semaines de vacances mais sans rien préciser sur les heures d'arrivées et de départ qui sont tout de même preque toujours les mêmes c'est à dire 6h 17h ou 11h45 (sortie d'école), 19h.
Les jours où elle vient à 17h30 ou 18h, est ce que je suis en droit de refuser, est ce que ce sont toujours les heures d'arrivées et de départ prévues au contrat initial qui prévallent, rien n'ayant été modifié là dessus sur les différents avenants ?

sabineNOUNOU59 · 02-03-2012 11:04:36

Bonjour
S'il est noté sur ton contrat que tu fini a 17h, la maman doit etre là a 17h
Aprés ce sont des heures complémentaires
Mais il aurait peut tre fallu mettre les heures d'arrivée et de départ sur l'avenant
Et je suis d'accord avec les filles plus d'avenant
3 en 6 mois ca fait beaucoup

mozartvo · 02-03-2012 11:59:22

ah oui effectivement bienvenue au club des problemes d'heures complementaires!!! en plus toi c'est pas des minutes c'est carrément des heures!!!

cricri49 · 02-03-2012 14:55:19

j'aurais tendance à dire que si sur l'avenant il y a juste un nombre d'heure hebdo et pas d'horaires particuliers, ce sont ceux du contrat qui font fois.
Là sur l'avenant, vous avez juste changer le nombre d'heure pour le revoir à la baisse, mais cela ne change pas les horaires mis au contrat.

Dernière modification par cricri49 (02-03-2012 14:55:49)

zuenna · 02-03-2012 21:06:37

Bon alors j'ai vu la maman ce soir qui s'est excusée pour son attitude de ce matin et moi aussi je me suis excusée de m'être emportée.
On va essayer de régler ça intelligemment mais c'est pas gagné!

Elle ne veut pas démordre du fait de tenir un compteur pour les heures complémentaires et veut revoir la mensualisation à la baisse pour les semaines où elle fait moins d'heures que prévues sur l'avenant.
Pourtant, je lui avais bien expliqué tout ceci en lui disant de ne pas faire une mensualisation trop importante pour justement ne pas avoir à trop me payer les semaines où elle fait moins d'heures et que dorénavant, je voulais que mes Hc soient payées chaque fin de mois en en tenant compte à la semaine.
elle me dit toujours quelle n'avait pas compris cela.
j'en suis venue à lui demander si quand je parlais, elle m'écoutait bien!

en fait, elle se base sur l'exemple de ses collègues qui elles, ont des ass mat qui tiennent un compteur d'Hc et qui les déduisent les semaines où elles font moins d'heures de prévu et que c'était un accord entre ses collègues et leur ass mat.
Pourquoi ne ferions nous pas pareil?
parce que je ne suis pas d'accord!!:(

sabineNOUNOU59 · 02-03-2012 21:11:04

Donc tout le probléme est là

Les assmat de ses colégues font n'importe quoi
Aprés on se demande pourquoi les parents ne comprennent pas

Tu as raison ne te laisse pas faire

alexbzh · 02-03-2012 23:55:03

Mon premier contrat, j'ai fait ça, l'idée du compteur. Désormais, j'ai bien compris que ça n'est pas à mon avantage, je ne l'applique plus et les pe ne m'ont jamais posé de question là-dessus, ils ont très bien compris que les hc se payaient.
Essayer de nouveau d'en parler calmement. Quand je veux expliquer un calcul aux pe, je le mets par écrit et je leur explique en même temps, il garde l'écrit ensuite avec eux.

zuenna · 05-03-2012 16:04:21

Bon, je pensais que ça allait s'arranger mais non, on part droit dans le mur.
Il n'y a rien à faire, elle ne veut pas en démordre de son compteur d'heures.
Si je n'accepte pas elle me licencie.

