contrat occasionnel et enfant periscolaire.

enlo · 03-07-2012 12:11:01

bonjour,

je vais vous expliquer le pourquoi de mon post.

j'ai actuellement une fratrie de parents enseignants enfants de 5 ans et 3 ans .

la petite de 3 ans rentre a l'école maternelle mais reste en accueil chez moi ,sa sœur elle devait me quitter fin aout avec prime de licenciement et régularisation des cp en argent pour la période du 1er juin 2012 au 5 juillet 2012 avec regul des salaire puisque mensu faite sur 12 mois et contrat fini au bout de 10 mois car pas d'accueil le reste de juillet et aout.j'avais propose a la maman de finir le contrat le 5 juillet car comme ca elle avait pas le prime de licenciement et la mensu sur aout a me donner sans avoir l'accueil de la petite mais elle m'a dis que non elle me mensualisais jusqu'au bout.cette maman souhaite me garder car on s’apprécie bien mutuellement.

je l'ai vu ce matin elle souhaite me faire un avenant pour septembre 2012 en contrat occasionnel pour accueillir la petite le mercredi mais que quand elle aurait besoins de moi c'est a dire qu'elle pourrais venir le 4 mercredi comme aucun j'ai de la place pour moi pas de soucis j'ai un contrat pour une petite que sur 4 jours donc mercredi place dispo mais je me suis renseigné au ram le plus proche de chez moi qui me dis que un contrat occasionnel se paye au réel avec 10% cp chaque mois jusque la tout va bien mais que celui ci peu courir que 6 mois dans le temps donc ca veut dire que en février c'est soit elle se sépare de moi ou elle me fais un cdi avec un minimum d'heures mensualisées .

alors j'ai répondu comment faire une mensu avec un minimum d'heures sans savoir si elle aura besoins de moi donc le dame du ram m'a dis c'est sur elle payera peut être des fois la mensu sans accueil mais a savoir elle pourras de toutes facon travailler avec vous en occasionnel que 6 mois elle fera quoi de la petite après!!!

comment feriez vous ? je revoies la maman jeudi et après c'est les vacances pour eux on se reverra que après mes vacances fin aout pour modification du contrat de la plus petite car moins d'heures et ce fameux contrat occasionnel pour la grande!!!

merci de m'avoir lu.

03-07-2012 12:11:01

lulu54 · 03-07-2012 12:37:30

perso je mensualiserais sur un minimum , mais cela signifie que tu dois avoir de la place pour ce minimum d'h prevue

a mediter

j'ajoute que l'occasionnel peut durer plus de 6 mois

enlo · 03-07-2012 13:00:20

ben apparement lulu54 c'est le maximun 6 mois pour un contrat occasionnel!!!!

pour toi combien de temps peut on etre en occasionnel?

j'ai regardé dans index et rien vu .

ben je vais voir avec elle comment faire car quand les filles viennent le mercredi au jour d'aujourd'hui c'est en heures compl et les horaires c'est souvent 11h-17h.ces heures n'ont pas ete mensualisées car comme profs d'eps tous les 2 j'ai les filles que quand ils sont pris pour le sport et ce pas tous les mercredi.jusqu'a maintenant tout allait bien quand elles venaient c'etait en heures compl mais la comment faire puisque le nombres d'heures peu varier et de plus pas possible a l'avance de savoir si oui ou non elle viendra au moins un mercredi / mois.

de la place le mercredi oui j'en ai sur un contrat etabli sur 4 jours pas de soucis pour l'accueillir cette puce la ou ca coince c'est comment faire l'avanant!!!

Dernière modification par enlo (03-07-2012 13:00:55)

enlo · 03-07-2012 16:29:33

j'ai appelle l'inspection du travaille pour savoir et pour eux un contrat occasionnel n'a aucune valeur de plus comme la petite viendrait que les mercredi pour eux c'est un accueil regulier donc le mieux c'est de dire a la maman de faire une mensu avec 1 mercredi / mois sur 36 semaines et si elle venait plus et bien en heures compl!!!

un contrat occasionnel ne peu depasser 6 mois et si il y avait litige et bien l'inspection du travail et les prudhom se dechargent du faite que au niveau juridictionnel ce n'ai pas recevable.

je n'ai pas vu la maman ce soir donc il me reste jeudi pour en discuter avec elle car après on se reverra que fin aout!!!