encore une question sur les cp

loulli · 12-06-2012 12:09:48

Bonjour, je reviens avec mes questions
- Voilà j'ai signé un contrat en année complète en sept 2011 mais il y a eut plusieurs avenant puis de nombreuses heures complémentaires donc on est tombé d'accord sur le fait de payer les congés au 10% et non au maintien de salaire par contre lorsque je vais prendre mes congés en juillet et en aout il faud que je déduise les semaines de la mensu (année complète et que je rajoute les 10% c'est bien ça car je m'embrouille un peu.

- J'ai un second contrat en année incomplète (de mars à décembre) ou on a calculé une mensu 21h x 3€ x 39sem /10 mois
Mais en mai la maman n'a pas pu déclarer en retirant des abscences non rémunérées donc elle a déclaré au réel et pour ce mois ci avenant avec accueil que le mercredi donc mois de juin payé au réel également
Conclusion celà fausse tous les calculs de mensu et je ne sais pas comment rétablir
Faut-il calculer tout au réel et faire la différence avec la mensu ou y a -t-il une autre solution

Merci à toutes

12-06-2012 12:09:48

loulli · 12-06-2012 12:43:31

quelqu'un pourrait-il m'aider car je suis un peu pommée avec ces cp
Merci

nathodisab · 12-06-2012 12:50:33

bonjour, pour ta première question,
tu peux te faire payer la différence entre les 10% et le maintien du salaire au moment de la prise principale de tes cp

ex:
si 10j acquis ouvrés à 10h/j x3euros
maintien = 10x10x3=300euros
et que 10% des salaires de la période de référence = 350 euros
en juillet au moment de tes cp te pe te payent 50 euros en plus de ta mensu de base

nathodisab · 12-06-2012 12:53:14

pour ta deuxième question,
pourquoi ton pe t'a déclaré au réel le mois dernier, je ne comprend pas trop ?
Si tu as eu un avenant pour diminution d'horaire, vous auriez du faire une régularisation pour voir si toute les heures effectuées ont bien été payée, et repartir sur une nouvelle mensu à partir de ce mois ci

Dernière modification par nathodisab (12-06-2012 12:53:33)

12-06-2012 12:53:14

chris84 · 12-06-2012 12:53:28

bonjour
un peu de patience merci!!! on a toutes les repas et siestes à gérer aussi

pour l'année complète, le contrat est faux, je ne peux que vosu conseiller de tout reprendre! on ne fait pas à sa sauce les 10%, la preuve vous vous etes embrouillée toute seule! restez en à la ccn! ça sera bien plus simple à calculer!!!
année complète sur 52 semaines + 10% de cp = complètement faux

pour le 2eme contrat
aucun calcul au réel, seule la mensu doit etre appliquée!
avec calcul cour de cassation en cas d'absences à déduire
l'avenant pour juin pour accueil que le mercredi est définitif? vous l'avez accepté?
la maman a t-elle réellement lu la ccn et compris qu'on était pas payées au réel, a t-elle compris le principe de la mensualisation?

en résumé revoyez les choses dans le respect de la ccn, ça sera bien plus simple!

nathodisab · 12-06-2012 12:57:14

chris84 a écrit :

bonjour
un peu de patience merci!!! on a toutes les repas et siestes à gérer aussi
pour l'année complète, le contrat est faux, je ne peux que vosu conseiller de tout reprendre! on ne fait pas à sa sauce les 10%, la preuve vous vous etes embrouillée toute seule! restez en à la ccn! ça sera bien plus simple à calculer!!!

