Au secours Question cp pour solde de tout compte

smartiesmauve · 15-08-2007 22:16:27

Bonjour
alors moi je suis bien ds la m****
je viens de faire une belle feuille pour le solde de tout compte puisqu'il y a rupture de contrat au 31/08/2007
alors 1er point elle a touche ses 10% de juin 2006 a mai 2007 en juillet mais n'a pris que 3 semaines est ce que je lui dois bien les 2 semaines qui lui reste a prendre?
ensuite sur juin juillet et aout 2007 je lui dois ses 10 %???? c'est ca???
par contre elle a ete en maladie 1 mois alors a t 'elle droit reellement a 5 semaines ?
de plus je dois faire un rapprochement entre les heures travaillees et salaires versés sur juin juillet et aout 2007. etant donne que la mensualisation tenait compte de mes conges!
a vrai dire je suis un peu perdue et je versais en moyenne 450 euros pour mes 2 enfants par mois et la je viens de faire le calcul j'en suis 1300 euros avons nous un delai?
D'autre part comment se fait l'attestation assedic? une feuille par enfant ou par employeur? je faisais garder mes 2 fils.
Merci beaucoup pour votre aide elle me sera tres precieuse
Claire

15-08-2007 22:16:27

parme · 15-08-2007 22:49:36

coucou je préfère laisser la place aux filles, pour te répondre je ne voudrais pas te dire de boulette , là je m'embrouille un peu dans ton explication, les filles sont plus forte que moi dans cette partie (coté chiffre) ok
demain tu as des réponse!
A+

4i.modo · 16-08-2007 05:12:41

smartiesmauve a écrit :

Bonjour
alors moi je suis bien ds la m****
je viens de faire une belle feuille pour le solde de tout compte puisqu'il y a rupture de contrat au 31/08/2007
alors 1er point elle a touche ses 10% de juin 2006 a mai 2007 en juillet mais n'a pris que 3 semaines est ce que je lui dois bien les 2 semaines qui lui reste a prendre?
là ce sont les cp 2006-2007, il fait encore payer les cp de juin 2007 au 31 aout 2007 (2.5 jours x 3 mois en temps, 10% des heures travaillées de ces 3 mois en argent)
ensuite sur juin juillet et aout 2007 je lui dois ses 10 %???? c'est ca???
par contre elle a ete en maladie 1 mois alors a t 'elle droit reellement a 5 semaines ?
non la maladie n'ouvre as droit aux cp, à déduire des 5 semaines.
de plus je dois faire un rapprochement entre les heures travaillees et salaires versés sur juin juillet et aout 2007. etant donne que la mensualisation tenait compte de mes conges!oui c'est la régularisation
a vrai dire je suis un peu perdue et je versais en moyenne 450 euros pour mes 2 enfants par mois et la je viens de faire le calcul j'en suis 1300 euros avons nous un delai?en principe tout se paie le dernier jour du préavis, mais c'est negociable avec l'assmat (toujours par écrit)
D'autre part comment se fait l'attestation assedic? une feuille par enfant ou par employeur? je faisais garder mes 2 fils.
1 feuille par enfant, la notice jointe par les assedic est claire et facile de compréhention
Merci beaucoup pour votre aide elle me sera tres precieuse
Claire

dans la rubrique "infos & articles" il y a des messages complets sur la demission, le licenciement et la régularisation, allez y faire un tour
bonne lecture

gaiasamtam · 16-08-2007 10:19:54

Voilà, rien à redire. Mais vous pouvez parlementer avec votre assmat. Elle est capable de comprendre que vous ne puissiez pas donner 1300€ d'un coup comme ça.....
Mais quand on prend une assmat, il ne faut pas oublier que vous devenez employeur, et que vous êtes soumis au code du travail. Vous aurez encore des aides de la caf pour les salaires jusqu'à aout......ça devrait alléger un peu les charges.

16-08-2007 10:19:54

smartiesmauve · 16-08-2007 19:11:15

merci pour votre reponse rapide!
seulement une petite precision sur les cp elle a acquis 5 semaines (a peu pres je dois lui deduire la maladie) mais n'en a pris que 3 en juillet je lui dois donc la difference? la je parle pour l'annee 2006-2007
+ pour la periode 2007-2008 10% de juin 2007+10% de juillet 2007 +10% de aout 2007?
comment savoir en jours pour la maladie 1 mois = 2.5 jours c'est ca?
Merci pour tout

gaiasamtam · 16-08-2007 19:54:03

Pour les congés payés, cahque mois travaillé donne droit à 2,5 jours par mois. Pour 3 mois, on arrondis à 8.
Pour le calcul, on fait 10% du total des salaires (sur la période juin, juillet et août)Pour la période d'avant, si elles a acquis 5 semaines, et si vous n'avez pas fait la méthode des 10% mensuels, vous devez payer la différence.
Pour la maladie, si on ne cotise pas.....ben oui, je suppose que vous enlevez 3 jours........

smartiesmauve · 26-08-2007 22:36:30

elle a ete payéé les 5 semaines mais n'en a pris que 3 alors les 2 restantes je lui dois ou pas ?
merci beaucoup

4i.modo · 27-08-2007 07:12:58

si les cp n'ont pas encore été payés, oui vous lui devez.
pour la maladie, elle n'ouvre pas droit aux cp.
donc à déduire du montant total de jours acquis.
voilà

tatamar · 27-08-2007 09:32:06

smartiesmauve a écrit :

elle a ete payéé les 5 semaines mais n'en a pris que 3 alors les 2 restantes je lui dois ou pas ?
merci beaucoup

Puisque les 5 semaines ont été payées les "2 restantes" (payées mais non prises) ne sont pas à payer à nouveau...

akka1 · 27-08-2007 10:37:48

Je voudrais juste dire ....

