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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 12-07-2012 12:19:40

gabiloute
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problème refus d'avenant!

bonjour,
je me pose une question pour un refus d'avenant, en fait on à fait un avenant au contrat de travail le 1er mai 2012 à l'initiative du pe car elle changeait de travail.
on à recalculé la mensu cela nous convenait à toute les 2 signé par les 2 parties!!au bout de 1 mois et demi le pe trouve que la mensu est trop cher et va voir un RAM pour voir ou est le problème!! au final vu que c'est moi qui est fait l'avenant car elle captait rien (grosse erreur de ma part je sais) je me suis trompé car j'ai fait calcul en année complété or fallait le faire en incompléte!!j'avoue c'est de ma faute du coup il faut qu'elle me refasse un nouvel avenant et puis je refusée le nouvel et être licencié car depuis elle me cherche des poux???? merci pour vos réponses!

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12-07-2012 12:19:40

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#2 12-07-2012 12:29:49

lopoju
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Re : problème refus d'avenant!

Je ne comprends pas bien la question ? Tu veux savoir quoi ? Si tu peux refuser un nouvel avenant ?

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#3 12-07-2012 12:31:10

zeta
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Re : problème refus d'avenant!

bonjour , si vous êtes partie au départ sur une année incomplète alors que c'était complète alors c'est à vous de démissionner ,
si vous êtes partie sur une année complète parce que vos congés tombés ensemble alors vous pouvez refuser de refaire l'avenant et ils devront rester sur le premier contrat !soit vous licencier !

si vous vous êtes trompé sur l'avenant et qu'ils demandent de le refaire alors vous refaite le calcule en année incomplète mais vous pouvez donc augmenter le tarif horaire pour compenser puisque les tairfs ne sont pas toujours les même sur 52 semaines ou moins !
à vous de voir et de discuter avec les parents !
si tout avenant est refusé alors vous restez sur le premier contrat !


ps : elle veut savoir si en refesant l'avenant qui à été fait avec une erreur elle à le droit de le refuser une fois rectifier alors que préalablement elle l'avait accepté :

Dernière modification par zeta (12-07-2012 12:32:18)

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#4 12-07-2012 12:31:56

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

oui en fait si tu veut le premier était faux donc elle doit m'en refaire un!mais vu que j'avais acceptée le premier mais que celui va être différent niveau mensu puis je le refuser? et du coup c'est bien à elle de me licencier et pas à moi de démissionner?

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12-07-2012 12:31:56

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#5 12-07-2012 12:39:00

lopoju
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Re : problème refus d'avenant!

gabiloute a écrit :

oui en fait si tu veut le premier était faux donc elle doit m'en refaire un!mais vu que j'avais acceptée le premier mais que celui va être différent niveau mensu puis je le refuser? et du coup c'est bien à elle de me licencier et pas à moi de démissionner?

Et bien oui, si vous refusez le nouvel avenant c'est à vos pe de vous licencier

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#6 12-07-2012 12:41:24

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

merci bien lopoju!!
sauf que le problème c'est que je n'ai plus d'avenant valable dapuis le 1er juillet et elle ne l'as toujours pas fait, du coup je me demande comment ça va se passait quand je vais lui annoncer que je refuse!!!vu qu'elle est tout sourire devant et que par derrière je n'ai que des sales coup!!

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#7 12-07-2012 12:49:16

lopoju
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Re : problème refus d'avenant!

Légalement, le dernier avenant est toujours d'actualité tant qu'il n'a pas été modifié.

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#8 12-07-2012 12:49:38

Fila
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Re : problème refus d'avenant!

Si tu refuses, alors c'est le dernier avenant signé qui s'applique (donc celui en année complète).


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#9 12-07-2012 12:49:39

4i.modo
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Re : problème refus d'avenant!

gabiloute a écrit :

bonjour,
je me pose une question pour un refus d'avenant, en fait on à fait un avenant au contrat de travail le 1er mai 2012 à l'initiative du pe car elle changeait de travail.
on à recalculé la mensu cela nous convenait à toute les 2 signé par les 2 parties!!au bout de 1 mois et demi le pe trouve que la mensu est trop cher et va voir un RAM pour voir ou est le problème!! au final vu que c'est moi qui est fait l'avenant car elle captait rien (grosse erreur de ma part je sais) je me suis trompé car j'ai fait calcul en année complété or fallait le faire en incompléte!!j'avoue c'est de ma faute du coup il faut qu'elle me refasse un nouvel avenant et puis je refusée le nouvel et être licencié car depuis elle me cherche des poux???? merci pour vos réponses!

pour commencer il faut regulariser l'erreur comptable :
recalculer depuis mai et à prioris tu as un trop perçut: donc rembourser.
ensuite  vous restez sur cette somme puisque c'etait ça que tu as signé malgrés l'erreur !

ensuite si la maman veut à nouveau changer  cette somme en modifiant le contrat, elle doit refaire un nouvel avenant et là si tu refuses soit vous restez tel quel soit elle te licencie
mais en aucun cas tu ne peux rester sur la mensu  fausse...

