Question sur les heures réelles

mabouya8 · 20-06-2013 12:55:23

bonjour
vous n'avez pas bien saisi le principe de la mensualisation !

le calcul de celui ci est fait dès le début avec vos besoins d'accueil !et c'est un "lissage" des heures afin de permettre un salaire régulier et correct a l'ass mat et que vous sachiez combien vous de vez verser 12 mois sur 12..
si elle travaille 175 h pendant 1 mois cela peu aussi être 134 h le mois suivant !
prenez ex sur un contrat enseignant ou avec les vacances je travaillais 90 h/mois (payée 118h) et ou des grands mois sans vacances je travaillais 153 h payée toujours 118 h!
l'été encore pire puisque 0 h en aout !
cela s'appelle le lissage des heures !

modif ortho.

Dernière modification par mabouya8 (20-06-2013 12:56:45)

20-06-2013 12:55:23

jeremie59 · 20-06-2013 13:27:14

Merci à tous pour vos conseils.
Que ce soit bien clair:
1 -> Ma nounou a toujours le même salaire tous les mois.
2 -> ma nounou est consiente du système d'heure et elle est d'accord.
3 -> Au vu de tout ça je me pose des questions pour la garde de mes 2 petits ...
je m'explique...
je definis 40 semaines de présence chez nounou sur l'année :
deduction des cp nounou, les notres, nos rtt, vacances chez les grands parents etc .... etc ...
En mensualisation, le salaire est lissé ...

si en janvier, 150h definis en mensualisation ... en janvier generalement on ne prend pas de rtt... donc en reel 180 h...
si je vous suit bien je devrais lui payer 30h complementaires.

en fevrier vacance scolaire, on ne le mets que la moitie du temps: soit 75h ... je lui paie sont salaire normale mais j'ai 75 heure dans les dents c'est ça ???

Si c'est bien ça, c'est certain, je vais arrêter de bosser ou prendre un 80%...
nous travaillons a 2, avons deux salaires correctes, sans etre non plus extravaguants ..., le strict minimum d'aide de la paje car on depasse les plafonds de justesse...
je peux pas me permettre de payer tous les mois une base a 500 eur par exemple par enfant... puis payer en plus les heures supp ... ce n'est pas de la mauvaise fois, c'est tout simplement qu'a un moment financièrement on ne peux plus ...

Nounou nous avait proposé ce système là, car de son point de vue, éthique, et pas legale, les heures qu'elle ne faisait pas, elle les faisait le mois suivant ou inversement...
le but du compteur était juste de s'assurer en fin d'année, qu'elle a travaillé le nombre d'heure prévu dans le contrat annuel. si elle avait travaillé plus, on lui redonné les heures complementaires....
D'après ce que je comprend, le système de mensualisation ne pourrait marcher qu'avec quelqu'un qui met ces enfants toujours le meme nombre de jours tous les mois, c'est impossible ...

Dernier point, il est important pour moi... je suis peut être "employeur" mais c'est pas mon métier.... Vous gardez les enfants, c'est votre boulot. Vous avez des droits, vous les connaissez car vous vous y interressé.
Mon mon boulot, c'est informaticien. je connais comment est calculé mon salaire, mes conventions collectives etc ...

Entre la PAJE, la RAM, les relais d'assmat, l'assmat elle même, l'inspection du travail, les autres mamans employeurs qui vous conseille tout et n'importe quoi, il est très compliqué pour les parents (activité principale avant employeur) de s'y retrouver, de se faire aider ... Pourtant, j'estime avoir passer beaucoup de temps pour la mise en place du contrat.

Là je fais une démarche qui me semble de bonne foi car justement je ne veux pas que ma nounou soit laisé (donc une démarche dans son interêt) et je me retouve parfois dans le discours méprisé, inconscient ou opportuniste... La je ne suis pas d'accord...

