perdu dans les calucl fin de contrat

kroll05 · 16-06-2013 13:51:11

Je viens vers vous car je suis totalement perdu première fois que j'employer une assistante maternelle nous avons signer le contrat le 18 février 2013. En accord nous avons commencer l'adapation que le 4 mars car elle prenais une semaine de vacances fin février.
En mars elle n'a eu ma fille que 8 jours soit 29heures.

En avril nous avons fais un avenant au contrat à partir du 2avril pendant un mois m'a fille étais garder 9h15 par jour a 2.80 euros de l'heure. La nourrice m'avais fais son calcul sur une mensualisation hors après m'etre renseigner auprès de paje emploi et l'inspection du travail comme l'avenant partais du 2 il faut calaculer le nombres de jour x nbes d'heures x taux horaire.

Par la suite mon assistante maternelle nous a donner sa lettre de demission le 25 avril elle a noter qu'il prenais effet du 25 avril au 10 mai selon les termes du contrat ( contrat initial étais de 30 heures par semaine sur 4 jours) ma question est doit on prendre compte la demission sur les horaires qu'elle stipule sur la lettre ou faire le mois sur l'avenant sans en prendre compte?

Ensuite pour le mois de mai donc du 1er au 10 mai comment effectuer le calcul sur la base de 30heures par semaine sur 4jours
La mensualisation est de 364 euros net.

Pour les congés payés a partir de quand doit on compter les jours acquis? et comment les calculer?

Ayant eu plusieurs version toalement différentes de la part de paje emploi, pole emploi, et l'inspection du travail je me tourne vers vous.
Merci

Je tiens à préciser que mes papiers ont été envoyer en temps et en heures mais 15 jours s'est écoulé sans nouvelles et l'AM m'a tout renvoyer chèque compris.

16-06-2013 13:51:11

landocean · 16-06-2013 17:12:09

kroll05 a écrit :

Je viens vers vous car je suis totalement perdu première fois que j'employer une assistante maternelle nous avons signer le contrat le 18 février 2013. En accord nous avons commencer l'adapation que le 4 mars car elle prenais une semaine de vacances fin février.
En mars elle n'a eu ma fille que 8 jours soit 29heures.
En avril nous avons fais un avenant au contrat à partir du 2avril pendant un mois m'a fille étais garder 9h15 par jour a 2.80 euros de l'heure. La nourrice m'avais fais son calcul sur une mensualisation hors après m'etre renseigner auprès de paje emploi et l'inspection du travail comme l'avenant partais du 2 il faut calaculer le nombres de jour x nbes d'heures x taux horaire.
Par la suite mon assistante maternelle nous a donner sa lettre de demission le 25 avril elle a noter qu'il prenais effet du 25 avril au 10 mai selon les termes du contrat ( contrat initial étais de 30 heures par semaine sur 4 jours) ma question est doit on prendre compte la demission sur les horaires qu'elle stipule sur la lettre ou faire le mois sur l'avenant sans en prendre compte?
Ensuite pour le mois de mai donc du 1er au 10 mai comment effectuer le calcul sur la base de 30heures par semaine sur 4jours
La mensualisation est de 364 euros net.
Pour les congés payés a partir de quand doit on compter les jours acquis? et comment les calculer?
Ayant eu plusieurs version toalement différentes de la part de paje emploi, pole emploi, et l'inspection du travail je me tourne vers vous.
Merci
Je tiens à préciser que mes papiers ont été envoyer en temps et en heures mais 15 jours s'est écoulé sans nouvelles et l'AM m'a tout renvoyer chèque compris.

Bonjour,
Comment avez-vous calculé la mensu ? Nb heures ? Nb jours ? Nb semaines ? Tarif ?
Quelle était la base de l'avenant ? 9h15mn sur combien de jours par semaine ?

Fila · 16-06-2013 17:20:20

Elle vous a tout renvoyé parce qu'elle conteste le montant ?

Dans ce cas, vous pouvez lui envoyer en recommandé disant que vous avez tout bien reçu (lister ce qu'elle vosu a retourné) afin qu'elle ne puisse demander des pénalités de retard au cas où vous iriez au prud'hommes.

Vous expose t'elle ses calculs et se contente t'elle de dire que les vôtres sont faux ?
Si elle ne dit rien, demandez lui dans votre lettre de préciser et d'argumenter ses demandes.

Sinon, dites nous ce qu'elle conteste pour voir.

kroll05 · 16-06-2013 17:43:10

Nous étions partis sur un contrat de 364 euros par mois 30 heures par semaine sur 4 jour M,M,J,V.

Pour l'avenant nous avions juste précisez du lundi au vendredi de 8h15 à 17h30 soit 9h15 par jour.

Là ma question est vu que sur l'avenant il est marqué qu'il débute le 2 avril elle m'a mensualisé le mois en comptant le 1er qui a la base est son jour de repos. J'ai eu plusieurs réponse faut pas la compté et oui faut la compté.

