Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

morgalex72

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Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

Bonjour,

Je garde depuis septembre une petite fille, la maman est infirmière et le papa travaille avec des horaires décalés.

La maman peut travailler 2 ou 3 jours dans la semaine.

J'ai donc cette petite fille 2 ou 3 jours par semaine mais pas avec les mêmes horaires sur les jours.

Pour vous donner un ordre d'idée,

En octobre,

Semaine 1 : 23,75 h
semaine 2 : 16,25 h
Semaine 3 : 22 h
Semaine 4 : 25,89 h

En novembre,
Semaine 1 : 19,5
semaine 2 : 19,5
semaine 3 : 27,25
semaine 4 : 24,25

J'ai donc fait une moyenne sur les 2 mois pour avoir la base sur la semaine, j'arrive à une moyenne de 22 heures par semaine.

Sur octobre, j'ai fait finalement sem. 1 : 23,75, semaine 2 : 16,25 semaine 3 : 22 heures, semaine 3 : 23,25 donc semaine 1 : + 1,25 et semaine 4 : + 1,25

Donc, j'ai 3 heures d'heures complémentaires. Le relais me dit que non, car je n'ai pas dépassé le nombre d'heures moyen mensuel, soit 88 heures.

Qui a raison ? Qui a tord ? C'est la première fois que j'ai un contrat comme cela et j'avoue être perdue...

merci d'avance de votre aide.

morgalex72

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

Je rajoute à toutes fins utiles, c'est un contrat en année incomplète.

nanoenn

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

attend la réponse de pro.
Mais en formation on nous as bien dit, que les heures était a la semaines, que si tu depace une semaine, tu as des heures complémentaire, mais que si tu atteins pas le nombre d'heure, elle te son rémunérer.

Fila

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

En fait c'est la mensu qui est fausse : on ne fait pas de moyenne !

Qu'est-il écrit sur ton contrat ? Si ce roulement d'heures est noté, c'est le ram qui a raison : aucune heure complémentaire n'est due : tu as simplement fait les heures prévues au contrat.

Si ce roulement n'est pas constant , alors il faut partir sur la plus petite semaine, ici, 16h25  et faire payé le  reste en heures complémentaire.

---

shainali

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

Bonjour,

Je garde depuis septembre une petite fille, la maman est infirmière et le papa travaille avec des horaires décalés.

La maman peut travailler 2 ou 3 jours dans la semaine.

J'ai donc cette petite fille 2 ou 3 jours par semaine mais pas avec les mêmes horaires sur les jours.

Pour vous donner un ordre d'idée,

En octobre,

Semaine 1 : 23,75 h
semaine 2 : 16,25 h
Semaine 3 : 22 h
Semaine 4 : 25,89 h

En novembre,
Semaine 1 : 19,5
semaine 2 : 19,5
semaine 3 : 27,25
semaine 4 : 24,25

J'ai donc fait une moyenne sur les 2 mois pour avoir la base sur la semaine, j'arrive à une moyenne de 22 heures par semaine.

Sur octobre, j'ai fait finalement sem. 1 : 23,75, semaine 2 : 16,25 semaine 3 : 22 heures, semaine 3 : 23,25 donc semaine 1 : + 1,25 et semaine 4 : + 1,25

Donc, j'ai 3 heures d'heures complémentaires. Le relais me dit que non, car je n'ai pas dépassé le nombre d'heures moyen mensuel, soit 88 heures.

Qui a raison ? Qui a tord ? C'est la première fois que j'ai un contrat comme cela et j'avoue être perdue...

merci d'avance de votre aide.

Bonjour,

Déjà le Relais n'y connait rien les heures complémentaires se comptent à la semaine.

Soit si tu fais moins d'heures que prévue tu es payée sur la base de 22h/semaine par contre lorsque tu dépasses tu comptes en plus.

Le plus simple aurait été de partir sur la plus petite semaine soit environ 17h/semaine.

Ce n'est pas à la fin du mois que l'on fait la moyenne car chaque mois est différent en jours " ouvrés "

---

    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

zuenna

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

Bonjour,

Je garde depuis septembre une petite fille, la maman est infirmière et le papa travaille avec des horaires décalés.

La maman peut travailler 2 ou 3 jours dans la semaine.

J'ai donc cette petite fille 2 ou 3 jours par semaine mais pas avec les mêmes horaires sur les jours.

Pour vous donner un ordre d'idée,

En octobre,

Semaine 1 : 23,75 h
semaine 2 : 16,25 h
Semaine 3 : 22 h
Semaine 4 : 25,89 h

En novembre,
Semaine 1 : 19,5
semaine 2 : 19,5
semaine 3 : 27,25
semaine 4 : 24,25

J'ai donc fait une moyenne sur les 2 mois pour avoir la base sur la semaine, j'arrive à une moyenne de 22 heures par semaine.

Sur octobre, j'ai fait finalement sem. 1 : 23,75, semaine 2 : 16,25 semaine 3 : 22 heures, semaine 3 : 23,25 donc semaine 1 : + 1,25 et semaine 4 : + 1,25

Donc, j'ai 3 heures d'heures complémentaires. Le relais me dit que non, car je n'ai pas dépassé le nombre d'heures moyen mensuel, soit 88 heures.

Qui a raison ? Qui a tord ? C'est la première fois que j'ai un contrat comme cela et j'avoue être perdue...

merci d'avance de votre aide.

Le ram se trompe, on ne calcule pas les heures complémentaires au mois mais à la semaine sur la base de ce qu'il est prévu au contrat.
Si la mensue est établie sur 22h par semaine, alors tout ce qui vient en plus des 22h sont à payer en plus.
rien à retirer si moins de 22h.
normalement, on ne fait pas une moyenne pour établir la mensue mais on part sur la plus petite semaine et tout ce qui vient en plus est à payer en heures complémentair.

Mais maintenant que la mensue est établie au contrat, il faut s'y tenir

alyenor

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

IL faut que tu partes sur un minimum hebdomadaire, tout en sachant que tu ne dois pas dépasser 10% d'heures complémentaires. Dans ton cas, ça pourrait être bien de partir sur 20h semaine, si tu fais moins tu es payée 20h, si tu fais plus ce sont des heures complémentaires. Alors certes il  y aura des semaines où les parents te payeront quelques heures non effectuées, mais c'est la contrepartie à ta disponibilité. Pense à préciser aussi que les jours fériés seront considérés comme des jours qui auraient du être travaillés. Il faut aussi que tu précises ton amplitude horaire

morgalex72

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Re : Mensualisation d'un contrat avec horaires variables

Merci pour l'ensemble de vos réponses.

En effet, mon roulement n'est pas constant. Il se peut qu'au mois de décembre, je fasse les mêmes horaires, comme cela peut être différent.

J'ai eu entre temps le ram pour voir également avec eux. Elle me dit, comme elle a dit à la maman, qu'il faut faire au mois.... et que à la fin de la mensualisation, faire éventuellement une régularisation. Que faire ?

Si néanmoins, je pars sur 20h par semaine, j'ai droit à 10 % en plus d'heures complémentaires, soit 2 h/semaines... c'est cela ?

D'autre part, j'ai l'impression en effet de me faire "voler" des heures avec ce système là... Aujourd'hui, je devais faire 11h30-21h et donc, je fais 11h30-17h30, donc moins d'heures payées.

Pour les jours fériés, j'avais pas réfléchi à cela, vu que le papa a tous ses jours fériés.

Comment faire alors ?

Pas évident des contrats à horaires variables sans roulement en tous cas.