avenant et régularisation

mamimijoss · 30-01-2014 22:03:07

bonjour

ce soir un de mes pe me signale qu'il voudrait faire un avenant , rétablir la mensu sur 39 ou 40 semaines au lieu de 42
je vais donc devoir faire une régul

début de contrat 1er octobre 2013
nbre de semaines : 42
volume horaire hebdo 27h75 sur 3 jours fixes

pour l'instant le pe a pris 3 semaines
moi 1

j'ai compté 14s de travail

pour la régul il faut comparer les heures prévues et les heures réglées, hors heures complémentaires, est ce bien cela?
14S à 27h75 contre 4 mensus de 97h ???

Pour les cp, j'en compte 9 acquis
j'en ai pris 6
lmmjvs
il m'en reste 3 à prendre, mais du coup si on redémarre à zero le 1er février, je peux plus là???C'est perdu ?

Pour me les faire payer par contre
lmm
et comme je bosse les mmj

je me fais payer une semaine à 27h75 et l'autre à 18h50 c'est ça ?

Nous avions convenu d'un paiement en 1 fois en juin.

DONC POUR FIN JANVIER
Mensu "normale"
+ congés
27h75+18h50 soit 46h25 à régler en plus
oula....Pas sur qu'ils comprennent.

Pouvez vous me dire si c'est ça ???

Donc redépart au mois de février...Avec moins d'heures

30-01-2014 22:03:07

NurseLoreta · 30-01-2014 23:27:51

Bonsoir,

Pour la régularisation:

14s X 27.75h=388.5h à comparer à 4 X 97.125h(mensualisation) = 388.5h aussi, fantastique , régule= 0.

Pour les congés:

Période de référence de votre contrat: 1/10/2013 jusqu'au 31/05/2014.
A l'issue de cette période, on compte le (nombre de semaines travaillées / 4) X 2.5= nbre jours CP acquis auxquels on rajoute les éventuels jours de congés supplémentaires pour vos enfants de moins de 15 ans.

En année incomplète, il n'y a pas de régule de CP lorsqu'il y a avenant, les CP seront à calculer selon les 2 méthodes de la CCN suivant la nouvelle mensualisation au 31 mai.

Vous dites avoir pris 6 jours de congés mais qu'ils n'ont pas été payés car paiement en 1 fois en juin selon contrat.

Ces 6 jours sont donc du "non-accueil" et n'ont rien à voir avec des CP.Ils ont dû être "pris" sur une semaine prévue d'absence mais ne sont pas assimilables à des CP.

Vos jours de CP acquis seront calculés au 31 mai 2014, et seront à poser entre le 1/06/2014 et le 31/05/2015.

En année incomplète, il ne faut pas confondre semaines d'absence (= non accueil) avec semaines de congés.

Mais c'est sur des semaines de non accueil que vous poserez vos CP acquis.

D'autre part, quand vous êtes en congé, vous ne pouvez accueillir aucun autre enfant.

Résumé: vous avez bien acquis 9 jours de congé jusqu'à fin janvier, aucun n'a encore été payé puisque méthode de paiement en une fois en juin, aucun n'a pu être encore posé puisque pas payé.

Donc les Pe ne vous doivent que votre mensu de janvier.

Pour que des CP soient "pris", votre fiche de paye du mois concerné doit comporter la mention "congés pris du ....au...." et signé par l'employeur.

Lorsque l'employeur vous règlera les Cp en juin, la fiche de paye devra comporter le nbre de CP acquis ,le nbre de jours mensualisés, le salaire déclaré sera la mensu + les CP, le PE ne sera donc pas en dépassement plafond Paje pour le remboursement.

mamimijoss · 31-01-2014 08:40:29

ces congés !!!
décidément, je n'y comprends rien.

La semaine d'octobre était bien une semaine de congés pour moi.
Aucun accueil

pour celle de novembre et les 2 de janvier, absences prévues de l'enfant, pour cause congés de la maman.

Je ne savais pas qu'il n'y avait pas de régule de cp, en année incomplete lors d'un avenant.

Vous êtes sure de ça ???

Admettons que la nouvelle mensu soit faite sur 39s, pour savoir si j'ai travaillé + ou moins, je compte à partir de quand ??? Du 1er février au 31 janvier 2015 ???
et la nouvelle date anniversaire devient le 1er février ???

Excusez moi, mais....Je patauge.

nathodisab · 31-01-2014 08:41:17

Coucou,
NurseLoreta, je ne suis pas trop d'accord avec toi concernant les cp
En année incomplète la somme du au titre des congés payés est à différencier du moment de leurs prises
ils seront payés après acquisition, en une fois comme prévu au contrat et calculés selon la méthode la plus avantageuse comme le prévoit la ccn
Mais la semaine d'abs programmée comme congés annuel qu'à prise mamimijoss fait bien parti de ses 5 sem de congés annuel ( en temps ) ...

Par contre, effectivement, il est fortement conseillé de noter les dates de pose en temps de ces congés sur le bs concerné, et de le faire signer au pe
cela servira pour la fin de contrat à justifier de la pose effective des congés, et éviter une grosse carence de prise en charge par Pöle emploi

31-01-2014 08:41:17

nathodisab · 31-01-2014 08:45:46

mamimijoss a écrit :

ces congés !!!
décidément, je n'y comprends rien.
La semaine d'octobre était bien une semaine de congés pour moi.
Aucun accueil
pour celle de novembre et les 2 de janvier, absences prévues de l'enfant, pour cause congés de la maman.

