Litiges avec parent pour congés maintien de salaire

nuka86 · 10-07-2013 14:21:38

Bonjour à tous!

voilà je viens vers vous pour que vous me donniez vos avis sur un litiges avec un de mes employeur.

J'ai effectué le calcul des congés payés, oui c'est moi qui l'ai fait car les parents ne savent pas. Pour cela j'ai utilisé la revue "l'***" auquel je suis abonnée pour trouver le bon calcul.

Pour les 10%, pas de problème, je trouve 193.93€.

Pour le maintien de salaire j'ai repris exactement la même formule que dans le magazine de mai qui explique le calcul pour plusieurs cas différent.

Mon contrat est un périscolaire avec :
- 18 semaines école paire à 14h/s
- 18 semaines école impaire à 10.5h/s
- 2 semaines vacance paire à 47h/s
- 3 semaine vacance impaire à 31.5h/s

donc contrat année incomplète (41 semaines) et horaire irrégulier.

D'après la revu, on conclu que les semaines de congés sont forcement sur période de vacance scolaire car les 36 semaines d'école l'enfant est accueilli. D'ailleurs mes congés sont tous sur des vacances.

Il faut donc prendre cette base pour faire le calcul des congé, mais on ne peut pas prendre la mensualisation pour salaire de référence car c'est un lissage sur l'année avec activité différente en fonction des période, don cil faut reconstituer une mensualisation d'après les horaires de vacances.

Comme on ne peut pas savoir si les congés seront posé sur semaine paire ou impaire, je pars sur 31.5h/s (semaine impaire) car l'enfant serait présent au minimum 31.5h/s. (On aurai pu faire une moyenne des semaines paire et impaire mais bon déjà que les parent chipote je prend le minimun)

Reconstitution mensu :
(2.80€ x 31.5h x 52sem) / 12 mois = 382.20€

J'ai acquis 22j de congé et j'ai deux jour de congé sup pour enfant de moins de 15 ans.

Calcul pour les jour acquis :
(mensu reconstitué x jours acquis) / nbr de jour ouvrable moyen par mois
( 382.20€ x 22j) / 26j = 323.40€ pour les 22jours

Valeur d'1 jour de CP :
323.40€ / 22j = 14.70€/j

Jour sup : 14.70€ x 2j = 29.40€

Total CP : 323.40€ + 29.40€ = 352.80€

D'après mon calcul les parent me doivent 352.80€, si certaines sont abonnées à l'***t vous pouvez vérifier le calcul. Mais les parents sont pas d'accord et il se sont renseigné auprès d'un de leur ami avocat et d'un RAM qui leur ont fait un calcul en partant de la moyenne d'heure semaines d'après les semaines prévu au contrat, donc 15.35h/s et font un calcul dont on ne m'a rien montré ni expliqué et trouve 218€. Ils ne prenne pas en compte que mes congé sont sur des vacances scolaire.

Perso moi j'ai pas envi de me faire payer 218€ si j'ai le droit à 352.80€ et j'ai bien peur de devoir aller au prud'homme car eux refuse le calcul de "l'***".

Donc ma question : les calculs dans "l'***t" sont-il fiable? Passerai-t-il au prud'homme?

Les RAM me réponde de me faire payer les 10% c'est plus simple et c'est ce qu'il conseil a toute les ass mat en contrat a horraire irrégulier. Mais bon j'ai pas envi de m'asseoire sur plus de 150€ si j'y ai le droit.

Merci d'avoir pris le temps de me lire, en espèrant avoir des réponse de votre part qui m'éclaire.

merci de ne pas citer le nom du magazine en question, c'est une forme de publicité pour celui ci *** les modérateurs

10-07-2013 14:21:38

goum · 10-07-2013 14:40:24

alors la je peux pas t'en dire plus car je suis nulle en calcul mais les modérateur ou autres pro pourront surement te renseigner

nathodisab · 10-07-2013 14:45:07

nuka86 a écrit :

