Encore une colle, besoin de vous svp

Gaelle2293 · 13-02-2014 18:02:39

Bonjour,

je suis enceinte, et depuis que je l'ai annoncé un des pe cherche
par tous les moyens de me nuire.

Après avoir essayé de me licencier, mais je me suis défendu.. Il se sert de ce qui est écrit au contrat par rapport aux journées enfant malade:
Les 10jours par an ou 14 jours consécutifs .. Je vous le cite:

"En cas de maladie d’une durée de 14 jours consécutifs (avec certificat médical), ou en cas d’hospitalisation, le salarié n’est pas rémunéré. « Art. L. 773-9. « Dans ce dernier cas, l'assistant maternel a droit à une indemnité compensatrice dont le montant minimal est fixé par décret. » Après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, l’employeur devra : soit rompre le contrat, soit maintenir le salaire de l’assistante maternelle, hors indemnités de nourriture et entretien"

Or, leur enfant à une rhinopharyngite (je le sais car j'ai eu le certificat médical aujourd'hui pour justifier une absence d'hier, d'aujourd'hui et de demain..

Et les pe me disent: notre enfant revoit le docteur samedi, et il fait ce qu'on lui demande, donc on lui demandera de faire un certificat médical justifiant que notre enfant reste avec nous jusqu'à votre congé mater ! (mi avril..)

Ainsi, ils pensent ne plus avoir à me payer jusqu'à septembre prochain.. Puisqu'ils se servent de la phrase ci dessus: après 14j calendaires consécutifs d'absence, l'employeur devra rompre le contrat..

Suis-je licenciable pour cette raison? Une rhino? Vraiment?

Je doute que les médecins prennent le risque de se voir convoqué à l'ordre des médecins pour cette famille, mais si vraiment ils y parviennent à faire ce certificat, comment je fais? Quel recours?

Merci de m'aider. Je n'en peux plus

13-02-2014 18:02:39

nanoenn · 13-02-2014 18:06:33

14 jours de déduit, sa veux dire aussi les dimanches et samedi, apres esqu'ils ont déjà untilisé leur "quota" de jours ?

apres je ne sais pas si ils peuvent te licencier pour cela. Mais je constate qu'il cherche vraiment par tous les moyens. Et je me demande si le fait qu'il utilise ce moyen, tu ne pourrait pas prouver que cela vient de ta grossesse, tu as surement garder les courriers ? voir message ou autre ?

budulle · 13-02-2014 18:07:11

il me semble que c'est 14 jours c'est en cas d'hospitalisation
à voir avec les modos
et pour le recours peut-être les prud'homme

ps bon courage

Dernière modification par budulle (13-02-2014 18:07:35)

kikine747 · 13-02-2014 18:09:40

si tu as déja eu un certif pour les 3 jours ils ne peuvent pas utiliser les 14 jours car il me semble bien que c'est noté pour hospitalisation

sur le certificat déjà noté comment sais tu que c'est une rhino? tu as une preuve?

13-02-2014 18:09:40

Babou74 · 13-02-2014 19:55:49

Gaelle2293 a écrit :

Bonjour,
je suis enceinte, et depuis que je l'ai annoncé un des pe cherche
par tous les moyens de me nuire.
Après avoir essayé de me licencier, mais je me suis défendu.. Il se sert de ce qui est écrit au contrat par rapport aux journées enfant malade:
Les 10jours par an ou 14 jours consécutifs .. Je vous le cite:
"En cas de maladie d’une durée de 14 jours consécutifs (avec certificat médical), ou en cas d’hospitalisation, le salarié n’est pas rémunéré. « Art. L. 773-9. « Dans ce dernier cas, l'assistant maternel a droit à une indemnité compensatrice dont le montant minimal est fixé par décret. » Après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, l’employeur devra : soit rompre le contrat, soit maintenir le salaire de l’assistante maternelle, hors indemnités de nourriture et entretien"
Or, leur enfant à une rhinopharyngite (je le sais car j'ai eu le certificat médical aujourd'hui pour justifier une absence d'hier, d'aujourd'hui et de demain..
Et les pe me disent: notre enfant revoit le docteur samedi, et il fait ce qu'on lui demande, donc on lui demandera de faire un certificat médical justifiant que notre enfant reste avec nous jusqu'à votre congé mater ! (mi avril..)
Ainsi, ils pensent ne plus avoir à me payer jusqu'à septembre prochain.. Puisqu'ils se servent de la phrase ci dessus: après 14j calendaires consécutifs d'absence, l'employeur devra rompre le contrat..
Suis-je licenciable pour cette raison? Une rhino? Vraiment?
Je doute que les médecins prennent le risque de se voir convoqué à l'ordre des médecins pour cette famille, mais si vraiment ils y parviennent à faire ce certificat, comment je fais? Quel recours?
Merci de m'aider. Je n'en peux plus

Coucou

pour répondre à Kikine et Budulle , les 14 j calendaires consécutifs , ce n'est pas que pour une hospitalisation , c'est aussi pour une longue maladie (écrit en toutes lettres dans la Convention)

Et une rhino n'a rien d'une longue maladie
sauf si le médecin dit que c'est suffisamment grave pour justifier la présence des parents avec leur enfant pendant 14 j consécutifs.....

