licenciement et..regularisation

nana55 · 28-05-2013 14:37:07

bonjour, je reviens sur le sujet licenciement et regularisation, je

suis en année incomplete et donc, il doit y avoir regularisation.

jai éte embauchée en septembre 2012, pas d 'avenant depuis, car

pas besoin, maisi fallait - il faire déjà une regul. fin decembre?

si non, exemple, je suis payée 140 h chaque mois en

mensualisation, donc je fais de septembre 2012 à fin juilet 2013(

(preavis effectué) = total d heures en mensu

puis je fais le total de mes heures REELLES effectuées, et la

difference obtenue sera ce que le PE me doit éventuellement, si je

nai pas éte renuméree, pour ce que j'ai travaillé? bien cela?

merci aux modos ou celles qui ont déjà eu ce cas en année

incompléte

28-05-2013 14:37:07

nanoute75 · 28-05-2013 14:50:20

Tiens,
C'est un sujet qui m'intéresse
J'attends une réponse.

Occitane · 28-05-2013 14:52:15

C'est un sujet qui a déjà été traité 1000 fois, nanoute !

nathodisab · 28-05-2013 14:56:33

mdr!
on compare les heures payées par mensu, et les heures qui auraient du être payées selon les termes du contrat
les régul se font, à date anniv du contrat,
à un avenant pour modi du calcul de la mensu
ou à la la rupture

28-05-2013 14:56:33

nana55 · 28-05-2013 15:14:29

merci , ce n 'est pas la faute à NANOUTE, OCCITANE,c 'est moi

qui ait posté!

et jai notifié que je revenais sur le sujet, car cela se precise pour

mon cas personnel, et je n 'étais plus certaine....

en fait, il faut faire regul 1 an apres , ou.. à la rupture, o. k.

ce que je ne comprends pas bien, NATHO, c 'est que en juillet, le

19 ou 20, le PE prend son congé( je ne savais pas cette date,

puisque ce sont des semaines en plus pour lui, que nous avons

déduites des le debut contrat) donc mon preavis se terminera à

cette date.

le point que je ne comprends vraiment pas, c 'est pourquoi je ne

serai pas payée le mois entier alors, que quand ce sont mes congés

ou les siens, je suis payée quand même ma mensu normale??

je sais que il me licencie donc plus besoin de mes services mais

c 'est comme si je travaillais jusqu'au bout de juillet, vu que SES

CONGES à lui?

MERCI de m aiguiller encore un peu.....

(le cas echeant, il faudra me regle au reel de juillet?)

nathodisab · 28-05-2013 15:18:59

Nana55,
c'est justement le but des régularisation de salaire,
du fait du lissage des heures, si le contrat s'arrête avant le terme de la période de mensualisation, on procéde à une comparaison des salaires perçus, et des heures qui auraient du être payées selon les horaires prévues au contrat, et le cas échéant, le pe payent la régul

nana55 · 28-05-2013 15:33:42

d 'accord, NATHO, donc ils doivent me regler jusque dernier jour

de garde , au REEL, et je fais la comparaison comme dite.

je sais, on fait répéter, et je m 'en excuse, mais eux les PE n ' y

connaissent rien et souvent ne cherchent pas non plus , d ou, nous

qui posons les questions, car chaque cas n 'est pas le même, pour

la regul, c 'est compris,je vais devoir leur expliquer cela, sinon, si

je n 'ai pas eté renuméree suivant mes heures travaillées, ils ne

sauront pas qu ils me doivent quelque chose... MERCI beaucoup.

nathodisab · 28-05-2013 15:35:16

nana55 a écrit :

d 'accord, NATHO, donc ils doivent me regler jusque dernier jour
de garde , au REEL, et je fais la comparaison comme dite.
je sais, on fait répéter, et je m 'en excuse, mais eux les PE n ' y
connaissent rien et souvent ne cherchent pas non plus , d ou, nous
qui posons les questions, car chaque cas n 'est pas le même, pour
la regul, c 'est compris,je vais devoir leur expliquer cela, sinon, si
je n 'ai pas eté renuméree suivant mes heures travaillées, ils ne
sauront pas qu ils me doivent quelque chose... MERCI beaucoup.

pour le dernier mois, c'est plus avantageux le calcul de la cours de cassation que le réel

nana55 · 28-05-2013 15:38:52

excuse moi mais je ne connais pas ce calcul , je suis déjà allé lire

dans i"ndex," mais..je nai pas tres bien compris, (je ne veux pas

abuser....)merci

nathodisab · 28-05-2013 15:46:28

salaire mensuel / nbre de j potentiellement travaillés ( ou h si horaires dif d'un j sur l'autre) * nbre de j ou d'h travaillées ( selon les horaires du contrat
quels sont les j travaillés et combien d'h par jour selon ton contrat ?

lorus · 28-05-2013 15:52:28

nana55 a écrit :

bonjour, je reviens sur le sujet licenciement et regularisation, je
suis en année incomplete et donc, il doit y avoir regularisation.
jai éte embauchée en septembre 2012, pas d 'avenant depuis, car
pas besoin, maisi fallait - il faire déjà une regul. fin decembre?
si non, exemple, je suis payée 140 h chaque mois en
mensualisation, donc je fais de septembre 2012 à fin juilet 2013(
(preavis effectué) = total d heures en mensu
puis je fais le total de mes heures REELLES effectuées, et la
difference obtenue sera ce que le PE me doit éventuellement, si je
nai pas éte renuméree, pour ce que j'ai travaillé? bien cela?
merci aux modos ou celles qui ont déjà eu ce cas en année
incompléte

nana55 · 28-05-2013 16:20:15

pour NATHODISABA, oups, que c 'est compliqué...

