fin de contrat et solde tt compte

foukote · 09-03-2012 14:41:24

bonjour
voila je suis en conflit avec ma nounou et hier soir la goutte d'eau qui a fait déborder le vase
je résume ma nounou est agréee pr 3 temps pleins+1 périscolaire dc elle accueille
ma fille de 2ans 1/2 4j par semaine de 8h à 18h depuis le 1er mai 2011
garcon 1 de 3ans de 13h30 (il va à l'école le matin) à 4j par semaine et sa soeur de 5ans le mercredi et les vacances scolaires
fille 2 de 2ans 1/4 5j par semaine de 8h à 17h
et depuis 1 mois elle a accepté un nouveau contrat de 5h30 à 13h garçon 2 de 2ans 3/4 5j par semaine

depuis qu'elle accueille garçon 2 ma nounou est irritable et dit qu'elle est crevée qu'elle a des grosses journées qu les enfants st infernaux ne font que chouiner, pleurer crier se battre.... (des enfants normaux de 2/3 ans quoi)
ma nounou est pret de ses sous limite radine elle a pris ce contrat pr l'argent elle le dit elle même ms voila le retour de la médaille

je connais la maman de garçon 1 et en parlant avec elle on a le m^me ressenti elle ne fait que se plaindre des enfants qu'ils st insupportables alors qu'avant ca se passait bien ms on pênse ts les 2 que c'est le fait qu'elle se lève à 5h pr accueillir garçon 2

bref hier le pompon je vais récupérer ma fille à 17h30 et la maman de garçno 1 arrive en m^me tps que moi et la c'est le festival de reproches:j'ai failli les passer pâr la fenêtre ils st insupportables et la phrase qui ns a coqué:" si j'avais pu les tabasser je l'aurai fait!!!"
de plus ma fille a fait un petit caca ds sa culotte et la nounou me dit "je lui en ai claqué une sur les fesses ras le bol d'essuyer de la ***"

bref avec l'autre maman on était choqué du langage et du comportement de la nounou et texto je lui ai dit tu n'auras plus ma fille c'est fini on ne parle pas comme ça des enfants bref je suis partie en claquant la porte
ce matin j'ai pris ma journée et après je suis 15j en congé et unemini crèche vient d'ouvrir ds ma ville et en appelant ce matin il reste encore ds =es places dc ma fille ira des les vacances finies

la nounou a cru que je rigolais en disant qe je retirais ma fille et j'ai appris ce matin que la maman de garçon arrête aussi le contrat tellement elle a été coquée hier dc mtnt va fallair faire la régul et ça se complique je lui ai donc envoyé son préavis de 15j du 8 au 23/03 vu que le contrat a moins d'un an

sinon le contrat initial c'est 4j*10h/jour en année incomplète sur 42semaines taux horaire:2.55e net
début du contrat 1er mai 2011
je lui paye ses vacances depuis le début avec la règle des 1/10è
elle a pris 3semaines en aout 2011/1 semaine à noel

qu'est ce que je dois comme régul ou c'est elle qui me doit QUELQUECHOSE?

09-03-2012 14:41:24

4i.modo · 09-03-2012 14:46:28

foukote a écrit :

bonjour
voila je suis en conflit avec ma nounou et hier soir la goutte d'eau qui a fait déborder le vase
je résume ma nounou est agréee pr 3 temps pleins+1 périscolaire dc elle accueille
ma fille de 2ans 1/2 4j par semaine de 8h à 18h depuis le 1er mai 2011
garcon 1 de 3ans de 13h30 (il va à l'école le matin) à 4j par semaine et sa soeur de 5ans le mercredi et les vacances scolaires
fille 2 de 2ans 1/4 5j par semaine de 8h à 17h
et depuis 1 mois elle a accepté un nouveau contrat de 5h30 à 13h garçon 2 de 2ans 3/4 5j par semaine