Enfin bref, je vous avoue que je suis un peu perdu, je vais tout de même prendre rdv avec la RAM car ma nounou avait entamé les démarches avec elle. Je pense également prendre contact avec l'inspection du travail. Par contre, ce qui est certain, c'est que je vais étudier la possibilité de travailler moins et potentielement les garder. D'une part parce que c'est du pur bonheur de s'occuper de ses enfants, je ne vais pas au travail par plaisir, et ensuite car financièrement, même avec deux bon salaires, je ne peux pas me permettre de payer autant avec le nouveau mode de calcul... Entre les impots et le salaires que nous donnons a nounou, on arrive a un petit salaire ... Ajoutés à ça toutes les aides auxquelles on a pas le droit ... Ca fait quand même réfléchir.

Je vais suivre vos conseils, lire la convention collective attentivement, prendre rdv avec des personnes qui pourront m'aiguiller.... merci

nounou3loulous · 20-06-2013 13:33:34

La mensualisation c'est un lissage. Donc oui il y a des mois qui ont plus d'heure que d'autres.

Ça veut pas dire que vous avez des heures dans les dents !

C'est pour ça que le nombre d'heure doit être défini à la semaine. Pour éviter que les mois ou il y a des semaines d'absences prévues (année incomplète) les employeurs gonflent la durée hebdomadaire.

Je pense que vous faites bien de décider de lire la CCN.

Occitane · 20-06-2013 13:34:44

Ecoutez, il n'y a qu'un truc à prendre en compte, c'est le nombre d'heures par SEMAINE.
Donc, si vous l'avez embauchée pour travailler 40 heures par semaine (par exp), elle doit travailler 40 heures. Point barre.

Et ensuite, bien sûr, il faut respecter le nombre de semaines annuelles de travail. Pour vous, 40 semaines de travail par an.

Vous avez bien défini un nombre d'heures par semaine, ainsi que les horaires d'arrivée et de départ pour chaque jour travaillé ? Si c'est le bien le cas, alors vous vous y tenez, et vous n'aurez pas d'heures complémentaires à payer.

Le nombre d'heures mensuelles ne sert QUE pour la déclaration paje.

20-06-2013 13:34:44

feemorgane29 · 20-06-2013 13:39:00

dans votre exemple des 180 hrs , non vous ne payez pas les 30 hrs qui dépassent

et le mois ou il y aura des vacances elle fera forcement moins d'heures mais toujours payée 150

ça s’équilibre tout seul ,
le lissage est une moyenne donc forcement des mois on travaille plus et d'autres moins , mais si vous respectez bien les heures de travail de la semaine elle touchera toujours le même salaire

je sais c'est pas facile , mais pensez aux instits toujours le même salaire tout les mois mais pas le même temps de travail tout les mois

jeremie59 · 20-06-2013 13:41:42

Occitane a écrit :

Ecoutez, il n'y a qu'un truc à prendre en compte, c'est le nombre d'heures par SEMAINE.
Donc, si vous l'avez embauchée pour travailler 40 heures par semaine (par exp), elle doit travailler 40 heures. Point barre.
Et ensuite, bien sûr, il faut respecter le nombre de semaines annuelles de travail. Pour vous, 40 semaines de travail par an.
Vous avez bien défini un nombre d'heures par semaine, ainsi que les horaires d'arrivée et de départ pour chaque jour travaillé ? Si c'est le bien le cas, alors vous vous y tenez, et vous n'aurez pas d'heures complémentaires à payer.
Le nombre d'heures mensuelles ne sert QUE pour la déclaration paje.

j'ai bien compris mais rattaché à mon cas ce n'est pas si simple.
Ce n'est malheureusement pas si simple. Il m'arrive de prendre des RTT a la journée... l'enfant ne vas pas toujours une semaine complète ...

Ce que je comprend, c'est que j'ai tout interret a mettre un nombre d'heure a la semaine plus pas, quitte a payer en heure majoré ou supplémentaire les mois ou ils sont plus souvent là ...

