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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 20-12-2013 17:09:59

coco79
Membre
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suspension agrément

Bonjour, peut on avoir une suspension d'agrément avant même de passer devant la commission.

Merci

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20-12-2013 17:09:59

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#2 20-12-2013 17:30:41

nounou3loulous
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Inscription : 09-09-2010
Messages : 5 134
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Re : suspension agrément

Si il y a risque pour les enfants je suppose que oui. Enfin ce serait logique !

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#3 20-12-2013 17:46:33

Luceuh
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Re : suspension agrément

bonjour,

oui, en cas d'urgence ( suspicion de maltraitance principalement). C'est indiqué, avec les références légales dans le référentiel

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#4 20-12-2013 17:58:02

assmatmimi
Membre
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Re : suspension agrément

Malheureusement oui sad La PMI suspend si elle estime qu'il y a un risque pour les enfants accueillis, puis enquête puis passage en comission où l'assmat suspendue se doit d'être présente.

Elle va devoir se défendre et prouver qu'elle n'est pas en tort, la décision de laisse ou non l'agrément se fait sans elle, et lui sera notifier environ 10 jours après.

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20-12-2013 17:58:02

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