depuis qu'elle accueille garçon 2 ma nounou est irritable et dit qu'elle est crevée qu'elle a des grosses journées qu les enfants st infernaux ne font que chouiner, pleurer crier se battre.... (des enfants normaux de 2/3 ans quoi)
ma nounou est pret de ses sous limite radine elle a pris ce contrat pr l'argent elle le dit elle même ms voila le retour de la médaille
je connais la maman de garçon 1 et en parlant avec elle on a le m^me ressenti elle ne fait que se plaindre des enfants qu'ils st insupportables alors qu'avant ca se passait bien ms on pênse ts les 2 que c'est le fait qu'elle se lève à 5h pr accueillir garçon 2
bref hier le pompon je vais récupérer ma fille à 17h30 et la maman de garçno 1 arrive en m^me tps que moi et la c'est le festival de reproches:j'ai failli les passer pâr la fenêtre ils st insupportables et la phrase qui ns a coqué:" si j'avais pu les tabasser je l'aurai fait!!!"
de plus ma fille a fait un petit caca ds sa culotte et la nounou me dit "je lui en ai claqué une sur les fesses ras le bol d'essuyer de la ***"
bref avec l'autre maman on était choqué du langage et du comportement de la nounou et texto je lui ai dit tu n'auras plus ma fille c'est fini on ne parle pas comme ça des enfants bref je suis partie en claquant la porte
ce matin j'ai pris ma journée et après je suis 15j en congé et unemini crèche vient d'ouvrir ds ma ville et en appelant ce matin il reste encore ds =es places dc ma fille ira des les vacances finies
la nounou a cru que je rigolais en disant qe je retirais ma fille et j'ai appris ce matin que la maman de garçon arrête aussi le contrat tellement elle a été coquée hier dc mtnt va fallair faire la régul et ça se complique je lui ai donc envoyé son préavis de 15j du 8 au 23/03 vu que le contrat a moins d'un an
sinon le contrat initial c'est 4j*10h/jour en année incomplète sur 42semaines taux horaire:2.55e net
début du contrat 1er mai 2011
je lui paye ses vacances depuis le début avec la règle des 1/10è
elle a pris 3semaines en aout 2011/1 semaine à noel
qu'est ce que je dois comme régul ou c'est elle qui me doit QUELQUECHOSE?

bonjour
pour commencer, pourriez vous vous relire un minimum avant de poster?
ce sont des fautes de frappe dut à la rapidité ou ou des sms??
merci

ensuite, moi je l'aurais licenciée pour faute pro et pas de préavis ni d'indemnité de rupture!
et oui: regularisation, et papiers normaux pour la fin de contrat
et pas de solde cp puisque vous payez 10% par anticipation

debo67370 · 09-03-2012 14:49:37

moi je préviendrai la pmi la puer une nounou n' as a donner de fessé ce sont les risques lors de l apprentissage de la propreté moi ma fille il ne se passe une journée sans qu il y est un accident et c est comme ca et ca prendra le temps qu il faut et oui comme dis 4i licenciement pour faute pro et signalement en plus

Fila · 09-03-2012 15:41:58

Pas mieux que 4i et debo, elle a commis une faute en frappant votre enfant. Vous avez bien fait de la lui enlever.
Que vous décidiez le licencier pour faute ou pas : appelez la PMI !!! Faites le pour les enfants qui suivront.

09-03-2012 15:41:58

taslimou · 09-03-2012 18:22:03

Bonjour, votre nounou doit etre licenciée pour faute grave, elle a admis avoir tapé votre enfant et devant témoin en plus, c'est pas très frais comme comportement, j'aurais disjoncter si on avait oser lever la main sur un de mes enfants, c'est scandaleux!!!!voilà ce que je reproche à bon nombre d'ass mat : prendre des contrats à la pelle pour l'appat du gain, et avoir des journées arrassantes et faire que se plaindre....personnellement j'aurais jamais laissé un enfant à une nounou qui a plus de trois agréments!!!mais bon ça reste que mon avis!!!bon courage à vous!!

mamamama · 09-03-2012 21:28:49

Bonsoir

Apparemment, vous lui avez déjà envoyé la lettre de rupture ? Si oui, je crains qu'il ne soit trop tard pour faire un licenciement pour faute grave (donc sans préavis ni indemnités).