Luceuh · 20-06-2013 13:47:52

jeremie59 a écrit :

Merci à tous pour vos conseils.
Que ce soit bien clair:
1 -> Ma nounou a toujours le même salaire tous les mois.
2 -> ma nounou est consiente du système d'heure et elle est d'accord.
3 -> Au vu de tout ça je me pose des questions pour la garde de mes 2 petits ...
je m'explique...
je definis 40 semaines de présence chez nounou sur l'année :
deduction des cp nounou, les notres, nos rtt, vacances chez les grands parents etc .... etc ...
En mensualisation, le salaire est lissé ...
si en janvier, 150h definis en mensualisation ... en janvier generalement on ne prend pas de rtt... donc en reel 180 h...
si je vous suit bien je devrais lui payer 30h complementaires.
en fevrier vacance scolaire, on ne le mets que la moitie du temps: soit 75h ... je lui paie sont salaire normale mais j'ai 75 heure dans les dents c'est ça ???
Si c'est bien ça, c'est certain, je vais arrêter de bosser ou prendre un 80%...
nous travaillons a 2, avons deux salaires correctes, sans etre non plus extravaguants ..., le strict minimum d'aide de la paje car on depasse les plafonds de justesse...
je peux pas me permettre de payer tous les mois une base a 500 eur par exemple par enfant... puis payer en plus les heures supp ... ce n'est pas de la mauvaise fois, c'est tout simplement qu'a un moment financièrement on ne peux plus ...
Nounou nous avait proposé ce système là, car de son point de vue, éthique, et pas legale, les heures qu'elle ne faisait pas, elle les faisait le mois suivant ou inversement...
le but du compteur était juste de s'assurer en fin d'année, qu'elle a travaillé le nombre d'heure prévu dans le contrat annuel. si elle avait travaillé plus, on lui redonné les heures complementaires....
D'après ce que je comprend, le système de mensualisation ne pourrait marcher qu'avec quelqu'un qui met ces enfants toujours le meme nombre de jours tous les mois, c'est impossible ...
Dernier point, il est important pour moi... je suis peut être "employeur" mais c'est pas mon métier.... Vous gardez les enfants, c'est votre boulot. Vous avez des droits, vous les connaissez car vous vous y interressé.
Mon mon boulot, c'est informaticien. je connais comment est calculé mon salaire, mes conventions collectives etc ...
Entre la PAJE, la RAM, les relais d'assmat, l'assmat elle même, l'inspection du travail, les autres mamans employeurs qui vous conseille tout et n'importe quoi, il est très compliqué pour les parents (activité principale avant employeur) de s'y retrouver, de se faire aider ... Pourtant, j'estime avoir passer beaucoup de temps pour la mise en place du contrat.
Là je fais une démarche qui me semble de bonne foi car justement je ne veux pas que ma nounou soit laisé (donc une démarche dans son interêt) et je me retouve parfois dans le discours méprisé, inconscient ou opportuniste... La je ne suis pas d'accord...
Enfin bref, je vous avoue que je suis un peu perdu, je vais tout de même prendre rdv avec la RAM car ma nounou avait entamé les démarches avec elle. Je pense également prendre contact avec l'inspection du travail. Par contre, ce qui est certain, c'est que je vais étudier la possibilité de travailler moins et potentielement les garder. D'une part parce que c'est du pur bonheur de s'occuper de ses enfants, je ne vais pas au travail par plaisir, et ensuite car financièrement, même avec deux bon salaires, je ne peux pas me permettre de payer autant avec le nouveau mode de calcul... Entre les impots et le salaires que nous donnons a nounou, on arrive a un petit salaire ... Ajoutés à ça toutes les aides auxquelles on a pas le droit ... Ca fait quand même réfléchir.
Je vais suivre vos conseils, lire la convention collective attentivement, prendre rdv avec des personnes qui pourront m'aiguiller.... merci

tant que vous ne dépassez pas le nombre d'heure HEBDOMADAIRE vous ne devez rien de plus, si vous en faites plus là vous lui devez de l'argent. Si elle en fait moins elle ne vous doit rien.
Les heures ne se comptent pas par mois, seulement pour la déclaration à la paje, vous saisissez la nuance? Le salaire est mensualisé mais le nombre d'heure aussi, parfois elle fait 20h dans le mois, d'autre fois 100, c'est le concept.
Pour vérifier le nombre de semaines travaillées il faut procéder à la régularisation à al date anniversaire du contrat, à ce moment là vous comparez le nombre de semaines d'accueil et le nombre réellement payé et si il y a un manque pour l'assmat vous complétez.