Pourquoi le contrat est faux ? J'ai pas tout suivi je crois!!!
Même en année complète il est possible de choisir le paiement par 10% si celui ci est plus avantageux que le maintien !
sauf s'il y a prise des cp selon la loi Aubry

chris84 · 12-06-2012 13:00:17

elle recoit tous les mois sa mensu sur 52 semaines + 10% de cp
ou alors j'ai compris de travers? auquel cas désolée

loulli · 12-06-2012 13:10:49

super merci pour ta réponse

nathodisab a écrit :

bonjour, pour ta première question,
tu peux te faire payer la différence entre les 10% et le maintien du salaire au moment de la prise principale de tes cp
ex:
si 10j acquis ouvrés à 10h/j x3euros
maintien = 10x10x3=300euros
et que 10% des salaires de la période de référence = 350 euros
en juillet au moment de tes cp te pe te payent 50 euros en plus de ta mensu de base

nathodisab · 12-06-2012 13:11:31

chris84 a écrit :

elle recoit tous les mois sa mensu sur 52 semaines + 10% de cp
ou alors j'ai compris de travers? auquel cas désolée

c'est peut-être moi qui ai mal compris!
je croyais qu'elle avait un contrat sur 52 sem(par définition au maintien) mais que , comme il y a beaucoup d'heures sup, d'un comment accord, les pe lui paieraient les cp par 10%
D'où ma suggestion de se faire payer juste la différence entre le maintien et les 10% au moment de la prise de ses cp principaux!

nathodisab · 12-06-2012 13:16:59

loulli a écrit :

super merci pour ta réponse
nathodisab a écrit :
bonjour, pour ta première question,
tu peux te faire payer la différence entre les 10% et le maintien du salaire au moment de la prise principale de tes cp
ex:
si 10j acquis ouvrés à 10h/j x3euros
maintien = 10x10x3=300euros
et que 10% des salaires de la période de référence = 350 euros
en juillet au moment de tes cp te pe te payent 50 euros en plus de ta mensu de base

il faut donc que tu fasses la comparaison entre
les cp acquis entre sept 2011 et mai 2012
soit 9 mois ( si sept mensualisé)....soit 22.5j arrondis à 23j (+ les cp sup pour enfant à charge si tu en as)convertis en ouvrés x nbre d'h/j x tarif/h
et
10% des salaires de sept à fin mai 2012
si les 10% te sont plus avantageux, tu rajouteras la différence à ta mensu de base de juillet au moment de ta prise de cp

loulli · 12-06-2012 13:18:35

nathodisab a écrit :

chris84 a écrit :
bonjour
un peu de patience merci!!! on a toutes les repas et siestes à gérer aussi
pour l'année complète, le contrat est faux, je ne peux que vosu conseiller de tout reprendre! on ne fait pas à sa sauce les 10%, la preuve vous vous etes embrouillée toute seule! restez en à la ccn! ça sera bien plus simple à calculer!!!
Pourquoi le contrat est faux ? J'ai pas tout suivi je crois!!!
Même en année complète il est possible de choisir le paiement par 10% si celui ci est plus avantageux que le maintien !
sauf s'il y a prise des cp selon la loi Aubry

oui en fait au 1er contrat sur 52 semaine j'ai encore rien percu de cp car la 1ere année il faut d'abord les acquérir donc en novembre j'ai eut une semaine sans solde et au 31 mai j'ai acquis 22,5 jours pour 192 € avecles 10 %
mais pour pouvoir les toucher il faud que je fasse la différence entre maintien de salaire et 10% car énormément d'heures complémentaires car planning trés variable donc la mensu est au minimum

loulli · 12-06-2012 13:19:55

merci et je fais pareil chaque mois ou je prends des cp

nathodisab a écrit :

loulli a écrit :
super merci pour ta réponse
nathodisab a écrit :
bonjour, pour ta première question,
tu peux te faire payer la différence entre les 10% et le maintien du salaire au moment de la prise principale de tes cp
ex:
si 10j acquis ouvrés à 10h/j x3euros
maintien = 10x10x3=300euros
et que 10% des salaires de la période de référence = 350 euros
en juillet au moment de tes cp te pe te payent 50 euros en plus de ta mensu de base
il faut donc que tu fasses la comparaison entre
les cp acquis entre sept 2011 et mai 2012
soit 9 mois ( si sept mensualisé)....soit 22.5j arrondis à 23j (+ les cp sup pour enfant à charge si tu en as)convertis en ouvrés x nbre d'h/j x tarif/h
et
10% des salaires de sept à fin mai 2012
si les 10% te sont plus avantageux, tu rajouteras la différence à ta mensu de base de juillet au moment de ta prise de cp

