Calcul année incomplète et périscolaire

Lyse2ddy · 29-03-2013 11:10:21

Bonjour à tous,

Nous avons signé le contrat de garde avec une nouvelle assistante maternelle, jusqu'à septembre. Je m'explique: notre fils entre à l'école en septembre 2013 et il sera gardé en périscolaire. Mais en attendant il est gardé à temps plein.

Actuellement: 45h par semaine à 3.48 brut de l'heure pendant 19 semaines (car l'assmat est en congés 3 semaines donc elle a retiré ces 3 semaines).
Le tout divisé par 12 et on a la mensu (595.08 bruts).

1/ Du coup, dans ce cas là, elle est en année incomplète non ? Pour les CP, on les calcule comment ? Parce qu'elle me dit ça:
- avril = 2.5 jours
- mai = 2.5 jours
- +2 jours pour enfant de - de 15 ans
= 7 jours à payer fin mai.
C'est 10% des salaires nets d'avril et mai hors indemnités ?

2/ Pour l'année du 01/06/13 au 31/05/14 elle me dit qu'on paie le 31/05/14, pareil, 10% des salaires nets cumulés ? En plus du salaire de mai ? Ou à la place du salaire de mai ?

3/ En septembre notre fils entre à l'école, donc avenant pour calcul périscolaire. MAIS on sera sur une année incomplète (c'est possible hein?) car on a 7 semaines de CP. Donc on compte 36 semaines d'école et 9 de vacances. Mais comment on mensualise alors ?

3/ Du coup pour les CP, ils se comptent comment puisque du 01/06/13 au 31/08/13 on sera sur du temps plein et du 01/09/13 au 31/05/14 on sera sur du péri...

Merci beaucoup de votre aide.

29-03-2013 11:10:21

Zen56 · 29-03-2013 11:49:24

Bonjour,

Je ne comprends pas la somme de 595,08 € ... pourriez-vous nous donner le calcul exact de la mensu ?

Pour info, le paiement des CP acquis se fait à partir de juin et non en plus du salaire de mai

et en année incomplète, ce n'est pas 2,5 jours de CP/mois, mais 2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées ...

Dernière modification par Zen56 (29-03-2013 11:53:58)

Lyse2ddy · 02-04-2013 07:53:06

Bonjour,

Désolée, week-end de Pâques en famille, pas pu répondre plus tôt.
Voilà le détail du clacul (je me suis tromprée et ai divisé par 12 dans mon message alors que c'est par 5):
(45 heures x 3.48€ bruts x 19 semaines) / 5 mois = 595.08€ bruts

Pour les CP, il est écrit dans le contrat que les CP sont "aquis à hauteur de 2.5 jours par mois travaillé (donc on considère que pendant les 5 prochains mois on est en année complète?). L'indemnité de ces CP représentera 10% du montant des salaires bruts versés depuis le début du contrat jusqu'au 31 mai de l'année suivante.
Cette somme est payable soit en une seule fois au 31/05 de l'année en cours, soit mensuellement après le 31/05 de l'année en cours, à rajouter sur la fiche de paie tous les mois"

L'année incomplète, on souhaite la commencer au 01/09, quand on fera un avenant au contrat pour passer d'un temps plein à un périscolaire.

Merci

Zen56 · 02-04-2013 09:01:55

Lyse2ddy a écrit :

Bonjour,
Désolée, week-end de Pâques en famille, pas pu répondre plus tôt.
Voilà le détail du clacul (je me suis tromprée et ai divisé par 12 dans mon message alors que c'est par 5):
(45 heures x 3.48€ bruts x 19 semaines) / 5 mois = 595.08€ bruts
Pour les CP, il est écrit dans le contrat que les CP sont "aquis à hauteur de 2.5 jours par mois travaillé (donc on considère que pendant les 5 prochains mois on est en année complète?).
Bonjour,
Non, l'année complète se calcule sur 52 semaines, ce qui n'est pas le cas.
C'est une année incomplète.
Vous rajouterez au salaire de juin 2013 les CP acquis au 31 mai 2013 ,soit en maintien de salaire (2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées et non pas 2,5 jours par mois), soit 10% du montant des salaires.
L'indemnité de ces CP représentera 10% du montant des salaires bruts versés depuis le début du contrat jusqu'au 31 mai de l'année suivante.
Cette somme est payable soit en une seule fois au 31/05 de l'année en cours, soit mensuellement après le 31/05 de l'année en cours, à rajouter sur la fiche de paie tous les mois"
L'année incomplète, on souhaite la commencer au 01/09, quand on fera un avenant au contrat pour passer d'un temps plein à un périscolaire.
Merci

02-04-2013 09:01:55

Lyse2ddy · 02-04-2013 09:58:07

Re-

Ok, merci pour la précision.
Du coup, au 31/05/13 on lui verse: 595.08 + 595.08 (avril + mai) / 10
pour avoir le montant des CP à ajouter au salaire de mai.
Soit 119.01€.