Tant que tout va bien en effet pas de problème, mais rien ne dit qu'un jour elle se rendra compte de ces erreurs et là ça sera vous qui serez tenu pour responsable car vous êtes l'employeur.

Ce n'est pas dit méchamment c'est pour que vous vous rendiez compte que c'est votre responsabilité, pas celle de l'assmat. D'où l'importance de lire la cnn et de bien refaire le contrat

Occitane · 20-06-2013 13:49:43

Vous avez des RTT en plus de ces 12 semaines par an où votre enfant n'est pas gardé ?

C'est un tout petit contrat, un contrat de 40 semaines par an... Ces RTT ne sont pas déjà compris dans les 12 semaines ?

Luceuh · 20-06-2013 13:50:25

jeremie59 a écrit :

Occitane a écrit :
Ecoutez, il n'y a qu'un truc à prendre en compte, c'est le nombre d'heures par SEMAINE.
Donc, si vous l'avez embauchée pour travailler 40 heures par semaine (par exp), elle doit travailler 40 heures. Point barre.
Et ensuite, bien sûr, il faut respecter le nombre de semaines annuelles de travail. Pour vous, 40 semaines de travail par an.
Vous avez bien défini un nombre d'heures par semaine, ainsi que les horaires d'arrivée et de départ pour chaque jour travaillé ? Si c'est le bien le cas, alors vous vous y tenez, et vous n'aurez pas d'heures complémentaires à payer.
Le nombre d'heures mensuelles ne sert QUE pour la déclaration paje.
j'ai bien compris mais rattaché à mon cas ce n'est pas si simple.
Ce n'est malheureusement pas si simple. Il m'arrive de prendre des RTT a la journée... l'enfant ne vas pas toujours une semaine complète ...
Ce que je comprend, c'est que j'ai tout interret a mettre un nombre d'heure a la semaine plus pas, quitte a payer en heure majoré ou supplémentaire les mois ou ils sont plus souvent là ...

Déjà il faut que l'assmat accepte contractuellement que vous preniez ces jours en perlés, normalement ce n'est que par semaine.
Ensuite normalement pour éviter tout litige, il faut un délai de prévenance de la prise de ces jours et faire un écrit à chauqe pose. Ainsi vous avez un compteur des jours retirés de la mensu et pris et pas de soucis, mais pas de compteur d'heure.
en prenant une mensu plus basse, il faut avoir à l'esprit que l'assmat peut refuser de travailler plus d'heure que prévu au contrat sans avoir besoin de se justifier.

Fila · 20-06-2013 13:55:02

En fait, je crois que votre notion de compteur d'heures a été mal comprise...c'est là d'où vient le malaise

Vous avez un contrat de 45h par semaine sur 40 semaines.

- Si une semaine vous décidez de ne mettre votre enfant que 35h, vous ne pourrez pas demander à votre am d'en faire 55h la semaine suivante.
-Si vous ne mettez votre que 35h une semaine, les 10h sont perdues pour vous -> moralité il faut toujours établir une mensu sur le plus nombre d'heure possible, quitte à en payer des complémentaires au besoin
-Si une semaine, votre am fait 55h, alors il y aura 10h supplémentaires à lui payer à la fin du mois.

les heures complémentaires /supplémentaires se comptent à la semaine

- Par contre, les mois où il n'y a ni vacances ni rtt, votre am va travailler plus que 150h par mois mais tant qu'elle n'a pas fait plus que 45h par semaine, il n'y aucune heure complémentaire à lui payer.
- Les mois où elle prend ses cp, où il y a des rtt, elle va travailler moins que 150h, mais il faudra quand même lui payer ses 150h (et si elle ne travaille pas vous ajoutez 0h à votre "compteur d'heures", vous ne déduisez rien).

