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#1 30-09-2013 12:59:52
Rupture de contrat correcte
Bonjour à toutes et à tous!
Je souhaitais vous exposer ma situation afin de recueillir vos avis.
Nos deux enfants ont été acceptés en crêche, cependant les horaires ne vont pas coller avec les nôtres pour quelques heures par mois. Nous nous mettons donc en quête d'une AM qui accepterait ce petit contrat. Le horaires sont decalés par rapport aux horaires habituels mais il faut emmener et aller chercher les enfants en crêche.
Au bout de quelques jours nous trouvons une dame qui vient d'avoir son agrément, nous décidons de nous rencontrer.
Le 1er contact se passe... Pas trop mal pour nous, terrible pour les enfants! Le volume de la tv est très fort, ils se mettent a hurler, nous demandons à la dame de baisser le son, elle ne semblait pas remarquer que le son était presque au max.
Les enfants ne se calment pas, mon mari sort avec eux et je discute avec l'AM. Je lui dit que à première vue tout me parait bien mais que ca sera a confirmer par rapport aux enfant lors d'une prochaine visite.
2nde visite, elle me demande de rester dans la cuisine, petite la cuisine, et je vois que la porte du salon est fermée avec la tv encore a fond. Je deduis que c'est son compagnon qui est dans le salon car ses enfants sont a l'exterieur. Nous voici donc dans la cuisine, elle, moi et ma poussette double, un peu à l'étroit. Et puis elle me sort les contrats. Pour moi c'était plutot une visite de confirmation mais je comprends qu'elle a pu mal interpreter mes paroles. Nous n'avons pas trouvé d'autre AM et le contrat étant un peu particulier je signe. Le contrat doit débuter le er octobre. Je repart mais ne rencontre toujours pas la mysterieuse personne du salon.
Je raconte cela a mon mari et nous nous rendons compte que nous ne sommes pas sereins.
Je recommence mes recherches et trouve des annonces plus recentes d'AM, j'ai d'ailleurs un rdv cet après midi.
J'ai vraiment une boule au ventre à l'idée de laisser mes enfants à cette dame même si, à première vue, tout paraissait correct.
L'adaptation devait commencer demain mais je ne voulais pas commencer pour lui dire le soir même "en fait non, ca ne va pas etre possible", ca ne me semble pas correct.
Je sais qu'elle n'a pas perdu de contrat a cause de moi, les horaires étant vraiment particulier et l'accueil ponctuel.
Je pensais lui téléphoner pour lui expliquer que finalement nous avions changé d'avis et nous comptons lui verser l’équivalent d'1/2 mois de salaire brut (soit une quarantaine d'euros, je vous l'avais dit, ce n'est pas un gros contrat) en dédommagement.
Je veux vraiment être correcte avec cette personne et que tout se passe bien.
Qu'en pensez vous ?
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30-09-2013 12:59:52
#2 30-09-2013 13:06:21
Re : Rupture de contrat correcte
Bonjour , déjà une ass mat qui reçoit les parents avec la télé qui hurle , perso je n'aurai pas signé !
si elle fait ce genre de chose au secours 
en plus si vos enfants étaient en pleure !!
bon ceci dit vous devriez l'appeler rapidement car même si vos contrat sont des horaires atypique ça peut lui faire perdre d'autres contrats !
versez lui le demi mois de salaire et surtout la prochaine fois réfléchissez bien avant de vous engager !
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#3 30-09-2013 13:06:38
Re : Rupture de contrat correcte
Si vous n'êtes pas sereine, alors pas d'autre choix que celui que vous donnez : vous ne lui amenez pas les enfants et lui réglez l'indemnité. Juste un coup de fil à donner (un mauvais moment à passer, mais bon...) et ce sera réglé.
Effectivement, commencer le contrat pour lui dire le soir-même que vous ne voulez pas continuer ne serait pas correct. Il vaut bien mieux ne pas commencer du tout...
Bon courage dans vos recherches. 
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#4 30-09-2013 13:07:24
Re : Rupture de contrat correcte
bonjour,
vous n'êtes en aucun cas obligé de confier vos enfants à quelqu'un ou dans une maison qui ne vous convient pas,
rencontrez d'autres assmat, et vous ferez votre choix avec sérénité
grand besoin de soleil...
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30-09-2013 13:07:24
#5 30-09-2013 13:07:30
- feemorgane29
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Re : Rupture de contrat correcte
si vous ne le sentez pas ben donnez lui son demi mois de salaire et cherchez ailleurs
bonjour a toutes..............agrée pour 4..........
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#6 30-09-2013 13:11:55
Re : Rupture de contrat correcte
le contrat signé vaut engagement réciproqeu si il est complet vous devez donc lui faire une lettre de désistement et lui versez un demi salaire brut.
