Question sur les heures réelles

jeremie59 · 20-06-2013 09:39:34

Bonjour à tous / toutes.

Je suis employeur, et avec notre nounou nous nous posons une question sur la régularisation des heures réelles en trop par rapport au contrat.

Permettez moi d'abord de détailler le contrat:

- Contrat mensualisé.
- Semaine gardées sur l'année: 40 (sur 52) dont 5 semaines de Conges Payés nounou + 7 pour nous.
- Après Formule mensualisation: 150 heures de garde par mois sur 12 mois.
- Nous payons en plus, tous les mois, les congès payés (d'après la formule), ça fait environ 10%.

Nous avons convenu avec nounou de suivre le nombre réel d'heures tout les mois, de cumuler ou déduire les heures à la fin de chaque mois.
Donc tous les mois, j'ai un compteur d'avance retard qui augmente ou diminue.

A une période définie entre nous et nounou, nous effectuons la régularisation ...
Pour être tout à fait honnête, quand c'est à mon avantage, je lui laisse les heures, ou au pire, on les remets dans notre pot de régularisation l'année suivante pour que nounou ne doive pas sortir d'argent...

Nounou nous a posé une question, car elle a eut une information, de la CRAM sur notre mode de fonctionnement.

Nounou me dit que normalement, le mois ou elle est en CP, je n'ai pas le droit de déduire les heures de congés de notre "pot" avance / retard...
Je suis un peu étonné, car justement c'est les heures réelles ... c'est ce qui est réellement travaillé. Et dans la mesure ou nous avons pris en compte les semaines de CP dans la mensualisation, et que je paie les conges payés tous les mois, j'ai l'impression sur si je ne déduis pas les heures ou elle est en CP, je paierai deux fois non ?

Cas concret sur le mois d'aout.
Si nounou est en CP 5 semaines, tout le mois.
Heure réelle travaillée = 0.
Heures prévue contrat = 150.
Je lui paie son salaire mensualisé + les cp.

Pour moi, je dois déduire 150 heures de notre compteur.

Je précise que les mois précedents (plus normaux), le nombre d'heure réeel est entre 160 et 180 heures, et dans ce cas, mon compteur s'incrémente ...

Est ce que mon mode de fonctionnement est bon ? Nounou m'a dit que je n'avais pas le droit de déduire les Fériés, donc je ne le ferai plus, j'avoue que je n'étais pas au courant pour les fériés.

Mais pour le reste ? Déduction d'heures les mois ou elle est en CP ? Est ce bon ?
Si ce n'et pas le cas, pouvez vous m'envoyer des liens officielles ? J'esssaierai d'approfondir pour me mettre en conformité.

Merci
Jérémie

20-06-2013 09:39:34

Luceuh · 20-06-2013 09:42:43

jeremie59 a écrit :

