Désaccord calcul heures supplémentaires

clarence_706 · 09-05-2012 19:40:07

Bonjour,

Voilà ma nounou et moi sommes en désaccord sur le nombres d'heures supplémentaires à lui régler : je m'explique.

Le contexte du contrat est le suivant sans emploi mais en recherche active j'ai voulu acclimater mon loulou en le confiant 5 * 1/2 journée par semaine à mon asmat.

Le contrat est basé sur une année incomplète, avec des horaires irréguliers de 20 h00 semaine.

J'ai repris le travail et ma nounou estime que si je lui laisse mon fils au délà de 4h00 ce sont des heures supplémentaires. Je serais entièrement d'accord si il avait été défini des horaires réguliers au contrat mais ce n'est pas le cas. Nous avons indiqué un nombres d'heures hebdomadaires sans autres précisions. Je pensais ainsi répartir ces heures hebdomadaires en fonction de ma reprise effective de travail.

Ma nounou se base sur le fait qu'elle avait calculer le nombre de jours de travail à déclarer sur une base de 5 jours de présences / mois. Mais ce nombre de 5 jours juste indiqué lors de mes déclarations Pajemploi ne figure pas sur le contrat signé, puisque j'ignorais comment allait se répartir mes heures réelles de travail.

Toujours est-il qu'au jour d'aujourd'hui ma nounou souhaite se faire payer sur une base de 5 jours de présence de mon fils même s'il ne vient que 3 ou 4 jours dans la semaine.

Pae exemple

Lundi / MARDI / MErcredi / Jeudi = 8h de garde X 4 jours ; ma nounou compte 4h supp par jour soit 16 heures supp.

Alors que moi je me base sur 20 h globale de garde / semaine prévues au contrat soit pour 8h de garde X 4 jrs = 32 h auxquelles je déduis 20 h hebdos soit 12 heures supp.

Et ce soir ma nounou m'invite à signer un avenant prévoyant 5 jours de gardes semaine à raison de 4h / jour ... là effectivement si je signe un tel document, la méthode de calcul qu'elle applique est vrai .

Au vu du contexte, pouvez vous me dire si je suis dans mon bon droit à calculer comme je le fait.

Merci de vos réponses car les heures supp; du mois d'Avril sont en "suspens" puisque chacune de nous restons sur nos positions.

Je tiens à réguler la situation au plus vite car je trouve cette situation très inconfortable

Merci d'avance de venir à mon secours

Clarence

09-05-2012 19:40:07

4i.modo · 09-05-2012 19:46:33

clarence_706 a écrit :

Bonjour,
Voilà ma nounou et moi sommes en désaccord sur le nombres d'heures supplémentaires à lui régler : je m'explique.
Le contexte du contrat est le suivant sans emploi mais en recherche active j'ai voulu acclimater mon loulou en le confiant 5 * 1/2 journée par semaine à mon asmat.
Le contrat est basé sur une année incomplète, avec des horaires irréguliers de 20 h00 semaine.
J'ai repris le travail et ma nounou estime que si je lui laisse mon fils au délà de 4h00 ce sont des heures supplémentaires. Je serais entièrement d'accord si il avait été défini des horaires réguliers au contrat mais ce n'est pas le cas. Nous avons indiqué un nombres d'heures hebdomadaires sans autres précisions. Je pensais ainsi répartir ces heures hebdomadaires en fonction de ma reprise effective de travail.
Ma nounou se base sur le fait qu'elle avait calculer le nombre de jours de travail à déclarer sur une base de 5 jours de présences / mois. Mais ce nombre de 5 jours juste indiqué lors de mes déclarations Pajemploi ne figure pas sur le contrat signé, puisque j'ignorais comment allait se répartir mes heures réelles de travail.
Toujours est-il qu'au jour d'aujourd'hui ma nounou souhaite se faire payer sur une base de 5 jours de présence de mon fils même s'il ne vient que 3 ou 4 jours dans la semaine.
Pae exemple
Lundi / MARDI / MErcredi / Jeudi = 8h de garde X 4 jours ; ma nounou compte 4h supp par jour soit 16 heures supp.
Alors que moi je me base sur 20 h globale de garde / semaine prévues au contrat soit pour 8h de garde X 4 jrs = 32 h auxquelles je déduis 20 h hebdos soit 12 heures supp.
Et ce soir ma nounou m'invite à signer un avenant prévoyant 5 jours de gardes semaine à raison de 4h / jour ... là effectivement si je signe un tel document, la méthode de calcul qu'elle applique est vrai .
Au vu du contexte, pouvez vous me dire si je suis dans mon bon droit à calculer comme je le fait.
Merci de vos réponses car les heures supp; du mois d'Avril sont en "suspens" puisque chacune de nous restons sur nos positions.
Je tiens à réguler la situation au plus vite car je trouve cette situation très inconfortable
Merci d'avance de venir à mon secours
Clarence

