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#1 28-07-2013 23:34:35
conges annee complete
Bonjour, j'ai besoin d'aide !!!
Voila depuis le 13 mai je suis en annee incomplete (47 sem) donc 6 semaines d'absences (3 semaines en juillet, 1 semaine a la toussaint, 1 semaine a noel et 1 semaine en avril) mes conges seront payes en juin l'annee prochaine jusque la j'ai compris car je n'ai pas de periode de reference mais le soucis c'est que le 26 aout j'ai un 2eme enfant en annee complete donc 5 semaines de conges mais du coup est ce que je peux commencer a prendre mes conges sur les semaines ou j'ai pas le 1er enfant ? vu que j'ai pas d'de periode de reference il parait que non alors je fais comment ?
Merci de votre reponse
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28-07-2013 23:34:35
#2 28-07-2013 23:51:52
Re : conges annee complete
Bonjour, j'ai besoin d'aide !!!
Voila depuis le 13 mai je suis en annee incomplete (47 sem) donc 6 semaines d'absences (3 semaines en juillet, 1 semaine a la toussaint, 1 semaine a noel et 1 semaine en avril) mes conges seront payes en juin l'annee prochaine jusque la j'ai compris car je n'ai pas de periode de reference mais le soucis c'est que le 26 aout j'ai un 2eme enfant en annee complete donc 5 semaines de conges mais du coup est ce que je peux commencer a prendre mes conges sur les semaines ou j'ai pas le 1er enfant ? vu que j'ai pas d'de periode de reference il parait que non alors je fais comment ?Merci de votre reponse
Coucou
s'il y a 6 semaines d'absence ( 5 cp et 1 sans solde) , c'est une année incomplète sur 46 semaines et non sur 47 semaines
Tes 5 semaines cp doivent obligatoirement être communes à tous tes contrats , et leurs dates ont du être établies et notées pour ton 1er contrat
donc avec ce nouvel enfant , tu dois obligatoirement prendre tes cp aux mêmes dates qu'avec le 1er enfant.
Et je ne comprends pas pourquoi tu dis que tu n'as pas de période de référence.
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#3 29-07-2013 00:08:59
Re : conges annee complete
bonsoir,
la période de référence est par rapport au paiement des cp. Pour leur prise c'est un peu différent vu le statut des assmaT.
Tu dois poser 5 semaines de cp par an en temps, en indiquant les dates au contrat ( et même en année incomplète ) quelque soit la date de début de chaque contrat et ces 5 semaines doivent être les même pour tout tes accueils.
Après selon ce que tu as travaillé pendant la période de référence, une fois celle ci passée, tes cp te sont rémunérés à hauteur de ce qui a été acquis.
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29-07-2013 00:21:42
#6 29-07-2013 00:36:46
Re : conges annee complete
Car l'annee precedente je n'ai pas travailler.
Dsl c'etait bien 46 semaines j'ai fais une erreur
Si les conges sont pris avant la periode de reference le salaire peut etre reduit?
En année incomplète , le salaire de base ne bouge pas lors de la prise des congés
mais en année complète , les cp sont déduits du salaire lors de leur prise tant qu'ils ne sont pas acquis , c'est à dire durant la 1ere année
tous tes cp pris avant leur acquisition , donc avant fin mai , seront déduits de ton salaire
fin mai 2014, fin de période de référence , tu auras acquis 9 X 2.5j = 22.5j arrondis à 23 j ouvrables
et à partir de là , tes acquis pris ne seront pas déduits , dans la mesure de leur nombre d'acquis
mais tu n'auras acquis tes 30j ouvrables que fin Aout 2014
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#7 29-07-2013 00:52:41
Re : conges annee complete
En fait non il est tres tard et je n'est plus toute ma tete, je cogite de trop!!!
donc du coup je pose mes conges (5 semaines) a l'identique du 1er accueil jusqu'au 31 mai ? Non car je ne suis plus enannee complete a ce moment la puisque je commence le 26 aout. Aahhhhh je quitte car je comprend rien il faut que j'aille dormir ca ira mieux demain
Merci a vous les filles
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#8 29-07-2013 02:16:35
Re : conges annee complete
Le 2ème contrat ne peut pas être une année complète! Puisque c'est vous qui prennez 6 semaines avec le 1er
Le nouveau contrat la mensu démarrera en septembre donc en juillet 2014 vous aurez encore 3 semaines de congés pris en plus des 3 semaines deja planifiées sur l'année
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#9 29-07-2013 08:54:35
Re : conges annee complete
Le 2ème contrat ne peut pas être une année complète! Puisque c'est vous qui prennez 6 semaines avec le 1er
Le nouveau contrat la mensu démarrera en septembre donc en juillet 2014 vous aurez encore 3 semaines de congés pris en plus des 3 semaines deja planifiées sur l'année
Chris , la 6ème semaine peut être une semaine des parents du 1er contrat
donc Orlane peut très bien être en année complète avec le 2nd contrat , si l'enfant est absent juste 5 semaines , et que ces 5 semaines sont bien communes au 1er contrat
Orlane , combien de semaines sera absent le 2nd enfant ?
Sera-t-il bien absent uniquement 5 semaines (pas une de plus) et en commun avec l'autre enfant ?
Les 5 semaines cp , et la semaine sans solde du 1er contrat ont elles été bien définies et datées ?
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#10 29-07-2013 13:23:01
Re : conges annee complete
oui les dates ont bien été identifiées précisant que la 6ème semaine d'absence à mon premier contrat est celle des parents.
Si je dois me déduire 1 semaine sans solde sur mon année complète à mon deuxième contrat comment cela se passe ?
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#11 29-07-2013 13:29:26
Re : conges annee complete
oui les dates ont bien été identifiées précisant que la 6ème semaine d'absence à mon premier contrat est celle des parents.
Si je dois me déduire 1 semaine sans solde sur mon année complète à mon deuxième contrat comment cela se passe ?
alors en ce cas non vous pouvez travailler avec contrat2 sans avoir l'enfant de contrat1 durant leur semaine de congés décalée des vôtres (6eme semaine)
quand est prévu leur 6eme semaine, celle de toussaitn celle de noel o ucelle d'avril?
en année complète on ne déduira pas de 6eme semaine sans solde, c'est soit 47 semaines d'accueil et donc année complète calculée sur 52 semaines, soit - de 47 semaines d'accueil
en revanche oui après sur vos congés non acquis jusqu'au 31 mai 2014, vous déduirez en sans solde par exemple la semaine de toussaint et/ou celle de noel et/ou celle d'avril
la déduction de congés sans solde se fait comme toute absence selon le calcul cour de cassation (voir à l'index)
en clair faites vous un calendrier avec d'une couleur vos congés vos 5 semaines commujnes àvos 2 employeurs! d'une autre couleur la 6eme semaine des parents1, ... et de là vous vérifiez si avec parents2 ils ont des semaines décalées des votres ou pas ( sans compter la semaine parent1) si tout est ok alors ça sera bien une année complète avec eux
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