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#10 12-07-2012 15:03:30

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

le remboursement est fait c'est bon on à régulariser la situation ce mois ci!!!enfin normalement car j'attends mon chéque!
mais ensuite le nouvel avenant va donc porter sur cette nouvel somme que je refuse bien sur car ce qui est compliqué c que j'avais fait un avenant en année compléte et que apparement c'était en année incompléte!
donc moi je pensais que l'on se basait sur le contrat de départ et que l'avenant faux ne comptait plus vu qu'il y à une erreur?
je suis désolée mais j'ai vraiment du mal avec cette rupture de contrat qui je sens s'annonce compliqué!

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#11 12-07-2012 15:19:54

dada62
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Re : problème refus d'avenant!

gabiloute a écrit :

le remboursement est fait c'est bon on à régulariser la situation ce mois ci!!!enfin normalement car j'attends mon chéque!
mais ensuite le nouvel avenant va donc porter sur cette nouvel somme que je refuse bien sur car ce qui est compliqué c que j'avais fait un avenant en année compléte et que apparement c'était en année incompléte!
donc moi je pensais que l'on se basait sur le contrat de départ et que l'avenant faux ne comptait plus vu qu'il y à une erreur?
je suis désolée mais j'ai vraiment du mal avec cette rupture de contrat qui je sens s'annonce compliqué!


Si l'avenant était faux ( donc non valable) tu ne peux pas le prendre en compte pour la suite....Enfin c'est ce que je pense, ça me semble "normal"...

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#12 12-07-2012 15:22:49

veroco
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Re : problème refus d'avenant!

je suis d'accord avec dada62, qu'aurais tu pensé si ça avait été l'inverse et que tes PE te disent ben c'est comme ça tant pis pour vous ???

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#13 12-07-2012 15:23:06

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

je viens d'avoir l'inspection du travail donc c'est toujours comme dis au dessus le dernier avenant signé même faux qui s'applique!donc je suis en droit de refuser la baisse de mensualisation et du coup licenciement!!par contre vu que l'erreur à été signé par les 2 parties je n'aurais pas du faire de régul!!bon tant pis c fait on en parle plus! maintenant j'espère qu'elle va se bouger pour me filer l'avenant pour que je lui annonce que je le refuse, car je ne préfére pas lui dire avant!!

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#14 12-07-2012 15:25:03

veroco
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Re : problème refus d'avenant!

je suis pas sur qu'au niveau des prud'homme ça passe... vous pouvez être accusé d'avoir fait un faux

pas sur que le jeu en vaille la chandelle !

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#15 12-07-2012 15:39:58

lopoju
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Re : problème refus d'avenant!

veroco a écrit :

je suis pas sur qu'au niveau des prud'homme ça passe... vous pouvez être accusé d'avoir fait un faux

pas sur que le jeu en vaille la chandelle !

Je ne pense pas qu'elle ait été de mauvaise foie, apparemment elle se basait sur le contrat qui était déjà en année complète. Année complète ou incomplète, je trouve étonnant que les pe signent aveuglément un avenant sans en comprendre les tenants et les aboutissants ...

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#16 12-07-2012 15:57:08

veroco
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Re : problème refus d'avenant!

je n'ai pas dis qu'elle était de mauvaise foie, juste que c'était elle qui avait fait l'erreur et que de faire payer les PE pour son erreur pouvait aussi se retourner contre elle !

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#17 12-07-2012 16:02:30

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

et bien non justement car le fait que j'ai régulariser la situation prouve que je reconnait mon erreur! et d'aprés l'inspection du travail je ne peut pas être en tort car le contrat à été signé précedé de la mention lu et approuvé! je ne demande à ce qu'elle me paye ce qu'elle ne me doit pas je veut juste refuser l'avenant être licencier et avoir tout ce qu'il va avec! aprés vu que je n'ai pas de nouvelle de l'avenant pour le moment les pe ne sont pas au courant!

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#18 12-07-2012 16:03:43

gabiloute
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Re : problème refus d'avenant!

et de plus les pe on fait ma fiche de paye que j'ai reçu par paje emploi ce matin ils ont déclarer la mauvaise mensu donc vont se faire rembourser la totalité mais moi ils me retire les 170 euros!!donc là je pense que niveaux mauvaise foie les pe sont pas mal!!

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