Avenant ajout de semaines

lolore08 · 27-09-2013 07:41:44

Voila, je suis parent employeur et nous avons convenu avec mon assistante maternelle un contrat à 26 semaines de 25h, ce qui correspond à Janvier-Septembre.
Etant moi même à temps partiel annualisé, nous ne savions pas comment j'allais travailler ces 3 prochains mois, je vais avoir mon planning d'ici peu et je pense que je vais avoir besoin de mon ass mat pour encore 5 semaines afin de finir l'année.

J'aimerais connaître la solution pour ajouter des heures, des semaines :
- puis-je ajouter des heures à mon assistante maternelle en fonction des mes jours de travail (heures complémentaires, si oui jusqu'à combien d'heures je peux ajouter par mois)
- ou suis-je obligée d'ajouter des semaines via un avenant (dans ce cas, les semaines seront annualisées sur les 3 derniers mois de l'année) ?
- Avez-vous des modèles d'avenant pour ce type de situation ?

Merci pour vos réponses

27-09-2013 07:41:44

chris84 · 27-09-2013 08:09:43

lolore08 a écrit :

Voila, je suis parent employeur et nous avons convenu avec mon assistante maternelle un contrat à 26 semaines de 25h, ce qui correspond à Janvier-Septembre.
Etant moi même à temps partiel annualisé, nous ne savions pas comment j'allais travailler ces 3 prochains mois, je vais avoir mon planning d'ici peu et je pense que je vais avoir besoin de mon ass mat pour encore 5 semaines afin de finir l'année.
J'aimerais connaître la solution pour ajouter des heures, des semaines :
- puis-je ajouter des heures à mon assistante maternelle en fonction des mes jours de travail (heures complémentaires, si oui jusqu'à combien d'heures je peux ajouter par mois)
- ou suis-je obligée d'ajouter des semaines via un avenant (dans ce cas, les semaines seront annualisées sur les 3 derniers mois de l'année) ?
- Avez-vous des modèles d'avenant pour ce type de situation ?
Merci pour vos réponses

bonjour
afin de bien comprendre vous aviez calculé une mensu sur 9 mois
de ce genre 25h x 26 semaines / 9 mois, c'est bien cela?
sa mensu lui payant donc 2,89 semaines de travail par mois
là sur 3 mois vous avez besoin de 5 semaines donc en fait c'est uyne réduction de son temps de travail car ça la fait passer à 1,67 semaines de taravil payées par mois
donc il faut présenter un avenant, elle a 1 mois de reflexion
elle peut le refuser ou l'accepter
si elle le refuse soit la mensu est reconduite sur la base des 2,89 semaines par mois
soit vous la licenciez
et il faut faire la régularisation poru vérifier qu'elel a travaillé les 26 semaines, si elle en a travaillé moins c'est non remboursable, si elle a travaillé plus vous lui devez

si vous aviez fait 26 sem/12 c'était faux car la fin des 26 semaines était en septembre, il ne fallait pas mensualiser sur 12 mois, il va lui manquer des semaines non payées, à l'avenant pour rajouter 5 semaines, il faudra vérifier où vous en êtes du paiement pour ne aps avoir uen trop grosse régularisation en décembre

lolore08 · 27-09-2013 14:29:36

On a effectivement fait 26sem /12 (année incomplète bien sur) car j'étais sûre de mes semaines de travail jusque septembre. Ne sachant pas comment j'allais travailler ces 3 prochains mois, je n'avais pas voulu m'avancer dans une année complète, car dans tous les cas on y arrivera pas même en rajoutant 5 semaines.
Au niveau de la régul je pense qu'on est bon car les 26 semaines ont été faites et payées tout au long de l'année (jusque décembre) et les heures complémentaires ont déjà été payées.
Mais juste au niveau des semaines suppl, est-ce possible de les mensualiser sur les 3 derniers mois ?

chris84 · 27-09-2013 15:09:18

Vous devrez revoir la mensualisation car la vous n'avez payé que 26 semaines/12 sur 9 mois soit 19,5 semaines payées alors qu'elle a déjà effectué les 26 semaines
Sur les 3 prochains mois il faut qu'elle reçoive le solde de semaines déjà travaillées et travaille aussi 5 semaines
Donc a sa menus sur 3 mois vous rajoutez 5semaines/3 mois chaque mois
vous mettez cela par avenant

27-09-2013 15:09:18

lolore08 · 28-09-2013 07:33:07

"Sur les 3 prochains mois il faut qu'elle reçoive le solde de semaines déjà travaillées et travaille aussi 5 semaines
Donc a sa menus sur 3 mois vous rajoutez 5semaines/3 mois chaque mois"

Oui il est bien prévu qu'elle reçoive bien le solde de ces 26 semaines ces 3 prochains.
Je voulais m'assurer que cela était bien possible de faire comme cela.
Avez vous un modèle d'avenant à me faire passer ??