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#1 24-05-2013 14:07:21
avenants
Bonjour,
j'aurais voulu savoir si nous faisons plusieurs avenants, le plus récent remplace-t-il le précédent. C'est à dire qu'à chaque fois il faut remettre les changements sur le dernier réalisé ?
merci par avance de vos réponses.
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24-05-2013 14:07:21
#3 24-05-2013 15:18:29
- tatanounou02
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#4 27-05-2013 10:09:45
Re : avenants
je vous remercie de vos réponses. ne le sachant pas nous avons fait les avenants sans remettre les indications des avenants précédent.
ayant eu un souci avec notre assistante, aujourd'hui elle considère tout les avenants nuls.
Petite question encore : faites-vous des avenants pour vos congés que ce soit pour les parents ou pour les ass mat ?
Merci par avance
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27-05-2013 10:09:45
#5 27-05-2013 10:16:14
- tatanounou02
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Re : avenants
Moi non, mes congés sont marqués dans mon contrat, 1 semaine aux vacances de Pâques, 3 semaines aux vacances d'été, et le reste aux fêtes de fin d'année.
En fin d'année, vers le mois de novembre, je donne tous mes congés pour toute l'année suivante, comme ça les parents ont le temps de poser les leurs en même temps que les miens (puisque année complète)
Mais si la préférence de l'ass mat n'est pas précisé dans le contrat, il vaut mieux faire un avenant, c'est plus sûr !!! même moi, normalement je devrai en faire un, malgré que c'est précisé
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#6 27-05-2013 10:39:53
- nathodisab
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Re : avenants
coucou,
si le dernier avenant modifie le même sujet que le précédent, c'est le dernier avenant qui s'applique !
si l'avenant précédent modifiait un autre point du contrat que le dernier avenant, les deux sont toujours d'actualité !
ex, je fait un avenant pour augmenté mon tarif /h, les deux partis l'acceptent on passe donc à un nouveau tarif!
1 mois aprés, un autre avenant pour diminution du temps de travail, si rien n'est stipulé concernant le tarif horaire sur ce dernier, et que les deux partis acceptent, alors on diminuent les heures, et le tarif horaire convenu dans le précédent avenant est toujours d'actualité!
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#7 27-05-2013 12:38:14
Re : avenants
c'et bien ce que je pensais. en fait notre assistante maternelle nous dit qu'a chaque fois que nous faisons un avenant et que cela ne change pas le motif précédent cela le remplace quand même.
ex un avenant pour un changement d'heure, un autre avenant plus tard pour une augmentation de tarif. pour elle le second avenant qui a pour motif le changement d'heure annuelerait le second pour l'augmentation de tarif. pour elle a chaque avenant il faudrait tout renoter dessus.
pour les congés malgré la connaissance de ses congés au contrat elle fait quand meme des avenants, elle veut formaliser peut-être pour se protéger ce qui est tout à fait son droit.
merci beaucoup pour vos réponses
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#8 27-05-2013 13:27:00
- nathodisab
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Re : avenants
c'et bien ce que je pensais. en fait notre assistante maternelle nous dit qu'a chaque fois que nous faisons un avenant et que cela ne change pas le motif précédent cela le remplace quand même.
ex un avenant pour un changement d'heure, un autre avenant plus tard pour une augmentation de tarif. pour elle le second avenant qui a pour motif le changement d'heure annuelerait le second pour l'augmentation de tarif. pour elle a chaque avenant il faudrait tout renoter dessus.
pour les congés malgré la connaissance de ses congés au contrat elle fait quand meme des avenants, elle veut formaliser peut-être pour se protéger ce qui est tout à fait son droit.
merci beaucoup pour vos réponses
seul un avenant sur le même point modifié, annule et remplace le précédent !
si les deux avenants ne concernent pas le même sujet modifiés, ils se complètent, mais ne se remplacent pas
pour les dates des cp, une fois par an, je fixe mes dates de cp , je pense qu'elle a raison de faire ainsi, car d'une année sur l'autre on est pas obligé d'avoir les mêmes sem de vacances
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