Fin de contrat, désaccord Avec le PE! Help

Twintwin · 07-05-2013 18:39:14

bonsoir à toutes! J'ai grand besoin de vos lumières!
Voila ma situation:

En mars 2012, je signe un contrat (année incomplète) pour un pti garçon.
Donc une première mensualisation a été établie de Mars à Mai 2012 sans Cp.

Puis en juin 2012, nous y avons ajouté les CP acquis sur la période mars, avril, mai 2012. (payé au 1/12ème chaque mois)

En Juin 2013, on recalcule (encore) pour ajouté les Cp acquis sur la période Juin 2012 à Mai 2013.

Lorsque je l'ai rappelé au PE, il y a peu de temps, elle m'a informé que le contrat prendrai fin le 31 juillet (je devais être en congés en aout en même temps qu'elle). Et c'est là que les soucis commencent.

Je présume que le reste des Cp acquis sur la dernière période (jun 2012 - mai 2013) et donc, non pris, seront à régler dans leur totalité à la fin juillet?? En ajoutant à cela ceux acquis sur juin juillet 2013 ??

J'en ai parlé avec la maman, afin d'éviter les mauvaises surprises financières pour elle, en juillet. La maman me soutient que ces Fameux CP Sont déja inclus dans la mensualité et que, par conséquent, elle n'aura pas à me les payer en fin de contrat.

D'après Tous les post que j'ai pu lire sur ce forum, et après en avoir parlé avec d'autre ass mat, je pense avoir raison et que les calculs que j'ai effectués sont correct.

Je Tiens à faire les choses dans les règles, comme je le fait depuis que j'exerce. C'est la première fois que je suis face à une fin de contrat.

Pouvez-vous me dire qui des deux parties à raison ou tort?
Si j'ai tort j'assume complètement et expliquerai mon erreur à la maman. mais si j'ai raison comment le lui faire comprendre?

07-05-2013 18:39:14

Twintwin · 07-05-2013 18:55:07

Désolée pour la longueur du texte, mais j'essayais d'ëtre le plus clair possible

toujourscool · 07-05-2013 19:05:59

bonsoir,
a priori ton raisonnement est bon. en fait j'en suis même certaine.

Peut être pourrais tu mettre sur une feuille les calculs pour les parents qu'ils se rendent compte.

tu fais un tableau simple où tu mets les périodes ouvrant droit au CP ainsi que le montant correspondant sur la 1ere colonne et sur la colonne de droite tu mets en évidence les mois de paiement correspondant en décalant légèrement vers le bas (j'espère que je suis claire).

il y a 3 périodes pour les CP donc tu mets çà en évidence.

Mais je te confirme tu as raison.

christyv · 07-05-2013 19:06:27

Twintwin a écrit :

Désolée pour la longueur du texte, mais j'essayais d'ëtre le plus clair possible

Bonsoir,

C'est vous qui avait raison, l'employeur vous devra les congés acquis durant la période juin 2012 juillet 2013.

Et la note risque d'être plutôt salée.

07-05-2013 19:06:27

Twintwin · 07-05-2013 19:24:01

Merci, ça me rassure de savoir que moi, les autre nounous ainsi que ma maman, à qui j'ai demandé conseil, ne sommes pas dans l'erreur.

Je lui fait un récapitulatif de tous les calculs effectués depuis le début du contrat. Tout expliqué en long en large sur papier avec les sources d'informations.

j'ai même fais une simulation de ce qu'elle me devrait fin juillet pour qu'elle se rende compte, j'ai conscience que cela représente une somme importante, je ne veux pas la mettre dans une impasse financière, de plus qu'elle n'a plus droit aux aides.

Ce soir, je lui en reparle, demande si elle a vérifié.
Elle me dit que oui et que j'avais fais des erreurs!

Qu'elle a appelé la paje et que ces derniers lui ont dit que mes Cp était déja dans la mensu. JE répond : oui mais ce sont ceux acquis sur la période de mars à mai 2012! Que ceux de cette année ne sont pas encore compter.... Mais rien a faire elle me soutient que si.

En plus dans ce petit topo, je précise que pour lui "limiter" les frais de mon licenciement. je n'avais pas pris la formule la plus avantageuse pour le calcul des CP! Et cette personne est assez bien placé (de part son emploi) pour se renseigné sur la marche à suivre.

je ne sais pas comment m'y prendre pour le lui expliqué plus clairement?