bonjour
alors il aurait fallut detarminer les jours travaillés et ceux jamais travaillés
et l'amplitude des heures par jour (de telle heure au plus tôt à telle heure au plus tard)

car en definissant 20h semaine sans precision, vous pouvez lui faire faire sur 2 , 3, 4, 5, ou 6 jours semaine
elle n'est effectivement pas protegée...
vous pouriez eviter les feriés en repartissant les heures les autres jours etc....
c'est porte ouverte à des abus qui arrivent (malheureusement) souvent.

pour info: les heures supplementaires (donc majorées) sont au dela de 45h par semaine.
en dessous ce sont des heures complementaires (non majorées)
nuance

et si on travaille moins de 8h par jour, on declare le nb de jours reels à la paje, pas plus...

dialoguez, et precisez tout celà au contrat par avenant

clarence_706 · 09-05-2012 19:51:34

merci pour cette reponse

le soucis est que je travaille dans le tourisme et que mes jours de travail et de repos ne sont par conséquent jamais les même.

JE ne peux que partir sur une base d'heures de travail que je suis sure de demander à ma nounou mais je ne peux pas lui faire de réparition.

Certains jours je travaille moins de 6 h / jour et d'autres 8h / jour.
De plus mon planning est soumis à mon activité professionnel et peut etre modifié du jour au lendemain.

Comment faire ds ce cas là.

Et sinon mon calcul au vu du contrat signé est-il juste ou non?

Berengere78 · 09-05-2012 20:03:50

Ca veut quand même dire que l'AM est censée être "disponible" pour votre enfant 8 h par jour, 5 jours par semaine ?
Puisque vous ne pouvez la prévenir que la veille....
Ca me semble normal qu'elle soir aussi payée sur le fait qu'elle est disponible tout le temps.

Pourquoi ne pas lui proposer de faire une mensualisation de 6h par jour sur 5 jours, soit 30h par semaine.
Si vous mettez votre enfant moins de 6h, c'est tant pis pour vous.
Si vous mettez votre enfant plus de 6h, vous la payerez en heures complémentaires jusque 45h/semaine, supplémentaire au-delà de la 46è heure.

09-05-2012 20:03:50

clarence_706 · 09-05-2012 20:17:18

Non je n'ai jamais abusé de la situation j'allais même à ne pas lui confier mon fils lorsqu'elle devait emmener ses propres enfants pour leurs activités de loisirs.

De plus lors de changement de planning tardif, je confie mon fils à des amis afin de ne pas la mettre dans l'embarras

Jamais elle ne travaille le samedi ou dimanche ou jours fériés afin de pouvoir profiter de sa famille alors que je suis au travail .. Je pense au contariare avoir fait preuve de trp de souplesse avec elle et j'en paie le prix aujourd'hui .

sam01 · 09-05-2012 20:24:45

clarence_706 a écrit :

Et sinon mon calcul au vu du contrat signé est-il juste ou non?

bonsoir
votre calcul est juste mais par contre se sont des heures complementaires ( non majorées) et non des heures supplementaires

sam01 · 09-05-2012 21:14:33

clarence_706 a écrit :

Et ce soir ma nounou m'invite à signer un avenant prévoyant 5 jours de gardes semaine à raison de 4h / jour ... là effectivement si je signe un tel document, la méthode de calcul qu'elle applique est vrai .

l'am vous propose un aveant vous accepter ou refuser
si vous refusez, soit elle continu comme prevu au contrat initiale,soit elle démissionne

chris84 · 09-05-2012 21:20:43

clarence_706 a écrit :

