Formules exactes pour le calcul des congés

sophie7844 · 02-07-2013 13:20:42

Bonjour

Plutôt que d'ennuyer tout le monde avec mes demandes car je n'accueille que des enfants en horaires atypiques ( semaines irrégulières , jours différents , etc ....) en année complète ou incomplète , j'aimerais pouvoir me référer à un document synthétique qui prenne en considération ce cas ( horaires irréguliers , atypiques , variables) pour le calcul des CP .
Comme tout est différent d'un contrat à l'autre et je ne comprends plus rien .

Quelle est la formule de calcul pour 2 types de semaine en alternance avec un nombre d'heures différents et des jours travaillés différents en année incomplète?

Quelle est la formule de calcul pour 2 types de semaine en alternance avec un nombre d'heures différents et des jours travaillés différents en année complète?

Quelle est la formule de calcul pour des semaines avec le même nombre d'heures au total , mais avec des jours travaillés 4 ou 5 jours travaillés selon les semaines et jamais le même nombre d'heures par jour en année incomplète?

Quelle est la formule de calcul pour des semaines avec le même nombre d'heures au contrat et des heures supplémentaires régulières , mais avec des jours 5 ou 6 jours travaillés selon les semaines et pas le même nombre d'heures par jour en année complète?

Je pense donc que les parents ne me paieront pas les CP pris ce mois ci pour avoir le temps de me retourner et faire le véritable calcul .

Merci d avance

02-07-2013 13:20:42

nathodisab · 02-07-2013 13:41:32

sophie7844 a écrit :

Bonjour
Plutôt que d'ennuyer tout le monde avec mes demandes car je n'accueille que des enfants en horaires atypiques ( semaines irrégulières , jours différents , etc ....) en année complète ou incomplète , j'aimerais pouvoir me référer à un document synthétique qui prenne en considération ce cas ( horaires irréguliers , atypiques , variables) pour le calcul des CP .
Comme tout est différent d'un contrat à l'autre et je ne comprends plus rien .
Quelle est la formule de calcul pour 2 types de semaine en alternance avec un nombre d'heures différents et des jours travaillés différents en année incomplète?
Quelle est la formule de calcul pour 2 types de semaine en alternance avec un nombre d'heures différents et des jours travaillés différents en année complète?
Quelle est la formule de calcul pour des semaines avec le même nombre d'heures au total , mais avec des jours travaillés 4 ou 5 jours travaillés selon les semaines et jamais le même nombre d'heures par jour en année incomplète?
Quelle est la formule de calcul pour des semaines avec le même nombre d'heures au contrat et des heures supplémentaires régulières , mais avec des jours 5 ou 6 jours travaillés selon les semaines et pas le même nombre d'heures par jour en année complète?

Je pense donc que les parents ne me paieront pas les CP pris ce mois ci pour avoir le temps de me retourner et faire le véritable calcul .
Merci d avance

Coucou,
2 choses à différencier,
l'acquisition et la rémunération !

acquisition:
nbre de mois ( s'il n'y a pas de période sans solde) ou de tr de 4 sem de travail effectif *2.5j arr au chiffre sup
= cp acquis sur la période de référence ( du 1er juin année -1 au 31 mai année 1) A

à ces j acquis en terme de travail effectif, pourront être rajouté des j ouvrables sup pour enfant à charge de - de 15 ans au 30 avril ( 2j sup /enf dans la limite de 30 j ouvrables par période pour les salariées de + de 21 ans )

Rémunération :
Lorsqu'on a des horaires atypiques il faut raisonner en j ouvrables du début à la fin des calculs

<<< la valeur d'1 j ouvrable de cp par la méthode des 10%
=
10% des salaires perçus pendant la période de référence/A

VALEUR des cp pour la période en rajoutant les j sup
valeur d'1 j ouvrable * ( A+ nbre de j sup)
= CP par 10%

<<< la valeur d'1 j ouvrable selon le maintien du salaire
=
salaire de référence / nbre de j ouvrables moy par mois

année complète 52sem*6j/12 = 26j ouvrables moy/mois
année incomplète nbre de sem ayant servi au calcul de la mensu*6j/12 = nbre de j ouvrables moy/mois

VALEUR des cp = valeur d'1 j ouvrable * ( A+ nbre de j sup)
= CP par maintien
la méthode la plus avantageuse pour la salariée est à retenir

sophie7844 · 02-07-2013 16:57:19

Super Nathodisab !! Tu es la pro des cp !!!!
Je vais relire tout au calme , et comme bien sûr j aurai des questions ( !!!) , je reviens demain vers 4h30 ( heure du premier accueil !!!)
Merci encore !!

sophie7844 · 03-07-2013 04:21:38

Ok , j ai tout compris .
Par contre dans le calcul du mois où je prends des Cp que dois je ôter ?

03-07-2013 04:21:38

nathodisab · 03-07-2013 07:30:41

sophie7844 a écrit :

Ok , j ai tout compris .
Par contre dans le calcul du mois où je prends des Cp que dois je ôter ?

Coucou,
désolée,je ne comprends pas trop ta question ?

est ce que ça concerne la rémunération ou le temps de travail ?

sophie7844 · 03-07-2013 07:35:51

ca concerne la rémunération . Pardon je n'étais pas claire du tout !
**En année incomplète , j ajoute simplement le montant le plus favorable trouvé pour chaque jour ouvrable de congé payé pris .
**En année incomplète , quel montant dois je oter pour ensuite ajouter le montant le plus favorable trouvé pour chaque jour ouvrable de congé payé pris ?

nathodisab · 03-07-2013 08:26:38

sophie7844 a écrit :

ca concerne la rémunération . Pardon je n'étais pas claire du tout !
**En année incomplète , j ajoute simplement le montant le plus favorable trouvé pour chaque jour ouvrable de congé payé pris .
**En année incomplète , quel montant dois je oter pour ensuite ajouter le montant le plus favorable trouvé pour chaque jour ouvrable de congé payé pris ?

ok

En année complète, par défaut le calcul est fait par maintien du salaire
la mensu étant calculée sur 47 sem de travail et 5 sem de cp

donc si la méthode des 10% est finalement plus avantageuse que celle du maintien
2 solutions
soit sur la globalité des cp de la période de référence,
tu fais le calcul du total de j acquis ( cp sup compris si - de 30j ouvrables acquis ) pour les deux méthodes
tu fais la différence entre le maintien et la méthode des 10%
et tu rajoutes cette somme à ton salaire mensuel au moment de la prise principale de tes congés

soit par j ouvrables acquis
tu fais la différence entre les deux VALEUR d'1 j ouvrable, et cette somme,tu la multiplie par le nbre de j posé et tu la rajoutes à ton salaire mensuel , au moment de la prise de chaque période de cp

Pour les deux méthodes,
Sachant que si tu as acquis sur la période -1, moins de 30j ouvrables, tu devras alors déduire au delà des j de cp acquis
déduction,
selon le calcul de la cour de cassation

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#1 02-07-2013 13:20:42

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