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#1 01-05-2013 10:21:51
arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
bonjour a toutes ,
voici mon problème : ma fille de 18 mois était garde chez une assistante maternelle depuis ses 3 mois. jusque la tout se passe bien . pendant nos vacances au ski ,le mari de notre nourrice nous appelle pour nous dire que sa femme est hospitalise pour un ***********donc elle sera pendant plusieurs mois en arrêt. on est triste pour elle mais en rentrant de vacances oblige de trouve une nourrice de remplacement ,pas le choix.pour l'instant la nourrice de remplacement a un CDD de 2 mois. il faut savoir que mon ancienne nourrice a **ans et que je pense que ce genre d’opération assez lourde on s'en remet pas comme ça .et puis son mari ma fait comprendre qu'il en avait marre qu'elle garde des enfants .elle est arrête depuis le mois de mars et nous avons toujours rien reçu en arrête de travail,une maman a ose lui pose la question et elle s'est fait envoyé promené et on sait pas combien de temps elle va en se remettre.donc je voulais savoir si c’était possible de rompre son contrat de travail pour faire un CDI a la nouvelle nourrice? car ma fille se plait très bien chez elle et elle fait beaucoup d’activité ,chose qu'elle ne fessait pas chez l'autre nounou.je suis perdu. je vous en remercie d'avance de vos réponse.
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01-05-2013 10:21:51
#2 01-05-2013 10:34:47
Re : arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
Bonjour,
Vous pouvez tout à fait la licencier bien qu'elle soit en maladie. Dans votre lettre vous stipulez que vous ne souhaitez pas imposer un nouveau changement à votre enfant lors de son éventuelle reprise de travail et que vous mettez fin au contrat immédiatement.
Moi même j'ai été arrêtée 18 mois, mes employeurs ne m'ont pas licenciée de suite, ils ont attendu quelques mois. Ds leurs courriers ils ont évoqués le motif que je vous ai donné plus haut.
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#3 01-05-2013 10:37:37
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
bonjour a toutes ,
voici mon problème : ma fille de 18 mois était garde chez une assistante maternelle depuis ses 3 mois. jusque la tout se passe bien . pendant nos vacances au ski ,le mari de notre nourrice nous appelle pour nous dire que sa femme est hospitalise pour un ***********donc elle sera pendant plusieurs mois en arrêt. on est triste pour elle mais en rentrant de vacances oblige de trouve une nourrice de remplacement ,pas le choix.pour l'instant la nourrice de remplacement a un CDD de 2 mois. il faut savoir que mon ancienne nourrice a **ans et que je pense que ce genre d’opération assez lourde on s'en remet pas comme ça .et puis son mari ma fait comprendre qu'il en avait marre qu'elle garde des enfants .elle est arrête depuis le mois de mars et nous avons toujours rien reçu en arrête de travail,une maman a ose lui pose la question et elle s'est fait envoyé promené et on sait pas combien de temps elle va en se remettre.donc je voulais savoir si c’était possible de rompre son contrat de travail pour faire un CDI a la nouvelle nourrice? car ma fille se plait très bien chez elle et elle fait beaucoup d’activité ,chose qu'elle ne fessait pas chez l'autre nounou.je suis perdu. je vous en remercie d'avance de vos réponse.
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#4 01-05-2013 14:13:45
Re : arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
bonjour
vous pouvez licencier l'am même pendant son arrêt, il vous suffit de faire un retrait d'enfant
pas besoin de motif
il suffit de noter "retrait d'enfant" dans le courrier
le préavis sera d'un mois, et si l'am est toujours en arrêt il ne sera pas payé
si vous êtes en année complète, il faudra faire un solde de cp
si vous êtes en année incomplète, une régularisation sera a effectuée
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01-05-2013 14:13:45
#5 01-05-2013 14:34:15
Re : arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
bonjour
vous pouvez licencier l'am même pendant son arrêt, il vous suffit de faire un retrait d'enfant
pas besoin de motif
Pour avoir connu le cas, l'inspection du travail conseille tout de même d'écarter le fait que l'ass mat peut penser que c'est à cause de son arrêt de maladie qu'elle est licenciée.
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#6 01-05-2013 14:41:53
Re : arrête maladie de ma nourrice et rupture de contrat
sam01 a écrit :bonjour
vous pouvez licencier l'am même pendant son arrêt, il vous suffit de faire un retrait d'enfant
pas besoin de motifPour avoir connu le cas, l'inspection du travail conseille tout de même d'écarter le fait que l'ass mat peut penser que c'est à cause de son arrêt de maladie qu'elle est licenciée.
notre profession est particulière et l'employeur n'a pas besoin de justifier un licenciement
même si est clair que celui ci est du a l’arrêt ou la maladie de l'am
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