Mensualisation obligatoire ?

Oreaslave · 25-09-2013 13:24:23

Bonjour,

Je désirais savoir si la mensualisation était obligatoire ?

Pour l'un de mes contrats je calcul au réel chaque mois depuis 5 mois, ce n'est pas par choix, mais car les parents n'ont toujours pas put me donner des horaires fixes d'un moi à l'autre.

Il est vrai qu'en cas d'absence de l'enfant je me trouve désavantagée, puisque dans le cadre d'une mensualisation si c'est le parent qui décide de ne pas amené l'enfant je garde ma rémunération; et là avec le réel ce n'est pas le cas...

Au départ, la petite devait se trouver à temps plein dès le troisième mois d'accueil, et aujourd'hui cela n'est toujours pas le cas...

En fait le temps plein est toujours reporté, et cela à chaque fois par rapport au papa, il cherche un travail, une x il en a trouvé mais pas à temps plein, etc...

Et moi à l'époque j'avais fait mon prévisionnel par rapport à un nouveau temps plein, que je n'ai toujours pas aujourd'hui...Ces parents me bloquent en quelque sorte...Ils veulent toujours être sur que je leur garde des jours...

Donc toujours pas de mensu possible, ils demandent régulièrement à changer d'horaires...
Du coup mes prévisions tombent toujours à l'eau et je suis obligée de trouver pleins de petits contrats pour réussir à combler de ci de là mon manque à gagner...

Aujourd'hui je tourne avec 7 contrats du lundi au samedi, alors qu'à la base, deux temps pleins du lundi au vendredi m’auraient suffit.

Donc ma question par rapport à tout cela; la mensualisation; fait elle partie de la convention ou d'une obligation, et puis je la leur imposer ? En tous cas, sur les jours d'accueils actuels ?

D'avance merci de vos réponses, et bonne journée à vous !

25-09-2013 13:24:23

assmatmimi · 25-09-2013 13:27:36

Bonjour, la mensualisation est obligatoire lorsqu'elle est possible... Difficile donc si vous n'avez jamais vos jours d'accueil

Par contre, si vous savez à peu près votre volume d'heure, aussi minime soit-il, vous pouvez vous baser dessus et calculer votre mensualisation sur 42 semaines par exemple, avec le minimum d'heure.

Lorsque le contrat se terminera ou à sa date anniversaire, vous faites une regul au cas où vous auriez travaillé plus de semaine que prévu.

Oreaslave · 25-09-2013 13:31:48

Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide :-)
Du coup je vais voir ce que ça donne et en faire part aux parents...

Oreaslave · 25-09-2013 13:39:00

J'ai oublié de préciser qu'au départ mon tarif s'était basé sur quasi 11 heures d'accueil par jour, sur 4 jours, et noté au contrat.

Et au final je n'accueille l'enfant que 7 heures par jour sur 3 jours, sans possibilité de modifier mon tarif car je n'avais pas mis de clause au contrat sur l'évolution du tarif par rapport au nombre d'heures...Et je ne sais pas si c'est quelque chose que je peux modifier maintenant; par avenant peut être ?

25-09-2013 13:39:00

chris84 · 25-09-2013 13:45:14

Oreaslave a écrit :

J'ai oublié de préciser qu'au départ mon tarif s'était basé sur quasi 11 heures d'accueil par jour, sur 4 jours, et noté au contrat.
Et au final je n'accueille l'enfant que 7 heures par jour sur 3 jours, sans possibilité de modifier mon tarif car je n'avais pas mis de clause au contrat sur l'évolution du tarif par rapport au nombre d'heures...Et je ne sais pas si c'est quelque chose que je peux modifier maintenant; par avenant peut être ?

bonjour
vous pouvez toujours proposer un avenant d'uagmentation du taux horaire mais les parents peuvent le refuser et en ce cas soit vous continuerez comme actuellement soit vous devrez démissionner
votre contrat est u ncdi accueil occasionnel? qu'est-il réellement inscrit au calcul de la mensu vous n'aviez rien inscrit?
s'il y a vraiment inscrit 4j de 11h ils devaient vous rémunérer sur cette base!

si ce n'est pas stipulé et qu'il y a écrit paiement au réel en accueil occasionnel
vous pouvez proposer un avenant avec 3j de 7h soit 21h semaine ça sera toujours ça, en spécifiant à votre employeur qu'il se renseigne, que la mensualisation est obligatoire et que pour se mettre en conformité légalement il vous faut définir un minimum d'heures par semaine
et voir le nombre de semaines en fonction des congés de chacun

Oreaslave · 25-09-2013 14:14:12

Bonjour,

Le contrat de base signé au départ est un CDI, basé sur 47 semaines d'accueil par an.

Question horaires au départ étaient fixées 1 heure par jour (l'enfant était encore en crèche, un préavis ayant été donné ( deux mois)) , avec noté sur le contrat l'idée d'un passage à temps plein avec avenant. Ce qui avait été défini oralement.

Un avenant a été effectué fin août avec les horaires actuels, avec entre temps, beaucoup de changements d'heures et d'arrangements.

Mais aucune mensualisation n'a jamais été faite vu que les horaires étaient trop changeant pour une base fixe...
Le paiement au réel n'est pas stipulé non plus par écrit, il a été mis en place naturellement et oralement car c'était le plus simple.
Pas signé non plus en occasionnel.

En tous cas merci pour votre réponse.

Oreaslave · 25-09-2013 14:15:38

Effectivement le contrat de base n'était pas sur les 4 jours, c'était un avenant déjà prêt en rapport avec ce qui avait été décidé pour la suite, mais pas signé, donc sans valeur.
Je viens de vérifier.

lulu54 · 25-09-2013 16:26:46

c'est un peu compliqué tout ça
que dit le dernier avenant ?

chris84 · 26-09-2013 07:59:39

ce qui veut dire que vous n'avez absolument rien d'écrit, qui puisse faire foi, concernant la régularité de cet accueil?
s'ils veulent les parents vous payent la valeur d'1h par jour sur les jours d'accueil et sur 52 semaines, c'est bien ça? c'est la seule chose que vous ayez d'écrit et de signé?

Oreaslave · 28-09-2013 11:46:24

Depuis le mois d’août un avenant a été signé avec accueil 3 jours par semaine, de 10h30 à 17h30, donc de ce coté on a posé des bases qui ne demandes qu'à être respectées maintenant que j'ai eu une discussion sérieuse avec les parents en début de semaine.

Et puis j'ai bien compris avec ce que l'on m'a écrit plus haut que j'aurais pu me faire avoir, heureusement les parent sont honnêtes et m'ont toujours payés les heures de garde...

Donc maintenant, ça va être avenant dès modification d'horaires...Si c'est plus compliqué, ils voudront sans doute moins modifier...

Et effectivement Chris84, je n'avais que ça d'écrit depuis 4 mois ! J'ai eu chaud !

chris84 · 28-09-2013 13:30:24

le positif c'est que cette expérience vous aura appris à faire des écrits, et surtout calculer des mensualisations dès que c'est possible!

Oreaslave · 28-09-2013 13:34:33

Oui c'est cela effectivement...J'y réfléchis à deux x maintenant...
Il s'agissait de mon deuxième contrat, donc début de l'exercice de mon métier.

Le premier contrat lui était mieux géré, mensualisation bien posée et calculée, et jamais aucun changement de la part des parents...

Les débuts sont parfois laborieux ! :-)

En tous les cas merci d'avoir répondu à mes inquiétudes !

Bon week end à vous !

chris84 · 28-09-2013 13:36:35

ok je ferme donc!
merci bon week end aussi

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