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#1 11-10-2012 08:13:38
Cp pour contrat à temps partiel et modulable
Bonjour voilà j'ai commencé début septembre et je suis embêté pour les congés payés:
je travail à temps partiel et modulable, ce ne sont jamais les mêmes jours et ça varie entre 2,5 jours par semaine et la semaine entière.
Il n'y a aucun congés des parents prévus à l'avance vu qu'ils ne les connaissent pas eux mêmes (donc j'ai poser quand même Noël).
Ils ne veulent pas avoir à payer tout d'un seul coup à la fin de l'année, et veulent fragmenter les cp tous les mois, mais je suis en année incomplète... (et je risque de ne plus être dans la même région l'année prochaine)
Donc j'ai fais les 10% pour ce mois ci, mais j'ai vu que ce n'était pas légal et ne sais plus quoi leur proposer... Si je leur fait payer les congés au fur et à mesure que je les prends et qu'au final il n'y en a pas ils auront à tout payer en fin d'année...
Quelqu'un pourrait-il m'aider pour ce genre de contrat? Merci
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11-10-2012 08:13:38
#2 11-10-2012 08:50:53
Re : Cp pour contrat à temps partiel et modulable
coucou alors lorsque l'une ou l'autre parties ne connais pas ses dates de cp,il est préférable de les déduire de suite
tu part sur 52 semaines -5semaines parents et - 5semaines assmat pris en décalés = 42 semaines de programmées!
du faite que tu as pas de jours ni d'h régulier,il serais souhaitable que tu établisses un minimum d'h semaines obligatoire,afin d'avoir une mensualisation et un salaire idem chaque mois (la mensualisation est obligatoire depuis 2005)
ex: soit 20h semaine c'est un minimum que tu accordes,pour percevoir un salaire,en dessous de ces h tu seras toujours rémunéré !
donc 20h semaines x 42 semaines /12 mois =70h mensuel
a cela tu ajouteras toute h effectué eu-delà de 20h semaines en h complémentaires
ou si au-delà de 45h semaines ,celles ci passerons en h supplémentaires majorées.
ensuite pour les cp!
tu as le droit en temps a 5 semaines de congés!
en argent se seras au porata de ton temps travaillés!
si tu es en accord pour payé 10% fin de chaque mois,il faut le noté sur le contrat en accord des deux parties(attention ors convention,mais pas illégal,et désavantageux pour l'assmat)
es ce que tu as compris?
attendons d'autres avis au cas ou
A+
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#3 11-10-2012 09:19:25
Re : Cp pour contrat à temps partiel et modulable
Merci ^^
Ok, donc pour les congés faire comme en année complète et un douzième chaque mois serait possible à ce moment là, (par contre le papa risque d'avoir beaucoup plus de congés que 5 semaines donc à voir), sinon je leur fais payer quand les congés sont pris et la régularisation à la fin de l'années si les congés n'ont pas été pris.
Oui pour le minimum on à conclu a 25h par mois, là il y en a eu plus donc comptées en heures complémentaires.
Je fais une fiche à la maman avec toutes les heures décomptées par jour à la fin du mois et les explications de la sommes demandées.
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#4 11-10-2012 09:36:56
Re : Cp pour contrat à temps partiel et modulable
Merci ^^
Ok, donc pour les congés faire comme en année complète et un douzième chaque mois serait possible à ce moment là, (par contre le papa risque d'avoir beaucoup plus de congés que 5 semaines donc à voir), sinon je leur fais payer quand les congés sont pris et la régularisation à la fin de l'années si les congés n'ont pas été pris. attention année complète c'est obligatoirement 47 semaines de travaille et 5 semaines de cp parents et assmat pris en m^me temps,et en année complète on ne paie pas une 2ième fois les cp puisqu'ils sont déjà inclus a la mensualisation .
si tu souhaites appliqué les 1/12ième ce ci son a payé a compté de juin et pas avant 1/12ième de la signature du contrat jusqu’à fin Mai(soit année de référence x10% puis /12=douzième) étaler chaque mois de Juin a Mai 2013 et les 1/12ième ne sont pas 10% attention a ne pas confondreOui pour le minimum on à conclu a 25h par mois, là il y en a eu plus donc comptées en heures complémentaires.
Je fais une fiche à la maman avec toutes les heures décomptées par jour à la fin du mois et les explications de la sommes demandées.
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11-10-2012 09:36:56
#5 11-10-2012 09:54:40
Re : Cp pour contrat à temps partiel et modulable
Oui j'ai vu ça, ça dépendra si je compte en année complète ou incomplète bon, je vais leur faire au fur et à mesure sinon, dés qu'il y a des cp ils seront payés à ce moment là, pour la mensualisation ce n'est pas gagné n'ont plus vu que je n'ai aucune idée du nombre de semaines travaillées ou non, d'ailleurs le papa doit me dire ses congés, j'espère bientôt comne ça on pourra prévoir... Demain matin j'appel le ram j'espère qu'elle pourra me dire
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