Préavis en contrat occasionnel

assmatmimi · 13-01-2013 08:58:32

Bonjour,

J'accueille depuis septembre 2012, un loulou de 3ans qui vient d'être scolarisé depuis la rentrée en janvier 2013 et son frère de 10mois.

Une régul a été faite en décembre 2012, je gardais les loulous 3,5 jrs/semaine et depuis le 1er janvier, cela devait être 3jrs.

Seulement voilà, loulou 3ans devait commencer par 2 matinées à l'école, les mardi et vendredi (ces jours là, je ne l'ai pas), les matinées ayant été très satisfaisantes pour son instit, celui-ci a proposé aux pe de le prendre toute la journée, toute la semaine...

Je continue avec le pti frère comme prévu mais pour loulou, on est passé d'un contrat régulier à occasionnel, les pe ne savent absolument pas quand loulou ne viendra plus chez moi.

Eux prévoient pour février, mais cela peut-être avant si loulou le demande...

Donc, je sais pas sur quelle base calculer le préavis quand l'enfant partira parce que je n'aurais plus loulou du jour au lendemain finalement... Et s'il y en a un même car je continue à travailler avec cette famille.

Les pe me paieront ce qu'il doit m'être payé même si loulou n'est plus là, nous en avons parlé.

Voilà, merci pour votre aide et bon dimanche

13-01-2013 08:58:32

chris84 · 13-01-2013 11:24:18

assmatmimi a écrit :

Bonjour,
J'accueille depuis septembre 2012, un loulou de 3ans qui vient d'être scolarisé depuis la rentrée en janvier 2013 et son frère de 10mois.
Une régul a été faite en décembre 2012, je gardais les loulous 3,5 jrs/semaine et depuis le 1er janvier, cela devait être 3jrs.
Seulement voilà, loulou 3ans devait commencer par 2 matinées à l'école, les mardi et vendredi (ces jours là, je ne l'ai pas), les matinées ayant été très satisfaisantes pour son instit, celui-ci a proposé aux pe de le prendre toute la journée, toute la semaine...
Je continue avec le pti frère comme prévu mais pour loulou, on est passé d'un contrat régulier à occasionnel, les pe ne savent absolument pas quand loulou ne viendra plus chez moi.
Eux prévoient pour février, mais cela peut-être avant si loulou le demande...
Donc, je sais pas sur quelle base calculer le préavis quand l'enfant partira parce que je n'aurais plus loulou du jour au lendemain finalement... Et s'il y en a un même car je continue à travailler avec cette famille.
Les pe me paieront ce qu'il doit m'être payé même si loulou n'est plus là, nous en avons parlé.
Voilà, merci pour votre aide et bon dimanche

bonjour
tout d'abord avez vous 2 contrats distincts pour les 2 enfants?

si oui, pour le contrat du grand, il faut faire un avenant avec passage en contrat occasionnel tout simplement, vous convenez avec les parents de la date d'exécution: 1er février ou 1er mars à voir avec les parents... ensuite vous faites le calcul sur janvier de la mensu dû avec regularisation éventuelle si fin au 31 janvier = ce qui équivaut à faire janvier au réel en fait (mensu + heures faites en plus = réel)
donc pour simplification je ferais janvier au réel si vosu avez plus d'heures que la mensu, ou mensu si vous avez moins d'heures car cela ne doit pas vous être défavorable, et vous auriez eu normalement 1 mois pour accepter l'avenant donc vous auriez bénéficié de la mensu de janvier légalement

ensuite sur l'avenant, pensez à éventuellement modifier votre tarif horaire, et specifier que l'accueil est conditionné au fait que vous ayez une place pour cet enfant, sans dépasser votre agrément !
(afin que si vous trouvez un autre contrat vous ne soyez pas en porte-à-faux avec les parents, alors que vous avez l'autre enfant, un contrat occasionnel ne vous oblige pas à lui garder la place tous les jours toute l'année, pour le grand; ou alors ça leur reviendrait cher!)

assmatmimi · 13-01-2013 20:52:01

Bonsoir

Donc, la régul a été faite pour fin décembre puisque le nombre de jour passe de 3,5jrs à 3jrs dés ce mois-ci.

Oui, j'ai bien 2 contrats distincts

Mon souci, c'est que nous passons au réel parce que les pe ne savent pas du tout quand l'enfant sera vraiment prêt à attaquer l'école tous les jours et toute la journée.

