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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 22-12-2012 11:32:53

carob63
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besoin d'aide sur contrat

Bonjour,

J'ai un problème concernant un contrat que je dois prochainement signer.
Il s'agit d'un contrat avec des semaines de 25 heures et d'autres à 50 heures. Le contrat démarre début janvier.
La maman qui est en formation par alternance souhaite me donner sa fille pour sûr jusqu'en juillet (date de son examen de formation) et après cette période elle ne sait pas si elle poursuivra.
Le problème est que les parents signent un CDI et je ne peux pas lui faire un contrat sur 7 mois !
Dois-je partir sur un contrat en année complète à ce moment là ?
Personne n'a su me dire.
Deuxième question : concernant les CP, j'ai calculé pour la période de référence de janvier à fin  mai 2013 13 jours de CP acquis.
Est-ce qu'à l'établissement du contrat je dois enlever 2 semaines uniquement de congés pour moi ou retirer 5 semaines sachant que 3 seront sans solde ?
Merci de m'aider

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22-12-2012 11:32:53

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#2 22-12-2012 21:52:54

Fila
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Re : besoin d'aide sur contrat

Bonsoir,
Il faut que vous voyez avec la maman si il y aura des semaines à retirer pour cause de congé, ou autre.
Ensuite, je crois que vous pouvez soit faire un contrat cdi incomplet en calculant la mensu que sur 7 mois, soit partir sur une année complète de 12 mois. Je pense que c'est à la maman de vous aiguiller.

- si vous partez sur une mensu de 7 mois, il vous faut compter le nombre de travaillées seulement sur ces 7 mois. Faitre la somme des semaines à25h, celles à 50 et diviser par 7. Vos cp seront payés en plus.

- si vous partez sur une année complète, pareil, comptez le nombre de semaines à 50h, celui de semaine à 25h :  le total doit faire 52 et vous divisez par 12.  Vous retirez vos cp non acquis lors de leur prise, mais pas lors de l'établissement de la mensu.


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#3 23-12-2012 09:15:04

coco240876
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Re : besoin d'aide sur contrat

bonjour,

pour ma part je partirai sur une année incomplète et je diviserai sur 7 mois sachant que pour le moment c'est pour 7 mois, si apres elle souhaite poursuivre vous pourrez partir sur une année complète

la vous comptez le nombre de semaines travaillé pendant ces 7 mois et votre calcul au lieu de le diviser par 12 vous divisez par 7

pour les CP a la fin du contrat vous ferez les 10 % de la somme de vos salaires (hors IE,IR)

attendez quand meme confirmation des expertes smile

la encore les filles je n'ai pas noté SAM de mieux en mieux non tongue


maman de 4 petits monstres(3 filles: 9ans, 7ans ,21 mois,1 garçon: 6ans);agréée pour 3 +1 perisco,1 dero (garde une puce de 14mois +sa soeur de 4ans, un petit mec de 21mois, un de 2ans et son frere de 6ans)

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#4 26-12-2012 11:33:13

carob63
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Re : besoin d'aide sur contrat

Merci de m'avoir répondu et d'avoir pris le temps de le faire.
Si je fais un calcul sur 7 mois, je suis hors convention (confirmé par mes formateurs) et c'est bien ça qui m'embête.
Je vais voir avec la maman et discuter avec elle tout simplement pour voir comment elle veut procéder.
Ces contrats c'est pas évident quand les parents ne connaissent pas leurs besoins précisémment !!
Merci encore

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26-12-2012 11:33:13

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#5 26-12-2012 11:59:01

didouche95
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Re : besoin d'aide sur contrat

Moi c etait sur 8 mois et on a calculer sur 12 mois en mettant le nbre de semaines qui seraient programmées sur 12 mois... C est au relais qu'ils ont dit au pe de procéder comme ca..on tombe sur le meme nbre heures mensualisées.

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#6 26-12-2012 14:35:11

didouche95
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Re : besoin d'aide sur contrat

Moi c etait sur 8 mois et on a calculer sur 12 mois en mettant le nbre de semaines qui seraient programmées sur 12 mois... C est au relais qu'ils ont dit au pe de procéder comme ca..on tombe sur le meme nbre heures mensualisées.

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#7 26-12-2012 17:01:44

parme
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Re : besoin d'aide sur contrat

coucou prendre un calendrier,retirer toute les semaines d'absence!
ensuite compter les semaines de présence sur la plus petite amplitude horaire (les horaires qui dépasserons deviendrons de h complémentaires dans la limite de 45h semanes au-delà de 45h semaines ses h seront des h supplémentaires avec majoration a négocier entre les deux parties!

la ccn dit mensualisation sur 12 mois dans ce cas,il y aura donc une régul a faire au moment du licenciement(fin de contrat) sur le h réel travaillé payé.
c'est pour cela que pour simplifier ,certain cas on mensualise sur le nbr de mois concerné soit 7 mois dans ton cas,ou il y a une régul moins importante a versé de la part du parent.
A+


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