Fin de contrat et CP

Alexounette · 02-08-2012 12:24:38

bonjour,

j'ai beaucoup lu sur ce forum et du coup je pense que j'ai fait de belles boulettes !

contrat débuté le 15 mars 2010 sur une année incomplète - 7 semaines d'absence de mon fils en accord avec l'ass mat.

Horaire hébdo 38 H à 3.50 € par heure.

10 % de CP en sus.
je pensais que je devais donner les jours de CP au fur et à mesure hors d'après tout ce que j'ai lu la période de congés va du 1er juin au 31 mai !

Donc entre le 15 mars 2010 et 15 mars 2011 elle a bien pris 7 semaines.

En juillet 2011, elle n'a pas travaillé car a voulu prendre le mois de Juillet pour partir donc ok pas de soucis je ne l'ai pas payé et par contre bien payé ses 4 semaines en août prévu dans le contrat.

1er septembre, je lui ai fait un avenant comme je changerais de travail donc 3.64 € par heure - 46H hebdo et absence 11 semaines.

Entre la période du 15 mars 2011 au 15 mars 2012 elle n'a pris que 10 semaines.
je lui dois donc de base 1 semaine.

Comme elle partait encore une fois en juillet cette année et non en août, j'ai fait une fin de contrat au 30 juin.

Comme g t perdu dans tous ces calculs je lui ai versé son salaire de juin + 200 € en attendant de savoir ce qu'il en retourné. Elle rentre le 15 août de vacances et voudrai lui remettre l'ensemble des documents ainsi que son solde de tout compte.

Qu'est ce que je lui dois donc entre le 15 mars et le 30 juin en plus de sa semaine de CP non prise ?

MErci par avance pour votre aide précieuse

02-08-2012 12:24:38

Alexounette · 02-08-2012 12:26:17

En plus également la prime de licenciement. En fait c surtout pour les CP du !
Merci

Occitane · 02-08-2012 12:32:02

Il aurait fallu faire une régul en septembre quand vous avez fait l'avenant...

Comptez les semaines de travail (uniquement de travail) entre le 15 mars 2011 et le 31 août, multipliez par les heures hebdo de l'époque et le tarif, et comparez avec ce que vous lui avez versé pendant la même période.

Et idem, la régul pour la dernière période doit démarrer à partir du 1er septembre, jusqu'au 30 juin. A chaque avenant, la date anniversaire change, donc il ne faut plus que vous vous basiez sur le 15 mars...

Alexounette · 02-08-2012 13:24:09

Occitane a écrit :

Il aurait fallu faire une régul en septembre quand vous avez fait l'avenant...
Comptez les semaines de travail (uniquement de travail) entre le 15 mars 2011 et le 31 août, multipliez par les heures hebdo de l'époque et le tarif, et comparez avec ce que vous lui avez versé pendant la même période.
Et idem, la régul pour la dernière période doit démarrer à partir du 1er septembre, jusqu'au 30 juin. A chaque avenant, la date anniversaire change, donc il ne faut plus que vous vous basiez sur le 15 mars...

Et dans ce calcul je ne rajoute pas 10 % ?

02-08-2012 13:24:09

chris84 · 02-08-2012 13:55:37

bonjour
vous devez faire la regul des heures de travail d'un côté (voir index àregularisation) pour votre cas deux regularisations car avenant

et de l'autre côté le solde de cp, si vous avez payé 10% par anticipation dès le 1er mois de contrat, il restera 10% sur la regularisation et 10% sur le dernier mois de travail

vous ne lui devez pas de semaines de congés, les congés en temps, sont pris en fonctio ndu calendrier, déjà déduits de la mensu, donc on ne s'en occupe pas pour le solde de cp en année incomplète; on calcule les cp en argent et on compare ce qui a déjà été payé et ce qu'il reste à verser
après pour ses semaines de congés en temps, vu qu'elle a finit au 30 juin, elle les prend mais n'est plus sous contrat avec vous, on n'en tient donc plus compte

Alexounette · 02-08-2012 15:20:56

Je suis larguée !!!!

Occitane · 02-08-2012 21:48:37

Alexounette a écrit :

Occitane a écrit :
Il aurait fallu faire une régul en septembre quand vous avez fait l'avenant...
Comptez les semaines de travail (uniquement de travail) entre le 15 mars 2011 et le 31 août, multipliez par les heures hebdo de l'époque et le tarif, et comparez avec ce que vous lui avez versé pendant la même période.
Et idem, la régul pour la dernière période doit démarrer à partir du 1er septembre, jusqu'au 30 juin. A chaque avenant, la date anniversaire change, donc il ne faut plus que vous vous basiez sur le 15 mars...
Et dans ce calcul je ne rajoute pas 10 % ?

On parle de régul des salaires.
Comme vous payez tous les mois 10% pour les CP, il n'y a pas de régul à faire pour les CP.

Par contre, si vous lui devez de l'argent au titre de la régul des salaires, alors il faudra rajouter à cette somme 10% pour les CP.

lulu54 · 02-08-2012 21:57:18

il faut comparer le nbre de sem reellement travaillées et les salaires versées

Alexounette · 08-08-2012 16:34:03

ok donc je reprends tout :

1ère régul : de mars 2010 au 1er septembre 2011 : je compte le nombre de semaine travaillé ? Je détermine son salaire et compare à ce que j'ai déjà payé (qui inclue les 10 % de CP)
2ème régul : de septembre 2011 au 30 juin 2012 : je compte le nombre de semaine travaillé et compare avec ce que j'ai payé ?
si manque à gagner pour elle je rajoute 10 % à la somme trouvée ?

alyenor · 08-08-2012 17:05:20

Vous n'incluez pas les 10% puisqu'il s'agit de comparer les semaines de travail avec les semaines réellement payées. Les vacances ça se rajoute après.

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