Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

katell77

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Fin contrat, régul, cp...j'ai beau aimer les maths, j'y arive pas!

Bonsoir à toutes!:)
Nouvelle inscrite sur ce forum, j'ai passé des heures à éplucher toutes les informations mais dès qu'il s'agit de chiffres je "bloque" 
Voici mon soucis:

J'ai embauché l'assmat de mon titi en septembre 2011. Nous étions parties sur année incomplète (35 semaines), mensu de 32 heures, taux horaire brut 5,05 euros. Les mois de septembre, octobre et novembre sont restés comme le prévoyait le contrat initial mais en décembre on a mensualisé à 35 heures puis en janvier à 39,40. Entre chaque avenant il y a pas eu de paiement des CP (je ne sais pas si je suis en tord?).
Depuis janvier l'assistante maternelle est donc mensualisée à 39,4 heures.

Mes questions sont les suivantes: je déménage plus près de mon lieu de travail (250 kms, d'IDF dans les Vosges) et je dois donc la licencier. Comment effectuer les calculs? pour les congés payés c'est 10% des salaires versés depuis septembre mais pour la régularisation je bloque complétement à cause des changements de "mensu" (d'abord 32 heures puis 35 pour finir avec 39,40).

J'ai essayé de faire une régularisation mais si les comptes sont bons je dois presque 600 euros à mon assmat. Si j'attends le 15 août pour la licencier, je vais pouvoir bénéficier de la PAJE et je n'aurai rien à verser. Si je la licencie maintenant je dois donc verser cet argent. Je ne suis pas pressée vu que de toutes façons elle n'allait pas garder mon fils en juillet/août.
Aussi elle m'a dit que je dois déclarer le licenciement en début du mois?

Je suis complétement perdue. Pourriez-vous m'éclairer svp?
Je vous remercie par avance de votre aide précieuse

chris84

MODERATEUR

Inscription : 20-01-2009

Messages : 27 222

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Re : Fin contrat, régul, cp...j'ai beau aimer les maths, j'y arive pas!

bonsoir
1)les congés payés il faut comparer 10% et maintien de salaire, et vous devez verser le + avantageux à votre assmat

2) regularisation des heures
$septembre à novembre
combien de semaines travaillées réellement?
la mensu a payée 32h*35 sem /12 x 3 mois=280 h
$décembre
combien de semaines travaillées réellement?
la mensu a payée 35h*35sem/12 x 1 mois = 102,08 h
$de janvier à fin de contrat
combien de semaines auront été travaillées réellement?
la mensu aura payée 39h40*35sem/12 x ... mois = .... h

de là il faut additionner chaque période et y déduire ce que les mensus auront payées
en ayant u ncontrat sur 35 semaines avec aucun accueil sur juillet et aout forcément il va y avoir une regularisation très importante si vous la licenciez avant le mois d'août

3) aucune obligation de déclarer un licenciement en début de mois; la seule chose c'est que c'est plus aisée pour calculer le solde de tout compte quand on termine sur une semaine entière, voire sur un mois entier c'est mieux, mais aucune obligation!
il faut lui signifier son licenciement par courrier rar ou en main propre, et il y a un préavis à respecter de 15 jours car le contrat a moins d'1 an
par exemple: en admettant que vous lui remettiez le courrier lundi 18 juin en main propre elle débuterait son préavis le lendemain, elle finirait le mardi 3 juillet au soir!

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katell77

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Inscription : 16-06-2012

Messages : 2

Re : Fin contrat, régul, cp...j'ai beau aimer les maths, j'y arive pas!

Merci de tout cœur pour votre réponse!
Demain matin je me mets à faire les comptes (ça va être hard lol).
Bonne soirée!