Ils veulent y aller progressivement et j'adhère tout à fait.

Pas d'augmentation, je ne le souhaite pas, pas de souci pour l'agrément, il n'y aura personne pour le remplacer, mes autres contrats me suffisent.

Et puis trouver un enfant de + de 2ans sur 3jours bien précis et que je ne pourrai garder que jusqu'en juillet parce que mes places pour la rentrée sont déjà prises cela va être difficile lol

Mon souci vient du préavis, sur quelle base vais-je me le faire payer ?

Par exemple, cette semaine il va venir les 3jrs complets mais si ça se trouve, la semaine prochaine il ne viendra plus que 2 jrs etc... Du coup le préavis de 15jrs va démarrer le jour où je ne l'aurais plus finalement, donc comment me le faire payer ?

Je sais pas si je m'exprime bien en fait

sam01 · 13-01-2013 21:03:32

assmatmimi a écrit :

Bonsoir
Donc, la régul a été faite pour fin décembre puisque le nombre de jour passe de 3,5jrs à 3jrs dés ce mois-ci.
Oui, j'ai bien 2 contrats distincts
Mon souci, c'est que nous passons au réel parce que les pe ne savent pas du tout quand l'enfant sera vraiment prêt à attaquer l'école tous les jours et toute la journée.
Ils veulent y aller progressivement et j'adhère tout à fait.
Pas d'augmentation, je ne le souhaite pas, pas de souci pour l'agrément, il n'y aura personne pour le remplacer, mes autres contrats me suffisent.
Et puis trouver un enfant de + de 2ans sur 3jours bien précis et que je ne pourrai garder que jusqu'en juillet parce que mes places pour la rentrée sont déjà prises cela va être difficile lol
Mon souci vient du préavis, sur quelle base vais-je me le faire payer ?
Par exemple, cette semaine il va venir les 3jrs complets mais si ça se trouve, la semaine prochaine il ne viendra plus que 2 jrs etc... Du coup le préavis de 15jrs va démarrer le jour où je ne l'aurais plus finalement, donc comment me le faire payer ?
Je sais pas si je m'exprime bien en fait

le contrat est deja passé en occasionnel, avec paiement au réel?
si oui alors le préavis sera au moment du licenciement et comme payé au réel, vous ne toucherez rien si l'enfant ne vient pas

13-01-2013 21:03:32

assmatmimi · 13-01-2013 21:09:10

Voilà sam01, c'est ça

Le contrat est passé au réel depuis le 1er janvier donc lorsqu’il y aura licenciement, il n'y aura pas de préavis finalement, puisque je suis au réel et que je n'aurais pas l'enfant ?

Pas de souci pour moi, je veux juste être sûre des démarches à faire.

lulu54 · 13-01-2013 21:09:24

-pour tout changement de situation, il faut un a venant
-pour toute rupture de contrat, un des parti qui rompt

faites les choses dans l'ordre et legalement vous vous y retrouverez

assmatmimi · 13-01-2013 21:12:11

L'avenant a été fait, le contrat est désormais occasionnel.

La rupture de contrat se fera par les parents, c'est un licenciement. Maintenant, je travaille avec les parents, je me renseigne aussi de mon côté, que personne ne soit lésé.

sam01 · 13-01-2013 21:17:04

assmatmimi a écrit :

L'avenant a été fait, le contrat est désormais occasionnel.
La rupture de contrat se fera par les parents, c'est un licenciement. Maintenant, je travaille avec les parents, je me renseigne aussi de mon côté, que personne ne soit lésé.

donc tout est ok

assmatmimi · 13-01-2013 21:21:11

Et bien c'est parfait alors Merci beaucoup pour votre aide, le post peut être fermé.

Bonne soirée et bonne semaine à vous

chris84 · 13-01-2013 21:53:28

tout est ok
le préavis se fera sur 1 mois mais comme il sera au réel, le dernier mois il peu y avoir zéro heure d'accueil, aucun souçi
j'ai eu le cas en août fin d'un contrat occasionnel péri, mais il y avait une somme sur aout quand meme car solde de cp

je ferme donc la discussion

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#1 13-01-2013 08:58:32

Préavis en contrat occasionnel

13-01-2013 08:58:32

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Re : Préavis en contrat occasionnel

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