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tinouche

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fin de contrat

Bonsoir,

je ne sais si je suis au bon endroit, mais j'ai besoin d'aide pour calculer si oui ou non il a régularisation à faire sur le contrat et le calcul des cp.
Je m'entends très bien avec mon Ass Mat, mais je suis obligée de mettre fin au contrat puisque j'attend un deuxième enfant et que je prend un congé parental.

Voilà mon dilème :
nous avons fait plusieurs avenants durant son contrat rendant le calcul un peu "fou"
départ du contrat en septembre 2011
septembre :28h par semaine (soit en mensualisation je me bassais sur 121,336 h/mois)
Octobre à décembre 2011 : 17h par semaine (soit 73,67h/mois)
janvier à avril 2012 : 31h par semaine (soit 134,34h/mois)
mai à juin : 12h30 par semaine (soit 54,17h/mois)

je ne lui ai jamais retiré d'heure pour absence (de son coté ou du n'autre) et je lui ai payé le heure supplémentaire en plus de la mensualisation.

Si quelqu'un pouvait m'aider à calculer s'il y régularisation à faire (je me rend compte que nous avons payé plus que les heures réelles effectuées...)
et le montant que je lui dois pour les CP, ou du moins m'expliquer le calcul à faire, sachant qu'elle a déjà pris des congés et que je n'ai pas retiré d'heures pour celà.

je précise que je suis son premier accueil, et que de ce fait, elle est un peu perdue aussi
merci d'avance

Dernière modification par tinouche (26-06-2012 21:08:37)

nathodisab

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Re : fin de contrat

bonjour,
avez vous fait des régul à chaque avenant ?
si non, vous devez procéder ainsi
septembre (121.33 payées) combien réellement effectuées(selon les clauses du contrat) = A
oct à décembre (73.67 x3 = 221.01) ""     ""     "" = B
janvier à avril (134.34 x4 = 537.36)  ""     ""     "" = C
mai /juin (54.17 x 2 = 108.34) ""    ""    ""     ""    = D
(121.33 + 221.01 + 537.36 + 108 .34) -( A+B+C+D) = régul
attention comme vous êtes en année complète et que votre ass-mat a pris ses cp par anticipation vous devez considérer les sem prises comme travaillées selon le nbre d'h prévues au moment de la prise !
s'il s'avère que vous avez payé plus d'heure que faites cela reste un acquis pour votre ass-mat, dans le cas contraire vous devrez lui payer la différence

Pour les cp, de septembre à mai elle a acquis 22.5j arrondis à 23j (+ 2j sup par enfant de - de 15 ans au 30 avril si elle en a)
pour juin elle acquiert 2.5j arrondi à 3 j
quand s'arrête le contrat ? vous avez 15j de préavis car moins d'un an de contrat

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