completement perdue

magbaptal · 01-04-2012 14:56:23

bonjour je cherche des réponses car je suis paumée. J'ai embauchée des nounous depuis que j'ai eu mon fils ( il y a été vers 6 mois jusque vers 5ans) et à chaque fois on comptait en années incomplètes car on décomptait nos vacances de parents et celles de l'AM. Or cette année, j'ai ma petite fille qui change de nounou, on en trouvé une autre (fraichement agréee) on est se premiers parents employeurs et lorsque nous en sommes venus au calcul pour l'année et faire comme d'hab c'est à dire décompte des vacances(les notres et les siennes), il y a eu un hic : je m'explique : nous lui avons dit on part sur une année incomplete car avec le calcul on arrivait à 44s or elle a dit non car elle quand nous sommes en congés (par exmple, pour decembre ou j'ai 2 semaines et elle une, elle part du principe que elle elle travaille et peut accueillir l'enfant alors que je suis en congés...donc je ne vais pas lui mettre ma fille donc en fait en plus de ses 5 semaines de congés elle a en plus une 6eme semaine (gratuite) et qu'elle part aussi du principe que mes congés en parlant vulgairement elle s'en moque puisque elle elle pose ses congés sur 5 semaines et que si ça ne coincident pas tant pis et qu'à la formation de toute façon, l'année incomplète ne se faissait que tres rarement!!!
mais je n'y comprends plus rien car quand je vais sur le net, c'est le contraire, c'est l'année incomplète qui est plus choisie (ce qui me parait logique) puisque ce doit être un coup de chance quand les congés de tous tombent en même temps...quelqu'un peut-il m'éclairer ? en esperant avoir ete assez claire...

01-04-2012 14:56:23

dada62 · 01-04-2012 15:20:24

Encore une ass.mat qui se moque du monde !!! ( ou qui a été mal informée...) car effectivement les années incomplètes sont très courantes dans les contrats d'accueil...Voir la CCN ! ( si elle s'obstine, c'est qu'elle est "malhonnête"...)

magbaptal · 01-04-2012 15:26:37

la CCN c'est la convention collective ? je l'ai lu car je voulait lui la mettre sous le nez mais le passage sur année complète et incomplète n'est pas assez explicite!!!

dada62 · 01-04-2012 15:37:17

Si vous avez du mal avec la CCN connaissez-vous un RAM à proximité de chez vous ?

( téléphonez au Conseil général ou à la PMI pour avoir les coordonnées d'une personne susceptible de vous renseigner sur les contrats).

01-04-2012 15:37:17

magbaptal · 01-04-2012 15:52:44

c'est ce qu'on va faire la semaine prochaine mais comme on est dimanche et que ça me turlupine !!!

laschtroumpfette · 01-04-2012 15:55:32

Pffffff! la formation je suis en plein dedans et ils ont consacré une journée entière au calcul année complète et incomplète ainsi qu'aux CP, alors ou elle n'a rien compris et je lui conseillerais de venir faire un tours sur les fiches pratiques du site, ou elle est carrément malhonnête car c'est l'inverse qui est dit en formation!!!
Elle a du recevoir un support papier pour la partie législation et droits du travail en formation, c'est très bien expliqué dedans!

magbaptal · 01-04-2012 16:02:56

bon ok donc elle elle veut une année complète en fait .... donc elle peut refuser de faire année incomplete?
en tout cas merci

lulu54 · 01-04-2012 16:07:46

en tant qu'assmat on a la liberté d'accepter une offre
mais en aucun cas elle ne peut imposer une annee complete

vous devez vous baser sur les sem de presence de l'enfant
si il y a 47 sem = c'est une annee complete on fait le calcul sur 52 em ( 47+5 de cp )

si il y a - de 47 sem = annee incomplete
on mensualise sur le nbre de sem de presence de l'enfant

qu'elle relise la ccn

lulu54 · 01-04-2012 16:20:10

Article 6 - Durée de l’accueil
Les conditions de l’accueil annuel, hebdomadaire, journalier ou occasionnel sont précisées au contrat.
· Accueil annuel
L’employeur et le salarié se mettent d’accord sur les périodes d’accueil programmées dans l’année.
Le contrat prévoit le nombre et, dans la mesure du possible, la date des semaines d’accueil et
l’horaire d’accueil journalier
---------------
Article 7
SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE COMPLETE (52 SEMAINES Y COMPRIS LES CONGES PAYES DU SALARIE)
[....]
SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE INCOMPLETE (SEMAINES PROGRAMMEES HORS CONGES ANNUELS DU
SALARIE)