j'ai accepté à prtir de mars de diminuer de 4h par semaine la mensualisation en sachant que en baissant de 4h par semaine, je vis accumuler pas mal d'heures complémentaires qui doivent servir selon elle, à compenser les semaines où je ferai moins d'heures de prévue à cause de ses plannings changeants (elle est en formation et ne sait jamais d'un mois à l'autre ce que vont être ses plannings selon les stages qu'elles effectue).
Elle a téléphoné à un ram (je ne sais même pas lequel car chez moi, il n'y en a pas) qui lui a dit qu'elle pouvait faire comme ça. (mais elle a reconnu que c'est un accord entre les 2 parties).
Elle me cite toujours en exemple des boulots particuliers : le sien infirmière où, quand elle fait des heures complémentaires, elle a un compteur d'heures dans lequelles elle pioche quand elle fait moins d'heures que prévues.
puis le boulot de son mari dans les TP, où quand il y a eu les intempéries, les employés n'ont pas bossé mais ont vu leur salaire diminué (15 jours en janvier).
je lui ai répondu que toutes les conventions collectives n'étaient pas pareilles, ce à quoi elle m'a répondu que la notre nous protégeait trop.:mad:

je dois travailer avec elle jusqu'à fin aout. après, sa fille rentre toute la journée à l'école (pour le moment, elle n'y est que le matin). Je sais qu'elle aura encore besoin de moi car elle doit faire garder sa fille de 6h à 8h30 pour l'emmener à l'école et les mercredis et vacances scolaires.

Mais je refuserai l'avenant si elle veut encore bien m'en proposer un ce qui m'étonnerait beaucoup.
Donc quoiqu'il en soit licenciement sûr en septembre.

Après, reste à savoir si pour 5 mois , j'accepte ses exigences où si je prends le risque de rester sur mes positions et qu'elle me licencie.
Ce qui n'est pas non plus gagné pour elle car elle doit retrouver en 1 mois quelqu'un qui a de la place, qui accepte sa fille avec sa condition de compteur d'HC à partir de 6h le matin ou parfois jusqu'à 19h le soir.

mozartvo · 05-03-2012 17:34:40

moi a ta place je ne céderais pas!!!

d'une part deja rien qu'au fait qu'elle te mette au pied du mur comme ça, ça donne pas envie d'etre arrangeante avec elle!

et d'autre part ça va etre dur pour elle de retrouver une nounou juste pour 5 mois sachant que derriere le contrat basculera en péri...

sophie56 · 05-03-2012 17:50:16

zuenna a écrit :

Sur le contrat d'origine il est indiqué 6h-17h et 1 fois par semaine 10h-19h, 53 heures par semaine.
Sur le nouvel avenant, nous n'avons indiqué 41h50 les semaines d'école et 52h les semaines de vacances mais sans rien préciser sur les heures d'arrivées et de départ qui sont tout de même preque toujours les mêmes c'est à dire 6h 17h ou 11h45 (sortie d'école), 19h.
Les jours où elle vient à 17h30 ou 18h, est ce que je suis en droit de refuser, est ce que ce sont toujours les heures d'arrivées et de départ prévues au contrat initial qui prévallent, rien n'ayant été modifié là dessus sur les différents avenants ?

Malheureusement c'est le dernier avenant qui fait foi .... si il est indiqué un nombre d'heures par semaine sans détail tu ne peux te baser sur des heures journalières... et tu es dépendante du bon vouloir du pe dans la limite des 41h50 et 52h selon la période.
Il aurait fallu préciser les jours et heures journalières.

zuenna · 05-03-2012 17:55:38

sophie56 a écrit :

zuenna a écrit :
Sur le contrat d'origine il est indiqué 6h-17h et 1 fois par semaine 10h-19h, 53 heures par semaine.
Sur le nouvel avenant, nous n'avons indiqué 41h50 les semaines d'école et 52h les semaines de vacances mais sans rien préciser sur les heures d'arrivées et de départ qui sont tout de même preque toujours les mêmes c'est à dire 6h 17h ou 11h45 (sortie d'école), 19h.
Les jours où elle vient à 17h30 ou 18h, est ce que je suis en droit de refuser, est ce que ce sont toujours les heures d'arrivées et de départ prévues au contrat initial qui prévallent, rien n'ayant été modifié là dessus sur les différents avenants ?
Malheureusement c'est le dernier avenant qui fait foi .... si il est indiqué un nombre d'heures par semaine sans détail tu ne peux te baser sur des heures journalières... et tu es dépendante du bon vouloir du pe dans la limite des 41h50 et 52h selon la période.
Il aurait fallu préciser les jours et heures journalières.