Bonjour à tous / toutes.
Je suis employeur, et avec notre nounou nous nous posons une question sur la régularisation des heures réelles en trop par rapport au contrat.
Permettez moi d'abord de détailler le contrat:
- Contrat mensualisé.
- Semaine gardées sur l'année: 40 (sur 52) dont 5 semaines de Conges Payés nounou + 7 pour nous.
- Après Formule mensualisation: 150 heures de garde par mois sur 12 mois.
- Nous payons en plus, tous les mois, les congès payés (d'après la formule), ça fait environ 10%.
Nous avons convenu avec nounou de suivre le nombre réel d'heures tout les mois, de cumuler ou déduire les heures à la fin de chaque mois.
Donc tous les mois, j'ai un compteur d'avance retard qui augmente ou diminue.
A une période définie entre nous et nounou, nous effectuons la régularisation ...
Pour être tout à fait honnête, quand c'est à mon avantage, je lui laisse les heures, ou au pire, on les remets dans notre pot de régularisation l'année suivante pour que nounou ne doive pas sortir d'argent...
Nounou nous a posé une question, car elle a eut une information, de la CRAM sur notre mode de fonctionnement.
Nounou me dit que normalement, le mois ou elle est en CP, je n'ai pas le droit de déduire les heures de congés de notre "pot" avance / retard...
Je suis un peu étonné, car justement c'est les heures réelles ... c'est ce qui est réellement travaillé. Et dans la mesure ou nous avons pris en compte les semaines de CP dans la mensualisation, et que je paie les conges payés tous les mois, j'ai l'impression sur si je ne déduis pas les heures ou elle est en CP, je paierai deux fois non ?
Cas concret sur le mois d'aout.
Si nounou est en CP 5 semaines, tout le mois.
Heure réelle travaillée = 0.
Heures prévue contrat = 150.
Je lui paie son salaire mensualisé + les cp.
Pour moi, je dois déduire 150 heures de notre compteur.
Je précise que les mois précedents (plus normaux), le nombre d'heure réeel est entre 160 et 180 heures, et dans ce cas, mon compteur s'incrémente ...
Est ce que mon mode de fonctionnement est bon ? Nounou m'a dit que je n'avais pas le droit de déduire les Fériés, donc je ne le ferai plus, j'avoue que je n'étais pas au courant pour les fériés.
Mais pour le reste ? Déduction d'heures les mois ou elle est en CP ? Est ce bon ?
Si ce n'et pas le cas, pouvez vous m'envoyer des liens officielles ? J'esssaierai d'approfondir pour me mettre en conformité.

Merci
Jérémie

bonjour,

déjà, une mensu est sur une base hebdo pas sur une base mensuelle, ça déjà c'est faux.

Ensuite si vous vous basé sur 150h/mois et qu'elle fait moins elle ne vous doit rien du tout, si elle fait plus vous lui devez. Un compteur n'existe pas, une heure ne remplace pas une autre.

Votre façon de faire est entièrement fausse. Je vous conseille de lire la cnn et de vous renseigner sur la partie employeur de la paje et de revoir entièrement votre contrat.

jeremie59 · 20-06-2013 09:55:51

Bonjour,

Je ne comprend pas la remarque pour l'hebdo, car pour le calcul du salaire mensuel dans le cadre d'une mensualisation, je dois bien avoir un nombre d'heure par mois... c'est d'ailleurs indiqué dans la formule ... mais je vous rassure, j'ai un nombre d'heure à la semaine qui est effectivement régulier...
Sur la paje, je mets bien mon nombre d'heure par mois, mensualisé, qui est constant ...

Je n'ai pas précisé que c'est une mensualisation sur année complète...

Ensuite je pense que le compteur d'heure est tout à fait légal, et le fait d'autoriser la déduction également, nous avons un avenant avec nounou dans ce sens, qui autorise le décompte des heures réelle....
http://www.parent-employeur-zen.com/compteur-d-heures

Pourrais je avoir d'autres avis...

jeremie59 · 20-06-2013 09:58:12

Re moi, en lisant le lien que j'ai posté, j'ai lu que je ne opouvais pas demandé a nounou de payer les heures si elle m'en doit et de les reporter sur l'année suivante ...

Je ne leui faisait pas payé, heureusement ... et à la lecture je ne les reporterai plus sur l'année suivante...

20-06-2013 09:58:12

carolive · 20-06-2013 10:00:35

le lien que vous donnez est un site pour les nounous à domicile, si c'est le cas vous n'êtes peut être pas sur le bon forum.

Luceuh · 20-06-2013 10:00:38

le calcul de la mensu est : nombre d'heure par semaine*taux horaire *nombre de semaine/12.

le calcul des jours et du nombre d'heure mensualisé c'est autre chose.

le lien (interdit sur le site d'aillerus ) est valable pour les nounous à domicile qui ont une toute autre convention que les assmat. Pour celles ci le paiement au réel est illégal. Donc si vous avez une garde d'enfant à domicile il faut trouver un autre forum pour vous aider car ici c'est un forum d'assitante maternelle

jeremie59 · 20-06-2013 10:08:45

Non, c'est bien une assitante maternelle qui garde les petits chez elle...

le lien je venais de le trouver sur google car vous m'aviez mis le doute sur la légalité d'avoir un compteur d'heure. je n'ai pas fait attention au fait que c'était pour garde à domicile. Désolé.