Pour le mois de mai je voudrais vérifier son calcul. quel calcul faire du 1er au 10 mai sur la base du contrat sans compté le 8 et 9 mai férié non payé.

Pour les congé payé elle me calcul tout sur la base des 9h15 mais pour les congé acquis du 1er au 10 mai ont n'étais pas sur ce taux horaire donc comment faire?

Elle a refusé parceque j'avais oublier de compté une heure supp et que mes calcul ne lui convenais pas.

16-06-2013 17:43:10

Fila · 16-06-2013 17:50:06

9h15 * 4 jours, ça fait 37 h et pas 30h.
ET si c'est du lundi au vendredi, ça fait 5 jours donc 46h15

Etait-ce une année complète ou incomplète ?
Pouvez vous nous donner le calcul de la mensu qui est écrit sur le contrat ? Puis celui de l'avenant ?

Elle refuse juste à cause d'une heure complémentaire ou y'a t'il autre chose ?

Dernière modification par Fila (16-06-2013 17:52:22)

kroll05 · 16-06-2013 18:36:30

nan le contrat de base étais de 30h par semaine sur 4 jours du mardi au vendredi.

calcul de la mensu: 30x2.80x52:12 = 364 euros net

Pour l'avenant il n'y a pas eu de mensualisation de faite il est juste noté qu'à partir du 2 avril les horaires serais du lundi au vendredi de 8h15 à 17h30.

Elle a refusé pour l'heure complémenaire pour mon calcul de mai car je l'avais fais a l'aide de paje emploi nbe d'heure x taux horaires et pour les CP j'avais calculer sur les 10% sur les conseils de paje emploi et l'anpe.

Fila · 16-06-2013 19:21:39

Mais en avril, elle a travaillé 37h par semaines ou 30 (ou 46h ) ?
Parce que si elle a travaillé plus de 30h, c'est normal qu'elle soit payée plus, non ?
L’avenant devait avoir lieu seulement en avril ? Avait-il une une date de fin ? Si non, il fallait bien recalculer la mensu.

Mars lui a été payé au réel c'est bien ça ?

Pour les cp, vous lui avez payé 10% à la fin du contrat sur tous les salaires perçus ?
Normalement, il faut comparer avec le maintien de salaire et voir ce qui est ple plus avantgeux.

kroll05 · 16-06-2013 20:12:59

en avril c'étais sur la base des 46 heures jusqu'au 30 avril. Ont m'a dit comme il commencer le 2 de décompté la journée du 1er.

mars elle me l'a calculer au réel pour ce mois ci tout étais bon.

Moi c'est pour le mois de mai que je voudrais le calcul a faire.
Et pour les CP j'ai fais par rapport au conseil de paje emploi et l'anpe.
sur quel base d'heure calculer les CP 9h15 en avril ou 7h30 pour mai?

Fila · 16-06-2013 20:31:09

kroll05 a écrit :

en avril c'étais sur la base des 46 heures jusqu'au 30 avril. Ont m'a dit comme il commencer le 2 de décompté la journée du 1er.
mars elle me l'a calculer au réel pour ce mois ci tout étais bon.
Moi c'est pour le mois de mai que je voudrais le calcul a faire.
Et pour les CP j'ai fais par rapport au conseil de paje emploi et l'anpe.
sur quel base d'heure calculer les CP 9h15 en avril ou 7h30 pour mai?

mars au réel, ok
ok, oui vous avez bien fait de décompter le 1er car elle n'a pas 3 mois d'ancienneté pour les jours fériés.

Donc la base de 30 h pour mai; avec le mmjv de travaillés ?
Et combien d'heures par jour, car il y a 2 fériés à déduire et 1 férié (le 1er) à payer.
Pour les déduire, il faut faire le calcul de la cour de cassation.

sabrina225 · 16-06-2013 20:43:05

Bonsoir,

pour le mois d'avril le 1er étant un jour ferié (non acquis) il faut le deduire de la mensualisation grace au calcul de la cour de cassation.
Pour le mois de mai faire pareil : prendre la mensualisation et deduire les jours non travaillé et ferié non acquis par le calcul de la cour de cassation.
Regarder au reel egalement (5 jours travaillé en mai ?) et comparé avec l'autre calcul et donner le plus avantageux a l'assistante maternelle.
Pour les congé payé normallement on prend la derniere mensualisattion en cour (donc a partir de l'avenant) et calculer avec le maintien de salaire ou les 10% ....

kroll05 · 16-06-2013 21:33:42

Amerci de me confirmé pour le 1er avril parceque mon AM ma fais a mensualisation au mois par contre quel est le calcul a faire pour le déduire?

Pour le mois de mai le mardi 7h30, mercredi 7h30, jeudi 8h et vendredi 7h

quel est le calcul de la cour de cassation parcequ'elle me l'a fais pour mai mais je comprend rien a son calcul?

et pour les CP je doit payé meme les jours acquis en mai sur la base de 9h15?

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