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#1 06-08-2007 12:54:51
- Philart
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- Messages : 2
Accueil pendant la période de congé scolaire
Bonjour,
A partir de septembre, mon petit garçon ira à la maternelle, de ce fait son assistante maternelle ne l'accueillera plus que pendant les périodes des vacances scolaires et seulement le lundi et le mardi de ces périodes. La pajeemploi me dit que je dois faire un avenant à mon contrat actuel ( Accueil année complète actuellement) et passer en année incomplète ou au réel.
L'année incomplète permet de définir une mensualisation pour l'assistante maternel comme l'année complète , mais celà veut dire que je devrais la rémunérer certain mois sans qu'elle accueil mon enfant, je préférerais donc dans ce cas un paiement des jours travaillés seulement avec l'accord de l'assistante évidement mais quel est la formule de calcul dans ce cas.
Salaire du mois = Nbre d'heures * taux horaire * Nbre de jour + 10% CP ?
N'ayant rien trouvé sur le forum sur le paiement au réel et la paje ne précise pas ou ne répond pas à la question,
Merci d'avance de vos renseignements.
Philippe.
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06-08-2007 12:54:51
#3 06-08-2007 13:12:56
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#4 06-08-2007 13:39:39
- nounou1954
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- Messages : 4 703
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Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
comme les instist ont 10 semaines de vacances supplémentaire par rapport a des parents classiques 2 jours x 10 semaines =20 jours alors même si vous la payez chaque mois ça fera l'équivalent 1.66 jours par mois donc pas trop gênant pour un salaire si peu élevé...a moins que j'ai mal compris
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06-08-2007 13:39:39
#5 06-08-2007 13:54:33
- gaiasamtam
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- Inscription : 30-05-2006
- Messages : 3 623
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Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
De toute façon, le salaire au réel sur une année n'existe pas. Le réel sert à payer un début de mensualisation, quand on commence en plein milieu du mois.
Vous paierez votre assmat tout les mois, mais comme le dit nounou1954, les jours où l'enfant ne sera pas là seront enlevés dès le départ. Donc ça revient au même en montant, ça permet à votre nounou d'avoir un salaire (vous êtes employeur) et un paiement en douceur (vous aurez des mois avec peu de jour.....mais du coup des mois avec beaucoup plus d'heure.....ce qui ne vous arrangera pas forcémént non plus)
Ensuite pour la mensu, vous calculez comme vous avez fait précéédemment, mais avec les nouvelles heures.
Pensez a lui demander son tarif, il peut être différent de celui que vous avez pour le moment.
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#6 06-08-2007 14:23:13
Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
Je pense que vous devez pouvoir effectivemement partir sur un contrat occasionnel si votre assmat est d'accord puisqu'il ne s'agit que de vacances scolaires et très peu de jours à chaque fois soit environ 4 jours de garde tous les 2 mois. Dans ce cas le paiement se fait au réel les mois concernés : nbre heures X tarif horaire + 10% CP + IE et repas.
La mensualisation est bien sur possible également puisque vous avez défini des jours de garde précis : vous calculez à l'avance les jours (lundis et mardis vac scolaires ) où vous ferez garder votre enfant X nbre heures/jours X tarif horaire : 12 et vous avez la mensualisation (+10 % CP également) avec IE et repas seulement pour les jours de garde. (et participation de la PAJE sur 12 mois... mais vu les montants ça doit revenir au meme en occasionnel ?)
A étudier avec votre assmat 
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#7 06-08-2007 14:27:45
Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
....perso je partirais sur un contrat type occasionnel....
....mais avec les jours et heures de garde bien definis des la signature du contrat....afin qu'il n'y ait pas de mauvaises surprises....
...et a la fin de chaque periode de garde vous calculez
nbre d'heures x tarif horaire + 10 % + ie in.....
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#8 06-08-2007 14:45:19
- Philart
- Membre
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- Messages : 2
Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
Merci pour vos réponses, excusez-moi, mais nous ne sommes pas dans le cas des instits Nounou1954, en fait ma femme est avec un temps partiel qui lui permet de garder les enfants le Mercredi, jeudi et vendredi, mais pas le lundi et lle mardi. "vous aurez des mois avec peu de jour.....mais du coup des mois avec beaucoup plus d'heure.....ce qui ne vous arrangera pas forcémént non plus" je ne suis pas sur de vous suivre Gaiasamtam...
"Ensuite pour la mensu, vous calculez comme vous avez fait précéédemment, mais avec les nouvelles heures" oui mais en année incomplète ?
Bon, je vais donc partir sur une année incomplète de septembre 2007 à septembre 2008
d'après le calendrier scolaire 2007/2008 je tombe à 16 semaines avec 2 jours de garde (3 semaines de congés payés pris en même temps que l'assistante le reste ne sera pas décompté) ce qui m'amène à une base de calcul de 16 semaines à 2x10 heures par semaine:
(3.17(salaire horaire actuel ) x 20x16)/12=84,40 € tous les mois même les mois ou l'enfant ne sera pas gardé + (l'entretien et les repas, les mois de gardes). Pour les CP pour l'année incomplète il ne sont pas pris en compte, mais dans la mesure ou les congés sont pris en même temp que l' assistante maternel (pour les 3 semaines), je devrais plutôt partir sur la base de 13 semaines et non pas 16. Quand pensez- vous ?
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#9 06-08-2007 14:53:37
- nounou1954
- Banni(e)
- Inscription : 31-07-2006
- Messages : 4 703
- Site Web
Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
j'ai bien compris que vous n'étiez pas dans le cas des instits...mais si vous donnez votre enfant que pdt les vacances scolaires vous le donnez à la nounou environ 10 semaines de 2 jours puisque il y a environ 15 semaines de congés scolaire pour l'année(10 semaines + vos 5 semaines à vous)...c'est pour cette raison que je disais cela...et si vous donnez votre enfant 2 jours par semaine pendant les conges scolaire on arrive bien à une vingtaine de jour par an ok
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#10 06-08-2007 18:46:59
Re : Accueil pendant la période de congé scolaire
Bon, je vais donc partir sur une année incomplète de septembre 2007 à septembre 2008
d'après le calendrier scolaire 2007/2008 je tombe à 16 semaines avec 2 jours de garde (3 semaines de congés payés pris en même temps que l'assistante le reste ne sera pas décompté) ce qui m'amène à une base de calcul de 16 semaines à 2x10 heures par semaine:
(3.17(salaire horaire actuel ) x 20x16)/12=84,40 € tous les mois même les mois ou l'enfant ne sera pas gardé + (l'entretien et les repas, les mois de gardes). Pour les CP pour l'année incomplète il ne sont pas pris en compte, mais dans la mesure ou les congés sont pris en même temp que l' assistante maternel (pour les 3 semaines), je devrais plutôt partir sur la base de 13 semaines et non pas 16. Quand pensez- vous ?
Vous décomptez les 3 semaines de CP si elles sont effectivement prises pendant les vacances scolaires.
Il faut que le nombre de semaines soit exactement le nbre où vous laissez votre enfant : si vous le laissez 13 semaines, vous calculez sur 13. Les CP de l'assmat sont automatiquement "pris" en dehors et vous rajoutez 10% / mois comme ça pas de regul
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