loulli · 12-06-2012 13:25:42

chris84 a écrit :

bonjour
un peu de patience merci!!! on a toutes les repas et siestes à gérer aussi
pour l'année complète, le contrat est faux, je ne peux que vosu conseiller de tout reprendre! on ne fait pas à sa sauce les 10%, la preuve vous vous etes embrouillée toute seule! restez en à la ccn! ça sera bien plus simple à calculer!!!
année complète sur 52 semaines + 10% de cp = complètement faux
pour le 2eme contrat
aucun calcul au réel, seule la mensu doit etre appliquée!
avec calcul cour de cassation en cas d'absences à déduire
l'avenant pour juin pour accueil que le mercredi est définitif? vous l'avez accepté?
la maman a t-elle réellement lu la ccn et compris qu'on était pas payées au réel, a t-elle compris le principe de la mensualisation?
en résumé revoyez les choses dans le respect de la ccn, ça sera bien plus simple!

bonjour chris84 et désolée si j'ai été préssente
pour le deuxième contrat y avait des journées d'abscence non rémunérées donc déduites selon le calcul cour de cassation mais lors de la déclaration la pe a eut un message disant que ça marchait pas car j'étais trop peu elle a telephonné à la paje et on lui a dit "débrouillez-vous" donc fallait bien trouver une solution pour que la déclaration soit faite magré tout

nathodisab · 12-06-2012 13:30:26

loulli a écrit :

merci et je fais pareil chaque mois ou je prends des cp
nathodisab a écrit :
loulli a écrit :
super merci pour ta réponse
il faut donc que tu fasses la comparaison entre
les cp acquis entre sept 2011 et mai 2012
soit 9 mois ( si sept mensualisé)....soit 22.5j arrondis à 23j (+ les cp sup pour enfant à charge si tu en as)convertis en ouvrés x nbre d'h/j x tarif/h
et
10% des salaires de sept à fin mai 2012
si les 10% te sont plus avantageux, tu rajouteras la différence à ta mensu de base de juillet au moment de ta prise de cp

non, car en année complète les cp se substituent à la mensu, et la comparaison se fait sur les droit acquis sur la période totale mais payée en une seule fois ! donc prochaine comparaison fin de la prochaine période soit fin mai 2013 et payée au moment de tes cp principaux;)

Dernière modification par nathodisab (12-06-2012 13:32:56)

loulli · 12-06-2012 13:38:11

nathodisab a écrit :

loulli a écrit :
merci et je fais pareil chaque mois ou je prends des cp
nathodisab a écrit :
il faut donc que tu fasses la comparaison entre
les cp acquis entre sept 2011 et mai 2012
soit 9 mois ( si sept mensualisé)....soit 22.5j arrondis à 23j (+ les cp sup pour enfant à charge si tu en as)convertis en ouvrés x nbre d'h/j x tarif/h
et
10% des salaires de sept à fin mai 2012
si les 10% te sont plus avantageux, tu rajouteras la différence à ta mensu de base de juillet au moment de ta prise de cp
non, car en année complète les cp se substituent à la mensu, et la comparaison se fait sur les droit acquis sur la période totale mais payée en une seule fois ! donc prochaine comparaison fin de la prochaine période soit fin mai 2013 et payée au moment de tes cp principaux;)

mais je suis embétée pour le premier calcul nbre d'h/j car c'est jamais pareil c'est ca le problème

loulli · 12-06-2012 13:49:20

nathodisab a écrit :

pour ta deuxième question,
pourquoi ton pe t'a déclaré au réel le mois dernier, je ne comprend pas trop ?
Si tu as eu un avenant pour diminution d'horaire, vous auriez du faire une régularisation pour voir si toute les heures effectuées ont bien été payée, et repartir sur une nouvelle mensu à partir de ce mois ci