Je ne savais pas qu'il n'y avait pas de régule de cp, en année incomplete lors d'un avenant.
Vous êtes sure de ça ???
la régul de salaire, est là pour comparer le paiement par mensualisation et le nbre d'h prévues comme travaillées selon les clauses du contrat, donc oui, il n'y a pas à faire de régul de paiement des cp !
ceux ci seront payés comme prévus après acquisition en ou à partir de juin
Admettons que la nouvelle mensu soit faite sur 39s, pour savoir si j'ai travaillé + ou moins, je compte à partir de quand ??? Du 1er février au 31 janvier 2015 ???
et la nouvelle date anniversaire devient le 1er février ???
Excusez moi, mais....Je patauge.

La date anniversaire du contrat ne changera pas, par contre, la date anniversaire de l'avenant, sera le point de départ à prendre en compte pour la nouvelle régul de date à date

mamimijoss · 31-01-2014 09:19:39

un grand merci, natho...C'est trés clair.
Entre temps, j'ai trouvé tes merveilleux tableaux, ces calendriers magiques qui se remplissent presque tous seuls.

mamimijoss · 24-06-2014 14:12:00

Bonjour
je remonte, je suis en train de calculer les cp pour ce contrat là.
Il faut donc que je compte les semaines effectuées depuis le 1er octobre, là ?
Même si sur certaines il y a eu un seul jour de travail, je la compte ?
MERCI

zuenna · 24-06-2014 15:03:13

mamimijoss a écrit :

Bonjour
je remonte, je suis en train de calculer les cp pour ce contrat là.
Il faut donc que je compte les semaines effectuées depuis le 1er octobre, là ?
Même si sur certaines il y a eu un seul jour de travail, je la compte ?
MERCI

Les absences étaient dues à quoi ?

mamimijoss · 24-06-2014 17:13:43

enfant accueillie les mardis mercredis jeudis
1 semaine absente mercredi et jeudi pour maladie (gastro) j'ai déduis .(je refuse l'accueil en cas de gastro)
Et pour l'autre j'étais en congés, du mercredi matin au lundi suivant : donc accueil seulement le mardi.

mamimijoss · 26-06-2014 19:30:04

est ce que le motif de l'absence change quelque chose au calcul?
la fin du mois approche, aujourd'hui c'était le dernier jour de garde du mois pour cette enfant là, et il faut que je donne le calcul à la maman. Quelqu'un peut il m'aider ?
Il me semble que je devrais enlever 3 semaines, 1 pour congés (les miens) semaine en octobre, 2 pour congés PE, 1 semaine en novembre 1 en decembre.
Il me semble qu'à partir du moment où on a travaillé même un jour ds la semaine on doit la compter. Mais je ne suis pas sûre.
Quelqu'un peut m'aider svp? MERCI

landocean · 26-06-2014 19:42:48

mamimijoss a écrit :

est ce que le motif de l'absence change quelque chose au calcul?
la fin du mois approche, aujourd'hui c'était le dernier jour de garde du mois pour cette enfant là, et il faut que je donne le calcul à la maman. Quelqu'un peut il m'aider ?
Il me semble que je devrais enlever 3 semaines, 1 pour congés (les miens) semaine en octobre, 2 pour congés PE, 1 semaine en novembre 1 en decembre.
Il me semble qu'à partir du moment où on a travaillé même un jour ds la semaine on doit la compter. Mais je ne suis pas sûre.
Quelqu'un peut m'aider svp? MERCI

Bonsoir,
Pour les semaines incomplètes, tu les proratises.
Combien de jours par semaine travailles-tu ?

mamimijoss · 26-06-2014 20:23:17

je viens de me rendre compte qu'il y avait 2 s en décembre, donc ça en fait 4 complétes, + 1 semaine où je n'ai travaillé que le mardi (bb malade mercredi et jeudi)
pour la semaine de MES congés dont je parlais, c'était au mois de juin 2014,celle là ne compte pas .

DU COUP / 4s + 1 mardi...Je proratise comment landocéan ?

Les 10% seraient plus simple...Mais moins avantageux ds le cas de ce contrat.

Est ce que les jours d'absences imprévues entrainent la proratisation aussi, car ds un autre contrat, j'en ai et je dois faire le calcul aussi.
MERCI
OUPS...
je modifie pour répondre à ta question, pardon...JE travaille les mardis mercredis jeudis

Dernière modification par mamimijoss (26-06-2014 20:24:48)

landocean · 26-06-2014 20:40:56

La semaine où tu n'as travaillé qu'un jour tu la comptes pour 1/3 soit 0,33.

landocean · 26-06-2014 20:43:44

mamimijoss a écrit :

Est ce que les jours d'absences imprévues entrainent la proratisation aussi, car ds un autre contrat, j'en ai et je dois faire le calcul aussi.

Si les absences n'ont pas entrainé de diminution de salaire, tu comptes la semaine entière.

mamimijoss · 26-06-2014 21:07:00

oulalalala!!!!
donc 34semaines du 1er octobre 2013 au 31 mai 2014
moins 1 semaine pour moi 3semaines pe
nous voilà à 30

et là alors je considére que j'ai travaillé 29semaines 1/3

Me voilà bien !

dieu merci ça ne change rien pour le nombre de jours de congés acquis.
19 JOURS
l MMJ vs
l MMJ vs
l MMJ vs
l

soit 3semaines à 27h75
soit 83,25h
alors 83 ou 84h à régler ???

Mensu habituelle 93h ça fera donc 93+83(ou 84)
jours mensualisés habituels 12
mais 7 effectués donc 7ie (vacances)
et ds la case CP 19jours (acquis) ou 9 jours (payés) ???

tous les ans je me retourne le cerveau au moment des congés.
RE MERCI

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