rduecalcul des congés

titaline · 02-05-2012 12:25:34

bonjour,
je me dirige vers vous car je suis vraiment perdue.
Ma fille commencera à aller chez une assistante maternelle debut juin.
La periode d'adaptation se fera donc fin mai.
J4ai eu rdv avec la puericultrice de la RAM pour le calcul du contrat.
Celui ci se fera donc avec deux jours par semaine, soit 22h.
Sur mon roulement de travail, il y a une semaine sur 6 ou je travaillerai 3jours, donc ces 11heures seront comptées en heure complementaires le mois je les ferai.
debut novembre, fin de mon 80%, je vais faire un avenant pour 3 jours par semaine.
Nous partons sur une année incomplete, elle prenant 3 semaines en été, une semaine à noel,
une semaine à Paques , ainsi que plusieurs ponts (1er mai, ascencion, et 1er novembre)
moi je prend 2 semaines suplementaires.
Comment puis je calculer le nombre de semaines avec ces ponts, sachant que deux d'entre eux sont avant le debut du contrat?

Et enfin, comment est ce que je fais pour mensualiser les vacances??
Merci d'avance de votre aide!!

Dernière modification par titaline (02-05-2012 12:26:45)

02-05-2012 12:25:34

patchouli · 02-05-2012 12:31:12

bonjour,
1) moi je partirais sur deux mensualisations : fin mai au reel, premiere mensu de juin a octobre, deuxieme mensu a partir de novembre sur 3 jours par semaine : ainsi les calculs seront nickels chrome.
2) je ne comprends pas pourquoi deux ponts sont avant le contrat ? puisque vous commencez en fin mai ... le contrat sera signé a ce moment.
3) si elle prends des ponts, et qu'elle a plus de trois moi s de travail, normalement, vous devrez les lui payer.... donc je ne comprends pas pourquoi mensualiser.
4) pour les vacances : vous devez reprendre le calcul de la mensualisation, et pour le paiement a vous de voir avec elle comment vous lui relglez les cps.

patchouli · 02-05-2012 12:32:36

enfin quand je parle de lui payer les ponts dans le point n° 3 : je parle des jours feries,... si elle prend plus de jours, elle devra soit les prendre en cp soit les defalquer de la mensu initiale.

nathodisab · 02-05-2012 12:37:36

Bonjour
selon la ccn votre ass-mat n'est pas obligée d'accepter de déduire des journée isolées de rtt, déjà puisqu'en mai vous n'aurez pas démarré le paiement par mensualisation (par contre le contrat doit commencé dès le 1er j d'accueil adaptation comprise ), vous lui paierez le j travaillés au réel
Je ne vous conseille pas de payer les h en comp, car du coup votre ass-mat n'a aucune obligation de les faire !
Puisqu'il y a une régularité dans votre planning annuel, prenez un calendrier, notez les sem à 22h , les sem à 33h (si vous êtes sure de travailler à 3j/sem en novembre vous pouvez également en tenir compte dès le début), les sem d'absence
et faites votre calcul de mensu ainsi
nbre de sem à22h + nbre de sem à 33h x tarif /h /12
notez bien au contrat votre planning annuel
pour les cp, ils se calculent en fin de période de référence, soit fin mai, et se payent en ou à partir de juin suivant, vous pouvez opter pour un paiement par 1/12eme à partir de juin en plus de la mensu si votre ass-mat est d'accord

02-05-2012 12:37:36

patchouli · 02-05-2012 12:41:04

euh moi je ne suis pas d'accord avec nathodisab...
pour plus de simplicite je prendrais les heures en complementaire pour le troisieme jour....
effectivement elle n'est pas obligée de les effectuer mais si sur le contrat cela est note clairement, je pense que ca devrait le faire.
De plus il ne s'agit que de quelques mois....
Enfin moi je trouve cela plus simple...
Apres a vous de choisir.

titaline · 02-05-2012 12:44:10

donc si je ne compte pas les deux ponts, comment je fais pour decompter celui de novembre (qui est donc en plus de ses 5 semaines)
et ses vacances d'ete commencent fin juillet, comment je fais pour les lui payer?
est ce qu'il faut que je lui compte finalement deux jours et demi par mois en plus? et que je ne la paye pas pendant ses vacances?
Je suis un peu perdue... et pour les jours complementaires, sont ils aussi compté pour les vacances? (ce qui me parait tout à fait logique hein!) mais je me demande comment ca se passe;
la puer de la ram m'a dit de revenir la voir fin octobre pour tout remettre à plat ensemble

patchouli · 02-05-2012 12:48:57

1) je voudrais savoir de quels "deux ponts " vous parlez.
2) en novembre, elle aura plus de trois mois de contrats, donc les jours seront feries et payes, donc la question ne se pose pas.
3) comme je vousle dit pour les vacances: reghardez la ccn (art 12 me semble t il) et voyez avec elle comment lui payer (soit tout d'un coup a la prise des conges au 10% chaque mois, a vous de voir)
4) repportez vous a la ccn pour voir comment calculer la mensu
5) ce sont les heures et non les jours qui sont complementaire et je ne comprends pas pourquoi les jours complementaires seraient des vacances, meme si c'est logique pour vous...

