solde de tout compte

Titebelette189 · 29-11-2012 16:43:30

Bonjour,

je sais que de multiples sujets existent sur ce point mais je ne trouve pas mon bonheur.

Nous étions en contrat avec une ass mat en année incompléte et en mensualisation. Ayant un contrat type contrat de professeur je l'ai payé en juillet aout alors qu'elle ne tavaillait pas.

La question est la suivante : pour le solde de tout compte je calcule la régularisation de salaire, la régularisation des congés payés (qui étaient mensualisés) et l'indemnité de préavis. Pour ces calculs pas de soucis technique.

Le hic c'est de savoir si je déduis de l'ensemble de ces sommes les sommes déjà versées ou si je ne doit prendre en compte que les congés payés et les salaires et je verse l'indemnité de préavis en supplément.

Je sais que si j'ai trop versé c'est acquit à l'AM mais j'aimerais donc de l'aide dans le calcul de ce je doit prendre en compte ou pas.

merci par avance pour votre aide précieuse.

29-11-2012 16:43:30

lulu54 · 29-11-2012 17:20:29

bonjour
date de début ?
calcul de la mensu ?
pour les cp vous les devrez sur la regul en sa faveur si vous les payiez tous les mois car ils sont déjà réglés sur les salaires perçus

pour la regul vous la faite du dernier avenant ou de la dernière date anniv

Titebelette189 · 29-11-2012 22:23:31

Elle ne fut employée que quelques mois donc pas une année compléte. donc de avril à fin novembre. On a donc payé tous les mois la mensu alors qu'en juillet/aout notre fils n'était pas gardé.

Donc en fait la srégul des salaires + les CP reellements acquis + l'indemnité de préavis peut être inférieur à la totalité des sommes versées? (dans ce cas c'est acquis pour elle je le sais.)

lulu54 · 29-11-2012 22:27:47

lulu54 a écrit :

bonjour
date de début ?
calcul de la mensu ?
pour les cp vous les devrez sur la regul en sa faveur si vous les payiez tous les mois car ils sont déjà réglés sur les salaires perçus
pour la regul vous la faite du dernier avenant ou de la dernière date anniv

merci de repondre sans cela je ne peux affirmer quoi que ce soit

29-11-2012 22:27:47

Titebelette189 · 30-11-2012 12:26:44

le 1er avril

35 semaines à 30 heures + 5 semaines de CP à savoir
40 x 30 x 3.90 = 4680
4680/12 = 390

Merci pour ton aide!

Titebelette189 · 01-12-2012 14:04:52

Quelqu'un aurait il la réponse à cette question?

Merci par avance

chris84 · 01-12-2012 14:42:45

Bonjour
Déjà la mensu est fausse en année incomplète on ne rajoute pas 5 semaines de cp dans le calcul
Car en année incomplète on acquiert pas forcément 5 semaines en argent!
En travaillant 35 semaines cela fait 35/4*2,5= 21,875 arrondis à 22 jours ouvrables soit un peu moins de 4 semaines
Si elle a trop perçu de cp cela se rembourse a employeur

Ensuite il faut vérifier ce qu'elle a perçu
8 mensus de 35/12=23,33 semaines payées
Combien a t-elle travaillées de semaines sur ces 8 mois?

Ensuite les cp payés 8 mois de 5/12= 3,33 semaines de cp payées soit en heures 8 mois de 5semaines x 30h/12 donc 100h de cp payees
Selon combien de semaines travaillées on vérifiera ce qu'elle aurait du percevoir en cp

lulu54 · 01-12-2012 19:12:49

merci chris

attention si les cp ne sont pas explicitement notifié au contrat comme etant inclus elle peut vous en reclamer le montant sur ces sem de garde depuis le debut ..
à force de faire des choses hors convention et de devoir payer peut etre que les choses seront faites correctement

Titebelette189 · 01-12-2012 20:54:51

alors depuis le début du contrat il y a eu 10 semaines de congés.

Par contre si dans le contrat on signe pour 5 semaines de CP on ne peut pas faire 5 semaines de CP même si l'obligation n'est que de 22 jours?

Lulu je ne comprends pas ce que tu veux dire? Les cp sont prévus inclus à la mensualisation c'est cela?

Merci pour vos réponses en tout les cas!

Titebelette189 · 03-12-2012 09:46:05

Bon je suis perdue!

elle a donc fait:

8 semaines à 30h de mai à septembre à 3.50 l'heure
8 semaines à 30 h de septembre à octobre à 3.90 l'heure (avenant au contrat)
en novembre 40 h à 3.90.

nous avons payé depuis le départ 2144.36 € sans frais d'entretiens, sans heures sup...

Selon mes calculs en régularisation

Nombre d'heures réellement travaillées donne 1932 €
Congés payés au 1/10 soit 193.20 €
préavis de 15 jours payé non effectué soit 2x30x3.90 = 234 €

donc au total nous lui devons 1932 + 193.20 + 234 = 2359.20

Donc pour régularisation nous lui devons 2359.20 - 2144.36 = 214.84 €

(J'hésite à savoir si je dois prendre l'indemnité de préavis dans le calcul ou pas!)

Merci vraiment pour votre aide car je patauge egalement pour les déclarations qui suivent!

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#1 29-11-2012 16:43:30

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