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#1 12-06-2012 19:58:23
- phidjys
- Membre
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- Messages : 4
Calcul des congés payés en fin de contrat.
Bonsoir,
J'aurai eu besoin de vos lumières pour le calcul des congés payés pour le dernier mois de rupture du contrat.
J'ai licencié ma nounou pour le 19 juin au soir.
Et dans le calcul des congés payés de juin elle le calcul par rapport au 10% sur : le salaire de juin + l'indemnité sur les cp de l'année précédente.
Je suis casi sur qu'on ne calcul que sur le brut hors indemnité. Ai je raison?
Et a t'elle raison de calculer au réel (plus avantageux pour elle) pour la période de 08/11 à 05/12. Et à 10% pour le mois de juin 12?
Moi je pensais qu'on calculait TOUT soit au réel ou au 10% en fonction du plus avantageux.
Je vous remercie par avance.
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12-06-2012 19:58:23
#2 12-06-2012 20:21:24
Re : Calcul des congés payés en fin de contrat.
on calcul les cp de juin à mai soit en maintien de salaire soit 10 %. Puis à nouveau de juin à mai pour la période suivante. Si on prend le maintien de salaire on reprend le nombre de semaine acquis l'année de référence précédente ou 10 % avec 10 % des cp de l'année de référence précédente.
JE ne comprend pas vos périodes nov et dec ? puis juin ? Entre temps il y a janvier à mai ...
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#3 12-06-2012 20:28:57
- phidjys
- Membre
- Inscription : 12-06-2012
- Messages : 4
Re : Calcul des congés payés en fin de contrat.
La ou j e suis pas tout a fait d accord avec elle c est que dans le calculbdes cp de juin 12 elle le calcul sur le brut du mois de juin 12 + sur l indemnite cp de l annee precedente. Pour moi c est sur le brute hors indemnite non?
Pour les periode je parle de aout 12 a mai 12, car elle calcul au reel pour cette periode et change pour le mois de juin12 et passe au 10%.
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#4 12-06-2012 20:30:04
- phidjys
- Membre
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- Messages : 4
Re : Calcul des congés payés en fin de contrat.
Non aout 11 a mai 12 desolee
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12-06-2012 20:30:04
#5 13-06-2012 07:30:39
- nathodisab
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- Inscription : 25-08-2010
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Re : Calcul des congés payés en fin de contrat.
bonjour,
Les cp se calculent par périodes de référence!soit allant jusqu'au 31 mai de chaque année!
elle peut très bien calculer sur une période au maintien, et sur la suivante au 10% si cette méthode est plus avantageuse!
Et oui, en cp on acquiert des droits pour les cp prochains!
donc avec les 10% la somme encaissées pour les cp de la période précédente est bien à inclure dans le calcul
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