titaline · 02-05-2012 12:49:26

ah desolée je n'avais pas lu tous les messages.
Je pense que le probleme ne se posera pas (apres c'est sur je n'en suis pas certaine!) mais elle a l'air tres arrangeante. (horaires, jours, et meme week end si besoin)
le calcul de ma mensualisation, je l'effectue donc en partant sur 5 semaines de conges pour elle et deux pour mois, soit sur une année incomplete de 45 semaines c'est ca??

patchouli · 02-05-2012 12:51:44

mensu : nombre d'heure par semaine X nombre de semaines ( de la periode : soit entre 1er juin et fin aout) X par le taux horaire net = Y
Y divise par nombre de mois (3) = mensu de base.

Le nombre de semaines = nombres de semaines total de la periode - le nombre de semaines de vacance en decalées entre nounou et ass mat

A la mensu de base vous ajouterez les 11 heures complementaires, les mois ou vous ferez votre jour supplementaire ....

patchouli · 02-05-2012 12:52:44

pour la mensu, comme dit : faites deux mensualisation : cela sera plus claire. Une jusqu'a fin octobre et une a partir de novembre.

titaline · 02-05-2012 12:54:20

Je me suis mal exprimée je pense.
Il va de soit que je lui payerai les jours feriés; mais ma question est plutot par rapport aux nombres de semaines d'accueuil. En novembre, elle prend donc le 2 novembre pour faire le pont. Ceci est donc en plus de ses 5 semaines; de meme à noel, elle prend du 22 decembre jusqu'au 2janvier. Comment est ce que je fais pour compter le nombre de jours qu'elle prend.
Pour les heures complementaires, je voulais savoir si elles rentrent en compte pour le paiement de ses conges. (ce qui me semble normal mais je veux en etre sure!)

titaline · 02-05-2012 12:56:50

patchouli, pourquoi vous me calculez la mensu de base sur trois mois et pas jusque fin octobre?

patchouli · 02-05-2012 13:00:25

alors pour les jours en plus qu'elle prends, selon moi (et c'est toujours un avis personnel), vous lui defalquez de la mensu initiale les jorus qu'elle prends en plus.
Ou alors, elle les prends en cp... et vous aurez juste : soit a lui defalquer un jour si vous les lu ipayez par anticipation au 10%, soit lui retirer de son salaire le cp pris.

Pour le paiement des conges : a mon avis et encore une fois c'est personnel : je trouve que la solution des 10% est la plus pratique...meme si elle est sujet a discution, je n'ai jamais eu aucun probleme avec : donc si vous optez pour cette solution, il suffit de prendre le salaire total : mensu + heures complementaires et de calculer les 10% sur cette base

Pour noel : vous la prenez en compte dans la mensu... je ne comprends pas le soucis.

patchouli · 02-05-2012 13:00:55

pardon c'est 5 mois !!! jeme suis trompée effectivement.

lulu54 · 02-05-2012 13:02:52

nathodisab a écrit :

Bonjour
selon la ccn votre ass-mat n'est pas obligée d'accepter de déduire des journée isolées de rtt, déjà puisqu'en mai vous n'aurez pas démarré le paiement par mensualisation (par contre le contrat doit commencé dès le 1er j d'accueil adaptation comprise ), vous lui paierez le j travaillés au réel
Je ne vous conseille pas de payer les h en comp, car du coup votre ass-mat n'a aucune obligation de les faire !
Puisqu'il y a une régularité dans votre planning annuel, prenez un calendrier, notez les sem à 22h , les sem à 33h (si vous êtes sure de travailler à 3j/sem en novembre vous pouvez également en tenir compte dès le début), les sem d'absence
et faites votre calcul de mensu ainsi
nbre de sem à22h + nbre de sem à 33h x tarif /h /12
notez bien au contrat votre planning annuel
pour les cp, ils se calculent en fin de période de référence, soit fin mai, et se payent en ou à partir de juin suivant, vous pouvez opter pour un paiement par 1/12eme à partir de juin en plus de la mensu si votre ass-mat est d'accord

