modification de contrat

gilou29 · 04-09-2007 15:19:13

Mon enfant est rentré à l'école, sa nounou ne veut pas modifié le contrat sous pretexte que ne l'on peut le modifier que à la date anniversaire. Donc à la reconduction annuel. Mais on ne peut prévoir à l'avance si l'enfant ira ou non à l'école 1 an à l'avance. Que puis-je faire ?

04-09-2007 15:19:13

TANA · 04-09-2007 15:24:57

Bonjour je suis ass mat et je sais qu'un contrat peut se modifier à tout moment dés qu'un changement intervient par avenant et bien sûr l'ass mat est en droit de refuser et dans ce cas vous devais la licencier ou conserver le contrat en cours

FABIENNE01 · 04-09-2007 15:25:15

Tout d'abord BONJOUR...

Vous lui avez proposé un avenant qu'elle refuse (c'est son droit).

Votre solution :
* soit maintenir sa mensu
* soit la licencier

babou 74 · 04-09-2007 15:27:14

bonjour
...non votre nounou a tort vous etes en droit de lui proposer un avenant a tout moment du contrat....

...soit elle l'accepte...et vous calculez une nouvelle mensualisation

....soit elle le refuse et là 2 solutions s'offrent a vous :
...vous continuez sur l'ancienne mensualisation
...ou vous la licenciez...

04-09-2007 15:27:14

revirma · 04-09-2007 15:30:41

boonjour

oui votre nounou a tord, un avenant peu etre presenter n'inporte quand
mais elle a droit de refuser elle peu meme augmenter son tarif

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modification de contrat

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