Quant à savoir si dans ce cas tu es licenciable , je ne sais pas
oui , ça n'a si c'est vrai ( la longue maladie) aucun rapport avec ton état de grossesse

mais c'est bien ton état de grossesse qui motive les parents à faire faire un tel "faux" certificat et à trouver tout pretexte pour te licencier !!!

Donc , non , dans les faits tu n'es pas licenciable , ce n'est que de la magouille et de la mauvaise foi des parents !!!

Et c'est prouvable et défendable.

De plus ils entrainent dans leurs manœuvres un médecin !!!!

Et franchement , je ne sais pas si un médecin honnête ferait un tel certificat de complaisance.

Quetty · 13-02-2014 20:00:41

si ca se trouve le medecin n est pas au courant de leur combine !

tu devrais te renseigner a l inspection de travail

Luceuh · 13-02-2014 21:13:25

punaise!!!

as tu des courriers ou des mails ou des traces de ce harcèlement car c'est du halrcèlement?

tu vas voir ton doc tu lui expliques tout, tu demandes un certificat attestant de ton état de stress dû à ton employeur.

Tu contactes la halde, ils sont de bon conseil.

tu appelles le doc de l'enfant le prévenant du fait que tu es enceinte, que le pe cherche à te licencier et (sans rien demander de l'état de santé de l'enfant) que tu n'hésiteras pas à aller devant les prud'hommes et à avertir l'ordre des médecins en cas de certificat de complaisance.

enfin tu fait un rar au pe reprenant les faits de façon neutre et signifiant que tu te sens harceler et que tu aimerais que la suite du contrat soit sereine pour toi, l'enfant et les parents sans quoi tu feras valoir tes droits.

Gaelle2293 · 14-02-2014 07:45:47

Oui j'ai gardé les textos disant que c'était pour se "venger de mon état" , et de les avoir "foutu dans la ****** " .

Ceux d'hier mais aussi ceux de toutes les fois où ils me harcèlent depuis mon annonce de grossesse.

J'ai déposé une main courante hier au commissariat car mon mari m'a emmené en voyant dans quel état j'étais.

Aujourd'hui j'accueille les 2 autres petits et demain je vais voir mon médecin.

2 voisins m'ont dit de les citer dans mon dépôt de main courante car ils témoigneraient que tous les matins ces pe débarquent à 6h30 (alors qu'au contrat c'est noté 7h) et qu'ils tambourinent, sonnent.. à ma porte, au point de les réveillés! (mes voisins).

Et pareil pour un weekend où j'avais été en arrêt maladie la semaine..

Déjà tous les matins ils sont venus pour déposer leur enfant alors que j'étais en arrêt, donc je ne leur ouvrais pas.

Mais se reposer dans ces conditions étaient impossible.
Mon médecin m'avait mis: "repos à la campagne" et on était parti chez les grands parents de mon mari 4 jours.

Les policiers ont pris ma déposition, ont pris les relevés de mes messages apparemment sur mon serveur téléphonique.

La preuve que c'est une rhino c'est les texto, et sur le certificat médical, le médecin la noté!

Mon beau père est médecin, il essaie ce jour de contacter ce docteur pour lui expliquer la situation, car il m'a dit qu'il était certain que ce monsieur ne se mettrait pas en tord à ce point si l'enfant n'a rien. Donc il vérifie qu'il n y a "pas plus" sans pouvoir me dire quoi, secret médical oblige et me tient au courant.

J'envoie un courrier en RAR aux pe leur informant de toutes mes démarches aujourd'hui, la pmi est prévenue et je vais démissionner. En essayant par la suite de faire requalifier cette démission pour un licenciement car là c'est trop grave. J'en peux plus.

Entre perdre un contrat (certes presque la moitié de mes revenus) ou perdre ma santé et risquer celle de mon bébé.. y'a plus photo. J'ai essayé mais je peux plus.
je veux pas être dégouté de ce métier que j'ai choisi, et que j'aime.

Fila · 14-02-2014 08:40:54

Eh ben, quelle mauvaise foi !
Ce sont les mêmes qui t'ont déjà envoyé au moins une lettre de licenciement et se sont rétractés, non ?

