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#1 04-05-2012 14:41:27
Année complete ou incomplete
Bonjour a toutes,
voila je vais signer un nouveau contrat le 18 mai 2012, je voulais savoir si je peux faire sur une année complete ce contrat? malgré que nous sommes au mois de mai ou faut-il que je fasse sur une année incomplete et dans ce cas comment proceder?
Merci d'avance
modération : titre initial : TRES URGENT HELP......Année complete ou incomplete
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04-05-2012 14:41:27
#2 04-05-2012 14:46:09
- 1libellule
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Re : Année complete ou incomplete
Ta mensualisation commencera au 1 er juin 2012 jusqu'au 31 mai 2013. Tu calcules le nombre de semaines de présence de l'enfant.
Si 47 semaines donc année complète si moins année incomplète
Du 18 mai 2012 au 31 mai 2012 tu seras au réel
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#3 04-05-2012 14:47:14
Re : Année complete ou incomplete
bonjour, ce qu'il te faut d'abord savoir, c'est si tu auras les memes congés que tes pe (alors ce sera année complète) ou si vous n'aurez pas les memes dates et memes nbres de semaines, alors ce sera année incomplète.
la vie n'est pas un long fleuve tranquille
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04-05-2012 14:52:06
#5 04-05-2012 14:53:04
Re : Année complete ou incomplete
Bonjour a toutes,
voila je vais signer un nouveau contrat le 18 mai 2012, je voulais savoir si je peux faire sur une année complete ce contrat? malgré que nous sommes au mois de mai ou faut-il que je fasse sur une année incomplete et dans ce cas comment proceder?
Merci d'avancemodération : titre initial : TRES URGENT HELP......Année complete ou incomplete
coucou
ce n'est pas la date de début de contrat qui determine si c'est une année complète ou incomplète , mais le nombre de semaines d'accueil.
Si 47 semaines d'accueil ( 5cp communs et aucun autre congé) c'est une année complète avec mensualisation sur 52 semaines
Si moins de 47 semaines d'accueil ( cp communs ou non , cp décalés , autres semaines d'absence de part et dautre) , c'est une année incomplète , et la mensualisation se fait sur le nombre de semaines d'accueil
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#6 04-05-2012 14:56:43
Re : Année complete ou incomplete
Ta mensualisation commencera au 1 er juin 2012 jusqu'au 31 mai 2013. Tu calcules le nombre de semaines de présence de l'enfant.
Si 47 semaines donc année complète si moins année incomplète
Du 18 mai 2012 au 31 mai 2012 tu seras au réel
J'ai une autre question libellule.....:)
si je viens a garder son grand frere a compter du 18 mai qui va a l'ecole puis-je faire une mensualisation jusqu'au mois de septembre(du 18/05 au 31/05 au reel puis mensu du 1/06 au 31/08) puis faire un avenant pour la rentréé prochaine
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#7 04-05-2012 15:01:24
- 1libellule
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Re : Année complete ou incomplete
Tu as le choix
ou tu fais une mensualisation de 3 mois puis avenant avec une nouvelle mensualisation pour l'année prochaine (01/09/12 au 31/08/13)
ou tu fais une seule mensualisation, si tu connais tes horaires quand il sera à l'école
mais c'est plus compliqué (à expliquer)
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#8 04-05-2012 15:04:53
Re : Année complete ou incomplete
Merci
entendu je pense opter pour la premiere solution faire une mensualisation sur 3 mois et avenant a la rentrée car je ne connais pas les horaires....Les parents sont tous 2 en interim et les horaires irréguliers
Merci encore ceci m'apporte une grande aide et je ne veux pas faire de bétise sur le contrat....
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#9 04-05-2012 15:06:36
- 1libellule
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Re : Année complete ou incomplete
de rien
Ficèle au mieux ton contrat, connait le bien et ça ira
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#10 04-05-2012 15:06:49
Re : Année complete ou incomplete
zoreille a écrit :Bonjour a toutes,
voila je vais signer un nouveau contrat le 18 mai 2012, je voulais savoir si je peux faire sur une année complete ce contrat? malgré que nous sommes au mois de mai ou faut-il que je fasse sur une année incomplete et dans ce cas comment proceder?
Merci d'avancemodération : titre initial : TRES URGENT HELP......Année complete ou incomplete
coucou
ce n'est pas la date de début de contrat qui determine si c'est une année complète ou incomplète , mais le nombre de semaines d'accueil.
Si 47 semaines d'accueil ( 5cp communs et aucun autre congé) c'est une année complète avec mensualisation sur 52 semaines
Si moins de 47 semaines d'accueil ( cp communs ou non , cp décalés , autres semaines d'absence de part et dautre) , c'est une année incomplète , et la mensualisation se fait sur le nombre de semaines d'accueil
Merci....;)je le serais maintenant car j'ai jusqu'a present eu a faire que" des contrats sur année incomplete"!!!!
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