Mais si vous faites comme précisé au dessus, alors votre compteur d'heures ne vous servira qu'à faire la régule de salaire à la fin du contrat.

jeremie59 · 20-06-2013 14:00:21

Occitane a écrit :

Vous avez des RTT en plus de ces 12 semaines par an où votre enfant n'est pas gardé ?
C'est un tout petit contrat, un contrat de 40 semaines par an... Ces RTT ne sont pas déjà compris dans les 12 semaines ?

les RTT sont dans les 12 semaines.
Ce que je veux dire c'est que quand je prends un RTT ce n'est pas une semaine complète...

Concrètement les 40 semaines de gardes prévues, c'est peut etre plus 44 ou 45 avec sur centaines semaines des semaines moins complètes que ce qui est prévu. Mais mon nombre de jours totzal est toujours égal a 40 semaines * 5 jours ...

Je commence à comprendre on va y arriver

cedila · 20-06-2013 14:02:20

Bonjour

Dites vous bien qu'à part des heures complémentaires éventuelles, vous ne payez rien en plus.

Dans l'exemple que vous prenez pour les vacances scolaire de février, vous n'avez pas 75h dans les dents puisque ces heures auraient dues se faire pendant des semaines qui ont été déja décomptées.

Il y a le coté légal qui n'est pas respecté autant de votre part que de celle de votre assmat, et je le dis sans jugement, et il y a le coté éthique.
Mais retournez la situation et demandez vous ce que vous feriez si votre patron, qui vous a embauché pour un certain nombres d'heures, vous disait que la semaine prochaine il allait faire faire votre travail par un copain, ou qu'il partait en vacances et fermait la société et que, bien sur, vous travaillerez plus le mois suivant, mais gratuitement ?????

Le plus difficile est effectivement de bien évaluer vos besoins au moment du contrat.

Votre assmat est d'accord avec vous, nous ne pourrons pas vous empêcher de fonctionner ainsi, mais sachez qu'au moindre petit problème ou litige, légalement,vous aurez tord et devrez à ce moment là, débourser une sacrée somme.

Occitane · 20-06-2013 14:04:37

Il faut les compter, ces RTT, pour les transformer en semaine.
Perso, j'ai un contrat de 45 semaines, avec 2 semaines de RTT parents qu'ils prennent en éparpillé. Comme je travaille 4 jours par semaine, ça veut dire que, tous les ans, l'enfant ne vient pas 8 jours par-ci par-là, qui correspondent à ces 2 semaines.
Ce n'est pas comme ça que vous faites ?

jeremie59 · 20-06-2013 14:08:43

Fila a écrit :

En fait, je crois que votre notion de compteur d'heures a été mal comprise...c'est là d'où vient le malaise
Vous avez un contrat de 45h par semaine sur 40 semaines.
- Si une semaine vous décidez de ne mettre votre enfant que 35h, vous ne pourrez pas demander à votre am d'en faire 55h la semaine suivante.
-Si vous ne mettez votre que 35h une semaine, les 10h sont perdues pour vous -> moralité il faut toujours établir une mensu sur le plus nombre d'heure possible, quitte à en payer des complémentaires au besoin
-Si une semaine, votre am fait 55h, alors il y aura 10h supplémentaires à lui payer à la fin du mois.
les heures complémentaires /supplémentaires se comptent à la semaine
- Par contre, les mois où il n'y a ni vacances ni rtt, votre am va travailler plus que 150h par mois mais tant qu'elle n'a pas fait plus que 45h par semaine, il n'y aucune heure complémentaire à lui payer.
- Les mois où elle prend ses cp, où il y a des rtt, elle va travailler moins que 150h, mais il faudra quand même lui payer ses 150h (et si elle ne travaille pas vous ajoutez 0h à votre "compteur d'heures", vous ne déduisez rien).
Mais si vous faites comme précisé au dessus, alors votre compteur d'heures ne vous servira qu'à faire la régule de salaire à la fin du contrat.

