déduire deux jours

Kandyrose21 · 13-12-2012 12:29:03

Bonjour,

j'aurais besoinde vos lumiéres svp !

voilà ma mensu faites par le ram de ma région pour un enfant que je garde deux jours par semaine (seulement!)

Dernière modification par Kandyrose21 (11-01-2013 18:30:38)

13-12-2012 12:29:03

landocean · 13-12-2012 13:19:56

Bonjour,
Tu n'aurais inclure les cp dans le calcul de la mensu. Encore un Ram qui fait faire n'importe quoi.
Quels jours travailles-tu dans la semaine ?

nounoulot · 13-12-2012 14:18:12

bonjour, drole de technique pour calculer la mensu, d'abord, tu es en année complète ou incomplète?

landocean · 13-12-2012 14:27:49

nounoulot a écrit :

bonjour, drole de technique pour calculer la mensu, d'abord, tu es en année complète ou incomplète?

27 semaines

13-12-2012 14:27:49

landocean · 13-12-2012 16:00:58

Kandyrose21 a écrit :

rebonjour,
je travaille le lundi et le vendredi en année incomplete
le ram a fait le calcul le plus avantageux pour moi, sinon calcul normal je gagnais encore moins

Ton calcul n'est pas plus avantageux qu'un autre, il l'est même moins.

En faisant une mensu normale et en te faisant payer tes cp suivant une des façons préconisées par la CCN, tu aurais du comparer le maintien de salaire et les 10%.
Le maintien est plus intéressant que les 10%.
De plus si tu as des enfants de - 15 ans, tu aurais eu droit à des jours de cp supplémentaires.

J'en reviens à ta question. En décembre, il y a 9 jours potentiels (5 lundis et 4 vendredis).

Retenue sur salaire = mensu/9*2.

carotin · 13-12-2012 16:17:29

justement j'en profile pour poser une question sur les jours potentiels.

Comment les calcule t on ?

Si tout le mois travaillé ça me pose pas de soucis de calcul mais lorsqu'on est en année incomplète et par exemple au mois de décembre il y a une semaine déduite, est ce que l'on doit prendre en compte ces jours là aussi ou pas du tout ?

Merci par avance

ps : je n'ai pas ouvert un nouveau post parce que je pense que c'est vraiment la continuité de celui ci.
je m'en exuse pas avance s'il fallait le faire

Kandyrose21 · 13-12-2012 16:19:58

je ne comprends pas du tout

carotin · 13-12-2012 16:21:43

tu comprends pas ma question ou la réponse de landocean ?

sam01 · 13-12-2012 16:22:19

carotin a écrit :

tu comprends pas ma question ou la réponse de landocean ?

voilà pourquoi il est préférable d'ouvrir son propre post

carotin · 13-12-2012 16:24:29

mdr bon tu as complètement raison.
Comment je fais maintenant pour supprimer celui là et en ouvrir un de post ?

nathodisab · 13-12-2012 18:18:54

Kandyrose21 a écrit :

je ne comprends pas la reponse pour deduire 2 jours de 9h30

Landocean a retiré 2j ,
mensu/ 9j potentiel en décembre *2j à retirer = somme à déduire de la mensu
par contre la déduction doit se faire avant le calcul des cp
19h*27sem /10mois *3.2 = 164.16€
164.16/9j *2j =36.48€
salaire de décembre 164.16-36.48 = 127.68
127.68€+ 10% =140.45€

nathodisab · 13-12-2012 18:28:50

Kandyrose21 a écrit :

ok meme si je ne travaille pas les vacances scolaires ?

les j potentiel d'accueil sont tous les j travaillés en temps normal, sans tenir compte des sem d'absence programmées !
si tu travailles le lundi et le vendredi!
les j potentiels sont tous les lundi et vendredi du mois considéré soit 9j en décembre

Kandyrose21 · 13-12-2012 19:33:54

ok

landocean · 13-12-2012 22:19:22

nathodisab a écrit :

Kandyrose21 a écrit :
je ne comprends pas la reponse pour deduire 2 jours de 9h30
Landocean a retiré 2j ,
mensu/ 9j potentiel en décembre *2j à retirer = somme à déduire de la mensu
par contre la déduction doit se faire avant le calcul des cp
19h*27sem /10mois *3.2 = 164.16€
164.16/9j *2j =36.48€
salaire de décembre 164.16-36.48 = 127.68
127.68€+ 10% =140.45€

En partant des données de Kandyrose, ça revient au même : retenue = 180.58/9*2 = 40.13€.
Salaire = 180.58-40.13 = 140.45€.

landocean · 13-12-2012 22:33:12

Kandyrose21 a écrit :

je pense que le mieux est votre déduction mais comment lexpliquer aux parents

La cour de cassation dit que : "la retenue par heure d'absence d'un salarié payé au mois doit être en principe égale au quotient du salaire mensuel par le nombre d'heures de travail pour le mois considéré".
Tu trouveras cette explication dans de nombreux arrêts de la cour de cassation.

En décembre, tu devais travailler 9 jours (85.50h), on se sert donc de ce chiffre pour les calculs et non de la moyenne mensu (56.43h)
On fait le calcul de la retenue soit en heures soit en jours quand les horaires sont réguliers, ce qui est ton cas.

nathodisab · 14-12-2012 07:51:35

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
Kandyrose21 a écrit :
je ne comprends pas la reponse pour deduire 2 jours de 9h30
Landocean a retiré 2j ,
mensu/ 9j potentiel en décembre *2j à retirer = somme à déduire de la mensu
par contre la déduction doit se faire avant le calcul des cp
19h*27sem /10mois *3.2 = 164.16€
164.16/9j *2j =36.48€
salaire de décembre 164.16-36.48 = 127.68
127.68€+ 10% =140.45€
En partant des données de Kandyrose, ça revient au même : retenue = 180.58/9*2 = 40.13€.
Salaire = 180.58-40.13 = 140.45€.

oui, le résultat est le même, mais tu l'as dit toi même plus haut, les cp doivent être différenciés de la mensu , c'est pour ça que j'ai fait le calcul, sans les cp, pour bien séparer les deux données !

nathodisab · 14-12-2012 10:56:21

Kandyrose21 a écrit :

ok merci a toutes je retiens donc votre calcul plutot que celui du RAM ?
J'ai a faire a des parents trés speciaux !!!

oui, en cas de litige, seule la déduction avec le calcul de la cour de cassation (celui que nous avons fait avec Landocean) sera reconnu par les instance compétentes

Kandyrose21 · 07-01-2013 21:15:04

Personne svp ???

landocean · 07-01-2013 23:46:37

Rappelle lui tout simplement ce que j'ai noté plus haut :
"La cour de cassation dit que : "la retenue par heure d'absence d'un salarié payé au mois doit être en principe égale au quotient du salaire mensuel par le nombre d'heures de travail pour le mois considéré".
Sachant qu'un quotient est le résultat d'une division, c'est on ne peut plus clair me semble-t-il ?
Qu'elle se renseigne auprès des instances compétentes plutôt que le ram.

landocean · 08-01-2013 09:36:13

Kandyrose21 a écrit :

je vais lui dire !! peut on l'imprimer qq part ???

Je t'ai mailé

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