Par contre prenez un peu plus confiance en vous. On ne signe pas un contrat à la légère sur un coin de table alors que l'on a des doutes. Cela engage votre responsabilité de signer. Faites plsu attention la prochaine fois 
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#7 30-09-2013 13:16:18
Re : Rupture de contrat correcte
pareil que les copine s!
et je dis bravo , pour votre honnêteté !
faire les choses dans les règles est tellement rare de nos jours !
soyez plus vigilante la prochaine fois et cela ira , vous verrez.
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#8 30-09-2013 13:28:24
Re : Rupture de contrat correcte
perso je trouve ça très irrespectueux de recevoir les gens avec le poste de télévision allumé (ou la radio )
après si le courant ne passe pas entre vous, il ne faut pas aller plus loin.
vous ne lui devez la moitié de son mois de salaire uniquement si vous avez signé un engagement réciproque
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#9 30-09-2013 13:30:15
Re : Rupture de contrat correcte
...
vous ne lui devez la moitié de son mois de salaire uniquement si vous avez signé un engagement réciproque
Le contrat est signé, ça vaut donc engagement réciproque...
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#10 30-09-2013 13:35:57
Re : Rupture de contrat correcte
yvresse a écrit :...
vous ne lui devez la moitié de son mois de salaire uniquement si vous avez signé un engagement réciproqueLe contrat est signé, ça vaut donc engagement réciproque...
je viens de relire... et je viens de m’apercevoir qu'elle avait signé..
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#11 30-09-2013 13:36:55
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#12 30-09-2013 14:29:55
Re : Rupture de contrat correcte
mais pourquoi avez vous donc signé ??? 
vous etes donc coincé legalement
vous devez les 1/2 salaire brut
mais vous pouvez lui signifiez les raisons par recommandé quand meme 
avec une copie a la pmi
c'est ce que je ferais ....
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#13 30-09-2013 15:23:13
Re : Rupture de contrat correcte
Merci pour vos réponses si rapides!
Effectivement la prochaine fois je ferais plus attention! Je me sentais un peu coincée a cause des horaires et le fait que je demandais a l'AM d'aller chercher les enfants à la crêche, c'est un peu comme si je demandais à un boulanger d'aller acheter mon pain dans une autre boulangerie que la sienne. Je ne sais pas si je me fait bien comprendre Je trouvais ma demande délicate en fait.
Selon vous sur un coup de fil avec la confirmation de l'envoi de son demi salaire ca suffirait ?
Je pensais envoyer un recommandé pour être dans la légalité mais avec une copie a la pmi? Cela lui attirerait des problèmes non?
Sinon pour les bonnes nouvelles j'ai rencontré une autre AM cet après midi et la le rêve! Mon petit gars lui carressait le visage(bon il griffait mais a 5 mois il est pas encore très doux) en rigolant! Rien a voir avec la première fois chez la 1ere AM! Rendez vous demain 18h pour commencer l'adaptation et signer le contrat, pour de bon cette fois!
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#14 30-09-2013 15:26:56
Re : Rupture de contrat correcte
oui bien sur tout par recommandé
en précisant bien ce que c'est et pourquoi
bonne continuation!!
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#15 30-09-2013 15:35:07
Re : Rupture de contrat correcte
Je profites un peu mais il y avait un truc qui me chiffonnait dans son contrat. Si vous pouviez m'éclairer juste pour ma culture
Le n° de sécu indiqué n'était pas le sien (il commence par 1) mais elle n'est pas mariée et n'a fait aucune allusion à cela. J'ai lu, plus tard sur le net, que dans ce cas il fallait que je remplisse un cerfa mais elle ne m'en a pas du tout parlé.
Avez vous deja vu un cas similaire ?
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#17 30-09-2013 15:39:39
Re : Rupture de contrat correcte
Je profites un peu mais il y avait un truc qui me chiffonnait dans son contrat. Si vous pouviez m'éclairer juste pour ma culture
Le n° de sécu indiqué n'était pas le sien (il commence par 1) mais elle n'est pas mariée et n'a fait aucune allusion à cela. J'ai lu, plus tard sur le net, que dans ce cas il fallait que je remplisse un cerfa mais elle ne m'en a pas du tout parlé.
Avez vous deja vu un cas similaire ?
il se peut qu'elle debute et qu'elle ne possede pas encore son n
perso c'est ce que j'avais fait
si elle ne debute pas c'est un erreur 
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#19 30-09-2013 15:44:31
Re : Rupture de contrat correcte
Ca n'a rien de choquant, à condition de noter que la garde débutera le 1er octobre.
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#20 30-09-2013 15:46:53
Re : Rupture de contrat correcte
comme occitane
et finalement elle a eu raison juridiqement parlant car vous vous etes desistée
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