MENUSALISATION:
----------------------

Voici la formule que j'applique, merci de me dire si elle est bonne ?
C'est surtout pour le calcul du salaire:
(nombre de semaine contrat annuel / 12) * nb heure prévu par semaine.

J'obtiens un nombre d'heure mensualisé que je multiplie par le tarif horaire.
J'ai mon salaire mensualisé.

Compteur heure:
--------------------
Est ce illegal de tenir un compteur d'heure dans mon cas ? (ass mat, année complète mensualisé) ou le compteur d'heure est toléré si les deux partis sont d'accord ?

Avec ma nounou, il n'y a pas d'ambiguité la dessus, meme la CRAM ne remet pas en cause le compteur d'heure, d'ou mon etonnement ...

Luceuh · 20-06-2013 10:14:26

vous dites être en année complète, donc normalement le calcul a été fait sur 52 semaines? dans ce cas pas de 10% en plus.

Si c'est calculé sur moins de 52semaines c'est que vous n'avez pas les même congés qu'elle et c'est une année incomplète : calcul sur la base des semaines d'accueil seulement.

le bon calcul :

salaire horaire brut de base x nombre d'heures d'accueil par semaine x nb semaines d'accueil (ou 52 en année complète) / 12.

le cram n'a pas de légitimité légale. Appelez l'inspection du travail mais même avec accord, ça m'étonnerait qu'une clause désavantageuse à la cnn soit accepter. Tant que tout va tout va mais si votre assmat se rend compte qu'elle est désavantagée je ne sais pas si les prud'hommes accepteraient cette accord.

sourceline · 20-06-2013 10:21:25

bonjour

si vous avez déjà déduit toutes les semaines non travaillées, vous ne pouvez pas ENCORE les lui déduire lorsqu'elle prend ses congés !

prenons un exemple chiffré :

45 heures par semaines à 3 euros de l'heure pendant 40 semaines cela fait une mensu de :

45 h * 3 € * 40 semaines / 12 = 450 euros que vous devrez lui verser TOUS les mois ! c'est ce qu'on appelle le lissage

Pour le paiement des cp, les 10 % dès le début du contrat est illégal (condamné par la cour européenne)

En année incomplète, le paiement des cp peut se faire en une fois en juin, en une fois au moment de la prise des grandes vacances, par 12è mais seulement en juin de l'année n+1 (donc quand ils sont acquis)

et je confirme, le compteur d'heures ne nous concerne pas !

Si vous la faîtes travailler plus de 45 heures par semaine (mon exemple), il faut lui payer ses heures en plus ! si elle travaille moins, elle ne vous doit rien.

modif pour complément d'infos

Dernière modification par sourceline (20-06-2013 10:25:25)

kikine747 · 20-06-2013 10:23:51

c'est pas très clair là!!
d'abord vous parlez d'une année a 40 semaines de garde et maintenant d'une année complète sur 52 semaine....

Luceuh · 20-06-2013 10:25:46

sourceline a écrit :

Si vous la faîtes travailler plus de 45 heures par semaine (mon exemple), il faut lui payer ses heures en plus ! si elle travaille moins, elle ne vous doit rien.

je rajoute que en plus de rien vous devoir, es heures alors non effectuées ne sont pas à compenser sur une autre semaine, elle ne vous les doit ni en temps ni en argent.

mais il faudrait tout de même qu'une gentille modo confirme que même avec accord le compteur n'est pas possible?

Daljaa · 20-06-2013 11:13:37

La mensualisation est obligatoire (cf. convention).

Faire un compteur d'heure, ça revient à payer les heures réellement faites et non pas en fonction de la mensualisation.

Payer au réel c'est illégal, et dans notre métier il n'y a pas de "récup" des heures sup ou non effectuées.