Luceuh · 07-05-2013 19:29:17

ce n'est pas la pje qu'il faut appeler il faut appelé l'inspection du travail.

et bien spécifier que dans la mensu ce ne sont pas les 10% par anticipation mais les cp déjà acquis

Twintwin · 07-05-2013 19:37:47

Luceuh a écrit :

ce n'est pas la pje qu'il faut appeler il faut appelé l'inspection du travail.
et bien spécifier que dans la mensu ce ne sont pas les 10% par anticipation mais les cp déjà acquis

CA j'ai pas penser à lui dire. merci. Mon mari me disait aussi de lui dire, en prenant en exemple le mois d'aout, je n'aurai pas du travaillé car j'aurai été en congés mais à la fin du mois, j'aurais quand même eu mon salaire alors que si on suit son raisonnement je n'aurai pas du être payé.

Je sais pas si j'ai été claire??

Twintwin · 07-05-2013 20:36:28

elle m'a dis: vos congès sont déjà payé car quand je fais la déclaration paje, je compte 2.5 jours de cp....

Je suis un peu paumé moi la!

christyv · 07-05-2013 20:51:30

Twintwin a écrit :

elle m'a dis: vos congès sont déjà payé car quand je fais la déclaration paje, je compte 2.5 jours de cp....
Je suis un peu paumé moi la!

Bien sûr qu'elle déclare 2.5 j puisqu'elle paie par 12è

Rastelle · 07-05-2013 20:54:36

Twintwin a écrit :

bonsoir à toutes! J'ai grand besoin de vos lumières!
Voila ma situation:
En mars 2012, je signe un contrat (année incomplète) pour un pti garçon.
Donc une première mensualisation a été établie de Mars à Mai 2012 sans Cp.
Puis en juin 2012, nous y avons ajouté les CP acquis sur la période mars, avril, mai 2012. (payé au 1/12ème chaque mois)
En Juin 2013, on recalcule (encore) pour ajouté les Cp acquis sur la période Juin 2012 à Mai 2013.

Bonsoir,
Et si tu lui fais un schéma avec une ligne de temps pour qu'elle visualise mieux?

C'est ce que j'avais fait en formation pour comprendre et ça m'a paru plus clair que juste des calculs

Twintwin · 07-05-2013 20:57:32

Ca aussi je l'ai fait ... comme à l'école, une frise chronologique!
Ce que je ne comprend pas, c'est qu'elle comprend qu'on change la mensualité pour intégré les "nouveaux" cp. mais elle ne comprend pas pourquoi elle devra me payer le reste à la fin du contrat!

Je commence à me poser des questions, si elle le fait pas exprés. Méme mon mari à compris avec la frise, on peut pas être plus claire.

chris84 · 07-05-2013 21:00:32

bonsoir
déjà comme les collègues, ensuite
faites un tableau explicatif et reprennez période par période
période a
mars à mai 2012 (voir nbre jours acquis)
paiemnt par 1/12eme de juin 2012 à mai 2013
période B
juin 2012 à mai 2013
paiement par 1/12ème de juin 2013 à mai 2014 mais comme fin du contrat resteront 11/12eme en juillet à solder
période C
juin à juillet 2013
paiement à la fin du contrat donc en juillet 2013
(par contre vous dites mars à mai une mensu sur 3 mois a été faite?)
ensuite de juin 2012 à mai 2013 quand vous parlez des 1/12eme elle paye bien le montant de cp calculé fin mai 2012 sur ce qui a été acquis mars avril mai, effctivement ce qui prete à confusion c'est le fait que les parents inscrivent 2,5j sur les 12 mois suivant alors qu'en réalité ils ne payaient jusqu'à maintenant que les quelques jours acquis de mars à mai 2012
mais s'ils vérifient les montants payés ils verront bien qu'ils doivzent payer une minime somme (1/12eme des cp acquis sur 3 mois ça ne doit pas être élevé comme montant)

(pour vérifier: comment aviez vous fait ce calcul? 10% ou maintien de salaire?)
vous etes sure de ne pas avoir fait 10% de la mensu chaque mois à partir de juin 2012?