Ok pas de problème.
Par contre, si il y a des semaines sur le planning à 46 heures au lieu de 41h50, j'ai donc 4h 50 d'heures complémentaires à faire dans la semaine.
Si je refuse ces 4h50 comme j'en ai le droit, où vais je refuser de les faire : les dernieres 4h50 du dernier jour travaillé de la semaine?

bibimolere · 05-03-2012 18:18:58

bonjour donc pour m'as part je refuserais de ceder aujourd hui c'est les heures complémentaires et demain elle demanderas autre chose.

en plus je trouve la maman pas super cool ,ou tu accepte ou elle te licencie, c'est simplement du chantage pour moi.

et ceux que font les autres assistantes maternelles de c'est collégues ne te concerne pas c'est peux être aussi du bluffffff.

en tout cas moi je pourrais pas continuer a travailler dans c'est conditions , en sachant que si je dit non je suis licencier , ça prouve bien qu'elle c'est qu elle auras du mal a trouver une remplaçante surtout pour 5 mois puisque aprés périscolaire.

maintenant seul toi peux décider mais vos rapports ne vont pas s'améliorer si tu accepte ,puisque que tu le feras a contre coeur.

a la limite cherche un autre contrat et quand tu trouve tu démissionne , comme ça elle verras que toi aussi tu peux décider de démissionner.

bon courage j'ai eu le même soucis papa voulais diminuer les heures de 10h mois j'ai dit non puisque loulou vas a l'école en septembre et que vous avez des formations de temps en temps.

par la suite il voulais me proposer 10h par mois en périscolaire et payés le reste en heure complémentaires si besoin, encore une fois je lui est dit dans ce cas ont arrêtes le contrat fin Aout.

je refuse de bloquer un agrément pour 10h , ben tu comptes fait les parents auront besoin de moins 45h par mois en périscolaire.

j'ai dit oui a conditions que je garde l'enfant juste le mercredi et vacances scolaires, je ne sort pas le chercher a l'école, et j'ai pas ceder .

le papa aurais preferer me garder sous le coude juste en cas besoin il sait que ce seras non dans ce cas la.

noulo · 06-03-2012 10:19:41

en fait, elle se base sur l'exemple de ses collègues qui elles, ont des ass mat qui tiennent un compteur d'Hc et qui les déduisent les semaines où elles font moins d'heures de prévu et que c'était un accord entre ses collègues et leur ass mat.
Pourquoi ne ferions nous pas pareil?

ben voyons! de toute façon si les fins de contrats se passent mal et que les ass-mat changent leur fusil d'épaule et réclament le paiement des HC elles peuvent trainer les parents aux prud'hommes et avoir raison puisqu'en dessous de la CNN...

4i.modo · 06-03-2012 10:28:03

j'ai fais cette erreur à mes debuts.
on en a parlé avec les parents concernés
et on a éeffacé" l'ardoise et recommencé sur des bases "saines"
maintenant il est vrai que l'assmat est en droit de revenir sur cet arrangement...

d'où l'interet de dialoguer et essayer de prevoir tout les "coups".

zuenna · 06-03-2012 10:39:42

J'ai effectivement appelé hier l'inspection du travail qui m'a bien confirmé que quand sur le contrat il y avait le nombre d'heures prévues dans la semaine, elle ne pouvait pas s'y déroger et avoir un compteur pour les HC était totalement illégal.

