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#1 23-11-2012 20:44:03
un avenant
Bonjour,
Début novembre j ai établi un avenant de contrat avec mon assistante mat.
Le contrat de base était mensualise sur une année incomplete du 9.01.12 au 31.12.2012 enfant garde 44 semaine 5 jours / semaine et 7,5/ jours.
Mon assistante mat est partie 7 semaines en congés juillet août sachant qu elle avait acquis uniquement 14 jours ouvre de CP, les congés sans soldes ont été déduit de sa mensualisation.
Début novembre suite à un changement professionnel j ai fais un avenant 4 jours par semaines et 10h/ jours, mon problème est que je ne sait pas du toute comment calcule le salaire sur les 2 mois restant novembre et décembre et je dois faire la déclaration à la PAJE.
Pouvez vous m aider s il vous plaît
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23-11-2012 20:44:03
#2 23-11-2012 20:55:41
Re : un avenant
Si vous aviez fait un contrat sur 44 semaines, vous n'auriez pas du déduire les semaines de congés de votre am, car ces semaines sont déjà retirée de la mensu !
Et les cp se paient en plus de la mensu.
Je vous conseille de faire une régularisation dans un 1er temps : vérifier que chaque hure travaillée a belle te bien été payée.
Pour les 2 mois restants, vous pouvez recalculer la mensu en faisant
(tarif horaire *nb semaines de travail * 4j*10h)/2
Vous lui devrez encore des cp sur ces 2 mois.
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#3 23-11-2012 22:12:13
Re : un avenant
Merci pour votre réponse mais enfaite je lui ai payé ses congés payes en 2 fois lorsqu elle les a pris mais comme elle avait acquis seulement 14jours de congés paye le reste des jours pris était des congés sans soldes puisque non inclus dans la mensualisation les jours qu elle a pris en supplément devait être travaillé j ai du trouve quelqu un d autre pour garde ma fille.
Je vais donc faire une régularisation. Puis faire votre calcule cependant comment je procède pour le calcule de la régularisation
Merci encore pour votre aide
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#4 23-11-2012 22:40:47
- nounoujulie
- Membre
- Inscription : 08-05-2009
- Messages : 6 060
- Site Web
Re : un avenant
Bonjour,
Début novembre j ai établi un avenant de contrat avec mon assistante mat.
Le contrat de base était mensualise sur une année incomplete du 9.01.12 au 31.12.2012 enfant garde 44 semaine 5 jours / semaine et 7,5/ jours.
Mon assistante mat est partie 7 semaines en congés juillet août sachant qu elle avait acquis uniquement 14 jours ouvre de CP, les congés sans soldes ont été déduit de sa mensualisation.
Début novembre suite à un changement professionnel j ai fais un avenant 4 jours par semaines et 10h/ jours, mon problème est que je ne sait pas du toute comment calcule le salaire sur les 2 mois restant novembre et décembre et je dois faire la déclaration à la PAJE.
Pouvez vous m aider s il vous plaît
en janvier l'enfant va ou ? s'il reste chez son assmat, on recalcule une mensualisation sur 12 mois et on fait une régularisation.
Par contre pour les congés, je n'ai pas trés bien compris non plus . Si vous etes en année incompléte, les congés de l'assistante maternelle sont obligatoirement retirés de la mensualisation de base. ( soit minimum 5 semaines ou plus si elle prends plus + les votres )
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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23-11-2012 22:40:47
#5 24-11-2012 08:39:16
Re : un avenant
Merci pour votre réponse mais enfaite je lui ai payé ses congés payes en 2 fois lorsqu elle les a pris mais comme elle avait acquis seulement 14jours de congés paye le reste des jours pris était des congés sans soldes puisque non inclus dans la mensualisation les jours qu elle a pris en supplément devait être travaillé j ai du trouve quelqu un d autre pour garde ma fille.
