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#1 05-06-2013 19:07:36

Stardust
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contrat année incomplète, question début de contrat

bonjour a toutes,

je viens de signé un contrat en année incomplète en périscolaire sur 39 semaines d'accueil (36 en scolaires + 3 hors scolaire)

toute fois j'ai besoin de vous pour éclairer mes lumières, je vous explique:

il est convenu que l'assmat et moi même prenions nos congés en même temps cependant j'en ai plus qu'elle d'ou l'année incomplète.

ses congés seront pris pour sa part en juillet ou août (suivant ce qu'elle aura acquis jusqu'au 31 mai prochain) et moi en juillet et août.

hors cette année j'ai besoin d'elle début juillet (jusqu'au 14), elle travaille donc de toute façon jusqu’à la fin de l'année scolaire soit le 5 juillet mais pour les 9 jours restants puis je la faire travailler ?

il y aura des heures complémentaires qui se grefferont a son contrat de base quoi qu'il en soit puisque plus d'école mais est ce possible ?
elle est d'accord pour faire plus d'heure du fait qu'elle n'a que moi comme contrat.

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05-06-2013 19:07:36

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#2 05-06-2013 19:36:44

nathodisab
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

coucou,
pourquoi ne pas inclure ces 2 sem hors période scolaire au calcul de la mensu ?
vos 3 sem en vac sco tombent quand ?

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#3 05-06-2013 20:35:37

Stardust
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

mes 3 semaines de vacances tombent 1 semaine sur les vacances scolaire de noel, 1 sur celles de février et 1 sur celles de mai.

enfin la c'est exceptionnel y a 10 jours je savais même pas que j'allais embaucher une assmat et sur les prochaines années tout sera organisé comme prévu au contrat ma fille sera absente a compter de la fin de l'année scolaire jusqu’à la rentrée.

la j'avais prévu mes vacances comme j'ai pu et j'ai neuf jours flottants d'ou ma question
je ne pense pas avoir intérêt a les inclure dans la mensu car les années suivantes elles seront perdues

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#4 06-06-2013 07:48:19

nathodisab
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

Stardust a écrit :

mes 3 semaines de vacances tombent 1 semaine sur les vacances scolaire de noel, 1 sur celles de février et 1 sur celles de mai.

enfin la c'est exceptionnel y a 10 jours je savais même pas que j'allais embaucher une assmat et sur les prochaines années tout sera organisé comme prévu au contrat ma fille sera absente a compter de la fin de l'année scolaire jusqu’à la rentrée.

la j'avais prévu mes vacances comme j'ai pu et j'ai neuf jours flottants d'ou ma question
je ne pense pas avoir intérêt a les inclure dans la mensu car les années suivantes elles seront perdues

Bonjour,
Ok,
même si je pense qu'en stipulant d'avance que d'un comment accord à date anniversaire du contrat la mensu sera recalculée sur 2 sem de moins, vous ne risquiez rien wink

Sinon, oui, pour faire simple, vous pourrez, lui payer ces 9 j en h complémentaire voir supplémentaire si + de 45h hebdo wink
Par contre , il faut absolument que vous vous assuriez que les dates de cp de votre AM ne tombent pas pendant cette période, car dans ce cas, il lui sera impossible de travailler pour vous pendant sa période de congés annuel wink
Quoiqu'il en soit, les dates des cp doivent être notifiées avant le 1er mars de chaque année, donc il faut que vous différencier vos sem à vous, et celles de votre AM

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06-06-2013 07:48:19

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#5 06-06-2013 08:03:59

lulu54
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

comme natho
l'assmat doit notifier ses sem de cp

imaginez qu'elle prenne aussi un autre enfant et vous dise ben moi je prends conges ces deux sem là ... 

clarifiez au plus vite et differencier sem d'abs prevues et cp de l'assmat = 5 sem au total wink


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#6 06-06-2013 11:09:58

Stardust
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

là en l’occurrence comme on est sur l'année de référence si je me trompe pas elle ne prend pas de congés ou alors en sans solde.

sur les années a venir elle pourra prendre ce qu'elle veut (en fonctions des cp acquis) en juillet ou août puisque moi de toute façon ma fille sera absente toute cette période.

ok si c'est bon en complémentaire c'est justement la question que je me posais mais bon j'ai résolu le pb elle ira chez son père ac sera plus simple lol !!!

merci pr les info

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#7 06-06-2013 12:05:01

nathodisab
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

Stardust a écrit :

là en l’occurrence comme on est sur l'année de référence si je me trompe pas elle ne prend pas de congés ou alors en sans solde.

sur les années a venir elle pourra prendre ce qu'elle veut (en fonctions des cp acquis) en juillet ou août puisque moi de toute façon ma fille sera absente toute cette période.

ok si c'est bon en complémentaire c'est justement la question que je me posais mais bon j'ai résolu le pb elle ira chez son père ac sera plus simple lol !!!

merci pr les info

Coucou,
juste une précision,
qu'elle est ou non acquis des cp avec vous n'exclus pas qu'elle ai droit à ses 5 sem de  congés annuels
et si elle est ou devient multi-employeurs, elle n'aura pas le droit d'accueillir d'enfant pendant ces 5 sem, d'où l'importance de différencier vos congés, et ses congés annuels ( acquis ou non en terme de cp )

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#8 06-06-2013 16:47:39

Stardust
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Re : contrat année incomplète, question début de contrat

oui nathodisab je suis d'accord avec toi
on a déja convenu qu'elle les prendrait durant l'été après elle les prendra quand elle voudra si d'ici la elle n'a pas d'autre employeur que moi puisque juillet et août elle n'aura pas ma fille ;-)

sans quoi si nouvel employeur arrive elle devra déterminer sa période de cp soit sur juillet soit sur août ou quand elle voudra durant ces 2 mois bref c'est le bazar !!

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