Les autres ont raison, il faut absolument que vous préveniez la PMI de ces problèmes de comportement, il n'y a pas que la fessée qui pose un problème, elle tient aussi des propos inquiétants, et le fait qu'elle se plaigne tout le temps est aussi un problème. Ce n'est pas super rassurant de confier son enfant à quelqu'un qui se plaint comme ça.

clemsfr · 12-03-2012 09:53:21

Il faut être prudent dans la rédaction si signalement à la PMI. La procédure de retrait correspond à un motif non disciplinaire donc finalement non fautif. Le droit oblige les gens à être logique jusqu'au bout.

Occitane · 12-03-2012 11:05:12

clemsfr a écrit :

Il faut être prudent dans la rédaction si signalement à la PMI. La procédure de retrait correspond à un motif non disciplinaire donc finalement non fautif. Le droit oblige les gens à être logique jusqu'au bout.

Tu es juriste, clemsfr ?
Il faudrait que tu nous parles dans un langage un peu plus accessible à nos cerveaux de non juristes... Perso, je ne comprends pas grand-chose à ta phrase...

clemsfr · 12-03-2012 12:59:08

Comme je viens de l'expliquer la procédure de retrait implique un motif non disciplinaire. Ce qui permet de ne pas le motiver.

Si on utilise la procédure de retrait et que derrière on signale des "fautes" liées au "comportement " de l'ass mat à son autorité de tutelle (la pmi) pouvant entrainer des sanctions (suppression ou diminution de l'agrément, blâme), cela signifie que le retrait de l'enfant était en réalité motivé par ces fautes.

Et dans ce cas il est obligatoire de procéder à un licenciement pour faute, donc à un entretien préalable à sanction, suivi d'une lettre de licenciement motivée.

Dans le cas contraire, on "prive" la salarié d'un entretien disciplinaire lui permettant de s'expliquer. Voila faut être logique, si on utilise la procédure de retrait de l'enfant, on se tait, on ne formule derrière aucun reproche.

mamamama · 12-03-2012 14:55:06

clemsfr a écrit :

Comme je viens de l'expliquer la procédure de retrait implique un motif non disciplinaire. Ce qui permet de ne pas le motiver.
Si on utilise la procédure de retrait et que derrière on signale des "fautes" liées au "comportement " de l'ass mat à son autorité de tutelle (la pmi) pouvant entrainer des sanctions (suppression ou diminution de l'agrément, blâme), cela signifie que le retrait de l'enfant était en réalité motivé par ces fautes.
Et dans ce cas il est obligatoire de procéder à un licenciement pour faute, donc à un entretien préalable à sanction, suivi d'une lettre de licenciement motivée.
Dans le cas contraire, on "prive" la salarié d'un entretien disciplinaire lui permettant de s'expliquer. Voila faut être logique, si on utilise la procédure de retrait de l'enfant, on se tait, on ne formule derrière aucun reproche.

Le licenciement pour faute n'a rien d'obligatoire, il est simplement plus "logique" quand il y a faute.

Ensuite, l'entretien disciplinaire (en cas de faute) ou entretien préalable au licenciement (en cas de licenciement "non disciplinaire") n'est pas requis ni prévu par la CCN.

La seule chose obligatoire dans ce cas précis, en cas de licenciement pour faute, est un courrier de licenciement qui détaille la faute.

Dernier point, il me paraît au contraire essentiel pour les autres enfants accueillis pour cette dame que son comportement soit remonté à qui de droit.

Sachant que 2 mamans ont entendu la même chose...