mes jours travaillés lundi 8, 50 h mardi, 7h 50, mercedi 6 h jeudi

9h et vendredi 10h 50.

voilà, les infos NATHO merci bcp pour ton aide car là, je suis

perdue... et il faut que je sois certaine de ne pas faire d 'erreurs..

chris84 · 28-05-2013 16:26:46

bonsoir

comme natho:
heures potentielles de juillet 2013:
5 lundis 8,5 h +5 mardis 7,5h + 5 mercredis 6h + 4 jeudis 9h + 4 vendredis 10,5 h soit 188h potentielles
seulement jusqu'au 19 juillet il n'y aura eu que 3 semaines de 41,5h d'où 124,5h d'effectuées donc
mensu/188h potentielles *124,5h = salaire juillet
+ régul
+ solde cp

ou bien encore:
pour la régul, on compte le nombre de semaines travaillées en incluant celles de juillet, et on compare à ce qu'aura payé la mensu jusque fin juin= la différence donnera le salaire à verser sur juillet

chris84 · 28-05-2013 16:30:41

le préavis peut aussi se faire sur congés des parents, de toute façon il y a de forte chance que la regul equivale au salaire de juillet entier

détai lde la mensu nombre de semaines programmées du 1er septembre 2012 au 31 août 2013?
nombre de semaines qui auront été travaillées du 1er septembre 2012 au 19 juillet 2013?

nana55 · 28-05-2013 17:55:56

merci CHRIS84, oups, les emaines programmées sont de 41 de

septembre 2012 à fin aout 2013, mais licenciement avant donc...

chris84 · 28-05-2013 18:23:01

nombre de semaines qui auront été travaillées du 1er septembre 2012 au 19 juillet 2013?

nana55 · 28-05-2013 19:02:52

bonsoir chris84, je nai pas compté mais jai pris 2 semaines conges

et il me restait 3 en aout 2013, mon PE pareils+ d autres qu ils ont pris

en plus, ils ont 11 semaines que nous avons déduites au debut, le

PE a encore 1 semaine fin juillet( derniere semaine et 4 semaines

en aout comme moi jai 3 semaines, ils me reglent mes conges par

10% CHAQUE MOIS.

le PE est licencie fin aout apres ses conges. et moi licenciee avant

mes conges, je ne serai pas renuméree donc en aout...je suis

perdue, car pas bcp de travail déjà et tout cela à gérer...

merci à toi

nathodisab · 28-05-2013 19:26:02

nana55 a écrit :

bonsoir chris84, je nai pas compté mais jai pris 2 semaines conges
et il me restait 3 en aout 2013, mon PE pareils+ d autres qu ils ont pris
en plus, ils ont 11 semaines que nous avons déduites au debut, le
PE a encore 1 semaine fin juillet( derniere semaine et 4 semaines
en aout comme moi jai 3 semaines, ils me reglent mes conges par
10% CHAQUE MOIS.
le PE est licencie fin aout apres ses conges. et moi licenciee avant
mes conges, je ne serai pas renuméree donc en aout...je suis
perdue, car pas bcp de travail déjà et tout cela à gérer...
merci à toi

nan, il faut que tu prennes un calendrier et que tu comptes les sem que tu aurais du travailler selon ton contrat , on ne peut pas le faire à ta place ! tu surlignes les sem d'absence programmées ( tes cp et ceux des pe) et tu comptes les sem non surlignées

chris84 · 28-05-2013 19:46:42

je compte 46,5 semaines au calendrier entre le 1/09/12 et le 19/07/13 sur ce nombre combien de semaines travaillées?

si ils restaient 3 sem assmat en aout donc 2 semaines ont été prises etaient-ce en meme tant que congés parents que ces 2 semaines ont été prises? je pense que ouipuisque 52 -5assmat-6 sem décalées parents = 41 semaines
pour le parent si 11semaines congés prévus et que le parent avait encore 5 sem cet été, c'est qu'il en a pris 6
donc pour moi cela ferait 46,5 sem - 6 = 40,5 semaines travaillées
vous devez absolument vérifier cela sur un calendrier ou vos fiches de présence

nana55 · 28-05-2013 22:42:00

pardon CHRIS 84, jai beaucoup de retard ...

alors mon PE aura pris entre septembre 2012 et 20 - 07 2013 , 8

semaines de conges, 8 jusque là déjà et ensuite pas avant 20 - 07 -

2013, il en aura encore 1 à cette date + 4 en aout, mais pour

moi , mon

contrat étant sur 41 semaines programmées, je n en ai travaillé

que 8, car il en a pris plus de semaines que prevu a contrat, moi

jai pris 2 semaines, 1 à noel et 1 en avril,( en même temps que

mon PE) et il me reste encore à

prendre 3 semaines en aout 2013, mais je serai licenciée au 20

juillet. je ne sais pas si je suis claire...... merci votre aide,

je finirai de noter mes heures reelles que j 'aurai

effectuées, et je comparerai avec les heures en mensualisation....

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