Donc un total pour le mois de mai de 595.08 + 119.01 = 714.09€

Désolée si je vous fais répéter, mais j'ai toujours eu du mal avec les chiffres.

Merci.

Zen56 · 02-04-2013 10:42:33

Lyse2ddy a écrit :

Re-
Ok, merci pour la précision.
Du coup, au 31/05/13 on lui verse: 595.08 + 595.08 (avril + mai) / 10
pour avoir le montant des CP à ajouter au salaire de mai.
Soit 119.01€.
ou l'autre calcul
Donc un total pour le mois de mai de 595.08 + 119.01 = 714.09€
Désolée si je vous fais répéter, mais j'ai toujours eu du mal avec les chiffres.
Merci.

Lyse2ddy · 02-04-2013 10:50:49

Zen56 a écrit :

Lyse2ddy a écrit :
Re-
Ok, merci pour la précision.
Du coup, au 31/05/13 on lui verse: 595.08 + 595.08 (avril + mai) / 10
pour avoir le montant des CP à ajouter au salaire de mai.
Soit 119.01€.
ou l'autre calcul - C'EST A DIRE ???
Donc un total pour le mois de mai de 595.08 + 119.01 = 714.09€
Désolée si je vous fais répéter, mais j'ai toujours eu du mal avec les chiffres.
Merci.

Zen56 · 02-04-2013 12:22:13

2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées (du début du contrat au 31 mai 2013)
Si avril + mai = 9 semaines travaillées

---> 9 /4 x 2,5 = 6 jours ouvrables de CP acquis
A convertir en jours ouvrés (travaillés habituellement)

Ensuite : jours ouvrés x nbre heures/jour x taux horaire = montant des CP à rajouter au salaire de juin 2013

Si cette méthode est plus avantageuse pour l'assistante maternelle que celle des 10 %, c'est cette méthode qu'on choisira

Dernière modification par Zen56 (02-04-2013 12:24:30)

Lyse2ddy · 02-04-2013 12:45:15

MERCI BEAUCOUP

Lyse2ddy · 02-04-2013 12:52:38

Zen56 a écrit :

2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées (du début du contrat au 31 mai 2013)
Si avril + mai = 9 semaines travaillées
---> 9 /4 x 2,5 = 6 jours ouvrables de CP acquis
A convertir en jours ouvrés (travaillés habituellement)
Ensuite : jours ouvrés x nbre heures/jour et si on n'a pas le même nombre d'heure par jour, on calcule jour par jour et on ajoute, ou on lisse ? x taux horaire = montant des CP à rajouter au salaire de juin 2013
Si cette méthode est plus avantageuse pour l'assistante maternelle que celle des 10 %, c'est cette méthode qu'on choisira

chris84 · 02-04-2013 12:59:42

bonjour

attention!!! les cp se calculent au 31 mai mais se payent sur le salaire de juin; pas sur le salaire de mai

ensuite si les horaires sont différents
6 jours ouvrables font les heures d'un lundi + mardi+mercredi+jeudi+vendredi+ samedi
(donc d'après vos messages 45h x 3,48 bruts) soit 156,60 bruts à convertir en net pour le paiement
donc plus avantageux que les 10% en ce cas

mais il faudra faire le calcul au 31 mai pas avant, car d'içi là il peut y avoir absences de l'assmat qui feront que il n'y aura pas eu 9 semaines travaillées

Lyse2ddy · 02-04-2013 13:46:43

Oulà ! Ca y est ! Ca devient de plus en plus compliqué !
Vivement que mon bout de chou soit grand et indépendant
Merci pour vos réponses. Je garde tout ça précieusement mais reviendrai certainement à la charge avec plein d'autres questions.
Heureusement que ce site existe !