Bon courage à toi !

zuenna · 14-02-2014 08:44:53

Quand je lis ton témoignage et ce que les pe te font subir, ça me tord les boyaux et ça me fait rentrer dans une rage pas possible.
Comment peut on être méchant et bête à ce point là.

Ils vont arriver à leurs fin en te faisant démissionner !!

Venir alors que tu es en arrêt maladie.
tambouriner à ta porte 1/2h plus tôt.

En arriver là, c'est complètement hallucinant.
Ils veulent t'avoir à l"usure, c'est inadmissible.
J'espère que les policiers vont faire quelque chose et vont aller les voir ou leur téléphoner pour leur passer une bonne soufflante.
T ont ils dit qu'ils allaient les contacter pour leur demander d'arrêter?

Sinon, envois immédiatement une lettre aux pe pour leur indiquer ta main courante.
Ca va peut être les calmer.

Bon courage, et surtout repose toi.
fais toi mettre en arrêt si besoin, n'hésite pas.
Et si tu es en arrêt et qu'ils viennent quand meme le matin, tu préviens immédiatement la police si ils viennent sonner à ta porte

Dernière modification par zuenna (14-02-2014 08:46:05)

Gaelle2293 · 14-02-2014 08:47:02

Oui.. cela même..

Avec les 2 autres parents ça va à peu près. Avec 1 ça se passe vraiment bien, et avec le 2ème l'ambiance est un peu "tendue" mais je n'ai pas d'histoire comme ça..

Mais avec eux, je n'ai jamais vu ça.

Je ne voulais pas capituler car ça n'est pas dans ma nature, et que je ne voyais pas pourquoi ça serait à moi de démissionner car je suis dans mes droits.

Mais là, je suis à bout de force.

Donc malheureusement je vais pénaliser tous les pe car mon médecin et ma sage femme vont surement m'arrêter..

Mais je n'en resterai pas là.

Nous sommes des êtres humains, et des salariés. Nous avons des droits. Même si ça prend des années, je ne laisserai pas courir.

Merci de votre aide à tous en tout cas.

Sans ce forum je crois que j'aurai arrêter ce métier
Et pourtant j'adore travailler avec les enfants.

Ça fait vraiment du bien de parler et d'être conseiller.

Gaelle2293 · 14-02-2014 08:50:40

zuenna a écrit :

Quand je lis ton témoignage et ce que les pe te font subir, ça me tord les boyaux et ça me fait rentrer dans une rage pas possible.
Comment peut on être méchant et bête à ce point là.
Ils vont arriver à leurs fin en te faisant démissionner !!
Venir alors que tu es en arrêt maladie.
tambouriner à ta porte 1/2h plus tôt.
En arriver là, c'est complètement hallucinant.
Ils veulent t'avoir à l"usure, c'est inadmissible.
J'espère que les policiers vont faire quelque chose et vont aller les voir ou leur téléphoner pour leur passer une bonne soufflante.
T ont ils dit qu'ils allaient les contacter pour leur demander d'arrêter?

Sinon, envois immédiatement une lettre aux pe pour leur indiquer ta main courante.
Ca va peut être les calmer.
Bon courage, et surtout repose toi.
fais toi mettre en arrêt si besoin, n'hésite pas.
Et si tu es en arrêt et qu'ils viennent quand meme le matin, tu préviens immédiatement la police si ils viennent sonner à ta porte

oui là j'attends que les petits se réveillent et je vais poster la copie de ma main courant. Ainsi qu'une lettre leur demandant expressément de cesser leur harcèlement et que je portais l'affaire en justice.

Les policiers m'ont dit qu'ils convoqueraient les pe. Et qu'au moindre fait et geste de harcèlement je les appel, et ils se déplacent aussi vite qu'ils le peuvent.

J'ai jamais vécu ce genre d'histoire, mais je sais que je ne suis pas la seule à vivre ce genre de chose, et que dans d'autres travail ça existe aussi.. Mais c'est éprouvant.

zuenna · 14-02-2014 08:58:23

Bon, déjà, la police a pris ton affaire en main et sont prêt à réagir immédiatement.
Si elle les convoque, on peut espérer que ça les calme.

le mieux que tu ai à faire est effectivement d'être en arrêt maladie.
Tu ne peux plus continuer comme ça !

Gaelle2293 · 14-02-2014 09:11:47

Oui, en plus je pense que j'ai attrapé la grippe d'un des petits..

Hier je le trouvais pas bien, j'ai prévenu les pe. Il avait pas encore de fièvre mais me semblait patraque.

Ce matin là, je sens bien qu'il "chauffe".

Donc j'ai appelé le papa, qui ma dit: "ah bah sa maman a la grippe! ça doit être ça!"..