C'est vous, l'employeur, qui décidez du nombre de semaines de garde et des horaires de garde en fonction de vos besoins Vous avez donc la responsabilité de lui fournir du travail sur ces temps là. Si finalement vous l'embauchez moins, ce n'est pas de sa faute, donc son salaire ne doit pas changer, et les heures ne doivent pas être récupérées

On ne déduit les jours que : si l'AM a été malade, en congé sans solde, ou si l'enfant a été malade sur présentation d'un certificat médical et dans la limite de 10 à 14 jours par an (encore une fois, cf. convention).

jeremie59 · 20-06-2013 11:17:22

sourceline a écrit :

bonjour
si vous avez déjà déduit toutes les semaines non travaillées, vous ne pouvez pas ENCORE les lui déduire lorsqu'elle prend ses congés !

Bonjour,

Vous avez raison, je suis en année incomplète pardon.

pour sourceline, je ne lui déduit pas, en tout cas j'en ai pas l'impression...
Nounou doit travailler 40 semaines dans l'année. Ses congès ne sont pas dans les 40 semaines. Donc quand elle est en CP, je ne compte pas ses heures réelles de travail qui sont elles dans les 40 semaines ...

Pour les 10%, je ne le savais pas.
Ma nounou non plus je pense...
ma nounou est excellent avec les enfant et a plus de mal sur l'administratif ... je me suis senti un peu seul pendant la creation du contrat...
Maintenant nous sommes dans une démarche ou elle a compris que c'était dans son intêret de maitriser les contrats; on va aller à la RAM ensemble, ca sera plus simple...

Merci

jeremie59 · 20-06-2013 11:20:09

Daljaa a écrit :

C'est vous, l'employeur, qui décidez du nombre de semaines de garde et des horaires de garde en fonction de vos besoins Vous avez donc la responsabilité de lui fournir du travail sur ces temps là. Si finalement vous l'embauchez moins, ce n'est pas de sa faute, donc son salaire ne doit pas changer, et les heures ne doivent pas être récupérées

Tout est une question d'unité de temps. Dans l'année elle travaillera effectivement ce qui a été défini dans le contrat, tout se réequilibre en fin d'année...

Le plus simple c'est qu'on aille voir la RAM. Merci pour votre aide.

Luceuh · 20-06-2013 11:20:51

en même temps c'est à l'employeur de faire le contrat de travail

vous pouvez commencer par lire la cnn et naviguer sur le site ( le contrat dispo ici est très très complet et pédagogique) ça sera un bon début

Daljaa · 20-06-2013 11:23:34

jeremie59 a écrit :

ma nounou est excellent avec les enfant et a plus de mal sur l'administratif ... je me suis senti un peu seul pendant la creation du contrat...
Maintenant nous sommes dans une démarche ou elle a compris que c'était dans son intêret de maitriser les contrats; on va aller à la RAM ensemble, ca sera plus simple...

Alors attention à ne pas tout mélanger quand même , sur le plan purement légal l'administratif et la gestion du contrat et des lois vous revient intégralement.

Dans leur intérêt, beaucoup d'assmats se renseignent sur ces détails pour ne pas se faire avoir, mais ce n'est nullement une obligation.

Notre boulot, c'est l'accueil du jeune enfant. Votre boulot d'employeur, c'est le contrat et tout ce qui s'y rattache. Saviez vous que vous avez l'obligation de connaitre et de fournir la convention à votre employée, par exemple ?

Enfin, je vous déconseille fortement le RAM : c'est malheureusement quitte ou double. Ils n'ont pas de formation juridique, donc ils sont comme vous et moi. Parfois ils savent bien conseiller, mais parfois ils disent des bêtises plus grosses qu'eux.

Votre seule référence : l'inspection du travail. Contactez les et ils sauront vous aider.

zuenna · 20-06-2013 11:36:30

jeremie59 a écrit :

.. mais je vous rassure, j'ai un nombre d'heure à la semaine qui est effectivement régulier...