Je vais donc faire une régularisation. Puis faire votre calcule cependant comment je procède pour le calcule de la régularisation
Merci encore pour votre aide
Même si vous lui avez payé ses congés, vous n'aviez rien à retirer de sa mensu sauf si dans le contrat il était prévu moins de 7 semaines pour elle (par exemple 5 pour l'ass mat et 3 pour les parents). Donc si vous lui avez déduit une deuxième fois des congés qui étaient déduits à la base, vous devez lui rembourser ce que vous avez déduit.
Pour la régul, vous l'avez payé chaque mois 44/12 soit 3.666 semaines chaque mois;
donc sur 10 mois vous l'avez payé 36.66 semaines. Si elle a travaillé plus vous devez lui payer ce qu'elle a travaillé en trop. Si elle a travaillé moins, ça lui reste acquis.
Pour l'avenant, sauf si vous la licencier fin décembre, vous devez repartir sur une mensu de 12 mois.
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#6 24-11-2012 20:30:12
Re : un avenant
Oui en janvier ma fille sera toujours garde par la même am donc je fais une mensualisation sur 12mois de novembre à novembre prochain?
Enfaité pour les CP j ai calculé sur une année de référence en sachant qu on a commencé le contrat en janvier g calcule de janvier à fin mai elle avait donc acquis 14 jours de CP.
Sauf qu elle a pris 5 semaines du 01/07 au 6/08 mais le 6 elle a décidé de prolonge jusqu à fin août ses conge donc je lui ai déduit les jours de congés qu'elle a prit en plus de sa menus puisquil n était pas inclus.
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#7 25-11-2012 07:40:58
Re : un avenant
Dans ce cas, vous avez eu raison de lui déduire les semaines d'aout en plus 
Cet avenant ne concerne donc que les 2 mois à venir et ensuite, vous repatirez sur les anciennes bases ?
Dans ce cas, ne recalculez pas toute la mensu, vous pouvez faire juste un avenant sur les horaires et ajouter les 2.5 heures complémentaires (non majorées) par semaine à la fin du mois.
Pas de régule, pas de recalcule des cp, c'est plus simple !
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#8 25-11-2012 08:18:03
- nathodisab
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Re : un avenant
bonjour, pour moi il y a confusion,
vous avez un contrat de 44sem, à la date d'aujourd'hui, combien ont été travaillées ?
En tout il doit y avoir 8 sem d'inactivité qui n’entraîneront aucune déduction de salaire !
le paiement des jours acquis, doit bien être différencier !
car votre mensu n'a été calculée que sur des sem de travail...
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#9 25-11-2012 12:09:15
Re : un avenant
Enfaite à partir du 1 novembre l avenant a commence mais l année prochaine on restera sur les mêmes horraires que celles de l avenant.
En l occurrence lors de l établissement du contrat période 9/01/12 au 8/01/12 on est parti sur 44 semaines il y avait ses 5 semaines de congés déduit et le miennes cependant elle a pris 8 semaines de congés au lieu des 5 prévus sachant qu on avait pas travaille ensemble l année dernière sur l année de référence elle avait acquis 14 jours de CP qui ont était payés lors de la prise de ses congés en plus de la mensu.
La pour la déclaration de novembre je ne sait pas comment calculer son salaire dois je rajoute les 2,5h / semaines en plus non majoré puisque mon am me dit qu il faut les compter en heure majoré comme des heures sup hors c pas le cas.
Ou dois je calculer ma mensu de janvier 2013 au 31/12 sur 44semaines 10h/semaines 4jours/semaine et lui donne e salaire pour novembre et décembre 2012?
Sa deviens compliqué
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#10 25-11-2012 19:42:00
Re : un avenant
Les 2 sont possibles, mais le 1er est plus simple (à mon avis).
Les heures faites au délà du contrat sont des heures complémentaires (non majorées), les heures au delà de 45h/semaines sont des heures supplémentaires ( à majorer).
C'est expliqué clairement dans la ccn, vous n'avez qu'à lui montrer.
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