Quand je pense que nous avions pris exprès un rendez vous hors accueil enfant pour bien remettre tout à plat :
en septembre, sa fille était rentrée à l'école donc avenant avec un minimum d'heures pour elle.

Hors il s'est avéré qu'en décembre, j'avais déjà accumulé 118 HC. (1h50 par jour)

je lui ai de nouveau demandé un rendez vous car elle accumulait trop d'HC et ça ne lui convenait pas et moi non plus car elle ne me les payait pas, voulant toujours avoir ce fameux compteur.
Nous avons refait une mensu où je lui ai bien tout expliqué, je lui ai laissé le temps de réfléchir chez elle pour le nombre d'heures et nous avons refait une mensu en incluant ces fameuses 1h50 de plus par jour.
En Février, nous n'avons donc eu que 2h50 d'HC.
Mais là, elle n'est pas d'accord pour me les payer car elle remet sur le tapis l'histoire du compteur d'heures complémentaires.

Elle trouve tout à fait anormal qu'on ne puisse pas faire comme ça contrairement à son travai d'infirmière. je lui ai expliqué que chaque convention collective est différente.

je lui ai de nouveau proposé u avenant pour baisser le nombre d'heures par semaine à 4h.
Mais elle n'est pas d'accord. c'est soit j'accepte le compteur d'heures, soit elle me licencie.
j'en ai bien discuté avec mon mari hier et lui aussi me dit de ne plus lâcher.

Ca me prend la tête, c'est fou comme un problème comme ça peut tout de suite prendre de si grosses proportions.

En 11 ans, c'est la ere fois que j'ai un litige d'ordre financié

zuenna · 06-03-2012 10:52:39

4i a écrit :

j'ai fais cette erreur à mes debuts.
on en a parlé avec les parents concernés
et on a éeffacé" l'ardoise et recommencé sur des bases "saines"
maintenant il est vrai que l'assmat est en droit de revenir sur cet arrangement...
d'où l'interet de dialoguer et essayer de prevoir tout les "coups".

ca fait depuis 2010 que ça traine cette histoire
Il n'y a pas eu d'arrangement particulier.
nous avions fait un contrat sur tant d'heures par semaine et basta
Elle m'avait demandé de déduire et de tenir un compteur.
Et plusieurs fois, j'avais essayé d'en discuter avec elle car ça ne me convenait pas.
Mais c'était beaucoup plus insidieux que ça car en fait, elle avait annualisé mon nombre d'heures à faire dans l'année et tenait un compteur sur cette base.
plusieurs fois j'ai essayé de lui faire entendre raison.
Mais à chaque fois, elle arrivait à me faire culpabiliser et je ne disais plus rien, ne voulant pas me facher
Je ne m'y connaissais pas assez en CNN et tous nos droits.
c'est en décembre 2011 que j'ai commencé à vraiment lui dire que quelque chose n'allait pas : 118 heures complémentaires en 4 mois non payées!
J'ai repris tous les calculs et vu que tout était faux.
je lui ai fait hier la proposition suivante :
Toutes me HC de avril 2010 à septembre 2011, je lui déduisais la moitié des heures faites en moins sur ce qui était prévu sur le contrat.
Les HC de septembre à décembre elle me les doit en intégralité.
Et je revois à la baisse le nombre d'heures par semaine par rapport à l'avenant de janvier que nous avons fait quand nous nous sommes apperçu qu'il y avait trop d'HC par arpport à l'avenant fait en septembre à la rentrée scolaire de la petite.
Elle ne veut pas car reste bloqué sur cette histoire de compteur

Quoiqu'il en soit, même si je lui déduis en intégralités toutes les heures faites en moins par rapport à la mensu de avril 2010 à septembre 2011, elle m'en doit encore.

Ce qui me rend le plus furieuse je crois là dedans, c'est que pendant 2 ans, elle n'a pas réclamé l'aide de la Suisse à laquelle elle avait droit et maintenant, elle vient m'enquiquiner pour me payer mes HC

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#1 02-03-2012 09:28:33

heures compémentaires

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