C'est très clair, tout comme les dernières explications de Luceuh.

je pense que mon compteur n'est effectivement pas bon, vu qu'il est l'année.
Par contre comme ce compteur ne me sert qu'a m'assurer que ce qui est payé dans la mensualisation correspond a ce qui a été défini dans le contrat.

Je ne dépasse jamais les 45 heures semaines. Il faut donc que je contrôle mais il y a peut être du coup plus de semaines que les 40 prévues ... et c'est ca qu'il faudra que je régularise...

Je vais tout recalculer et remettre à plat notemment les nombres de semaines, vérifier ,si nounou n'a pas été laisé, et si problème faire un avenant en modifiant le nombre de semaines.

Merci

jeremie59 · 20-06-2013 14:10:27

cedila a écrit :

Votre assmat est d'accord avec vous, nous ne pourrons pas vous empêcher de fonctionner ainsi, mais sachez qu'au moindre petit problème ou litige, légalement,vous aurez tord et devrez à ce moment là, débourser une sacrée somme.

D'ou mon intervention sur ce forum. Le but étant de se remettre dans le droit chemin.

nounou3loulous · 20-06-2013 14:10:37

Il s'agit de la régularisation a effectuer à la date anniversaire du contrat.

Et effectivement avenant pour déterminer un nouveau nombre de semaines si nécessaire.

jeremie59 · 20-06-2013 14:12:43

Occitane a écrit :

Il faut les compter, ces RTT, pour les transformer en semaine.
Perso, j'ai un contrat de 45 semaines, avec 2 semaines de RTT parents qu'ils prennent en éparpillé. Comme je travaille 4 jours par semaine, ça veut dire que, tous les ans, l'enfant ne vient pas 8 jours par-ci par-là, qui correspondent à ces 2 semaines.
Ce n'est pas comme ça que vous faites ?

Pas tout à fait.

Dans les 40 semaines, il n'y a pas les RTT.
D'ou mon intervention juste au dessus, il faut que je monte mon nombre de semaines, quitte a diminuer très legement mon nombre d'heure et compléter en heure complèmentaire, si nounou est d'accord bien sûr.

Occitane · 20-06-2013 14:19:19

Si vous avez beaucoup de RTT (éparpillés), vous pouvez aussi faire un calcul type périscolaire, avec 2 types de semaines.
Par exp, vous avez 20 jours de RTT par an, vous pouvez faire le calcul suivant (en gardant pour l'exp 40 semaines de travail par an) :
(20 semaines x 45 h) + (20 semaines x 36 heures) x tarif / 12

Les semaines à 36 heures étant des semaines avec RTT, donc 4 jours de travail pour l'assmat.

jeremie59 · 20-06-2013 14:22:05

Occitane a écrit :

Si vous avez beaucoup de RTT (éparpillés), vous pouvez aussi faire un calcul type périscolaire, avec 2 types de semaines.
Par exp, vous avez 20 jours de RTT par an, vous pouvez faire le calcul suivant (en gardant pour l'exp 40 semaines de travail par an) :
(20 semaines x 45 h) + (20 semaines x 36 heures) x tarif / 12
Les semaines à 36 heures étant des semaines avec RTT, donc 4 jours de travail pour l'assmat.

Effectivement c'est une solution. Il faut que je pose tout ca sur papier, que je reprenne les planning des deux dernières années pour base.

nounou3loulous · 20-06-2013 14:23:43

Par contre si ça fait 2 ans que vous déduisez les féries, il va falloir régulariser.

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#21 20-06-2013 12:55:23

Re : Question sur les heures réelles

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