Dernière modification par mamamama (12-03-2012 14:58:14)

lulu54 · 12-03-2012 15:06:49

clemsfr a écrit :

Comme je viens de l'expliquer la procédure de retrait implique un motif non disciplinaire. Ce qui permet de ne pas le motiver.
Si on utilise la procédure de retrait et que derrière on signale des "fautes" liées au "comportement " de l'ass mat à son autorité de tutelle (la pmi) pouvant entrainer des sanctions (suppression ou diminution de l'agrément, blâme), cela signifie que le retrait de l'enfant était en réalité motivé par ces fautes.
Et dans ce cas il est obligatoire de procéder à un licenciement pour faute, donc à un entretien préalable à sanction, suivi d'une lettre de licenciement motivée.
Dans le cas contraire, on "prive" la salarié d'un entretien disciplinaire lui permettant de s'expliquer. Voila faut être logique, si on utilise la procédure de retrait de l'enfant, on se tait, on ne formule derrière aucun reproche.

nous dependons d'un autre systeme , il n'y a pas d'entretien pour nous ....

j'ajoute que l'on peut retirer son enfant pour ne pas creer de situation conflictuel mais alerté la pmi de quelque chose qui nous semble incorrecte , la pmi fera son enquete en tant que professionnel et autorité
il s'agit d'enfant , du coup les choses peuvent avoir un impacte different ...
on peut aussi juger apres coup d'une situation ...

le licenciement n'entraine pas forcement la plainte en pmi
et la plainte en pmi n'entraine pas forcement le licencient pour faute ...
on peut laisser "l'autorité" juger ... et statuer

apres il y a les vengeance et délation abusives .. la pmi fera le tri ....

zeta · 12-03-2012 15:48:05

bonjour est bien je trouve que votre ass mat à bien de la chance que vous lui faite un licenciement simple et non pour faute pour avoir frappé votre enfant , en la licencient pour faute vous ne lui deviez pas le préavis !

perso c'est licenciement pour faute et courrier à la pmi pour dépassement d'agréement ce qui fait double faute et coups sur enfants même si ce n'est qu'une féssée elle n'a pas le droit et encore moins parce que l'enfant à eu un accident ! dénoncez ses pratiques à la puer qui pourra venir lui remonter les bretelles et la mettre en garde !
si deux mamans font lê même courier la pmi devrait en tenir compte .

clemsfr · 12-03-2012 18:17:52

La convention collective est une norme inférieure à la loi qui elle même est inférieure aux traités.

Tant mieux si vous admettez cette situation. Mais personnellement, quand je regarde les statuts et les textes applicables pour votre profession, je constate que le législateur ne sait pas trop si vous êtes des salariés ou des professionnels libéraux indépendants.
Le fait qu'il choisisse désormais de vous mettre sous la compétence des CPH démontrerait plutôt une idée vers la première option.

En ce sens, il faudrait que l'ensemble du droit du travail s'applique ce qui n'est pas le cas ou incorrectement.
J'estime pour ma part qu'il est plus prudent de respecter l'ensemble des textes, dés lors que la rupture du contrat de travail s'effectue pour des motifs conflictuels.

En aparté, je vous signale que votre statut est pratiquement un copier coller du fameux contrat dit "CNE"' détruit par la cour de cassation en raison de la violation des articles de la convention N°158 L'OIT et notamment dans son article 7.

Par conséquent, je suis absolument certain que votre statut et les textes qui encadrent votre profession sont tout ce qu'il y a de plus fragiles et provisoires.

***pas de lien sans autorisation ***
"Article 7

Un travailleur ne devra pas être licencié pour des motifs liés à sa conduite ou à son travail avant qu'on ne lui ait offert la possibilité de se défendre contre les allégations formulées, à moins que l'on ne puisse pas raisonnablement attendre de l'employeur qu'il lui offre cette possibilité."

4i.modo · 12-03-2012 21:01:38

clemsfr
je ne comprend pas votre intervention

notre statut est clair:
salarié(e)s du aprticulier employeur.
la ccn s'applique
le code d'action sociale
et le code du travail

l'assmat dans le cas qui nous interresse à elle même admit avoir frappé l'enfant (entre autre)
la maman la licencie
elle aurait put invoquer la faute lourde, mais ne l'a aps fait.
par contre un signalement en pmi s'impose!
ne serait ce que pour "proteger" les autres enfants que cette femme risque de traiter de la même maniere.

alors vos textes, je crois que dans ce cas precis, ils ne servent à rien §
ON NE FRAPPE PAS UN ENFANT!
jamais.