Lyse2ddy · 10-04-2013 06:58:43

Bon alors en fait, je dois être bête, je n'y arrive pas !
Quelqu'un aurait-il une feuille Excel avec les deux méthodes de calcul des CP aquis et à payer en année incomplète ?
Et autre question: comment se calcule les semaines de travail dans un mois, parce que par exemple ce mois d'avril 2013, on commence le lundi 01 mais on termine le mardi 30 donc le lundi 29 et mardi 30 comptent pour une semaine ? Il faut compter des semaines entières ???

Merci beaucoup et bonne journée: c'est mercredi, le jour des petits

Occitane · 10-04-2013 08:09:35

Il faut compter les semaines travaillées pendant toute la période concernée, pas par mois.
Du 1er avril au 31 mai, vous comptez toutes les semaines de travail, sans vous arrêter au 30 avril...

Si vous trouvez 9 semaines (par exp), vous faites :
9 x 2.5 /4 = 5.62 arrondi à 6 jours.
Ce qui correspond aux horaires d'une semaine de travail.

Lyse2ddy · 10-04-2013 08:24:19

Merci. Du coup ele aura au 31/05/13 :
- 6 jours ouvrables de CP aquis
- 5 jours ouvrés de CP payés
+ 2 pour enfant de moins de 15 ans à charge
= 7 jours de CP payés.

Mais du coup, en année incomplète sur 45 semaines, elle cumulera toujours 45*2.5/4 = 28.125 soit 29 jours (payés ou aquis)
+ 2 pour enfant de moins de 15 ans, soit 30 (puisque le total ne peut pas être supérieur à 30).

En fait, c'est les notions ouvrables / ouvrés et payés / aquis qui me perturbent.

Vous avez un modèle Excel ?
Merci.

Occitane · 10-04-2013 08:29:39

Pas de modèle excel, chez moi...

Pour rajouter les jours enfants de moins de 15 ans, restez sur les jours ouvrables. Donc, 6 jours acquis + 2 jours sup pour ses enfants = 8 jours ouvrables acquis à transformer en ouvrés.

8 jours ouvrables = 1 semaine + 1 lundi et 1 mardi.
Vous lui payez donc les heures habituelles faites pendant la même période de temps.

Et comme vous le dites, sur 45 semaines, ça lui fera effectivement 30 jours ouvrables par an, SAUF si elle a des absences pour maladie, par exp...

Donc, 30 jours ouvrables, ça correspond à 5 semaines. Donc heures hebdo x tarif x 5 = indemnité CP

Lyse2ddy · 10-04-2013 08:40:06

Là tout de suite, c'est plus clair...
J'espère juste que ça va le rester

Merci à vous.

Occitane · 10-04-2013 08:45:17

Lyse2ddy a écrit :

J'espère juste que ça va le rester

:
Je l'espère aussi...

Lyse2ddy · 11-04-2013 12:17:41

chris84 a écrit :

bonjour
attention!!! les cp se calculent au 31 mai mais se payent sur le salaire de juin; pas sur le salaire de mai
ensuite si les horaires sont différents
6 jours ouvrables font les heures d'un lundi + mardi+mercredi+jeudi+vendredi+ samedi
(donc d'après vos messages 45h x 3,48 bruts) soit 156,60 bruts à convertir en net pour le paiement
donc plus avantageux que les 10% en ce cas
Je viens de trouver une feuille de calcul Excel dans laquelle le calcul est fait comme suit:
total des cp ouvrables/6 x heures hebdo x tarif horaire
Du coup, ça donne 208.80 au lieu de 156.60...
Vous aviez oublié le détail des cp ouvrables à convertir en ouvrés ou c'est votre calcul qui est juste ? Vous voulez la feuille Excel pour vérifier les calculs ?
mais il faudra faire le calcul au 31 mai pas avant, car d'içi là il peut y avoir absences de l'assmat qui feront que il n'y aura pas eu 9 semaines travaillées

Lyse2ddy · 11-04-2013 13:05:21

Je confirme mes anciens messages, je suis vraiment bête
En fait, oui, on était parties sur 6 jours ouvrables, d'où les 45hx3.48€ puisque 6/6 = 1 !!! "L'erreur est juste"

Quelle quiche !!!

Sauf que comme elle a 2 jours sup pour enfant de moins de 15 ans, ça change la donne!

Je crois que j'ai répondu toute seule à ma question en fait

Dernière modification par Lyse2ddy (11-04-2013 13:07:52)

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Calcul année incomplète et périscolaire

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