Twintwin · 07-05-2013 21:00:46

christyv a écrit :

Twintwin a écrit :
elle m'a dis: vos congès sont déjà payé car quand je fais la déclaration paje, je compte 2.5 jours de cp....
Je suis un peu paumé moi la!
Bien sûr qu'elle déclare 2.5 j puisqu'elle paie par 12è

voila! c'est bien ce que je me disait. Le truc c'est que je sais que je suis dans mon bon droit.... et ça m'agace d'être face à un mur d'autant que cette "opération" a déja été effectué en juin dernier et qu'elle l'a parfaitement comprise

Rastelle · 07-05-2013 21:02:40

Ah oui d'accord... bon alors moi je suis plus tôt dur de la comprenette mais avec une frise, j'ai tout pigé lol

Ca ne va pas être simple à lui faire comprendre

Si je comprends bien, pour elle tu prends ta mensu initiale de mars à mai 2012 et tu rajoutes tes CP acquis cette année, c'est ça?

lulu54 · 07-05-2013 21:04:45

non
la mensualisation sur les 12 mois ne doit pas integrer les cp !
les cp par 1/12 sont en plus de la mensualsiation ...

juin 2012= cp acquis de mars a mai 2012
la somme est a repartir sur les 12 mois suivant
mais ces 12 mois suivant amenaront eux aussi au paiement de cp à partir de juin 2013
donc comme le contrat sera rompu
elle vous devra 10% de toutes les sommes perçues depuis juin 2012 ( y compris les cp )

si vous aviez encore travaillé pour elle ,cette somme ( 10% des salaires acquis de juin 2012 à mai 2013 ) aurait eté etalée sur les 12 mois suivants
ces cp sont acquis en date du 1juin 2013
mais comme le contrat stoppe elle vous doit la totalité de la somme

+ juillet 2013
+ une regualrisation ( + cp dessus )
+ une prime de fin de contrat ...

Twintwin · 07-05-2013 21:07:13

chris84 a écrit :

bonsoir
déjà comme les collègues, ensuite
faites un tableau explicatif et reprennez période par période
période a
mars à mai 2012 (voir nbre jours acquis)
paiemnt par 1/12eme de juin 2012 à mai 2013
période B
juin 2012 à mai 2013
paiement par 1/12ème de juin 2013 à mai 2014 mais comme fin du contrat resteront 11/12eme en juillet à solder
période C
juin à juillet 2013
paiement à la fin du contrat donc en juillet 2013
(par contre vous dites mars à mai une mensu sur 3 mois a été faite?)
ensuite de juin 2012 à mai 2013 quand vous parlez des 1/12eme elle paye bien le montant de cp calculé fin mai 2012 sur ce qui a été acquis mars avril mai, effctivement ce qui prete à confusion c'est le fait que les parents inscrivent 2,5j sur les 12 mois suivant alors qu'en réalité ils ne payaient jusqu'à maintenant que les quelques jours acquis de mars à mai 2012
mais s'ils vérifient les montants payés ils verront bien qu'ils doivzent payer une minime somme (1/12eme des cp acquis sur 3 mois ça ne doit pas être élevé comme montant)
(pour vérifier: comment aviez vous fait ce calcul? 10% ou maintien de salaire?)
vous etes sure de ne pas avoir fait 10% de la mensu chaque mois à partir de juin 2012?

Non on avais calculé la mensualité a compter de mars 2012 et intégré les congés en juin.

Je n'ai pas fais les 10% par anticipation, j'ai calculé 2.5 jours par tranche de 4 semaines travaillées, payé au 1/12 eme chaque mois.