Je lui ai dit: "vous auriez pu me prévenir, et pensez à l'autre enfant que j'accueille.." Il m'a répondu: " ça n'est pas à moi de penser"..

Là, c'est trop. Ce soir je vais chez mon docteur.

J'ai prévenu le 3ème pe qui est très gentil, et réglo (pour les paie, fiches de paie..) pour qu'il s'organise et pour prévenir de la contagion possible de la grippe..

Et dodo pendant plusieurs jours au chaud..

Mon mari m'a dit qu'il allait essayer de bidouiller la sonnette et couper l'interphone "manuellement"..

Et au pire on repartira chez les grands parents.

Reste plus qu'à espérer que les pe envoient bien la fiche pour les indemnités journalières que je leur aurai pré rempli..

La dernière fois ils l'ont pas fait. J'ai envoyé les fiches de paie en expliquant la situation et c'est "passé".. Là on verra bien.

Les pauvres enfants..C'est grave la grippe quand même!!

alyenor · 14-02-2014 09:54:21

Eh bien dis donc... pour le coup, je reste sans voix... Est ce que tu as appelé l'inspection du travail pour avoir leur avis????
Parce que là, démissionner ça veut dire leur donner raison ils auront le sentiment d'avoir gagner... mais vu où ça en est arrivé, je ne vois pas trop comment tu pourrais continuer de travailler avec eux.... la solution peut être ça serait de les laisser te licencier (une fois épuisé les jours enfants malades) et une fois que tu auras accouché tu les mets aux prudhommes pour licenciement abusif en demandant le paiement de tes salaires depuis la date du licenciement jusqu'à la date où ils auraient eu droit de te licencier....

nanoenn · 14-02-2014 09:55:17

J'allucine totalement de voir se que tu subit. et je suis entiermeent d'accord avec ce que dit zuenna.

Maintenant pense a toi, a ce bébé et repose toi autant que posible. Et n'hésite pas a aller au prud'homme car là ils sont plus que en tort.

As tu réussit a imprimer tous les texto ?

Gaelle2293 · 14-02-2014 10:04:24

A imprimer? Je ne savais pas que l'on pouvait.

Les policiers m'ont dit qu'ils les avaient par serveur interposer avec mon fournisseur de téléphonie.

En attendant je les conserve dans mon tel.

Là je suis fatiguée alors je n'ai pas envoyé de démission.

Je vais accepter l'arrêt maladie ce soir, me reposer, et j'y verrai plus clair une fois les maladies (angine+ grippe je pense) passées.

L'inspection du travail j'essaie toujours. Ils répondent très peu. J'ai déjà eu besoin de les joindre pour ces mêmes pe et j'avais mis plusieurs jours, donc là je vais insister toute la matinée..

Les petits ont l'air d'avoir beaucoup besoin de sommeil. Je vais en profiter.

alyenor · 14-02-2014 10:08:06

Tu sais qu'on n'est pas obligé d'appelé l'inspection du travail de son département on peut très bien appelé celle des départements voisins... ici dans les landes en principe on peut les joindre sans souci

Gaelle2293 · 14-02-2014 10:21:47

Ah non, je ne savais pas. Quand j'ai le standard ils me demandent toujours le nom de mon département et de ma ville et me les passent.. enfin, essaient de me les passer.

Je vais leur dire que c'est urgent et "national" comme problème. On verra bien s'ils me répondent plus vite.

calypso · 14-02-2014 10:24:43

Bonjour Gaelle 2293,
Je suis étonnée par tous ces incidents qui t'arrivent, tu es enceinte va voir ton médecin et stop repos. Ta santé avant tout.
Après je vois que tu notes tout et tu sembles faire ce qu'il faut au niveau des services compétents.
Tu peux écrire à ces parents que :" Les lois sont écrites et nul n'est censé ignorer la loi" que tu as besoin de repos dans ton état et que le harcèlement est puni par la loi (vu que le pe semble très attaché au fait de trouver une faille ds la CNN). Ca les fera peut être réfléchir. J'en ai connu des agents de l'ordre venir en tenue pour impressionner l'ass mat( pour obtenir une signature) seulement l'ass mat ne savait pas que cela est aussi punissable.
Donc je te souhaite une belle grossesse et mon conseil c'est le repos

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#1 13-02-2014 18:02:39

Encore une colle, besoin de vous svp

13-02-2014 18:02:39

#2 13-02-2014 18:06:33

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#3 13-02-2014 18:07:11

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#4 13-02-2014 18:09:40

Re : Encore une colle, besoin de vous svp

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#5 13-02-2014 19:55:49

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#6 13-02-2014 20:00:41

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#7 13-02-2014 21:13:25

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#8 14-02-2014 07:45:47

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#10 14-02-2014 08:44:53

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