licenciement avec contrat année incomplete

louloumonange2 · 20-04-2012 08:43:33

Je me permet de reposter ma discution ici car je pense ne pas l'avoir posté au bon endroit la premiere fois..(je l'avais mise dans la section embauche )

Bonjour a toutes,

voila, une des mamans vient de m'annoncer qu'elle allait me licencier fin juin....donc ce que j'aimerai savoir c'est comment cela ce passe pour le calcul de la regul sachant que je suis en année incomplete...
Le mois de reference du contrat est novembre, donc entre novembre 2011 et novembre 2012 je doit travailler sur 43 semaine et donc avoir 9 semaines en moins....Or etant donné que le contrat va se terminer fin Juin, je n'aurais certe pas travaillé 43 semines mais surtout je n'aurait du coup pas eu les 9 semaines en moins..il y aura environ 4 semaine que je n'aurai pas pris....
Comment s'effectue cette regule si regul il doit y avoir ??

Attention je ne parle pas des cp qui eux me sont payé 1 fois par an...je parle bien de semaine oté en debut de contrat....

Merci de votre aide....

20-04-2012 08:43:33

Zen56 · 20-04-2012 08:59:53

Bonjour,

Justement ! la régularisation sert à comparer les heures d’accueil réellement effectuées (y compris les jours fériés et les jours d'absence indemnisés) avec celles rémunérées

louloumonange2 · 20-04-2012 10:13:05

mais justement, comment je le fais ce calcul ??

Zen56 · 20-04-2012 10:14:10

louloumonange2 a écrit :

mais justement, comment je le fais ce calcul ??

Je t'invite à lire ceci :

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500

20-04-2012 10:14:10

louloumonange2 · 20-04-2012 10:50:45

ok merci zen....je viens d'aller voir ton lien...
donc si j'ai bien compris:

sur ce contrat je suis a 8h30 par jour soit 42h30 par semaine...et cela depuis 20 mois

pour la regul j'additionne chaque jours que j'ai fait depuis ces 20 mois heure supp comprise par contre je ne soustrai pas les jour d'absence ni les jours de cp pris ( donc si le mois fait 22 jour et que j'ai ete en absence par exemple 2 jour et en cp 5 jours je n'enleve pas ces 7 jour ??)
cela me donne un nombre d'heure

et apres je fait quoi ??

Zen56 · 20-04-2012 11:24:30

Tu calcules en heures ...

Les jours d'absence non indemnisés ne sont pas à intégrer ni les jours de CP pris

On se base sur le nombre d'heures réelles d'accueil ( et comme j'ai dit "y compris les heures des fériés et absences indemnisées" )

petite question :

pourquoi parles-tu de 20 mois et de novembre 2012 si ton contrat s'arrête fin juin ????

Tu aurais déjà dû faire une régularisation la 1ère année à la date anniversaire du contrat

Dernière modification par Zen56 (20-04-2012 11:27:50)

louloumonange2 · 20-04-2012 13:54:13

merci zen

J'ai dit 20 mois car je parlais depuis le debut de contrat....mais je me suis trompé, effectivement je dois calculer depuis novembre dernier soit 8 mois .
Par contre effectivement je ne l'ai pas fait pour la premiere année, je ne savait pas...dois je le faire ou est ce que c'est perdu ??

merci de m'eclairer...

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#1 20-04-2012 08:43:33

licenciement avec contrat année incomplete

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