Gwenn7 · 04-04-2012 19:58:56

lulu54 a écrit :

en tant qu'assmat on a la liberté d'accepter une offre wink
mais en aucun cas elle ne peut imposer une annee complete
vous devez vous baser sur les sem de presence de l'enfant
si il y a 47 sem = c'est une annee complete on fait le calcul sur 52 em ( 47+5 de cp )
si il y a - de 47 sem = annee incomplete
on mensualise sur le nbre de sem de presence de l'enfant
qu'elle relise la ccn hmm

Bonjour lulu54,
J'ai un petit soucis au niveau du calcul pour la mensualisation.
Je reprend mon activité le 10 mai 2012. J'ai trouvé une assistante maternelle (la seule de libre) et j'ai émis le souhaite de l'employer pour 33 semaines donc à partir du 14 mai 2012.
Il se trouve donc que nous allons partir sur une année incomplète.
4 jours par semaines
pour 9h de garde par jour
pour 33 semaines (14 mai jusqu'au 31 décembre 2012)
je part donc sur ce calcul :
(€ x 4jrs x 9h x 33 sem.)/12

or l'assmat. rectifie le calcul et me met ainsi ce calcul :
"-- > ( € x 4 jrs x 9h x 33 sem.) / 8 = € brut
plus 10% du salaire net par mois(cp) donc € net par mois /10= €
salaire net sans l'entretient €
on divise par 8 et non par 12 comme 4 mois seron deja passer"

Du coup j'ai un gros mais tres gros doute. Car dans une logique commune nous divisons bien par 12 et prenons le montant pour mensualiser le salaire des mois à venir...
Je suis perdue et me demande si l'assmat. ne se trompe pas. Car en plus dans mon entourage (dont une assmat.) personne ne comprend son calcul et trouve pas cela normal. et puis les différents site donne ce mode de calcul (le votre pour exemple).....

Il y a également le calcul et la rémunération des congés pour les années incomplètes... je suis perdue là aussi...
Merci pour votre aide.... car je voudrais rectifier le tir avant de l'embaucher (ce qui arrive très vite...)
Merci merci merci !!

Gwenn

Dernière modification par Gwenn7 (04-04-2012 20:11:39)

Berengere78 · 04-04-2012 20:36:30

Pourquoi aller de mai à décembre.
Votre mensu se calcule de juin 2012 à juin 2013, en mettant le mois de mois au réel vu qu'il n'est pas complet (début le 14).

Sauf si de toute façon vous arrêtez votre calcul en décembre parce que la petite rentre à l'école en janvier 2013 par exemple. Dans ce cas on calcule de juin à fin décembre 2012.

Mais s'il n'y a pas de date butoir fin décembre, la mensu se calcule sur 12 mois glissants. Il faut compter le nombre de semaines TRAVAILLEES (donc en enlevant les congés) entre le 1er juin 2012 et le 1er juin 2013.
Si vous prenez 5 semaines et que votre AM a 3 semaines non communes avec les vôtres, vous devrez enlever 8 semaines des 52 semaines potentielles.

Pour les congés, soit vous rajoutez 10% tous les mois, mais vous pouvez aussi les payez en totalité au 1er juin 2013

chris84 · 04-04-2012 22:13:17

bonsoir
il faut ouvrir votre discussion gwenn7

mai au réel, début mensu du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 et compter le nbre de semaines d'accueil à partir du 1er juin 2012 donc nbre semainesx 4jx9h/12

si le contrat doit s'arreter effectivement au 31 décembre, si vous etes sure uniquement si vous etes sure de cette date vous pouvez emnsualiser sur 7 ou 8 mois de cette façon:
vous pouvez faire 33semx 36h / 8 mois et au mois de mai vous payerez déjà une mensu entière
ou bien 31 ou 30 semx36h/ 7 mois de juin à décembre et les heures de mai au réel

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