Je fais la même chose avec l'autre Pe et là, c'est tout l'inverse. c'est elle qui m'a dit début avril: "il va falloir recalculé vos cp pour juin, elle a fait son calcul de son côté, j'ai fait le mien, on a comparé le tout, est on a été d'accord tout de suite car on trouvé la même chose!

chris84 · 07-05-2013 21:11:46

Twintwin a écrit :

chris84 a écrit :
bonsoir
déjà comme les collègues, ensuite
faites un tableau explicatif et reprennez période par période
période a
mars à mai 2012 (voir nbre jours acquis)
paiemnt par 1/12eme de juin 2012 à mai 2013
période B
juin 2012 à mai 2013
paiement par 1/12ème de juin 2013 à mai 2014 mais comme fin du contrat resteront 11/12eme en juillet à solder
période C
juin à juillet 2013
paiement à la fin du contrat donc en juillet 2013
(par contre vous dites mars à mai une mensu sur 3 mois a été faite?)
ensuite de juin 2012 à mai 2013 quand vous parlez des 1/12eme elle paye bien le montant de cp calculé fin mai 2012 sur ce qui a été acquis mars avril mai, effctivement ce qui prete à confusion c'est le fait que les parents inscrivent 2,5j sur les 12 mois suivant alors qu'en réalité ils ne payaient jusqu'à maintenant que les quelques jours acquis de mars à mai 2012
mais s'ils vérifient les montants payés ils verront bien qu'ils doivzent payer une minime somme (1/12eme des cp acquis sur 3 mois ça ne doit pas être élevé comme montant)
(pour vérifier: comment aviez vous fait ce calcul? 10% ou maintien de salaire?)
vous etes sure de ne pas avoir fait 10% de la mensu chaque mois à partir de juin 2012?
Non on avais calculé la mensualité a compter de mars 2012 et intégré les congés en juin.
Je n'ai pas fais les 10% par anticipation, j'ai calculé 2.5 jours par tranche de 4 semaines travaillées, payé au 1/12 eme chaque mois.
Je fais la même chose avec l'autre Pe et là, c'est tout l'inverse. c'est elle qui m'a dit début avril: "il va falloir recalculé vos cp pour juin, elle a fait son calcul de son côté, j'ai fait le mien, on a comparé le tout, est on a été d'accord tout de suite car on trouvé la même chose!

bah vos calculs sont faux
si vous avez calculé une mensu de mars 2012 à mai 2013
avec à partir de juin 2012 les cp intégrés dedans
vous avez quand meme eu les cp par anticipation si vous avez calculé 2,5j par période de 4 semaines travaillées sur cette période

l'idéal serait d'avoir détail des calculs

Twintwin · 07-05-2013 21:13:48

lulu54 a écrit :

non
la mensualisation sur les 12 mois ne doit pas integrer les cp !
les cp par 1/12 sont en plus de la mensualsiation ...
juin 2012= cp acquis de mars a mai 2012
la somme est a repartir sur les 12 mois suivant
mais ces 12 mois suivant amenaront eux aussi au paiement de cp à partir de juin 2013
donc comme le contrat sera rompu
elle vous devra 10% de toutes les sommes perçues depuis juin 2012 ( y compris les cp )
si vous aviez encore travaillé pour elle ,cette somme ( 10% des salaires acquis de juin 2012 à mai 2013 ) aurait eté etalée sur les 12 mois suivants
ces cp sont acquis en date du 1juin 2013
mais comme le contrat stoppe elle vous doit la totalité de la somme
+ juillet 2013
+ une regualrisation ( + cp dessus )
+ une prime de fin de contrat ...

J'avais bien compris alors. quand je dit "intégrer" les cp je veux dire mensu + cp, bien sur. Je trouver pas la manière de le dire lol! Le plus dur est de le lui faire comprendre.

Je pense allé au ram pour qu'il confirme mes calculs, et les lui remettre.

Twintwin · 07-05-2013 21:19:09

Il y a eu un fixe établi au début du contrat, puis on a ajouté les cp acquis sur la période de mars à juin 2012, payé au 1/12ème jusque mai 2013.
je ne comprend pas bien ou je me suis trompé CHRIS??

chris84 · 07-05-2013 21:39:49

bah j'ai dû mal comprendre
si effectivement vous avez calculé sur cette base
cp acquis de mars à mai 2012 par exemple 120 euros
versés au 1/12eme donc 10 euros rajoutés à la mensu de juin 2012 à mai 2013 alors oui ce sont bien les 1/12eme
et oui les aprents vous doivent en juin 1/12eme des cp acquis de juin 2012 à mai 2013
et en juillet vous devront 11/12eme puisque que juin 2013 déjà versé, + solde de cp acquis de juin à juillet 2013
ça va représenter une sacrée somme

mais sans vos détails de calculs, diffciile de vous répondre avec certitude

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