Non je n'ai jamais abusé de la situation j'allais même à ne pas lui confier mon fils lorsqu'elle devait emmener ses propres enfants pour leurs activités de loisirs.
De plus lors de changement de planning tardif, je confie mon fils à des amis afin de ne pas la mettre dans l'embarras
Jamais elle ne travaille le samedi ou dimanche ou jours fériés afin de pouvoir profiter de sa famille alors que je suis au travail .. Je pense au contariare avoir fait preuve de trp de souplesse avec elle et j'en paie le prix aujourd'hui .

bonsoir
je sens dans votre dernière phrase une rancoeur qui ne devrait pas s'installer... ça va empirer et finir en litige

comme 4i et berengère, dialoguez avec votre assmat, écoutez vous, trouvez un terrain d'entente et mettez tout cela par écrit par un avenant
ne restez pas sur des non-dits pareils

clarence_706 · 09-05-2012 21:25:31

@ Sam 01 Merci de votre réponse .. Effectivement je me suis mal exprimé j'ai bien saisi la différence entre les heures supplémentaires et les heures complémentaires.

Par rapport à ma situation, si avenant je devrais envisagé sur quel base partiriez vous, sachant qu'effectivement je travaille 2 w.end par mois et que par conséquent ces 2 semaines là, j'en profite pour avoir mon loulou en semaine avec moi. Déjà que je ne le vois plus beaucoup!

En pratique, qd je suis au travail le w.end mon pti bout est présent 3 jours chez la nounou et 5 jours qd mon repos tombe un w.end

Le soucis est que je ne peux pas indiqué un jour précis de repos en semaine car il n'est pas fixe .. il tourne de manière aléatoire !

Pff comment faire pr gérer un contrat avec sa nounou quand on est soumis à des horaires irréguliers?

bonne soirée et merci de vos conseils.

clarence_706 · 09-05-2012 21:29:39

@Chris 84 .. de la rancoeur je ne sais pas .. mais une certaine déception . On s'est surement mal comprise lors de la rédaction du contrat l'interpréant chacune à notre manière

chris84 · 09-05-2012 21:35:49

vous ne pouvez pas partir sur une semaine de 3j et une semaine de 5j?

avez vous plusieurs mois de planing pour essayer de faire une moyenne de départ
si par exemple vous remarquez qu'en moyenne ce sont 3 jours de 5h ou 4 jours de 6h... de là vous préparez une mensualisation
et vous reprécisez l'amplitude horaire qu'elle accepte: heure acceptée le plus tot le matin, heure acceptée la plus tard le soir
vous devez définir son jour de repos hebdomadaire à priori le dimanche si cela n'a pas été noté au contrat
car en l'état du contrat vous pourriez lui faire faire une journée de 13h et ensuite 4 jours de 1h45 par exemple!!! impossible à s'organiser et à gérer
je comprends qu'elle veuille définir cela plus précisement, perso je n'accepterai pas un tel contrat au flou artistique
voyez avec elle ce qu'elle proposerait en fonction de vos planings des derniers mois, moi je dirai 4 jours de 6h vu ce que vous indiquiez, mais l'idéal ça serait d'avoir des planings de plusieurs mois en arrière sous les yeux

sinon pour les heures complémentaires je compte comme vous 12h complé, vu que vous n'avez défini aucun jour d'accueil ni durée journalière au contrat
effectivement si vous signez pour les 5j de 4h là ça ferait 16h complé pour votre exemple

4i.modo · 10-05-2012 05:57:34

j'ai 2 contrats comme ça et j'en ai eu plusieurs par la passé
on s'est basé sur les planings passés (6 mois) de la maman pour faire une moyenne et on a convenu de revoir la mensu au bout de 3 mois pour ajuster au mieux.

mais je comprend qu'elle n'accepte pas de bloquer 40h systematiquement par semaine au cas où... et ne travailler que 20h effectives.

d'où l'interet de faire un essai sur 3 mois (environ)

clarence_706 · 10-05-2012 12:40:56

bonjour, merci de vos réponses mais pas beaucoup de recul (à peine deux mois de planning)...

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#1 09-05-2012 19:40:07

Désaccord calcul heures supplémentaires

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Re : Désaccord calcul heures supplémentaires

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