Bonjour à tous!
voilà je viens vers vous pour que vous me donniez vos avis sur un litiges avec un de mes employeur.
J'ai effectué le calcul des congés payés, oui c'est moi qui l'ai fait car les parents ne savent pas. Pour cela j'ai utilisé la revue "l'***" auquel je suis abonnée pour trouver le bon calcul.
Pour les 10%, pas de problème, je trouve 193.93€.
Pour le maintien de salaire j'ai repris exactement la même formule que dans le magazine de mai qui explique le calcul pour plusieurs cas différent.
Mon contrat est un périscolaire avec :
- 18 semaines école paire à 14h/s
- 18 semaines école impaire à 10.5h/s
- 2 semaines vacance paire à 47h/s
- 3 semaine vacance impaire à 31.5h/s
donc contrat année incomplète (41 semaines) et horaire irrégulier.
D'après la revu, on conclu que les semaines de congés sont forcement sur période de vacance scolaire car les 36 semaines d'école l'enfant est accueilli. D'ailleurs mes congés sont tous sur des vacances.
Il faut donc prendre cette base pour faire le calcul des congé, mais on ne peut pas prendre la mensualisation pour salaire de référence car c'est un lissage sur l'année avec activité différente en fonction des période, don cil faut reconstituer une mensualisation d'après les horaires de vacances.
Comme on ne peut pas savoir si les congés seront posé sur semaine paire ou impaire, je pars sur 31.5h/s (semaine impaire) car l'enfant serait présent au minimum 31.5h/s. (On aurai pu faire une moyenne des semaines paire et impaire mais bon déjà que les parent chipote je prend le minimun)
Reconstitution mensu :
(2.80€ x 31.5h x 52sem) / 12 mois = 382.20€
J'ai acquis 22j de congé et j'ai deux jour de congé sup pour enfant de moins de 15 ans.
Calcul pour les jour acquis :
(mensu reconstitué x jours acquis) / nbr de jour ouvrable moyen par mois
( 382.20€ x 22j) / 26j = 323.40€ pour les 22jours
Valeur d'1 jour de CP :
323.40€ / 22j = 14.70€/j
Jour sup : 14.70€ x 2j = 29.40€
Total CP : 323.40€ + 29.40€ = 352.80€
D'après mon calcul les parent me doivent 352.80€, si certaines sont abonnées à l'***t vous pouvez vérifier le calcul. Mais les parents sont pas d'accord et il se sont renseigné auprès d'un de leur ami avocat et d'un RAM qui leur ont fait un calcul en partant de la moyenne d'heure semaines d'après les semaines prévu au contrat, donc 15.35h/s et font un calcul dont on ne m'a rien montré ni expliqué et trouve 218€. Ils ne prenne pas en compte que mes congé sont sur des vacances scolaire.
Perso moi j'ai pas envi de me faire payer 218€ si j'ai le droit à 352.80€ et j'ai bien peur de devoir aller au prud'homme car eux refuse le calcul de "l'***".
Donc ma question : les calculs dans "l'***t" sont-il fiable? Passerai-t-il au prud'homme?
Les RAM me réponde de me faire payer les 10% c'est plus simple et c'est ce qu'il conseil a toute les ass mat en contrat a horraire irrégulier. Mais bon j'ai pas envi de m'asseoire sur plus de 150€ si j'y ai le droit.
Merci d'avoir pris le temps de me lire, en espèrant avoir des réponse de votre part qui m'éclaire.
merci de ne pas citer le nom du magazine en question, c'est une forme de publicité pour celui ci *** les modérateurs

C'est la première fois que je vois ce calcul !
les salariés mensualisés sont payés sur une base de lissage des heures, les cp doivent être payés également sur ce lissage !
Il n'y a pas à reconstituer une hypothétique mensu basée sur uniquement des horaires de vacance !
pour moi ce calcul est faux

quand au calcul du RAM et à l'avocat, je pense qu'ils ont effectué ce calcul,

nbre d'h/an prévues /41 sem *2.8 *5sem = cp
je trouve avec ce calcul environ 215€... mais là non plus je pense pas que ce soit juste !

je ne vais pas me faire d' amis, mais pour moi, le calcul du maintien dans ton cas, est bien moins avantageux que celui des 10%
dans les 193.93€ as tu inclus les j sup pour les 10% ?

Le calcul au maintien vise à assurer au salarié une rémunération minimale qui doit être égale à sa rémunération habituelle
il faut donc bien faire le calcul avec le salaire mensuel de référence
(18 *14h/s +18 *10.5 + 2 *47 + 3 *31.5 )*2.8/12 sem
252+189+94+94.5 *2.8/12 = 146.88€/mois
le contrat est sur 41 sem
donc pour connaitre le nbre moy de j ouvrables par mois on fait
41*6 /12 =20.5j
146.88 / 20.5 * 24j acquis = 171.96€

nuka86 · 10-07-2013 15:26:27

Désolé d'avoir citer le nom du magazine, je n'y avait pas pensé.

Oui j'ai bien pensé à ajouter mes deux jour de CP pour enfant de moins de 15ans dans mes 193.93€.

Donc pour vous, je ne dois pas utiliser le méthode décrite dans le magazine? Pourtant c'est un magazine sérieux qui aide beaucoup car on y trouve tout. Je ne sais plus quoi penser ni faire, car d'un coté on me dit ou je lis que les congés maintien de salaire sont rémunéré comme si on avait travaillé pendant la période de congé, et d'un autre on me dit faut faire la moyenne, donc lissage, car périscolaire.
Contradiction total, avec des sources pourtant fiable, magazine et RAM.

Dernière modification par nuka86 (10-07-2013 15:27:15)

10-07-2013 15:26:27

nathodisab · 10-07-2013 15:33:14

nuka86 a écrit :

Désolé d'avoir citer le nom du magazine, je n'y avait pas pensé.
Oui j'ai bien pensé à ajouter mes deux jour de CP pour enfant de moins de 15ans dans mes 193.93€.
Donc pour vous, je ne dois pas utiliser le méthode décrite dans le magazine? Pourtant c'est un magazine sérieux qui aide beaucoup car on y trouve tout. Je ne sais plus quoi penser ni faire, car d'un coté on me dit ou je lis que les congés maintien de salaire sont rémunéré comme si on avait travaillé pendant la période de congé, et d'un autre on me dit faut faire la moyenne, donc lissage, car périscolaire.
Contradiction total, avec des sources pourtant fiable, magazine et RAM.

je te conseille de contacter la direccte de ton département, ce sont les seuls compétents en droit du travail !
au pire, demandes leur un rdv pour qu'ils te détaillent tout noir sur blanc !

cette petite phrase est claire!
" Calcul au maintien

Le calcul au maintien vise à assurer au salarié une rémunération minimale qui doit être égale à sa rémunération habituelle "

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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Re : Litiges avec parent pour congés maintien de salaire

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Re : Litiges avec parent pour congés maintien de salaire

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Re : Litiges avec parent pour congés maintien de salaire

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