Fila · 12-03-2012 21:10:18

J'ai l'impression que clemsfr ne conteste pas le fait que frapper un enfant constitue une faute grave, mais que comme une rupture pour retrait d'enfant a déjà été envoyée, alors il est trop tard pour invoquer une faute grave (ce qui ne veut pas dire qu'il ne faut pas prévenir la pmi !).
Et que d'un autre côté, le licenciement pour faute, dans le code du travail, requiert de suivre une procédure particulière qui comporte, notamment un entretien avec le salarié.
Personnellement, entretien ou pas entretien, je trouve que c'est un débat intéressant (peut être pas dans un post particulier cependant...) :pourquoi suivre certains articles du code du travail et pas d'autre ?

4i.modo · 12-03-2012 21:48:41

nous ne sommes pas des salariées d'entreprise mais du particulier employeur,
nuance...
donc faute ou pas faute on a pas d'entretien lors d'une rupture de contrat.
on suit le code du travail quand la ccn ne prevoit pas un texte precis pour un cas precis.
et on applique toujours le plus favorable pour le/a salarié(e) quand 2 tesxtes "s'opposent"
et ça pour tout les metiers, toutes les ccn
etc...

et oui, dans ce cas precis la faute pro n'est plus de mise

mais le signalement pour maltraitance : oui!
on parle d'un enfant frappé pas d'une potiche ebrechée

malbar974 · 13-03-2012 00:12:50

Je suis 4i, moi aussi au début j'ai fait la confusion entre droit des entreprises et particulier employeurs. Depuis c'est plus clair pour moi, grâce à 4i et à d'autres membres également....

malbar974 · 13-03-2012 00:19:53

Ah aussi, cette nounou doit être licenciée pour faute lourde "maltraitance", sans préavis ni indemnités, comme le dit 4i.... Prévenir la PMI, la RAM, et porter plainte à la gendarmerie ou la police, une nounou de plus, hélas, qui n'a pas fait attention à toutes les contraintes de son métier, d'où, je pense, qu'il faudrait renforcer les formations sur ce point et la gestion des conflits pour éviter d'en arriver là.....
Bon courage à vous madame pour la suite....

4i.modo · 13-03-2012 07:35:52

bon elle a tapé sur la couche, elle ne lui a pas arraché un bras ou un oeil non plus!
de là à porter plainte en gendarmerie faut pas pousser
mais elle est à bout, donc elle ne suporte plus les enfants, donc signalement en pmi.

elle doit se reprendre en main, et lever le pied.

et le licenciement signifié, on va pas le refaire pour gagner 2 sous de misere

mammouth · 13-03-2012 08:02:18

c'est pas une tape sur la couche vu qu'il n'y a pas de couches! c'est une claque sur les fesses d'apres la maman!
moi je retire mon enfant, signale le comportement a la pmi!
et elle a de la chance que je lui casse pas la figure!
j'ai meme jamais mis ne serais ce qu'une tape sur la main a ma fille alors celui qui ira la frapper je peux vous jurer quil va la sentir passer
comme je suis une adulte raisonnable je passerai par les voix legales, mais purée elle a tapé son enfant apres avoir dit qu'elle aurai bien aimé les tabassé!!!!
cette femme a pris plus de contrat qu'elle ne peux les gerer, et elle en deviens une mauvais ass mat, une tres tres mauvais meme!
retrait immediat, licencciement pour faute et signalement pmi!
et c'est le minimum!
moi ça me***la haine ça!

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#1 09-03-2012 14:41:24

fin de contrat et solde tt compte

09-03-2012 14:41:24

#2 09-03-2012 14:46:28

Re : fin de contrat et solde tt compte

#3 09-03-2012 14:49:37

Re : fin de contrat et solde tt compte

#4 09-03-2012 15:41:58

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