N'est on pas en train de mélanger un peu la prime de congés payés (en argent), et les jours de congés acquis (en temps) ?

Parce que, à vous lire, j'ai l'impression que vous lui avez payé son salaire normalement tous les mois, en intégrant les 10% de cp au mois de juillet comme il se doit, et que maintenant, vous voulez lui repayer en plus les jours qu'elle aurait acquis !

C'est sympa !

Elle a touché 10% de mai 2006 à juin 2007. Donc sur cette période , vous ne lui devez plus rien.

En juillet, elle touche sa mensu normalement, même si elle part en congé.

En août, pareil.

Au 31 août, vous lui devez 10% des mensu de juillet août, au titre de la prime de CP

En ce qui concerne son mois de maladie, j'imagine que vous ne l'avez pas payée ? Donc les 10% que vous lui avez donné en juillet tenaient compte de cette diminution de salaire ? Donc c'est réglé !

4i.modo · 27-08-2007 11:17:21

je suis (encore!) de l'avis de akka1 en relisant le tout...

akka1 · 27-08-2007 11:23:31

4i a écrit :

je suis (encore!) de l'avis de akka1 en relisant le tout...

Merci 4i !

Alors smarties mauve, avez vous retrouvé vos petits ?

4i.modo · 27-08-2007 11:28:45

de rien

smartiesmauve · 27-08-2007 12:22:20

merci beaucoup
C'est tellement confu dans ma tete oui en fait la pmi m'a dit que meme si j'avais payé les cp de ma nounou et qu'elle n'a pas pris tous ses cp je dois le lui payer la difference (donc 2 fois) c'est a dire que les 2 semaines restantes lui sont dues alors qu'ils ont ete payés.
il faudrait peut etre voir avec l'inspection du travail....
pourquoi cette question : avez vous retrouvez vos petits ??? je ne comprends pas.

lulu54 · 27-08-2007 12:27:55

je me posais aussi la question

akka1 · 27-08-2007 12:32:14

Ca doit être une expression de chez nous. Ca veut dire "vous y retrouvez vous ?"

La PMI n'est pas toujours compétente.

Si vous voulez, on affine :

- Date de début et de fin de contrats ?
- Année complète ou incomplète ?
- Mode de paiement des CP jusque maintenant ?
- semaines de congés de l'ass mat et les votre prévues au contrat ?

On ne paie jamais les cp 2 fois !!!

lulu54 · 27-08-2007 12:40:34

smartiesmauve · 27-08-2007 13:37:31

ok merci de prendre le temps
annee incomplete cp : 10 % additionnes payés en juillet
mensualisation en juin pas de mofif de contrat en juin puisque licenciement en vue
dc ds le solde de tout compte j'ai prevu : 1- difference entre heures payees et heures et heures travailles en juin +juillet +aout puisque la mensualisation tenait compte de mes conges d heures supp a rattraper ensuite
2- 10% de juin juillet aout 2007
3- comme on m'a dit que les 2 semaines restantes non prises (mais payees ds les 10 % cumulees de juillet) sont dues alors 2 semaines de cp (moins 2 jours de maladie)
4- indemnites de licenciement
merci pour tout il faut que tout soit pret pour vendredi c'est la cata surtout qd on a 2 versions differnetes on s'y perd merci merci et 1000 mercis encore

tatamar · 27-08-2007 14:03:41

C'est ça sauf le 3 : les 2 semaines n'ont pas à être payées 2 fois, si elles n'ont pas été prises ce n'est pas important... (de toute façon si elles avaient été prises en juillet ou aout on retrouverait la différence dans la régul puisque moins d'heures travaillées)
Et donc les 2 jours de maladie sont à prendre en compte au 1 (regul heures payées / heures travaillées)

akka1 · 27-08-2007 14:45:24

smartiesmauve a écrit :

annee incomplete cp : 10 % additionnes payés en juillet
OK
mensualisation en juin pas de mofif de contrat en juin puisque licenciement en vue
dc ds le solde de tout compte j'ai prevu : 1- difference entre heures payees et heures et heures travailles en juin +juillet +aout puisque la mensualisation tenait compte de mes conges d heures supp a rattraper ensuite
OK, à condition que ce soit en faveur de l'ass mat : si elle a trop travaillé, vous régularisez, si elle a travaillé moins que prévu, les salaires en trop lui sont acquis.

2- 10% de juin juillet aout 2007
OK

3- comme on m'a dit que les 2 semaines restantes non prises (mais payees ds les 10 % cumulees de juillet) sont dues alors 2 semaines de cp (moins 2 jours de maladie)
NON. Je dirais même plus tatamar, comme en année incomplète les semaines de congés sont retirées à la base, on ne parle plus du tout de jours acquis, mais bien de prime de congés de 10%.

4- indemnites de licenciement
OK si elle a 1 an d'ancienneté (l'ancienneté s'apprécie à la date du 1er accueil et n'est pas différente pour chacun des 2 contrats).
Si elle n'est pas d'accord, il ne vous reste plus qu'à contacter un syndicat d'employeurs !

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