j'adhere a la methode de Nathodisab qui permettra de totaliser des le depart toutes les h prevues au contrat
l'assmat de ce fait doit accueillir l'enfant aux h prevues , sans cela aucune obligation elle peut refuser pour diverses raison les heures complementaire meme si au contrat ..... meme sans raison

le fait d'inclure les deux periodes dans la mensu permettra aussi a l'employeur de payer moins cher la 1iere annee puisque deux periodes dont une moindre .. lors de la date anniversaire il suffira de refaire une mensu pour un an

en prenant le calendrier comme le dit Nathodisab tout deviendra plus clair
c'est la methode que je conseille toujours

pour les cp tout a eté dit... le mieux serait de mettre l'argent de coté tout les mois et de payer en une fois en juin... c'est plus clair ...

nathodisab · 02-05-2012 13:12:05

lulu54 a écrit :

nathodisab a écrit :
Bonjour
selon la ccn votre ass-mat n'est pas obligée d'accepter de déduire des journée isolées de rtt, déjà puisqu'en mai vous n'aurez pas démarré le paiement par mensualisation (par contre le contrat doit commencé dès le 1er j d'accueil adaptation comprise ), vous lui paierez le j travaillés au réel
Je ne vous conseille pas de payer les h en comp, car du coup votre ass-mat n'a aucune obligation de les faire !
Puisqu'il y a une régularité dans votre planning annuel, prenez un calendrier, notez les sem à 22h , les sem à 33h (si vous êtes sure de travailler à 3j/sem en novembre vous pouvez également en tenir compte dès le début), les sem d'absence
et faites votre calcul de mensu ainsi
nbre de sem à22h + nbre de sem à 33h x tarif /h /12
notez bien au contrat votre planning annuel
pour les cp, ils se calculent en fin de période de référence, soit fin mai, et se payent en ou à partir de juin suivant, vous pouvez opter pour un paiement par 1/12eme à partir de juin en plus de la mensu si votre ass-mat est d'accord
j'adhere a la methode de Nathodisab qui permettra de totaliser des le depart toutes les h prevues au contrat
l'assmat de ce fait doit accueillir l'enfant aux h prevues , sans cela aucune obligation elle peut refuser pour diverses raison les heures complementaire meme si au contrat ..... meme sans raison
le fait d'inclure les deux periodes dans la mensu permettra aussi a l'employeur de payer moins cher la 1iere annee puisque deux periodes dont une moindre .. lors de la date anniversaire il suffira de refaire une mensu pour un an
en prenant le calendrier comme le dit Nathodisab tout deviendra plus clair
c'est la methode que je conseille toujours
pour les cp tout a eté dit... le mieux serait de mettre l'argent de coté tout les mois et de payer en une fois en juin... c'est plus clair ...

et si vous partez sur cette méthode, le 2 novembre, vous pourrez lui déduire au mois de novembre selon le calcul de la cour de cassation, ce sera un j sans solde

titaline · 02-05-2012 13:13:18

Donc si je comprend bien, vous me conseillez d'un coté de faire un contrat de 2 jours par semaine, et de compter des heures complementaires la semaine ou il y en a 3
de l'autre de faire une moyenne des semaines de 3 jours et des semaines de 2 jours, et de calculer la mensualisation comme ca
Jusque la j'ai bien compris?
Pour les conges payés, vous me conseillez au mois de mai l'année prochaine de lui payer son année de congés aquis c'est ca?
Donc je lui paye les heures effectuées en fonction du contrat, et on calculera une fois l'année terminée?

patchouli · 02-05-2012 13:14:31

moi je trouve ma methode plus simple...vu qu'apparemment...ce n'est pas tres claire...
Mais elle choisira laquelle des deux methodes elle prefere.

natho : je pense qu'il faut lui ecrire le fameux calcul de la cours de cassation parce que je pense que cette maman est perdue

titaline · 02-05-2012 13:16:50

Euh oui, j'avoue suis completement perdue!!!

patchouli · 02-05-2012 13:22:28

oui je comprends :
alors pour etre claire !
vuos avez deux methodes de calcul de la mensu :
- soit vous prenez le calcul de natho
- soit vous prenez ma methode

selon ce qui vous semble le plus simple et surtout ce que vous comprenez le plus facilement.

Pour le paiement des cp aux 10%, certes ce n'est pas dans la ccn mais ce n'est pas illegal, sinon je ne vous la conseillerais pas et je ne l'aurais pas appliqué pendant plus de 6 ans.

quelle est le point que vous ne comprenez pas...

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