pour ce qui est de l'avenant c'est uniquement pour le mois de juin

chris84 · 12-06-2012 14:08:43

loulli a écrit :

nathodisab a écrit :
loulli a écrit :
merci et je fais pareil chaque mois ou je prends des cp
non, car en année complète les cp se substituent à la mensu, et la comparaison se fait sur les droit acquis sur la période totale mais payée en une seule fois ! donc prochaine comparaison fin de la prochaine période soit fin mai 2013 et payée au moment de tes cp principaux;)
mais je suis embétée pour le premier calcul nbre d'h/j car c'est jamais pareil c'est ca le problème

vu la complexité pour retrouver un nombre d'heures par jour ouvré, et les heures complé et sup régulières, je pense qu'effectivement les 10% sont les plus réalistes
la mensu vous a pour l'instant payé que des semaines de travail il n'y a eu aucun cp de pris (avec maintien de la mensu s'entend, pas pour des congés sans solde)
donc au 31 mai 2012, la mensu a payé entre septembre 2011 et mai 2012 que des semaines de travail et non pas des cp
cp acquis 23 - cp pris 0= solde à recevoir 23j de cp selon calcul de natho
marquez cela noir sur blanc sur un avenant cp arretés à la date du 31 mai à payer en aout 2012, sur la mensu de aout il sera déduit l'équivalent des semaines de cp prises, comme vous le disait natho
la maman ne payera qu'une fois cette somme!
le prochain calcul aura lieu au 31 mai 2013

l'avenant au mois de juin, vous n'étiez pas obligée de l'accepter, on ne revient pas sur une mensualisation comme ça, surtout pour payer l'assmat au réel
quel salarié accepterait cela?

loulli · 12-06-2012 14:30:15

chris84 a écrit :

loulli a écrit :
nathodisab a écrit :
non, car en année complète les cp se substituent à la mensu, et la comparaison se fait sur les droit acquis sur la période totale mais payée en une seule fois ! donc prochaine comparaison fin de la prochaine période soit fin mai 2013 et payée au moment de tes cp principaux;)
mais je suis embétée pour le premier calcul nbre d'h/j car c'est jamais pareil c'est ca le problème
vu la complexité pour retrouver un nombre d'heures par jour ouvré, et les heures complé et sup régulières, je pense qu'effectivement les 10% sont les plus réalistes
la mensu vous a pour l'instant payé que des semaines de travail il n'y a eu aucun cp de pris (avec maintien de la mensu s'entend, pas pour des congés sans solde)
donc au 31 mai 2012, la mensu a payé entre septembre 2011 et mai 2012 que des semaines de travail et non pas des cp
cp acquis 23 - cp pris 0= solde à recevoir 23j de cp selon calcul de natho
marquez cela noir sur blanc sur un avenant cp arretés à la date du 31 mai à payer en aout 2012, sur la mensu de aout il sera déduit l'équivalent des semaines de cp prises, comme vous le disait natho
la maman ne payera qu'une fois cette somme!
le prochain calcul aura lieu au 31 mai 2013
Merci c'est vrai que je n'ai que des contrats complexes mais grâce à vous j'y vois plus clair donc c'est bon pour le 1er contrat
l'avenant au mois de juin, vous n'étiez pas obligée de l'accepter, on ne revient pas sur une mensualisation comme ça, surtout pour payer l'assmat au réel
quel salarié accepterait cela?

Moi
C'est vrai je suis assez arrangeante à mes dépends mais là ca me paressait pas logique de déduire celon la cour de cassation et garder que 4 jours en plus ça na pas fonctionnné en mai pour 7 jours à déduire mais maintenant je suis un peu perdue

chris84 · 12-06-2012 14:31:36

donnez nous le calcul fait en mai, on verifiera ce qui cloche

loulli · 12-06-2012 14:41:53

chris84 a écrit :

donnez nous le calcul fait en mai, on verifiera ce qui cloche

désolée mais de quel calcul tu parle je comprends pas

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