Alors pour être clair : vous avez déterminé un nombre d'heures semaine. c'est là dessus que vous devez vous baser si votre planning est changeant et irrégulier.
Si par exemple vous êtes partie sur 40h par semaine, si elle en fait moins, vous ne déduisez rien, si elle en fait plus, vous lui payez en heures complémentaires.

Quand elle est en cp, vous ne déduisez rien de son salaire, les semaines de congé ayant déjà été enlevé du calcul de la mensue.

Pour les cp, vous lui payez 10%par anticipation tous les mois: c'est hors cnn et désavantageux pour votre ass mat.
J'espère qu'elle en est consciente et que c'est elle qui a choisi cette méthode en toute connaissance de cause.

mais quoiqu'il en soit, vous ne devez absolument pas tenir un compteur à l'année comme vous le faite. Une heure ne compense pas une autre, on ne tient pas un compteur d'heures.
Je le faisais il y a encore 2 ans et en me renseignant, j'ai vu que ce n'était pas possible. 2 inspections du travail mel'on confirmé.

Mon pe a dû me payer des heures complémentaires effectuées dont nous n'avions pas tenu compte à cause de cette annualisation et du compteur.
Et ce sur plus d'une année.
Il a dû me verser plus de 500 euros !!!

Revoyez tout ça car si votre ass mat commence à se renseigner et s'en rends compte, ça peut vous couter assez cher.
je ne sais pas depuis combien de temps ça dure et si vous lui devez beaucoup d'heures complémentaires.

Et moralement, maintenant que vous le savez et par respect pour votre ass mat, vous devriez régulariser tout cela avant qu'elle ne vous le réclame

zuenna · 20-06-2013 11:38:39

Une question, avez vous déterminé des jours et horraires réguliers ou avez vous un planning changeant que vous communiquez régulièrement à votre ass mat ?

nounou3loulous · 20-06-2013 11:41:25

Je vous conseille aussi le Ram qui n'est pas forcément qualifié au niveau administratif. Pour des questions pointues il vaut mieux faire appel à l'inspection du travail.

Comme cela a été dit c'est votre boulot à vous en tant qu'employeur de gérer le contrat, l'administratif.....et ce que vous mentionnez est bourré d'erreurs. Le compteur n'existe pas, ça revient à payer au réel or c'est interdit.

coco79 · 20-06-2013 12:47:54

Bonjour, avant toute chose je vous conseille de lire la convention collective de notre profession. Vous y trouverez beaucoup de réponses et ensuite le forum est là pour répondre à vos questions.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 20-06-2013 09:39:34

Question sur les heures réelles

20-06-2013 09:39:34

#2 20-06-2013 09:42:43

Re : Question sur les heures réelles

#3 20-06-2013 09:55:51

Re : Question sur les heures réelles

#4 20-06-2013 09:58:12

Re : Question sur les heures réelles

20-06-2013 09:58:12

#5 20-06-2013 10:00:35

Re : Question sur les heures réelles

#6 20-06-2013 10:00:38

Re : Question sur les heures réelles

#7 20-06-2013 10:08:45

Re : Question sur les heures réelles

#8 20-06-2013 10:14:26

Re : Question sur les heures réelles

#9 20-06-2013 10:21:25

Re : Question sur les heures réelles

#10 20-06-2013 10:23:51

Re : Question sur les heures réelles

#11 20-06-2013 10:25:46

Re : Question sur les heures réelles

#12 20-06-2013 11:13:37

Re : Question sur les heures réelles

#13 20-06-2013 11:17:22

Re : Question sur les heures réelles

#14 20-06-2013 11:20:09

Re : Question sur les heures réelles

#15 20-06-2013 11:20:51

Re : Question sur les heures réelles

#16 20-06-2013 11:23:34

Re : Question sur les heures réelles

#17 20-06-2013 11:36:30

Re : Question sur les heures réelles

#18 20-06-2013 11:38:39

Re : Question sur les heures réelles

#19 20-06-2013 11:41:25

Re : Question sur les heures réelles

#20 20-06-2013 12:47:54

Re : Question sur les heures réelles

Pied de page des forums